Prêt d'une arme

+9
majkejevrosime
patounet66
LP
bleu669
silex41
Jeppesen
romeo33
El Pasota
Caym
13 participants

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Prêt d'une arme

Message  Caym Jeu 09 Sep 2021, 20:51

Bonjour,

Je n'ai pas trouvé de réponse sur le web, pour une question un peu étrange...

Est-il possible de prêter une arme de catégorie C à un ami tireur licencié?
Par exemple lui envoyer par la poste une arme, qu'il l'essaye, et me la renvoi?

Ceci m'éviterait de me déplacer...  Very Happy

Merci!
Caym
Caym
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 2392
Age : 39
Localisation : Au phare ouest
Date d'inscription : 14/09/2017

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  El Pasota Jeu 09 Sep 2021, 21:22

Pour le prêt, pas de soucis,il faut y mettre une copie de la déclaration au cas où...

El Pasota
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 3060
Age : 65
Localisation : Sud 77
Date d'inscription : 22/09/2019

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  romeo33 Jeu 09 Sep 2021, 21:39

El Pasota a écrit:Pour le prêt, pas de soucis,il faut y mettre une copie de la déclaration au cas où...

Tu as vu ca ou ???

Parce que :
"Acheter, vendre ou détenir une ou plusieurs armes de catégorie C sans faire de déclaration est sanctionné par une peine de prison de 2 ans et une amende de 30 000 €."

Donc a moins que ce soit du D ce qui n'est pas la question posée, détenir une arme déclarée par un tiers n'est pas légal puisque elle est détenue sans être déclarée par celui qui la détient.
De plus, on doit signaler tout changement de domicile a la pref.
Ca fait quand même 2 problèmes majeurs il me semble...

Oui il est possible de prêter une arme de catégorie C a un tireur licencié en ta présence au club par exemple.
romeo33
romeo33
Membre expert
Membre expert

Nombre de messages : 568
Age : 59
Date d'inscription : 22/05/2018

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  El Pasota Jeu 09 Sep 2021, 22:04

Désolé, mais du moment que la personne est licencié, tu peux lui prêter ton arme,( et ses papiers) et aucune obligation que tu sois là.
Pour ce qui est du changement,c'est seulement si le propriétaire déménage, en aucun cas pour un déplacement + ou - long, et encore moins s'il fait juste un prêt.

El Pasota
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 3060
Age : 65
Localisation : Sud 77
Date d'inscription : 22/09/2019

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  romeo33 Jeu 09 Sep 2021, 22:35

El Pasota a écrit:Désolé, mais du moment que la personne est licencié, tu peux lui prêter ton arme,( et ses papiers) et aucune obligation que tu sois là.
Pour ce qui est du changement,c'est seulement si le propriétaire déménage, en aucun cas pour un déplacement + ou - long, et encore moins s'il fait juste un prêt.

Et pourquoi penses tu que l'administration a crée le SIA.
Le but avoué est de tracer les armes et savoir qui détient une arme a l'instant t et cela jusqu'à sa destruction.
Alors s'il était autorise de se prêter des armes, cela irait a l'encontre de ce pourquoi le SIA a été conçu.

Maintenant, la loi est claire si tu déteints une arme tu dois la déclarer a ton nom, tu ne peut pas détenir légalement l'arme d'autrui.
Maintenant si tu nous montre un texte qui prouve le contraire n'hésites pas a nous le partager salut
romeo33
romeo33
Membre expert
Membre expert

Nombre de messages : 568
Age : 59
Date d'inscription : 22/05/2018

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  Jeppesen Ven 10 Sep 2021, 00:48

A-priori, il ne s'agit pas de "détention" (et donc de changement de propriétaire) mais d'un simple prêt !

L'arme ne change pas de propriétaire, de "détenteur" !

salut

------------------------

Tallyhoo ! Tallyhoo !

Prêt d'une arme 17711

Jeppesen
Jeppesen
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 7473
Age : 75
Localisation : Haut de Seine (92)
Date d'inscription : 27/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  silex41 Ven 10 Sep 2021, 04:42

Jeppesen a écrit:A-priori, il ne s'agit pas de "détention" (et donc de changement de propriétaire) mais d'un simple prêt !

L'arme ne change pas de propriétaire, de "détenteur" !

salut
Non . la détention n'est pas la propriété, c'est la détention.. Effectivement le SIA a été créé pour suivre la détention. il y a des cas de dissociation détention/propriété  en cas de location , pret, etc .Même pour une réparation l'armurier qui conserve l'arme la met à son nom comme détenteur dans le SIA et modifie de nouveau le ratelier virtuel lors de sa restitution après réparation.
silex41
silex41
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 263
Age : 67
Localisation : ile de france
Date d'inscription : 03/02/2020

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  bleu669 Ven 10 Sep 2021, 09:32

tu peux prêter une arme en C 
pas une B

------------------------

Prêt d'une arme 1080
bleu669
bleu669
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 289
Age : 69
Localisation : Elsass
Date d'inscription : 08/07/2012

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  romeo33 Ven 10 Sep 2021, 09:40

Jeppesen a écrit:A-priori, il ne s'agit pas de "détention" (et donc de changement de propriétaire) mais d'un simple prêt !

L'arme ne change pas de propriétaire, de "détenteur" !

salut

J'en reviens a la définition du dictionnaire

détenir:
Garder, tenir en sa possession.
Détenir un objet volé.

En cas de prêt on détient bien l'arme  puisqu'on l'a en sa possession ce qui n'a rien a voir avec la propriété comme le montre l'exemple donné.
On devrait pouvoir avoir un détenteur et un propriétaire séparés, cependant le cerfa signale un "acquéreur ou personne mise en possession" et un "vendeur ou cédant" ce cas n'est donc pas prévu et c'est un peu normal, les autorités veulent savoir qui a quoi en sa possession. 
Il n'y a que dans le cas du dépôt en armurerie que le détenteur n'est pas le propriétaire tous les autres cas de sont à mon sens hors la loi.
Mais je ne demande qu'a voir le texte qui explique le contraire. Les textes, rien que les textes et pas les pratiques entre amis ou radio stand  Prêt d'une arme 942193
ce sera peut être possible/plus facile avec le SIA mais s'il faut passer 2 fois chez l'armurier pour un prêt, ca va finir par faire cher.
romeo33
romeo33
Membre expert
Membre expert

Nombre de messages : 568
Age : 59
Date d'inscription : 22/05/2018

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  LP Ven 10 Sep 2021, 10:56

Plutôt que d'émettre des suppositions ou des interprétations des textes, il serait plus simple de poser directement la question à la préfecture ou au SCA.
LP
LP
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 3243
Age : 67
Localisation : Lorraine "Qui s'y frotte s'y pique"
Date d'inscription : 28/02/2010

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  patounet66 Ven 10 Sep 2021, 11:16

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1901
patounet66
patounet66
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 786
Age : 58
Localisation : Suisse, Nyon
Date d'inscription : 23/04/2017

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  majkejevrosime Ven 10 Sep 2021, 11:34

Bonjour
PAS DE PRET!

 l’article R314-2 du CSI précise que "les personnes physiques ou morales détentrices d’armes à feu sont tenues de prendre toute disposition de nature à éviter l’usage de ces armes par un tiers".


 l’article R317-9 du CSI soumet à l’agrément d’armurier l’activité de prêt : « Est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe le fait pour toute personne d’exercer à titre individuel l’activité qui consiste à titre principal ou accessoire en la fabrication, le commerce, l’échange, la location, la location-vente, le prêt, la modification, la réparation ou la transformation d’une arme, d’élément d’arme et de munitions, la négociation ou l’organisation d’opérations en vue de l’achat, de la vente, de la fourniture ou du transfert d’armes, de munitions ou de leurs éléments essentiels, ou de diriger ou gérer une personne morale exerçant cette activité, sans être titulaire d’un agrément relatif à son honorabilité et à ses compétences professionnelles délivré par l’autorité administrative.  »
majkejevrosime
majkejevrosime
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 1149
Age : 52
Date d'inscription : 19/04/2015

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  1886a Ven 10 Sep 2021, 11:58

Il me semblait bien qu’il u avait une note du sca la dessus je cite: “Conformément à la directive, le prêt est ajouté aux opérations commerciales que peut assurer un armurier. Le prêt entre particuliers détenteurs d’armes relève quant à lui d’une tolérance et se fait sous son entière responsabilité “

1886a
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 446
Age : 46
Date d'inscription : 09/05/2020

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  Xavier06 Ven 10 Sep 2021, 12:10

patounet66 a écrit:https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1901

Article qui n'apporte rien. C'est du jus de cerveau d'avocat, sans références pertinentes au CSI ou à la jurisprudence.

Cet autre article est plus intéressant : https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2292

Xavier06
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 361
Age : 55
Localisation : 06 et 92
Date d'inscription : 11/06/2018

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  lou gascoun Ven 10 Sep 2021, 12:43

Xavier06 a écrit:
patounet66 a écrit:https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1901

Article qui n'apporte rien. C'est du jus de cerveau d'avocat, sans références pertinentes au CSI ou à la jurisprudence.

Cet autre article est plus intéressant : https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2292
D'autant qu'il concerne les armes soumises à AUTORISATION donc classées "B" alors que la question concerne les armes soumises à DÉCLARATION donc classées en "C"... 
Prêt d'une arme 72113
lou gascoun
lou gascoun
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 6179
Age : 80
Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  lou gascoun Ven 10 Sep 2021, 13:07

Donc parlons concret. Selon certains posts :
 Samedi prochain il y a une rencontre TAR à A..... J'ai un imprévu et ne puis m'y rendre. Mon ami B... s'est incrit et dout y tirer avec mon Berthier. Je le lui prête pour qu'il puisse y faire  le "commemo". Nous allons donc chez l'armurier vendredi déclarer mon arme à son nom, qui de fait devient donc officiellement la sienne. Nous y retournons ensuite mardi (oui le lundi il est fermé) pour refaire une nouvelle déclaration mais cette fois à mon nom pour qu'elle redevienne ma propriété ... J'ai bon ? 
Et puis puis s'il "oublie" de revenir mardi pour  faire la nouvelle déclaration, tout bonus pour lui... Mon Berthier est à son nom. Il n'est plus ma propriété puisque officiellement c'est le sien ! . Ok j'ai perdu un ami, mais bon... Je suis en règle... J'ai toujours bon ? 
Crying or Very sad


Dernière édition par lou gascoun le Ven 10 Sep 2021, 16:22, édité 3 fois (Raison : Editions pour corriger des fautes de frappe.)
lou gascoun
lou gascoun
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 6179
Age : 80
Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  patounet66 Ven 10 Sep 2021, 13:08

lou gascoun a écrit:
Xavier06 a écrit:
patounet66 a écrit:https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1901

Article qui n'apporte rien. C'est du jus de cerveau d'avocat, sans références pertinentes au CSI ou à la jurisprudence.

Cet autre article est plus intéressant : https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2292
D'autant qu'il concerne les armes soumises à AUTORISATION donc classées "B" alors que la question concerne les armes soumises à DÉCLARATION donc classées en "C"... 
Prêt d'une arme 72113
Pfff compliqué...
Chez nous c'est plus "simple"  

"Entre personnes majeures, lorsque le propriétaire n’accompagne pas l’emprunteur, le prêt d’arme est soumis à permis d’acquisition d’armes, dont les conditions doivent être remplies."
patounet66
patounet66
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 786
Age : 58
Localisation : Suisse, Nyon
Date d'inscription : 23/04/2017

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  Jeppesen Ven 10 Sep 2021, 13:29

Ce qui signifie que, si l'emprunteur" est "apte" à obtenir un PAA (ou si il est déjà détenteur de PAA), il peut emprunter l'arme d'un ami....ou bien qu'il doit demander un PAA pour l'occasion de l'emprunt ?

Pas si clair, si on est tatillon ? scratch study  geek clown

------------------------

Tallyhoo ! Tallyhoo !

Prêt d'une arme 17711

Jeppesen
Jeppesen
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 7473
Age : 75
Localisation : Haut de Seine (92)
Date d'inscription : 27/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  silex41 Ven 10 Sep 2021, 17:40

lou gascoun a écrit:Donc parlons concret. Selon certains posts :
 Samedi prochain il y a une rencontre TAR à A..... J'ai un imprévu et ne puis m'y rendre. Mon ami B... s'est incrit et dout y tirer avec mon Berthier. Je le lui prête pour qu'il puisse y faire  le "commemo". Nous allons donc chez l'armurier vendredi déclarer mon arme à son nom, qui de fait devient donc officiellement la sienne. Nous y retournons ensuite mardi (oui le lundi il est fermé) pour refaire une nouvelle déclaration mais cette fois à mon nom pour qu'elle redevienne ma propriété ... J'ai bon ? 
Et puis puis s'il "oublie" de revenir mardi pour  faire la nouvelle déclaration, tout bonus pour lui... Mon Berthier est à son nom. Il n'est plus ma propriété puisque officiellement c'est le sien ! . Ok j'ai perdu un ami, mais bon... Je suis en règle... J'ai toujours bon ? 
Crying or Very sad
bonjour, Non le ratelier virtuel du SIA n'est pas un registre des propriétaires d'armes mais des détenteurs. Tout cela sera probablement plus compréhensible (car concret) quand les particuliers y auront un accès direct l'année prochaine...
silex41
silex41
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 263
Age : 67
Localisation : ile de france
Date d'inscription : 03/02/2020

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  patounet66 Ven 10 Sep 2021, 18:54

Jeppesen a écrit:Ce qui signifie que, si l'emprunteur" est "apte" à obtenir un PAA (ou si il est déjà détenteur de PAA), il peut emprunter l'arme d'un ami....ou bien qu'il doit demander un PAA pour l'occasion de l'emprunt ?

Pas si clair, si on est tatillon ? scratch study  geek clown
Deux solution l'emprunteur et avec le possesseur sur le pas de tir et là rien à faire ( sauf bien entendu si l'emprunteur fait partie de certains pays, il n'a pas le droits à l'accès d'armes et au pas de tir).

Par contre si je prête une arme à un ami et que je ne suis pas avec lui sur le pas de tir, pour lui c'est demande de PAA pour l'arme (même si ce dernier possède des PAA; le PAA est le permis qui permes de détenir une arme! sur ce dernier c'est indiqué l'adresse du détendeur, le type d'arme et son S/N)
patounet66
patounet66
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 786
Age : 58
Localisation : Suisse, Nyon
Date d'inscription : 23/04/2017

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  Jeppesen Ven 10 Sep 2021, 19:19

Et je suppose qu'il faut payer la "petite taxe" qui va avec le PAA Wink

------------------------

Tallyhoo ! Tallyhoo !

Prêt d'une arme 17711

Jeppesen
Jeppesen
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 7473
Age : 75
Localisation : Haut de Seine (92)
Date d'inscription : 27/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  lou gascoun Ven 10 Sep 2021, 19:37

Ne me demandez pas de vous prêter mon arme ! je ne la prête pas ! Ninsistez pas je ne la prête pas ! Prêt d'une arme 248959 compris ??  Prêt d'une arme 248959 Prêt d'une arme 248959 JE NE LA PRETE PAS !!!  Prêt d'une arme 248959 Prêt d'une arme 248959  Prêt d'une arme 248959 NON JE NE LA PRETE PAS !!!  Prêt d'une arme 248959 Prêt d'une arme 248959 Prêt d'une arme 248959 Prêt d'une arme 248959
lou gascoun
lou gascoun
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 6179
Age : 80
Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  Jeppesen Ven 10 Sep 2021, 20:02

Et la donner ? tu la donnes, hein, dis ? clown

------------------------

Tallyhoo ! Tallyhoo !

Prêt d'une arme 17711

Jeppesen
Jeppesen
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 7473
Age : 75
Localisation : Haut de Seine (92)
Date d'inscription : 27/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  lou gascoun Ven 10 Sep 2021, 20:08

La donner  ? Ah... la donner ! affraid
lou gascoun
lou gascoun
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 6179
Age : 80
Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009

Revenir en haut Aller en bas

Prêt d'une arme Empty Re: Prêt d'une arme

Message  rackham Ven 10 Sep 2021, 20:15

L'avis de L'UFA

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2292 et celui déjà cité plus haut https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1901
rackham
rackham
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 793
Age : 62
Date d'inscription : 02/03/2013

Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum