vente de munitions dans un stand
+2
Pâtre
Baba21
6 participants
Page 1 sur 1
vente de munitions dans un stand
Bonjour à toutes et à tous,
je souhaitais savoir si un texte réglementaire existait sur la vente de munitions de catégories B et C dans un stand.
Est-ce que le club peut vendre de la munition B et C?
Est-ce qu'un particulier peut vendre des munitions B et C dans un stand?
Ces questions portent sur des munitions manufacturées et des munitions rechargées.
Par avance merci.
je souhaitais savoir si un texte réglementaire existait sur la vente de munitions de catégories B et C dans un stand.
Est-ce que le club peut vendre de la munition B et C?
Est-ce qu'un particulier peut vendre des munitions B et C dans un stand?
Ces questions portent sur des munitions manufacturées et des munitions rechargées.
Par avance merci.
Baba21- Membre averti
- Nombre de messages : 179
Age : 41
Date d'inscription : 03/07/2014
Re: vente de munitions dans un stand
Oui. La dernière mouture est la réglementation d’août 2018Baba21 a écrit:... si un texte réglementaire existait sur la vente de munitions de catégories B et C dans un stand.
...
Je ne retrouve pas les mentions spécifiques.
Je me rappelle qu'il est interdit pour un club de vendre moins cher que le prix d'acquisition les munition fournies dans un stand.
Oui. Consommation "sur place". Pas "à emporter".Baba21 a écrit:...
Est-ce que le club peut vendre de la munition B et C?
....
(sinon, l'acquéreur doit disposer des autorisations idoines)
Non!Baba21 a écrit:...
Est-ce qu'un particulier peut vendre des munitions B et C dans un stand?
...
Une transaction ne peut se réaliser que part, ou par l'intermédiaire d'un armurier.
Il est interdit de vendre/céder/donner des munitions non-CIP. Les munitions rechargées ne peuvent être utilisées que par leur assembleur, sous sa responsabilité.Baba21 a écrit:....
Ces questions portent sur des munitions manufacturées et des munitions rechargées.
....
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7505
Age : 53
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Re: vente de munitions dans un stand
Pâtre a écrit: Il est interdit de vendre/céder/donner des munitions non-CIP. Les munitions rechargées ne peuvent être utilisées que par leur assembleur, sous sa responsabilité.
Je me suis toujours dit que les "gros" stands disposant d'un club-house devraient faire l'acquisition d'une presse et éléments de rechargement, ce qui permettrait in situ à un rechargeur confirmé de mettre en place tous les éléments préparatoires, et un complet débutant pourrait faire ses cartouches sous sa surveillance. Ce qui lui permettrait de se former dans un premier temps, tout en ayant au sens strict fabriqué lui-même ses cartouches....
lionrobe- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7164
Age : 72
Date d'inscription : 09/06/2010
Re: vente de munitions dans un stand
lionrobe a écrit:Pâtre a écrit: Il est interdit de vendre/céder/donner des munitions non-CIP. Les munitions rechargées ne peuvent être utilisées que par leur assembleur, sous sa responsabilité.
Je me suis toujours dit que les "gros" stands disposant d'un club-house devraient faire l'acquisition d'une presse et éléments de rechargement, ce qui permettrait in situ à un rechargeur confirmé de mettre en place tous les éléments préparatoires, et un complet débutant pourrait faire ses cartouches sous sa surveillance. Ce qui lui permettrait de se former dans un premier temps, tout en ayant au sens strict fabriqué lui-même ses cartouches....
Dans ce cas là, il faudrait selon la loi, une autorisation de fabrication de munitions.
Une autorisation de la sécurité civile pour stocker de la poudre en vrac.
Des assurances couvrant les dommages subits par des tiers (matériel ou humain) utilisant des produits manufacturés dangereux en cas d'accident.
Les clubs qui le font s'exposent à des emmerdes titanesques...
Un foie, deux reins, trois bonnes raisons d'utiliser la baïonnette. (Desproges)
baudoinii- Membre confirmé
- Nombre de messages : 493
Age : 58
Date d'inscription : 21/09/2015
Re: vente de munitions dans un stand
La poudre et les composants sont amenés par les rechargeurs...
Le stand peut demander une petite somme pour la location du matériel, mais il peut aussi ne pas le faire justement pour les raisons que tu évoques, et la presse est une mise à disposition au même titre que les cibles, les toilettes, etc...
J'ai du mal à concevoir qu'il faille une extension de garantie pour aboutir à la présence d'une cartouche supplémentaire sur le stand ?
Je ne dis pas pour autant que tu as tort...!
Après, il faudrait sans doute interroger la FFT
A moins qu'on ait des présidents intéressés par la question ici et qui creuseraient la question ?
Le stand peut demander une petite somme pour la location du matériel, mais il peut aussi ne pas le faire justement pour les raisons que tu évoques, et la presse est une mise à disposition au même titre que les cibles, les toilettes, etc...
J'ai du mal à concevoir qu'il faille une extension de garantie pour aboutir à la présence d'une cartouche supplémentaire sur le stand ?
Je ne dis pas pour autant que tu as tort...!
Après, il faudrait sans doute interroger la FFT
A moins qu'on ait des présidents intéressés par la question ici et qui creuseraient la question ?
lionrobe- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7164
Age : 72
Date d'inscription : 09/06/2010
Re: vente de munitions dans un stand
Un club, ou tout autre structure (voir un particulier) ne peut que mettre à disposition des outils. Les composants ne peuvent pas être fournis par le club.
Et en cas d'accident/incident, le club (=> le président!) verrait sa responsabilité mise en cause.
Rébarbatif!
Sinon, effectivement, il faudrait une/des autorisation. (même pas sur que se soit possible! => les opérateurs n'étant pas par avance identifiés...)
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7505
Age : 53
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Baba21- Membre averti
- Nombre de messages : 179
Age : 41
Date d'inscription : 03/07/2014
Re: vente de munitions dans un stand
Y-a des clubs qui organisent des séances d'initiation au rechargement ; mais à ce que je connais c'est du cas par cas.
Re: vente de munitions dans un stand
Verchère a écrit:Y-a des clubs qui organisent des séances d'initiation au rechargement ; mais à ce que je connais c'est du cas par cas.
Un animateur, membre du club, qui apporte son matos et des éléments de munition qu'il est autorisé à détenir, éventuellement quelques participants qui apportent aussi deux-trois bricoles qu'ils sont autorisés à détenir pour se faire la main en vrai...que peut-on bien trouver à y redire ?
Mais ça n'a rien à voir avec de la vente de munitions...
"Je comprends pas, ça marchait avant que j'y touche !" (Joe Bar Team, tome 3, page 27)
Stephane5- Pilier du forum
- Nombre de messages : 4175
Age : 48
Localisation : Centre (géographique) de la France
Date d'inscription : 19/10/2018
Sujets similaires
» Vente munitions rechargées D...et C
» vente de munitions en C et de chargeur en B
» legislation:vente d'éléments de munitions entre particulier
» Vente de munitions par les buraliste ?
» stand de tir 200 m cherche club et tireurs dans les côtes d'armor
» vente de munitions en C et de chargeur en B
» legislation:vente d'éléments de munitions entre particulier
» Vente de munitions par les buraliste ?
» stand de tir 200 m cherche club et tireurs dans les côtes d'armor
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum