Exportation d'arme(s) catégorie B par un particulier
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Exportation d'arme(s) catégorie B par un particulier
Bonjour à tous,
j'ai cherché "exportation" et "exporter" dans le moteur de recherche de notre site préféré, je n'ai pas obtene de réponse, ou alors une seule, non pertinente.
Aussi je me tourne vers vous pour vous demander quelles sont les possibilités et les formalités pour exporter (vers les USA, certainement) une ou des armes de catégorie B, détenues officiellement bien sûr.
Merci d'avance!
Bien cordialement,
Jean-Marc
j'ai cherché "exportation" et "exporter" dans le moteur de recherche de notre site préféré, je n'ai pas obtene de réponse, ou alors une seule, non pertinente.
Aussi je me tourne vers vous pour vous demander quelles sont les possibilités et les formalités pour exporter (vers les USA, certainement) une ou des armes de catégorie B, détenues officiellement bien sûr.
Merci d'avance!
Bien cordialement,
Jean-Marc
CESABC- Pilier du forum
- Nombre de messages : 1179
Age : 74
Date d'inscription : 03/02/2012
Re: Exportation d'arme(s) catégorie B par un particulier
C'est tout à fait possible, faire une demande d'exportation au bureau E 2 des Douanes, envoi par avion (transport spécial) à destination d'un importateur US: mais pour une seule arme, cela va s'avérer très coûteux!
kri1942- Pilier du forum
- Nombre de messages : 4328
Age : 82
Date d'inscription : 31/07/2010
Re: Exportation d'arme(s) catégorie B par un particulier
1-obtenir du réceptionnaire un "accord préalable" de ses autorités.
2-faire une demande d'LEMG (licence d'exportation de matériel de guerre).
3-envoyer (ou l'acquéreur vient chercher) l'arme. (attention aux restrictions de transport!!!!)
4-le réceptionnaire se dé*** pour le dédouanement, & les formalités lié à la réglementation des armes de son patelin!
http://www.douane.gouv.fr/articles/a11998-exportations-expeditions-importations-et-introductions-d-armes-et-munitions
Exportation des armes et munitions [PDF]
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7505
Age : 53
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Re: Exportation d'arme(s) catégorie B par un particulier
Tout à fait...
Attention : de plus en plus de Cies aériennes refusent de prendre des armes ! (même en fret)
Attention : de plus en plus de Cies aériennes refusent de prendre des armes ! (même en fret)
Non nobis Domine, non nobis, sed Nomini Tuo da Gloriam.
http://winchester-lsg.forumotion.com/
http://prehistoire-xixeme.forumactif.org/
CLOSDELIF- Pilier du forum
- Nombre de messages : 22788
Age : 72
Localisation : 81
Date d'inscription : 03/09/2009
Re: Exportation d'arme(s) catégorie B par un particulier
Je suis allé un peu vite!
La procédure est pour une cession destinée à l'extérieur de l'UE.
Si "l'exportation", c'est un déménagement & que la/les armes suivent leur propriétaire/détenteur, il y a des exemptions!
Voir le document des douanes ci-dessus.
....Et bien se renseigner sur la réglementation du pays d'arrivée! Et les éventuelles restrictions des compagnies de transport...
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7505
Age : 53
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Re: Exportation d'arme(s) catégorie B par un particulier
Bonsoir
Je vous remercie pour ces informations. Je vais creuser le sujet mais il s’agit bien de vraie exportation vers un pays où des armes historiques ne risqueraient pas d’être dénaturées et réduites à l’état de ferraille sur simple décision d’une autorité ... USA au hasard...
Bien cordialement
Jean-Marc
Je vous remercie pour ces informations. Je vais creuser le sujet mais il s’agit bien de vraie exportation vers un pays où des armes historiques ne risqueraient pas d’être dénaturées et réduites à l’état de ferraille sur simple décision d’une autorité ... USA au hasard...
Bien cordialement
Jean-Marc
CESABC- Pilier du forum
- Nombre de messages : 1179
Age : 74
Date d'inscription : 03/02/2012
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