Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
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Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
Bonjour tout le monde
J'ai récemment fait déclarer des armes de catégorie C héritées de mon Grand-père décédé, et aujourd'hui j'ai reçu les récépissés de déclaration.
Je me suis tout de suite empressé de vérifier les informations.
Et effectivement toutes les caractéristiques concernant les armes sont correctes, mais deux récépissé comporte la même erreur sur… l'identité du cédant/vendeur
En effet la personne qui a était déclarée comme cédant/vendeur est un homonyme de mon Grand-Père
Je créée donc ce post pour vous faire par de mon expérience, et pour savoir si cela été déjà arrivé à l'un d'entre vous.
Dès demain je m'empare de mon téléphone pour essayer de les joindre, afin de corriger cette erreur.
J'ai récemment fait déclarer des armes de catégorie C héritées de mon Grand-père décédé, et aujourd'hui j'ai reçu les récépissés de déclaration.
Je me suis tout de suite empressé de vérifier les informations.
Et effectivement toutes les caractéristiques concernant les armes sont correctes, mais deux récépissé comporte la même erreur sur… l'identité du cédant/vendeur
En effet la personne qui a était déclarée comme cédant/vendeur est un homonyme de mon Grand-Père
Je créée donc ce post pour vous faire par de mon expérience, et pour savoir si cela été déjà arrivé à l'un d'entre vous.
Dès demain je m'empare de mon téléphone pour essayer de les joindre, afin de corriger cette erreur.
le petit gersois- Membre
- Nombre de messages : 63
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Localisation : ExPatrié dans le Bas-Rhin
Date d'inscription : 25/01/2017
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
A oui quand même…
je crois savoir que le problème vient du fait qu'à la préfecture ils ont des menus déroulants avec des choix préremplis. Alors il suffit de se tromper d'une ligne dans le menu déroulant et hop! c'est l'erreur! (de plus le fait qu'ils ne doivent avoir aucune connaissance dans les armes ne doit pas aider…)
le petit gersois- Membre
- Nombre de messages : 63
Age : 22
Localisation : ExPatrié dans le Bas-Rhin
Date d'inscription : 25/01/2017
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
le petit gersois a écrit:
A oui quand même…
je crois savoir que le problème vient du fait qu'à la préfecture ils ont des menus déroulants avec des choix préremplis. Alors il suffit de se tromper d'une ligne dans le menu déroulant et hop! c'est l'erreur! (de plus le fait qu'ils ne doivent avoir aucune connaissance dans les armes ne doit pas aider…)
Par contre, à la rubrique "nombre de coups", on notera que la personne à détaillé : 5+0, car sur un Mauser à extracteur large, pas moyen de mettre une cartouche dans la chambre sans passer par le magasin. Qui a dit qu'ils étaient ignares?
Bon d'accord c'est surtout que le travail a été pré-mâché....
garand76- Pilier du forum
- Nombre de messages : 1774
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Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
Vous les avez déjà reçu, c'est déjà très bien!
Caym- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2392
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Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
le petit gersois a écrit:...
je crois savoir que le problème vient du fait qu'à la préfecture ils ont des menus déroulants avec des choix préremplis. Alors il suffit de se tromper d'une ligne dans le menu déroulant et hop! c'est l'erreur! (de plus le fait qu'ils ne doivent avoir aucune connaissance dans les armes ne doit pas aider…)
C'est exactement ça!
Je pense d'ailleurs que la première proposition a été choisie (Chang-Kai-Shek, ça commence par un C! ).
Tu aurait tort de de plaindre! D'un banal K'98, tu deviens possesseur d'une arme pas courante!
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7473
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Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
c'est comme ça que j'ai un pistolet Mauser 1910/34 en 7,65 long. Rarissime pour un mauser !
bbl56- Pilier du forum
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Date d'inscription : 15/03/2015
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
Tu as le récépissé, tu achète des lettres à frapper sur ali express, tu met les marquage en concordances, et hop sur "natumachin" à un prix de houf....
rackham- Futur pilier
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Date d'inscription : 02/03/2013
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
un simple mail à la pref, ils m'ont corrigés 3 fois une auto en B1 pour un Star 1914, trompé de calibre, puis de marque, puis de modèle. En tout 3 mails, et retour de l'auto corrigé quelques jours après.
-- Go ahead, make my day --
meyer88- Membre averti
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Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
Numéro et modèle correspondent, ça me suffit. Cela ne m'a pas empêché d'acheter les munitions correctes quand je n'avais que lui en 7,65 Br. J'ai plein d'autres erreurs dans mes détentions ou déclarations, sans que cela porte à conséquence. J'ai déjà fait corriger lorsque le numéro ou le modèle ne correspondaient pas, cela a été une galère pour une carabine Berthier 1890 il y a quelques années. J'évite de m'auto-emmerd.r si je me peux.
bbl56- Pilier du forum
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Localisation : Bretagne
Date d'inscription : 15/03/2015
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
Ça peut être marrant au moment de chambrer une cartouche...et d'appuyer sur la détente. Ou pas, si ça percuterackham a écrit:Tu as le récépissé, tu achète des lettres à frapper sur ali express, tu met les marquage en concordances, et hop sur "natumachin" à un prix de houf....
bbl56- Pilier du forum
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bleu669- Membre confirmé
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Age : 69
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Date d'inscription : 08/07/2012
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
Bonjour,
Je ressort ce sujet pour éviter d'en ouvrir un traitant d’à peu prêt le même sujet.
J'ai enfin reçu mon récépissé de déclaration de mon mousqueton berthier, d'habitude ça prend en gros un mois, mais là 6 mois, le covid n'a surement pas arrangé les choses...
Bref, 2 petites erreurs sur mon document.
- il est en calibre d'origine donc en 8mm lebel, sur le papier c'est marqué 8mm 348win
- c'est un Châtellerault, sur le papier c'est un St Etienne.
- La lettre prefixe du numero de série n'est pas marqué, est ce important ?
Vous en pensez quoi, dois je leur envoyer un gentil petit mail pour les prévenir ou je laisse couler ?
Je ressort ce sujet pour éviter d'en ouvrir un traitant d’à peu prêt le même sujet.
J'ai enfin reçu mon récépissé de déclaration de mon mousqueton berthier, d'habitude ça prend en gros un mois, mais là 6 mois, le covid n'a surement pas arrangé les choses...
Bref, 2 petites erreurs sur mon document.
- il est en calibre d'origine donc en 8mm lebel, sur le papier c'est marqué 8mm 348win
- c'est un Châtellerault, sur le papier c'est un St Etienne.
- La lettre prefixe du numero de série n'est pas marqué, est ce important ?
Vous en pensez quoi, dois je leur envoyer un gentil petit mail pour les prévenir ou je laisse couler ?
Lurtz- Pilier du forum
- Nombre de messages : 1130
Age : 47
Localisation : Duché de Savoie
Date d'inscription : 15/04/2017
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
La lettre préfixe fait partie du "numéro unique".
Sans la lettre, au même numéro il y en avait un par série de 100 000, pour chaque manufacture ; pour certains modèles ça faisait pas beaucoup de doublons, pour d'autres ça en faisait bien plus...
Mais vu le faible pourcentage d'armes survivantes, le risque de doublons est bien diminué (mais pas nul). Le calibre serait aussi à corriger, certains armuriers refusant de vendre les douilles 8x51R sans récépissé de déclaration. **
** En théorie, il suffirait de la licence...
Mais je fiche mon billet qu'une plainte en "refus de vente" déposée contre un armurier serait classée sans suites (hormis une éventuelle perquisition chez le plaignant).
Sans la lettre, au même numéro il y en avait un par série de 100 000, pour chaque manufacture ; pour certains modèles ça faisait pas beaucoup de doublons, pour d'autres ça en faisait bien plus...
Mais vu le faible pourcentage d'armes survivantes, le risque de doublons est bien diminué (mais pas nul). Le calibre serait aussi à corriger, certains armuriers refusant de vendre les douilles 8x51R sans récépissé de déclaration. **
** En théorie, il suffirait de la licence...
Mais je fiche mon billet qu'une plainte en "refus de vente" déposée contre un armurier serait classée sans suites (hormis une éventuelle perquisition chez le plaignant).
Petite collection de documents anciens et récents : http://p.lacour.malvaux.free.fr/Arquebuses.htm
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
le jour où tu vas le vendre, c’est une source d’embrouilles avec l’eventuel acheteur..
- il est en calibre d'origine donc en 8mm lebel, sur le papier c'est marqué 8mm 348win
Ultima Ratio Regum
Hanthi- Membre confirmé
- Nombre de messages : 242
Age : 64
Localisation : societe de tir de St Mihiel 55
Date d'inscription : 25/07/2012
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
Et quand le SIA sera mis en place, ça compliquera peut-être l'acquisition de munitions, même si pour du 8mm Lebel, une licence de tir devrait théoriquement suffire.
Dans les miennes, deux erreurs: le 96/11 est un K11 (je suppose que le 96/11, normalement en catégorie D, ne fait pas partie des options proposées par Agrippa) et, plus gênant, un 30.06 Springfield devient un 30.06 Sporting (ça existe encore, ces
machins-là ?!?)
Dans les miennes, deux erreurs: le 96/11 est un K11 (je suppose que le 96/11, normalement en catégorie D, ne fait pas partie des options proposées par Agrippa) et, plus gênant, un 30.06 Springfield devient un 30.06 Sporting (ça existe encore, ces
machins-là ?!?)
"Je comprends pas, ça marchait avant que j'y touche !" (Joe Bar Team, tome 3, page 27)
Stephane5- Pilier du forum
- Nombre de messages : 4146
Age : 48
Localisation : Centre (géographique) de la France
Date d'inscription : 19/10/2018
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
Je vous remercie pour vos réponses
Lurtz- Pilier du forum
- Nombre de messages : 1130
Age : 47
Localisation : Duché de Savoie
Date d'inscription : 15/04/2017
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
J'ai reçu le récépissé de mon No4.
Les lettres préfixes sont ignorées (comme pour les autres No4).
Et sa capacité est de 0(+0) coups.
Ça va être difficile de faire du Tar :twisted:
Un petit courriel et tout ça sera corrigé.
Les lettres préfixes sont ignorées (comme pour les autres No4).
Et sa capacité est de 0(+0) coups.
Ça va être difficile de faire du Tar :twisted:
Un petit courriel et tout ça sera corrigé.
yaya1er- Pilier du forum
- Nombre de messages : 5042
Age : 55
Localisation : Grenoble
Date d'inscription : 28/01/2013
"Nul n'est censé ignorer la Loi..." (..à condition de pouvoir la consulter!)
Bonjour à tous
La cause principale des "aberrations" illustrées plus haut semble avoir été identifiée ;à savoir le menu informatique déroulant qui suivant le degré d'attention;ou de conscience professionnelle ; de la personne chargée de la saisie* a pour effet les dites "aberrations".
La cause et l'effet étant identifiés reste donc la question pour nous de savoir comment y remédier à nôtre niveau ;car bien entendu je ne me permettrai pas de m'immiscer dans la gestion de nos administrations
Donc à nôtre niveau la solution qui me paraît la plus congrue est que nos déclarations soient bien identiques à ce que l'agent de saisie a sur le menu de son écran.
A cette fin le particulier devrait (doit?) pouvoir accés à ce fameux menu, que ce soit sous forme papier,...ou mieux sous forme de lien informatique.
Est ce le cas ?
Cet accès aurait également comme avantage d'y repérer les erreurs manifestes dans les références présentes ,mais également de ce qui y figure...et de ce qui n'y figure pas....
Ce serait intéressant par exemple d'y trouver dans cette liste ;normalement dédiée aux modèles en "C" quelques modèles réputés être en "D"...
Autre utilisation ,avant achat ;chez un armurier of course; celui ci vous assure que l'objet de vôtre convoitise est en D; avec deux coups de clavier vous pourriez en avoir le coeur net.
* "de la personne chargée de la saisie*" : Que celle ci soit un fonctionnaire de la Préfecture...ou un sous-traitant parfois fort éloigné de La Préfecture.
Je rappelle au passage qu'il y a une vingtaine d'années lorsque les dossiers "Armes" des Préfectures ont été numérisés la dite numérisation aurait été sous-traitée à l'étranger (Inde ?)
EKAERGOS- Pilier du forum
- Nombre de messages : 6162
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Date d'inscription : 06/05/2010
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
yaya1er a écrit:J'ai reçu le récépissé de mon No4.
Les lettres préfixes sont ignorées (comme pour les autres No4).
Et sa capacité est de 0(+0) coups.
Ça va être difficile de faire du Tar :twisted:
Un petit courriel et tout ça sera corrigé.
actuellement, toutes mes déclarations, c'est 0+0...donc , pas de soucis, ça doit être une Nvelle application de la donne...!
joselito- Modérateur
- Nombre de messages : 17704
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Localisation : FTA Bully Chti !
Date d'inscription : 29/05/2011
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
Je pense que le 0+0 correspond aux armes neutralisées vu qu'elles sont maintenant en C.
Rien que cette ânerie de mettre les neutras en C fait doubler la taille du fichier... ça doit être commode pour le personnel de pref de s'y retrouver maintenant...
Rien que cette ânerie de mettre les neutras en C fait doubler la taille du fichier... ça doit être commode pour le personnel de pref de s'y retrouver maintenant...
Lurtz- Pilier du forum
- Nombre de messages : 1130
Age : 47
Localisation : Duché de Savoie
Date d'inscription : 15/04/2017
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
Lurtz a écrit:...
- il est en calibre d'origine donc en 8mm lebel, sur le papier c'est marqué 8mm 348win
- c'est un Châtellerault, sur le papier c'est un St Etienne.
- La lettre prefixe du numero de série n'est pas marqué, est ce important ?
Vous en pensez quoi, dois je leur envoyer un gentil petit mail pour les prévenir ou je laisse couler ?
Comme dit plus haut: travail quelque peu bâclé, la première proposition du menu a du être choisie (& peu importe ce qui est mentionné sur le CERFA de déclaration...). Pas impossible qu'un non-titulaire aie officié.
Je te conseille de le contacter, & de faire modifier.
Ça peut en effet poser soucis en cas de cession.
Et sur le principe, la déclaration est mensongère!
(calibre, N° de l'arme, fabriquant)
J'ai eu aussi le cas d'une arme enregistrée avec 0+0 coups! J'avais pas pensé à cette option "arme naturalisée" maintenant soumise à déclaration!
Ça doit etre la proposition qui apparaît en premier, ou par défaut!....
Pâtre- Pilier du forum
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Date d'inscription : 20/11/2013
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
En son temps, ma préfecture m'avait répondu que tant que le classement de l'arme et son numéro étaient corrects, le reste n'était que pinaillage de collectionneur......
garand76- Pilier du forum
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Date d'inscription : 13/06/2017
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
garand76 a écrit:
En son temps, ma préfecture m'avait répondu que tant que le classement de l'arme et son numéro étaient corrects, le reste n'était que pinaillage de collectionneur......
Ces pauvres armuriers qui se cognent une feuille complète pour rien, et en double exemplaire, alors qu'il leur suffirait de choisir le modèle de formulaire correspondant au classement et d'inscrire un simple numéro de série dessus... Et pour l'identité, du moment que le nom de famille est correct, je suppose que le reste n'est que pinaillage aussi...
"Je comprends pas, ça marchait avant que j'y touche !" (Joe Bar Team, tome 3, page 27)
Stephane5- Pilier du forum
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Localisation : Centre (géographique) de la France
Date d'inscription : 19/10/2018
Re: Erreur de la Préfecture (une fois n'est pas coutume...)
Moi ça ne m'étonne pas, leur formation en la matière est à tout le moins lacunaire et comme ils travaillent sur des menus déroulants, la moindre erreur d'aiguillage et l'affaire finit dans le décor. Déjà que du côté des armuriers, c'est pas toujours ça.....
garand76- Pilier du forum
- Nombre de messages : 1774
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Localisation : Près de Rouen
Date d'inscription : 13/06/2017
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