Point rouge des USA
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Point rouge des USA
Bonjour à tous,
questions concernant la possibilité de ramener ou faire ramener des USA un point rouge et/ou une lunette :
cela est il possible sans formalité spéciale (pour un seul exemplaire de chaque pour un usage perso) ?
Si ces "accessoires" sont classés, quelles sont les formalités à remplir et l'éventuel coût que cela va engendrer ?
Ayant mon ami d'enfance qui réside aux USA depuis très longtemps, il rentre en France une fois par an et je vais lui faire une visite de temps en temps.
Il a posé la question à quelques "armuriers" par chez lui (Floride) et les réponses varient du :
Les éléments de "visées" sont classés et il faut remplir de multiples formalités.
C'est libre, tu mets sa dans ta valise et voila.
C'est interdit vers l’Europe (qui selon ces mêmes armuriers est un petit pays en faillite ou l’électricité est coupée une bonne partie de la journée)...
Merci par avance pour vos réponses.
P.S : vu les frais de port et les diverses taxes, nous avons éliminé l'option "l'envoyer dans un un colis", car au final l'article reviendrait plus cher qu'en France.
questions concernant la possibilité de ramener ou faire ramener des USA un point rouge et/ou une lunette :
cela est il possible sans formalité spéciale (pour un seul exemplaire de chaque pour un usage perso) ?
Si ces "accessoires" sont classés, quelles sont les formalités à remplir et l'éventuel coût que cela va engendrer ?
Ayant mon ami d'enfance qui réside aux USA depuis très longtemps, il rentre en France une fois par an et je vais lui faire une visite de temps en temps.
Il a posé la question à quelques "armuriers" par chez lui (Floride) et les réponses varient du :
Les éléments de "visées" sont classés et il faut remplir de multiples formalités.
C'est libre, tu mets sa dans ta valise et voila.
C'est interdit vers l’Europe (qui selon ces mêmes armuriers est un petit pays en faillite ou l’électricité est coupée une bonne partie de la journée)...
Merci par avance pour vos réponses.
P.S : vu les frais de port et les diverses taxes, nous avons éliminé l'option "l'envoyer dans un un colis", car au final l'article reviendrait plus cher qu'en France.
jeanmi67- Futur pilier
- Nombre de messages : 721
Age : 56
Localisation : Nord Est
Date d'inscription : 10/01/2019
Re: Point rouge des USA
Salut
La réponse à ta question: lis les textes des règles d'export valides aux USA/ Ca s'appelle ITAR. C'est en ligne. C'est chiant à lire, surtout qu'il y a des paragraphes interminables sur l'exportation des fusées spatiales, matières nucléaires, missiles guidés, sous marins, et j'en passe. Il faut sauter tout cela et aller directement aus paragraphes liées aux armes légères.
En gros, certaines pièces sont classées et il faut un permis d'export des ATF, mais il y a aussi un grand nombre de pièces non reglementées. Dans le cas de ces pièces non reglementées, il y a une limite de valeur de 500 dollars par export à ne pas dépasser, et de 6000 dollars par an à ne pas dépasser non plus. Certaines petites pièces sont totalement libres.
A priori, les demandes de permis d'exportation sont gratuites. Si ca se trouve tes lunettes sont reglementées mais pas dans une catégorie super sensible et il serait simple d'obtenir les papiers?
Voici quelques liens trouvés en ligne:
U pdf utile, qui SUGGERE que les lunettes sont règlementées (à vérifier): https://www.austinsheridanusa.com/wp-content/uploads/2020/02/EasyExport-Reference-Guide-for-New-Firearm-Export-Regulations.pdf
10 conseils de base qui résument des situations courantes: https://blog.easyexport.net/10-ways-the-new-firearm-export-regulations-will-help-you-export-your-products
un autre FAQ: https://blog.easyexport.net/q1-22/c10/merchant/13-questions-we-regularly-get-asked-about-exporting-firearms-from-the-usa
Aussi, tu peux apparament poser la question directement aux autorités concernées. C'est ici: https://www.pmddtc.state.gov/ddtc_public/ddtc_public?id=ddtc_public_portal_contact_us
Bonne lecture
La réponse à ta question: lis les textes des règles d'export valides aux USA/ Ca s'appelle ITAR. C'est en ligne. C'est chiant à lire, surtout qu'il y a des paragraphes interminables sur l'exportation des fusées spatiales, matières nucléaires, missiles guidés, sous marins, et j'en passe. Il faut sauter tout cela et aller directement aus paragraphes liées aux armes légères.
En gros, certaines pièces sont classées et il faut un permis d'export des ATF, mais il y a aussi un grand nombre de pièces non reglementées. Dans le cas de ces pièces non reglementées, il y a une limite de valeur de 500 dollars par export à ne pas dépasser, et de 6000 dollars par an à ne pas dépasser non plus. Certaines petites pièces sont totalement libres.
A priori, les demandes de permis d'exportation sont gratuites. Si ca se trouve tes lunettes sont reglementées mais pas dans une catégorie super sensible et il serait simple d'obtenir les papiers?
Voici quelques liens trouvés en ligne:
U pdf utile, qui SUGGERE que les lunettes sont règlementées (à vérifier): https://www.austinsheridanusa.com/wp-content/uploads/2020/02/EasyExport-Reference-Guide-for-New-Firearm-Export-Regulations.pdf
10 conseils de base qui résument des situations courantes: https://blog.easyexport.net/10-ways-the-new-firearm-export-regulations-will-help-you-export-your-products
un autre FAQ: https://blog.easyexport.net/q1-22/c10/merchant/13-questions-we-regularly-get-asked-about-exporting-firearms-from-the-usa
Aussi, tu peux apparament poser la question directement aux autorités concernées. C'est ici: https://www.pmddtc.state.gov/ddtc_public/ddtc_public?id=ddtc_public_portal_contact_us
Bonne lecture
majkejevrosime- Pilier du forum
- Nombre de messages : 1100
Age : 51
Date d'inscription : 19/04/2015
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