Cat. B1 et B5
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Cat. B1 et B5
Bonjour à tous,
J'ai une autorisation B5 qui se libère par la vente d'une pièce (Canon)
Ma question est : Peut elle être utilisée comme autorisation B1 pour l'achat d'un pistolet (Calibre similaire)???
En attendant vos avis...
Bonze journé
Fanch
J'ai une autorisation B5 qui se libère par la vente d'une pièce (Canon)
Ma question est : Peut elle être utilisée comme autorisation B1 pour l'achat d'un pistolet (Calibre similaire)???
En attendant vos avis...
Bonze journé
Fanch
FanchM- Membre
- Nombre de messages : 21
Age : 69
Localisation : Bout du monde
Date d'inscription : 05/09/2016
Re: Cat. B1 et B5
Ma préfecture refuse ce genre de "mélange".
Le bureau E2 des douanes également...
Le bureau E2 des douanes également...
yaya1er- Pilier du forum
- Nombre de messages : 5049
Age : 55
Localisation : Grenoble
Date d'inscription : 28/01/2013
Re: Cat. B1 et B5
Merci à vous deux pour vos réponses si différentes.
.. Je tente le coup!
Fanch
.. Je tente le coup!
Fanch
FanchM- Membre
- Nombre de messages : 21
Age : 69
Localisation : Bout du monde
Date d'inscription : 05/09/2016
Re: Cat. B1 et B5
Allobroges a écrit:Oui si tu n'es pas déjà à "12 B "
L'armurier barre l'ancienne mention, & ajoute la nouvelle.
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7505
Age : 53
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Re: Cat. B1 et B5
question récemment abordée par l'UFA, et qui laisse comprendre que les préfs peuvent concevoir d'intervertir B1 et B2 mais pas B1/B2 et B5 (on peut imaginer en raison de la question du quota, de leur comptabilité, qui fait peut-être l'objet, peut-on supposer, d'un codage différencié dans la génération des numéro de récépissé...)
et quand bien l'on sait aussi que chaque préf fait sa petite cuisine perso
mais là encore, la meilleure information et la démarche la plus sûre à adopter ne sauraient être apporter que par la préf concernée elle-même
qu'en est-il alors, au final et en conclusion, aujourd'hui ?
et quand bien l'on sait aussi que chaque préf fait sa petite cuisine perso
mais là encore, la meilleure information et la démarche la plus sûre à adopter ne sauraient être apporter que par la préf concernée elle-même
qu'en est-il alors, au final et en conclusion, aujourd'hui ?
Collektor- Membre
- Nombre de messages : 27
Age : 44
Date d'inscription : 08/01/2021
Re: Cat. B1 et B5
Bonjour,
Je ne sais pas si je vais faire avancer le schmilblick, voilà la question posée à ma préfecture (73):
"
Je dispose de deux autorisations de détention pour des armes de catégorie B.
Une autorisation n°xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx prévue pour une arme de catégorie B1 et utilisée pour une arme de catégorie B2
Une autorisation n°xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx prévue pour une arme de catégorie B4 et utilisée pour une arme de catégorie B4, cette autorisation a été libérée suite à la vente de l’arme le 19/10/2020.
Je souhaite faire l’acquisition de deux armes en catégorie B1, est-ce que je peux utiliser ces autorisations pour ces achats ?
"
Et la réponse:
"
oui vous pouvez utiliser ces autorisations pour acquérir de nouvelles armes, dans la mesure ou elles sont libérées et dans le délai de
6 MOIS, ou en échange standard, et cela pour les catégories B1, B2, B4;
cordialement
"
Apparemment cela confirme que chaque préfecture fait comme elle veut dans une certaine mesure.
Je ne sais pas si je vais faire avancer le schmilblick, voilà la question posée à ma préfecture (73):
"
Je dispose de deux autorisations de détention pour des armes de catégorie B.
Une autorisation n°xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx prévue pour une arme de catégorie B1 et utilisée pour une arme de catégorie B2
Une autorisation n°xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx prévue pour une arme de catégorie B4 et utilisée pour une arme de catégorie B4, cette autorisation a été libérée suite à la vente de l’arme le 19/10/2020.
Je souhaite faire l’acquisition de deux armes en catégorie B1, est-ce que je peux utiliser ces autorisations pour ces achats ?
"
Et la réponse:
"
oui vous pouvez utiliser ces autorisations pour acquérir de nouvelles armes, dans la mesure ou elles sont libérées et dans le délai de
6 MOIS, ou en échange standard, et cela pour les catégories B1, B2, B4;
cordialement
"
Apparemment cela confirme que chaque préfecture fait comme elle veut dans une certaine mesure.
duplombdanslaile- Membre
- Nombre de messages : 62
Age : 56
Localisation : Savoie
Date d'inscription : 13/11/2020
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