Réglementation et conservation armes à piston et à silex

Bonjour,

Je vais sans doute poser une question très bête mais en ces temps de réglementation tatillonne et de paranoïa généralisée concernant les vilains détenteurs d'armes mieux vaut savoir où on met les pieds... Je viens d'en acheter tant ma passion pour le réglementaire s'accroit :riding: et je voudrai être dans les clous si clous il y a...

1) A y a t-il une classification réglementaire (D2?) applicable aux armes à silex et à piston ? Et si oui ils sont quoi pour la loi ? La baïonnette eb expo au bout change quelque chose ?
2) Des obligations officielles de conservation/sécurisation à la maison et en transport au stand ?
3) Je peux les avoir, mélangés à des armes à culasse D2 et C, sans problème ?

D'avance merci à ceux du forumqui sont versés en réglementions.  

Didier

Bonsoir,
J'ai pas compris la question, ni même le sens de la question.
Armes à PN silex ou percussion, à acheter avec CI uniquement et spécifiquement si majeur.
Pour le reste tu peux les conserver, avec ou sans baïonnette, avec les mêmes précautions que le couteau qui sert pour le gigot...

C'est bien de la D2
Quelle que soit les décrets d'application des directives sur les armes à feu, elles restent en D2. Libres d'acquisition & détention.
(....et pas la même histoire si elles sont neutralisées! )

Pour ce qui est du transport, ainsi que de la conservation à domicile, comme pour toute arme à feu, elles ne doivent pas être utilisables immédiatement... :twisted:
Donc, pas d'armes chargées! :pirat:
 
Pour le transport, il vaut peut être mieux que se soit dans une housse, une mallette, etc...

Aucunes restrictions d'avoir chez soit une "canne-à-pêche", avec baïonnette à poste, en exposition. De même pour une hallebarde, une hache d'arme, ou autre!
Par contre, circuler en public avec....          

Circuler en public, il me semble qu'il vaut mieux avoir sur soi une invitation à une manifestation de reconstitution, et ne pas transporter trop ostensiblement ; il est d'ailleurs conseillé d'opter plutôt pour un balai !

Pour aller au stand, la licence doit valoir titre de transport ; vu qu'elle est obligatoire sur la plupart des stands, à priori on en aura une.

A la maison, il me semble que le "non utilisable immédiatement" ne s'applique pas aux D2. Il serait donc inutile de démonter la culasse des 1822 Tbis.
Mais "l'arme conservée non chargée" s'applique encore plus que pour les B et C, ne serait-ce que par respect du sens commun.
C'est d'ailleurs pas le genre de matériel qu'on peut laisser chargé 4 ou 5 ans pour être immédiatement prêt le soir où un loup enragé défoncera la porte et montera l'escalier (rigolez pas, n'en déplaise aux bobos-écolos ça s'est vu, il y a à peine plus d'un siècle).

Merci les amis. Tout ça est très clair... Il y a vraiment de la réglementation partout. Donc je vais mettre un câble et un cadenas qui empêche "l’utilisation immédiate" comme pour les C... Car C et D2 c'est d'ailleurs pareil pour la conservation si je me souviens bien d'un post ici.

Tu as raison pour le loup Verchère. Je crois que la dernière victime est une vieille femme attaquée dans sa cuisine en 1914 si ma mémoire est bonne. J'avais lu ça quelque part il y a longtemps. Et des récits des gens qui les fréquentaient en Russie, je peux te dire que quand ils ont pris l'habitude de trainer près des maisons, ils n'ont plus peur des hommes, même dans un tracteur! Expérience personnelle de ma femme en Bielorussie russe (région de Vielikii Louki). Les ours aussi d'ailleurs. Une copine nous a envoyé il y a quelques mois une photo prise par son frère en Yakoutie de deux ours, debout sur leurs pattes, en train de l’observer à 30 mètres (et ça court vite) pendant qu'il était en train d'examiner quelque chose sur son engin.Il s'en est aperçu en se retournant et a pris la photo.Elle nous disait aussi que les loups c'est pareil mais qu'ils sont plus agressifs. Plus du tout peur des hommes dès qu'on se fréquente souvent d'un peu près...

a9802opk a écrit:Merci les amis. Tout ça est très clair... Il y a vraiment de la réglementation partout. Donc je vais mettre un câble et un cadenas qui empêche "l’utilisation immédiate" comme pour les C... Car C et D2 c'est d'ailleurs pareil pour la conservation si je me souviens bien d'un post ici.

  Non, pas obligatoire. Tu peux exposer un 1777 an IX (par exemple) au mur, sans l'attacher.

oxi81 a écrit:....

  Non, pas obligatoire. Tu peux exposer un 1777 an IX (par exemple) au mur, sans l'attacher.

(la seule mesure, mais ça vaut pour toutes les armes à feu, c'est qu'il ne soit pas chargé)

bonjour

Article R314-4

• Créé par DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 - art.
  

Les personnes physiques ou morales détentrices d'armes à feu, de leurs éléments de catégorie C et du 1° de la catégorie D doivent les conserver :
1° Soit dans des coffres-forts ou des armoires fortes adaptés au type et au nombre de matériels détenus ;
2° Soit par démontage d'une pièce essentielle de l'arme la rendant immédiatement inutilisable, laquelle est conservée à part ;
3° Soit par tout autre dispositif empêchant l'enlèvement de l'arme.
Les munitions doivent être conservées séparément dans des conditions interdisant l'accès libre.

Rien n'est demandé pour la D2 au niveau du stockage


Article R315-2 En savoir plus sur cet article...
Créé par DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 - art.
En matière de chasse et de tir sportif :

1° Le permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d'un titre de validation de l'année en cours ou de l'année précédente vaut titre de port légitime pour les armes, éléments d'arme et munitions de la catégorie C et du 1° de la catégorie D ainsi que pour les armes du a du 2° de la catégorie D pour leur utilisation en action de chasse ou pour toute activité qui y est liée ;

2° Le permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, vaut titre de transport légitime des armes, éléments d'arme et munitions de catégorie C et du 1° de la catégorie D ainsi que des armes du a du 2° de la catégorie D, destinés à être utilisés en action de chasse ou pour toute activité qui y est liée ;

3° La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu délégation du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code des sports pour la pratique du tir vaut titre de transport légitime des armes, éléments d'arme et munitions des catégories B, C et du 1° de la catégorie D ainsi que des armes, éléments d'arme et munitions du 2° de la catégorie D utilisés dans la pratique du sport relevant de ladite fédération.



Article R315-3 En savoir plus sur cet article...
Créé par DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 - art.

La justification de la participation à une reconstitution historique constitue le motif légitime de port pour les armes et éléments d'arme des a, d, e, f, g et k du 2° de la catégorie D, dans le strict cadre du déroulement de cette manifestation.
Cette justification constitue un des motifs légitimes de transport pour les armes et éléments d'arme des a, d, e, f, g et k du 2° de la catégorie D.


Article R315-4 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2017-909 du 9 mai 2017 - art. 7
Les armes à feu mentionnées aux 2° et 3° de l'article R. 315-1 sont transportées de manière à ne pas être immédiatement utilisables, soit en recourant à un dispositif technique répondant à cet objectif, soit par démontage d'une de leurs pièces de sécurité.



Pour le transport c'est pareil que de la C sauf si on fait de la reconstitution
Voilà les textes
Cdt

pardon, j'ai oublié l'article 315-1  


Article R315-1 En savoir plus sur cet article...
Créé par DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 - art.

Sont interdits :
1° Sauf dans les cas prévus aux articles R. 315-5 à R. 315-11, le port des armes, éléments d'arme et munitions des catégories A et B ;
2° Le transport sans motif légitime des armes, éléments d'arme et munitions de catégorie B ;
3° Le port et le transport sans motif légitime des armes, éléments d'arme et munitions des catégories C et D.

Le fait d'attacher les armes exposées présente aussi l'intérêt non négligeable d'empêcher qu'elles ne tombent accidentellement.
D'abord ça peut faire mal à celui qui la reçoit (quoiqu'en fait, ça je m'en fiche un peu), mais ça peut causer de sérieux dégâts au matériel, en particulier au fût. Il faut toutefois que l'accrochage soit étudié à cet effet, car un câble passé dans le pontet ne suffit pas toujours à empêcher la chute.

Pour le transport "inutilisable immédiatement" des fusils-bouche, plutôt que de démonter le chien il vaudra mieux placer un verrou de pontet ou cadenasser devant le chien un gros boudin mou passé dans le pontet.

Il y a aussi la solution réglementaire d'époque, citée dans le bouquin de Cotty : démonter la platine.
Si on l'enlève systématiquement pour le nettoyage, autant faire comme ça...

Verchère a écrit:
Il y a aussi la solution réglementaire d'époque, citée dans le bouquin de Cotty : démonter la platine.
Si on l'enlève systématiquement pour le nettoyage, autant faire comme ça...

Démonter le chien reste quand même plus simple. Il n'y a qu'un vis à ôter, pour la platine, c'est 2.  

et pour quelle raison fumeuse voulez-vous démonter le chien ou la platine de ces malheureux fusils à chargement par la bouche?

freebird a écrit:et pour quelle raison fumeuse voulez-vous démonter le chien ou la platine de ces malheureux fusils à chargement par la bouche?

Je crois qu'au départ, c'était pour rendre l'arme inopérante immédiatement en cas de transport.
Le plus rationnel restant quand même le verrou de pontet.

oxi81 a écrit:

freebird a écrit:et pour quelle raison fumeuse voulez-vous démonter le chien ou la platine de ces malheureux fusils à chargement par la bouche?

Je crois qu'au départ, c'était pour rendre l'arme inopérante immédiatement en cas de transport.
Le plus rationnel restant quand même le verrou de pontet.

et le plus pratique une housse de transport.

bbl56 a écrit:

oxi81 a écrit:

freebird a écrit:et pour quelle raison fumeuse voulez-vous démonter le chien ou la platine de ces malheureux fusils à chargement par la bouche?

Je crois qu'au départ, c'était pour rendre l'arme inopérante immédiatement en cas de transport.
Le plus rationnel restant quand même le verrou de pontet.

et le plus pratique une housse de transport.

Bien sûr, et c'est évident....

 Juste pour mettre mon grain de sel ,mais il me semble que la règlementation française actuelle (loi 2012+Décret 2013) s'appuie sur une directive européenne,normal, qui voit dans nos jouets d'avant 1900 non plus des Armes ("Horror,Horror...*" ) mais des Antiquités ;c'est à dire des marchandises dont nous savons tous içi que cette catégorie est chère aux décideurs de la Commission Européenne particulièrement sourcilleuse sur leur libre circulation.

* "Richard III" Shakespeare

sauf qu'en France, ces "antiquités" sont classées dans une catégorie spécifique qui continue à faire d'elle des armes   dura lex sed lex toussa toussa...

pour le transport d'une catégorie D2, une housse de transport constitue effectivement légalement un "dispositif empêchant l'usage immédiat*"

(*usage immédiat qui, dans le cas des armes à chargement par la bouche, ne nécessite pas de cartouche puisque leur "létalité immédiate" revient à s'en servir de massue)


Et à la maison, rien du tout, pas de démontage, d'attache, de coffre, de placard... libre. Profitez-en. ça va pas durer (le Royaume Uni est en passe de bannir le port, transport et  livraison à domicile de toutes les armes blanches... les cons... ça ose... reconnait...)

et pour les silex en eux même ça se passe comment ? il y a un quotta de 1000 par arme ou c'est 2 kg par zadiste ? 

voxan a écrit:et pour les silex en eux même ça se passe comment ? il y a un quotta de 1000 par arme ou c'est 2 kg par zadiste ? 

Je préfère dire les zadeux. Ça rime mieux avec ce que j'en pense.

freebird a écrit:et pour quelle raison fumeuse voulez-vous démonter le chien ou la platine de ces malheureux fusils à chargement par la bouche?

Ben, je dois pas être doué mais j'arrive pas à faire un nettoyage après tir correct, sans démonter au moins la platine (et souvent, démontage complet).

Mais quand je parle de démonter la platine pour le transport, c'est plutôt par dérision : quand on trouve qu'une décision est conne, il faut brandir cette connerie et l'agiter en tous sens ; et en remettre non pas une mais 36 couches, jusqu'à ce que ça dégouline de partout...

A l'époque, si je me souviens bien d'une rapide lecture, le démontage de la platine c'était surtout à cause du risque de bris de pièces par suite de chocs.
Cotty, c'est l'époque du silex ; sur une telle platine il y a pas mal de pièces fragiles qui sont exposées.

Je parlais strictement des conditions de transport et conservation des armes à chargement par la bouche, sujet de ce fil de discussion.
Et si j'avais cru déceler l'ironie de ta réponse, elle ne me semblait pas évidente dans tous les autres échanges.

freebird a écrit:...Et si j'avais cru déceler l'ironie de ta réponse, elle ne me semblait pas évidente dans tous les autres échanges. .

C'est vrai que les italiques auraient été justifiées...

Mais d'un autre côté, j'ai pris l'habitude d'amalgamer les diverses procédures. En particulier, comme pour nettoyer un fusil à répétition j'enlève la culasse, et que ça semble plaire à certains que les fusils circulent culasse enlevée, je l'enlève au stand après le tir, et ne la remets qu'au stand pour le tir suivant.
Ça fait des économies en efforts physiques et en usure de l'arrêtoir.
Et c'est une vieille habitude, datant de 45 ans, à l'époque où je faisais en vélo les 15 km jusqu'au stand, avec la carabine roulée dans une couverture et sanglée au cadre du vélo.

Alors si j'allais au stand avec un fusil à silex, sachant qu'au retour j'ôterais de toutes façons la platine pour bien nettoyer, peut-être l'enlèverais-je au stand. D'autant que mes housses ne sont pas très rembourrées, et que si je donnais un bon coup de frein ça pourrait ribouldinguer...
Mais en fait j'emmène plus ces fusils au stand, vu que maintenant ils interdisent la poire à poudre !