Lee Enfield N4 Mk1

Bonsoir à tous,

Je vous écris du sud-ouest où, bien que complètement néophyte en armes, je suis passionné d’histoire et d'histoire locale surtout...

Quelques maquis ont fleuri dans ce coin de France au cours de la dernière guerre mondiale.
Quelques armes ont été parachutées à cette occasion par des avions britanniques.

Parmi toutes ces armes il y eut des fusils Lee Enfield N4 Mk1.

L'un d'entre eux, rescapé, dans son jus, m'a été proposé par un vieil homme qui le conservait bien caché sur une armoire au fond d'un grenier de sa ferme isolée dans la campagne occitane.

J'aurai bien aimé connaître la réglementation concernant cette arme avant d'accepter son offre, suis-je alors dans le bon forum pour cela ?

Merci...

Bonsoir,

Cette arme entre dans la catégorie "C", soumise à simple déclaration en préfecture pour les titulaires d'un permis de chasse ou d'une licence de tir. Il est conseillé de s'inscrire dans un club affilié à la FFT.

On doit alors l'apporter à un armurier, qui l'enregistrera dans son livre de police, ce qui s'appelle "se dessaisir d'une arme", en lui précisant qu'on désire la garder. 
L'armurier vous fera remplir un imprimé CERFA 12650 et le transmettra à la préfecture. Dès réception du récépissé, on peut récupérer l'arme, l'armurier demandera sans doute le paiement (modeste) de ses frais.
 
Pour un particulier non chasseur ni tireur, pas moyen de garder cette arme sans qu'elle soit d'abord passée à St Étienne pour y être sabotée neutralisée.

A+

non non et non Feder pas sabotée mais massacrée 

mad dog a écrit:non non et non Feder pas sabotée mais massacrée 

Avec paiement de ta part obligatoire !

Oups....
A mon avis, à part quelques épilogues sur la neutralisation...

Bonjour,
Je croyais qu'un particulier non licencié, non chasseur avait le droit de conserver une arme en C en faisant déclaration sur cerfa via armurier et un certificat médical. Non?
Cordialement
Merci

Jusqu'à preuve du contraire: Cat C = Licence FFTIR ou Permis de Chasse obligatoire.

yayaom a écrit:Bonjour,
Je croyais qu'un particulier non licencié, non chasseur avait le droit de conserver une arme en C en faisant déclaration sur cerfa via armurier et un certificat médical. Non?
Cordialement
Merci

 
Conserver, oui.. acquérir, je ne pense pas.  De ce que j'en ai lu et compris, cela s'applique aux personnes qui ont acquis des "C" avec permis de chasser ou licence FFT, et n'ont ensuite pas renouvelé leur permis ou leur licence.

Dans ce cadre, la régularisation d'une arme est assimilée, sauf erreur de ma part, à une acquisition. (Ce qui est d'ailleurs le cas ici vu qu'il y a un détenteur actuel - celui qui a gardé l'arme dans son placard - et l'acquéreur qui souhaite en prendre possession).

yayaom a écrit:Bonjour,
Je croyais qu'un particulier non licencié, non chasseur avait le droit de conserver une arme en C en faisant déclaration sur cerfa via armurier et un certificat médical. Non?
Cordialement
Merci

Il semble que yayaom ait raison :


Source UFA :

 Désormais, l’art. R312-55 du Code de la Sécurité Intérieure est devenu plus libéral : il s’adresse aux inventeurs ainsi qu’aux héritiers qui veulent conserver l’arme. Il doit faire constater « sans délai » par un armurier, la découverte ou l’héritage. Il remet à l’armurier un formulaire CERFA rempli. En haut à droite à la place de vendeur ou cédant, il indique héritage de Mr ??? ou le mot « découverte ». Présente à l’armurier une licence de tir, un permis de chasser validé ou une carte de collectionneur. A défaut un certificat médical de moins d’un mois est suffisant. C’est le seul cas où il est possible de se passer de la licence de tir ou du permis de chasser.


L'article R312-55



Toute personne physique en possession d'une arme ou d'un élément d'arme de la catégorie C trouvé par elle ou qui lui est dévolu par voie successorale qu'elle souhaite conserver doit faire constater sans délai la mise en possession par un professionnel mentionné à l'article L. 313-2 et procède à une déclaration, sur l'imprimé conforme au modèle fixé par l'arrêté prévu à l'article R. 311-6. Elle remet cette déclaration au professionnel mentionné à l'article L. 313-2 qui la transmet au préfet du lieu de domicile du déclarant.


La déclaration est accompagnée du certificat médical mentionné à l'article L. 312-6, placé sous pli fermé, datant de moins d'un mois, attestant que l'état de santé physique et psychique du déclarant n'est pas incompatible avec la détention de cet arme ou élément d'arme et d'une copie de la pièce justificative de l'identité du déclarant. Le préfet en délivre récépissé.

La présentation de la copie de l'un des titres prévus au premier alinéa de l'article R. 312-53 supplée à la production du certificat médical mentionné à l'article L. 312-6.

Si elle ne souhaite pas conserver les armes ou éléments, la personne mentionnée au premier alinéa doit s'en dessaisir selon les modalités prévues aux articles R. 312-74 et R. 312-75 ou la faire neutraliser dans un délai de six mois.

mad dog a écrit:non non et non Feder pas sabotée mais massacrée 

 Michel qui ose parler de neutra...les Tps changent...

PS: Merci Yaya de ces précisions..

et donc, si le vieux monsieur évoqué au tout début n'était par exemple que mon père, décédé, il est vrai, il y a cinq ans, et que je viens de trouver cette arme en vidant, pour la vendre, la maison de mes parents dont je viens d'hériter après le tout récent décès de ma mère, je peux me réclamer des articles décrits par Yayaom et Pocomas et, moyennant un certif médical et/ou une licence FFT, conserver cette arme en toute légalité ? Je n'ai en effet plus de permis de chasse depuis plus de trente ans...

Quelles sont donc alors les conditions d'obtention de la licence FFT ?

Pour la licence FFTir, il "suffit" de la prendre en s'inscrivant dans un club de tir agréé (en pratique je crois que désormais ils font passer un questionnaire sur la sécurité, mais ça reste des questions de bon sens...) 

 En pratique, certains clubs étant déjà au maximum de leur capacités d'accueil limitent les inscriptions (avec une liste d'attente par exemple), le mieux est d'aller y faire un tour se renseigner. 

 Voici un outil très pratique pour trouver un club près de chez soi ! https://www.fftir.org/ou-pratiquer/

 Pour tirer avec ce genre d'engin, il est préférable de fréquenter un stand avec un pas de tir à 200m, ou au moins 100m : 50 m on se sent vite à l'étroit.

 L'inscription à la FFtir serait aussi l'occasion de faire parler ce beau morceau d'histoire, qui plus est réputé pour sa précision ; il y a même des compétitions pour ça dans le cadre du "Tir à l'Arme Réglementaire" (TAR).

Maquis Leelee a écrit: Je n'ai en effet plus de permis de chasse depuis plus de trente ans...

Mais si tu en as eu un par le passé, tu peux le faire valider pour cette saison sans avoir à passer l'examen (me semble-t il). Cela peut être une option plus facile que l'adhésion à un club FFTir (problème des clubs complets avec liste d'attente).

Je suis à proximité du siège des "Arquebusiers de Bigorre", je vais prendre contact avec eux; en ce qui concerne le permis de chasser, je me renseigne auprès de la Fédération de chasse locale...
@+...

Je suis le secrétaire des Arquebusiers de Bigorre, nous organisons demain et dimanche un concours TAR, l'occasion de venir faire un tour  

Pourquoi pas, c'est où que cela se passe ? Merci...

Au stand de tir d'Artagnan, voir le site

http://www.adb65.fr/

www.adb65.fr/medias/files/plan-d-acces-au-stand-d-artagnan.pdf

Pocomas a écrit:Au stand de tir d'Artagnan, voir le site

http://www.adb65.fr/

www.adb65.fr/medias/files/plan-d-acces-au-stand-d-artagnan.pdf

Tu t'imagines pas combien j'aurais aimé être là , mais avec ma mère qui n'est pas bien du tout je peux pas m'absenter en ce moment , j'espère qu'on se rencontrera quand tu viendras à plaisance si je peux me libérer

ça y est, les papiers sont là... mon immigré - il est entré en France en 43 ou 44 - est régularisé...



il porte bien son patronyme, sur le flanc de sa carcasse...



un millésime sur la "grenadière" de crosse...



des chiffres...



et des lettres...









plus un ou deux hiéroglyphes...



et, bien sûr, un numéro de série...




mais rien qui renseigne sur son origine...

    

Il va faire fonctionner les neurones celui-là, Daniel 

Avec la date et le numéro sur le levier d'armement, il pourrait être un BSA de 1942.  Mais les marquages sont atypiques.  Attendons d'autres avis plus éclairés.

IL est superbe, bien joué pour la régularisation et bravo pour la grande qualité des photos !

Très beau, bonne pioche !!
Comment est le canon , car s’il n’a pas été stocker « propre », on peut avoir des mauvaises surprise !

Ce N4 a du être parachuté dans le Gers - c'est là que je le récupérais - en 43 ou 44 avant d'être distribué dans les maquis locaux.
Le jeune résistant d'alors, aujourd'hui décédé, qui l'avait sans doute eu en dotation le 8 juin 44 lorsqu'il prit part au seul combat qu'il eut jamais connu, à Saint-Maur (43.480348, 0.336137), dans le Gers, lors de l'embuscade tendue aux forces allemandes venant de Mirande, le ramena chez lui alors que la Wehrmacht fuyait la région.


et c'est près de huit décennies plus tard que je le redécouvrais, endormi dans un grenier...


pas facile de photographier l'intérieur du canon...










il ne reste pas brillant très longtemps, le canon ternit rapidement vers la bouche...

quel type de traitement je devrais faire ?

Quatre-vingts ans de sommeil, à l'abri et enveloppé d'un drap, oké, mais sans une goutte d'huile...

ça laisse quelques traces...




















La aussi, quel traitement ?

et le bois, c'est quoi ? La "revue technique" annonce du hêtre, du bouleau ou bien du noyer...



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Et hop, un petit coup de Boresnake...







tout de suite meilleure allure...

Fascinant...