Spécification pour pièce Forte
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Gilles78 †
joselito
L'aviateur
7 participants
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Spécification pour pièce Forte
Bonjour à tous;
Je n'ai pas trouver ce sujet sur le forum (excusez moi si j'ai fais une erreur), je lance donc un nouveaux sujet. Je me pose la question de constituer une pièce forte afin de conserver mon matériel dans mon sous-sol ayant des fenêtres avec barreaux. Je travaille sur le renforcement de la sécurité, choix de la porte blindée ect... Il y a des normes en la matière (porte blindée, type de serrures,...), y a t-il une spécification précise à respecter afin que la pièce forte ainsi constituée satisfasse aux demandes de la loi en matière de conservation du matériel de classe B, C, D. Je n'ai rien trouvé de tel mais si vous avez des éléments ou une expérience en la matière, Merci d'avance.
Bien cordialement
L'aviateur
Je n'ai pas trouver ce sujet sur le forum (excusez moi si j'ai fais une erreur), je lance donc un nouveaux sujet. Je me pose la question de constituer une pièce forte afin de conserver mon matériel dans mon sous-sol ayant des fenêtres avec barreaux. Je travaille sur le renforcement de la sécurité, choix de la porte blindée ect... Il y a des normes en la matière (porte blindée, type de serrures,...), y a t-il une spécification précise à respecter afin que la pièce forte ainsi constituée satisfasse aux demandes de la loi en matière de conservation du matériel de classe B, C, D. Je n'ai rien trouvé de tel mais si vous avez des éléments ou une expérience en la matière, Merci d'avance.
Bien cordialement
L'aviateur
L'aviateur- Membre confirmé
- Nombre de messages : 233
Age : 58
Date d'inscription : 06/04/2015
rep..
Très bien d avoir ouvert un post' pour ce projet, je pense qu il y forte chance de developper car perso, j ai souvent penser à aménager ou plutôt entreprendre ces travaux.....
joselito- Modérateur
- Nombre de messages : 17703
Age : 65
Localisation : FTA Bully Chti !
Date d'inscription : 29/05/2011
Re: Spécification pour pièce Forte
Il n'y a strictement aucune règle concernant des pièces fortes pour les particuliers.
Les seules consignes mentionnée dans la réglementation concernent les professionnels :
On peut donc faire tout ce que le bon sens le plus simple permet.
Les seules consignes mentionnée dans la réglementation concernent les professionnels :
Article 89 du décret 2013-700
Toute personne physique ou morale se livrant à la fabrication ou au commerce d'armes, de munitions et de leurs éléments d'arme des catégories A, B, C, du 1° de la catégorie D, des h, i et j du 2° de la catégorie D, tout expert agréé et autorisé pour ce qui le concerne, doit prendre, en vue de se prémunir contre les vols, les mesures de sécurité suivantes :
a) Les armes, munitions et leurs éléments des catégories A et B ne peuvent être exposés à la vue du public. Ils peuvent être présentés à un éventuel acheteur. Ils sont conservés dans des locaux commerciaux ;
La vitrine extérieure du magasin ne doit comporter aucune mention, sous quelque forme que ce soit, afférente à ces armes ;
Les armes, munitions et leurs éléments des catégories A et B détenus dans des locaux accessibles au public doivent être enfermés dans des coffres-forts ou des armoires fortes scellés dans les murs ou au sol, ou d'un poids à vide supérieur à 350 kg ;
Les armes de ces catégories détenues dans des locaux différents des lieux de vente doivent être :
― soit rendues inutilisables, même en combinant plusieurs éléments, par enlèvement de l'un ou de plusieurs des éléments de l'arme, lesquels sont conservés dans des coffres-forts ou des armoires fortes scellés dans les murs ou au sol, ou d'un poids à vide supérieur à 350 kg ;
― soit conservés dans des coffres-forts ou des armoires fortes scellés dans les murs ou au sol ou d'un poids à vide supérieur à 350 kg, ou dans des chambres fortes ou des resserres comportant une porte blindée et dont les ouvertures sont protégées par des barreaux ou des volets métalliques ;
Toute pièce de sécurité doit être conservée dans les mêmes conditions que les armes qui n'auront pas été rendues inutilisables ;
b) Les armes de la catégorie C, du 1° de la catégorie D et du h du 2° de la catégorie D, exposées en vitrine ou détenues dans les locaux où l'accès du public est autorisé sont enchaînées par passage d'une chaîne ou d'un câble dans les pontets, la chaîne ou le câble étant fixés au mur ;
A défaut d'enchaînement, les armes sont exposées sur des râteliers ou dans des vitrines munis de tout système s'opposant à leur enlèvement contre la volonté du fabricant ou du commerçant. Ces dispositions ne sont pas applicables à l'occasion des opérations de présentation des armes à la clientèle ainsi que durant les opérations de réparation ;
c) En cas d'exposition permanente des armes de la catégorie C, du 1° de la catégorie D et du h du 2° de la catégorie D, la vitrine extérieure et la porte principale d'accès sont protégées, en dehors des heures d'ouverture au public, soit par une fermeture métallique du type rideau ou grille, soit par tout autre dispositif équivalent tel que glace anti-effraction ; les portes d'accès secondaires intéressant le magasin et les locaux affectés au commerce sont renforcées, en cas de besoin, et munies de systèmes de fermeture de sûreté ; les fenêtres et portes vitrées (autres que la vitrine proprement dite) sont protégées par des barreaux ou des volets métalliques ;
d) Un système d'alarme sonore ou relié à un service de télésurveillance doit être installé dans les locaux où sont mises en vente ou conservées les armes mentionnées au premier alinéa. Seuls peuvent être installés et utilisés les dispositifs d'alarme sonores audibles sur la voie publique ;
e) Les munitions doivent être conservées ou présentées dans des conditions interdisant l'accès libre au public ;
f) Les restrictions à l'acquisition et à la détention des armes, munitions et de leurs éléments doivent faire l'objet d'un affichage sur les lieux de la vente et sur ceux de l'exposition.
On peut donc faire tout ce que le bon sens le plus simple permet.
Tout ce que vous voulez savoir de la législation sur les armes
J'avais un camarade....
Re: Spécification pour pièce Forte
Merci Gille, donc Porte blindée + barreaux aux fenêtres (déjà en place) + alarme (déjà posée) cela devrait le faire. Par contre, tu me confirmes bien que l'option pièce forte est bien admise par l'administration pour la conservation des armes et des munitions. Car même si sous clés, on n'a pas en plus l'obligation de remplir la pièce forte, d'armoires fortes !!! En tout cas c'est ce que j'ai compris de la lecture des textes.
Bien cordialement
L'aviateur
Bien cordialement
L'aviateur
L'aviateur- Membre confirmé
- Nombre de messages : 233
Age : 58
Date d'inscription : 06/04/2015
Re: Spécification pour pièce Forte
C'est clairement écrit :
Evidemment on peut mettre les armes de catégorie C dans les mêmes conditions.
Article R314-3
Les armes à feu, leurs éléments et leurs munitions de catégorie A et B doivent être conservés :
1° Soit dans des coffres-forts ou des armoires fortes adaptés au type et au nombre de matériels détenus ;
2° Soit à l'intérieur de pièces fortes comportant une porte blindée et dont les ouvrants sont protégés par des barreaux.
Les matériels des 6°, 8°, 9° et 10° de la catégorie A2, dont les systèmes d'armes ont été neutralisés, doivent être conservés dans des locaux sécurisés par une alarme audible de la voie publique et par des moyens de protection physique adaptés.
Evidemment on peut mettre les armes de catégorie C dans les mêmes conditions.
Tout ce que vous voulez savoir de la législation sur les armes
J'avais un camarade....
Re: Spécification pour pièce Forte
L'aviateur a écrit:...donc :
Porte blindée
+ barreaux aux fenêtres (déjà en place)
+ alarme (???)
+ dispositif empêchant l’enlèvement & la possibilité d'utilisation immédiate de la ou des armes.
Donc :
Armoire forte! ...
ou verrou de pontet.
ou démontage d'une pièce rendant l'arme inutilisable immédiatement.
ou câble/chaine empêchant l'enlèvement d'un ratelier (comme dans la plupart des armureries). Solution la plus simple, & la moins frustrante si l'on souhaite exposer son "arsenal".
Sur que mettre une ou des armoires fortes dans une pièce forte :
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7472
Age : 53
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Re: Spécification pour pièce Forte
A partir du moment où les armes sont dans une pièce forte, il n'y a plus d'obligation de les mettre dans une armoire forte ou de mettre un verrou de pontet ou de démonter une pièce....
La conservation dans une pièce forte est juridiquement équivalente à la conservation dans une armoire forte.
On ne met pas un pontet à une arme dans le coffre !!!
La conservation dans une pièce forte est juridiquement équivalente à la conservation dans une armoire forte.
On ne met pas un pontet à une arme dans le coffre !!!
Tout ce que vous voulez savoir de la législation sur les armes
J'avais un camarade....
Re: Spécification pour pièce Forte
Avec Joël nous avions passé qques jours dans la chambre forte d'un ami belge collectionneur : cave avec atmosphère régulée , alarme et porte blindée , tous les murs aménagés en râtelier , forcément un plaisir des yeux !!
Cordialement...Patrice.... lu1900@gmail.com
lu1900- Pilier du forum
- Nombre de messages : 10593
Age : 66
Localisation : Quadrant alfa
Date d'inscription : 06/01/2009
Re: Spécification pour pièce Forte
Lors de la construction de la maison,il a été prévu d'y incorporer une pièce forte,murs porteurs,volets , vitres et porte blindés.
En voulant respecter la lettre de la Loi
Tu trahis le coeur de la Loi
Jesus Christ
Richelieu ✝- Pilier du forum
- Nombre de messages : 3087
Age : 87
Localisation : Cote d'Emeraude (22)
Date d'inscription : 28/10/2010
Re: Spécification pour pièce Forte
lu1900 a écrit:Avec Joël nous avions passé qques jours dans la chambre forte d'un ami belge collectionneur : cave avec atmosphère régulée , alarme et porte blindée , tous les murs aménagés en râtelier , forcément un plaisir des yeux !!
Et en plus, réfrigérateur pour les boissons , et écran pour projection, coin photo, etc...et surtout 400 Luger à contempler!
kri1942- Pilier du forum
- Nombre de messages : 4315
Age : 82
Date d'inscription : 31/07/2010
Re: Spécification pour pièce Forte
kri1942 a écrit:...400 Luger à contempler!
400
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7472
Age : 53
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
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