rolling block déclaré en c1 par erreur

bonjour a tous
je vais récuperer un rolling block 1901 en calibre 7x57
la licence de ce fusil est bien 1890 et quelque...
donc le fusil est bien en cat D2 sauf que le propriétaire l'a déclaré récemment  en C (retrouvé dans une grange)...
comment peut on faire pour rectifier cela, c'est une erreur qui viendrait a déclarer en c un steyr 95 ou un 1777 ou un gras...
est il possible de revenir en arrière??
merci a vous

Bien sur possible, tout depend de qui tu va trouver au bout du fil... 
Il faut appeler ou envoyer un courrier a la prefecture qui a declarer le fusil en C en lui expliquant. 
Il le font pour les lebel, donc normalement il devrais passer en D2

J'ai eu le cas avec une Kar88 que j'avais acheté en 1ère catégorie. Lors du renouvellement de mes autorisations, j'avais signalé le passage en d-2 et reçu un récépissé de déclaration en C...
Rectifié après une LRAR circonstanciée (modèle 1888, fabriquée en 1890...).

Dans ce cas , bon courage pour expliquer à la pref' qu'un RB 1901 est un Mle d'avant 1900 .
si ça passe je suis fortement intéressé par la copie de leur retour

Tout à fait. 
Le RB Mle 1901 n'est pas considéré dans la lignée des autres RB précédents, car tirant une poudre sans fumée.
J'avais aussi un RB en 7X57, et il était (et est toujours) classé en C.

oxi81 a écrit:Tout à fait. 
Le RB Mle 1901 n'est pas considéré dans la lignée des autres RB précédents, car tirant une poudre sans fumée.
J'avais aussi un RB en 7X57, et il était (et est toujours) classé en C.

Bonjour,
tout a fait d'accord : C !!
Laurent

oxi81 a écrit:Tout à fait. 
Le RB Mle 1901 n'est pas considéré dans la lignée des autres RB précédents, car tirant une poudre sans fumée.
J'avais aussi un RB en 7X57, et il était (et est toujours) classé en C.

Il est bien en C de par sa date (1901) mais absolument pas à cause de la nature de la poudre !
Ou alors tu devras nous expliquer pourquoi les fusils Mauser 1896 , Lebel 1886 et autres Savage 1899 sont en D2 !!!!! (pour les armes longues, et en arme de poing, au hasard, le Colt 1900 tirant la 38 Rimless Smokeless )

CLOSDELIF a écrit:

oxi81 a écrit:Tout à fait. 
Le RB Mle 1901 n'est pas considéré dans la lignée des autres RB précédents, car tirant une poudre sans fumée.
J'avais aussi un RB en 7X57, et il était (et est toujours) classé en C.

Il est bien en C de par sa date (1901) mais absolument pas à cause de la nature de la poudre !
Ou alors tu devras nous expliquer pourquoi les fusils Mauser 1896 , Lebel 1886 et autres Savage 1899 sont en D2 !!!!! (pour les armes longues, et en arme de poing, au hasard, le Colt 1900 tirant la 38 Rimless Smokeless )

Tu extrapoles.
J'ai pas dit qu'il était en C parce qu'il tirait une poudre sans fumée.

J'ai dit qu'il n'était pas considéré dans la lignée de ceux tirant à poudre noire.
C'est tout.

Et comme il date de 1901, la messe est dite.

 
http://www.cnrtl.fr/definition/car

Avant le mot "car", il y a un début de phrase. Relis le...

oxi81 a écrit:Avant le mot "car", il y a un début de phrase. Relis le...

Pas de problèmes, nous sommes bien d'accord, pas d'influence du type de poudre sur le classement des armes...(je ne parle que pour les armes, pas des munitions)

Nous sommes bien d'accord. Ce n'est pas le fait de tirer à PSF qui classe une arme.

Dans le cas présent, ça serait plutôt la date d'introduction du modèle, 1901.

oxi81 a écrit:Nous sommes bien d'accord. Ce n'est pas le fait de tirer à PSF qui classe une arme.

Dans le cas présent, ça serait plutôt la date d'introduction du modèle, 1901.

Complètement d'accord

oxi81 a écrit:Nous sommes bien d'accord. Ce n'est pas le fait de tirer à PSF qui classe une arme.

Dans le cas présent, ça serait plutôt la date d'introduction du modèle, 1901.

Oui mais : on ne peut pas faire une "équivalence" avec le modèle de base Remington (de 1867, si je ne me trompe) ?

l'intitulé de la question n'est pas très clair , s'agit 'il d'un modèle 1897 en calibre 7x57  donc le brevet figurant sur la queue du boitier est sur trois lignes ,celui-ci est bien classé en D .
si le brevet est écrit sur deux lignes et donc figure 1901 ,il est en C . bien que les différences soient minimes , la date fatidique est dépassée.

votre post me rappelle mon lebel 8x348 classé en c par erreur (toujours par rectifiée)

il m'a été présenté comme un rb 1901 en calibre 7x57
je vais demandé si il y a des dates dessus.

veflat a écrit:l'intitulé de la question n'est pas très clair , s'agit 'il d'un modèle 1897 en calibre 7x57  donc le brevet figurant sur la queue du boitier est sur trois lignes ,celui-ci est bien classé en D .
si le brevet est écrit sur deux lignes et donc figure 1901 ,il est en C . bien que les différences soient minimes , la date fatidique est dépassée.

Voilà effectivement le petit détail crucial...

Mécaniquement il y aurait une différence d'extracteur, justifiant le nouveau brevet. Mais à part ça, on peut difficilement proclamer que ces RB tardifs ne sont pas issus de la lignée des 1867, dont le Mle 1897 ne différe pas tant que ça (même pour l'acier plus résistant afin de supporter les PSF, j'aurais presque de minuscules doutes).
Certes la forme du boîtier a un peu changé, éliminant une entaille malvenue (concentration de contrainte = amorce de rupture). Mais elle remonte tout de même au RB Nagant Pontifical ... Mle ...1868 ou 69.

1901 pour le brevet du systême d'extraction mais le brevet original est bien de 1867.
d'ailleurs il est connu chez remington comme "type 99", tiens donc encore une date..........
mais c'est le brevet original qui compte pas ceux visant à apporter une modification minime tel qu'une hausse, un traitement thermique, un nouveau calibre, un extracteur différent.......
c'est un peut la même chose avec les mauser suedois modèle 1896 et les modifiés 1896/38 ils sont tous deux en D car ils sont à la base le même modèle avec le même brevet original.
d'ailleurs le président de l'UFA qui était grand rapporteur de la loi de 2013 en pense autant, voir sur son site:
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1518

Tout comme les Mauser 1896/38, les Lebel R35, etc. il y a, il a eu, ou il pourrait y avoir des chicanes sur l'effet de la modification quant à la "dangerosité" de l'objet. C'est beaucoup trop subjectif...
Transformer une canne à pêche en mousqueton, ça le rend effectivement moins inutilisable pour faire un mauvais coup...

La seule certitude serait la publication d'une liste officielle, avec modèles et variantes ; mais d'après "Gilles 78" ce n'était nullement prévu. A défaut, la reconnaissance automatique des avis de la DGA ; ce qui n'est pas le cas, ils ne sont qu'indicatifs !

On peut jouer là-dessus, avec plus ou moins de risques...
Car la confiance, la certitude, c'est :
1) l'absence du modèle ou système sur la "liste maudite" des D2 théoriques reclassés en C ou B,
2) la preuve documentaire de l'existence du modèle exact avant 1900,
3) l'absence de poinçonnage millésimant explicitement après 1900.

Pour le Rolling-Block il y a effectivement des doutes, car hormis l'extracteur rotatif de 1901 le mécanisme est connu sous la date 1897, et il reprend toutes les dispositions du Mle 1867. Mais l'interchangeabilité des pièces n'est que partielle (le filetage de canon est certes différent, mais il faudrait vérifier celui des fusils .58 Minié convertis en RB Mle 1867).
De toutes façons, en cas de litiges il ne faut pas espérer que les forces de l'ordre y comprendront quelque chose ; pas plus que les magistrats. Si ça doit être tranché, ce sera sûrement par une expertise effectuée à Bourges ou St Etienne (ou dans un nouveau lieu) ** ; avec transport aux frais du suspect, y-a bien des chances...

** Quand j'y ai été confronté, il y a quelques décénies, le proc n'a même pas cherché s'il existait un service spécialisé : il a fait porter ça à l'ERM local, pour expertise.