Bonjours a tous

Bonjours a tous, je me présente Cerise, j'ai hérité d'armes j'aurais voulus savoir si quelqu’un pouvais m’aider Merci a tous

Bonjour Cerise , dans le cas présent tout est expliqué ici : https://www.tircollection.com/t16110-legislation-des-armes-pour-les-nuls

En attendant :bienvenue:

Quel pseudo original !
(j'aime; cf : René FALLET, GIL JOURDAN)

:bienvenue:

Bonjours WICHITA

c'est ce qu'on appelle '' cerise sur le gateau '' cette trouvaille............ ...............

PS: au fait, quelle région, si ça se trouve un membre du fofo pourra vous accompagner dans des démarches....!

Cerise a écrit:Merci a vous Helix a ce que je vois c'est bien compliqué , et j tien énormément aussi et d’après ce que j'ai pu lire j'ai un fusil juxtaposé russe et automatique fabrication arme de guerre, je ne sais pas si juste un permis de chasse va suffire   pouvais vous m éclairé 

Tu peux régler ton formatage... on a l'impression que tu cries

Automatique ?? Semi-automatique ou vraiment qui pourrait tirer en rafale.... parce que dans le deuxième cas, c'est strictement interdit. Et si c'est en semi-auto... mieux vaudrait te mettre en règle rapidement ...

Sinon

... ..... ...

:bienvenue:

Bonsoir !
Ton fusil est presque certainement un FN-Browning Auto 5 calibre 12....Un fusil de chasse simplement soumis à déclaration (le permis de chasse est suffisant)

Et je crois même me souvenir que pour les C et les D1, il existe aussi un procédure d’héritage sans permis de chasse ni licence de tir 

le pépé a souhaité vous présenter ce soir  "kiwise"

-interpelé par tous vos  superlatifs au sujet de ces nobles dames , les "cerise", la yaute et tant d'autres je vous présente : Kiwise ...
et comme cette semaine j'en ai ramassé  env 50 kg , j'ai souhaité abonder  dans votre sens et louer comme vous ces probables belles dames ...mais savez vous que l'art de ramasser ces nobles fruits ..
est de les cueillir ...."avec la queue"

Héritage oui, mais alors il faut déclarer (ou enregistrer pour un D1), et selon la préfecture fournir un document attestant l'héritage.

Mais un D1 dont on est "en possession" depuis au moins ... (je sais plus, 2010 ?), est exempté de déclaration.
Et "en possession", c'est vague... Le propriétaire moral ? Celui chez qui l'arme est rangée ? La disposition paraît surtout cibler les transactions commerciales postérieures au décret, le reste étant bien difficile à prouver, dans un sens ou dans l'autre.

Bonsoir
Et bienvenue sur le forum.
A très bientôt.
Cdlt
L.

Verchère a écrit:Héritage oui, mais alors il faut déclarer (ou enregistrer pour un D1), et selon la préfecture fournir un document attestant l'héritage.

Mais un D1 dont on est "en possession" depuis au moins ... (je sais plus, 2010 ?), est exempté de déclaration.

C'est depuis le 01/12/2011.

Et "en possession", c'est vague... Le propriétaire moral ? Celui chez qui l'arme est rangée ? La disposition paraît surtout cibler les transactions commerciales postérieures au décret, le reste étant bien difficile à prouver, dans un sens ou dans l'autre.

En matière d'armes de catégorie D-1°, est en possession celui qui tient l'arme au moment où on en parle, en la matière, possession vaut titre.

Ensuite il appartient aux détenteurs de traiter une transaction postérieure au 01/12/2011 dans le respect de la réglementation.