Categorie martini henry en 577 ?

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Message  Invité Mar 07 Mai 2013, 08:25

J ai un doute et malgré avoir parcouru quelques forums la réponse n'est pas tres claire...

Un martini henry en 577 est il en 5 eme ou 8 eme categorie ? Shocked

Cdt

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Message  lolo577 Mar 07 Mai 2013, 08:42

Sans aucune hésitation, 5ème catégorie.

Arme postérieure (de peu il est vrai) à 1870 et ne figurant pas sur la liste des exceptions (comme le Gras par exemple).

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Message  oxi81 Mar 07 Mai 2013, 09:25

Pas mieux que lolo.

Au vu de l'article 2 de l'arrêté du 7 septembre 1995 :

Les armes anciennes (8e catégorie, § 1) sont :
- les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1870 et la fabrication antérieure au 1er janvier 1892 ;
- les armes énumérées dans les tableaux joints en annexe 1.


Vu que le MH en 577/450 date de 1871 et n'apparait pas dans l'annexe 1, il est donc en 5ème catégorie.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005619584&dateTexte=20120823

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"Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... (Général Gallieni à Madagascar).
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Message  Invité Mar 07 Mai 2013, 17:49

Ok merci messieurs, donc CERFA a prevoir...

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Message  Invité Sam 14 Sep 2013, 11:35

Hello

Je relance mon post d'origine...aujourd'hui, le Martini est bien en D ?

Merci d'avance !

ZR

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Message  CLOSDELIF Sam 14 Sep 2013, 11:49

Cela me paraît évident....Embarassed 

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Message  Invité Sam 14 Sep 2013, 11:55

Ben moi aussi mais quid de la cartouche....???

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Message  CLOSDELIF Sam 14 Sep 2013, 12:09

http://tecmagex.com/fr/news/info-categories-nouvelle-loi-sur-les-armes-2013/?utm_source=Newsletter+tecmagex.com&utm_campaign=25f0089183-New_Cats_9_6_2013&utm_medium=email&utm_term=0_d898effe62-25f0089183-20703189&mc_cid=25f0089183&mc_eid=fdd8c014a5.
Je crois que ce condensé doit répondre à ta légitime question....Wink 

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Message  Invité Sam 14 Sep 2013, 12:20

Merci amigo !

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Message  DM92 Jeu 03 Oct 2013, 17:55

zouaverifle a écrit:Ben moi aussi mais quid de la cartouche....???

ZR
La cartouche du MH est en .577/.450 et non en .577 !!

Seul le Snider est en .577 !!
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