M1 garand

Baccardi a écrit:Dans le bon ordre:
1) toute arme est toujours chargée, et quelque soit son état, commencer par tout mettre en oeuvre pour éviter tout accident
2) respecter la législation - merci aux spécialistes de se prononcer
3) ceci étant fait... bin, il n'y a plus qu'à. Après autant de temps dans l'eau, c'est peut-être bien le bois qui aura le plus souffert...

mick057 a écrit:bonjour , 

aucune cartouche dans l'arme ! ( verification réalisée avant ouverture ) 

Baccardi a écrit:
2) respecter la législation - merci aux spécialistes de se prononcer

Code de la Sécurité Intérieure a écrit:
Article R312-51

Toute personne mise en possession d'une arme, d'un élément d'arme ou de munitions de catégorie B, trouvés par elle ou qui lui sont attribués par voie successorale, sans être autorisée à les détenir, doit faire constater sans délai la mise en possession ou l'attribution par le commissaire de police ou le commandant de brigade de gendarmerie du lieu de domicile, qui en délivre récépissé.
Elle doit s'en dessaisir selon les modalités prévues aux articles R. 312-74 et R. 312-75.
Si la personne souhaite conserver l'arme, l'élément d'arme ou les munitions, elle dispose d'un délai de douze mois à partir de la mise en possession pour remplir les conditions nécessaires à l'obtention de l'autorisation prévue au premier alinéa de l'article R. 312-21 ou pour s'en dessaisir selon les modalités prévues aux articles R. 312-74 et R. 312-75. Durant cette période, l'arme est conservée par un commerçant autorisé et inscrite à ce titre au registre spécial.