Envoi d’une poignée depuis les US - ITAR / USML

Bonjour,

Je me suis fais faire une poignée Verticale pour la thompson par un artisan aux US.
Celui ci refusant d’envoyer hors US, il l’a envoyé chez ma tante en Californie qui me l’enverra ensuite. ( 3 poignées à vrai dire car 2 sont pour un autre possesseur ici en France)

J’ai bien vérifié la USML ITAR et même une poignée en bois pourrais apparement poser problème. 

Notamment considérant le paragraphe h) 1.

Vous avez des retex pour une pièce simple comme une poignée ? Je voudrais pas que tata se retrouve en détention pour 3 bouts de bois...

Ce qui m’étonne c’est que certains vendeurs acceptent pour une poignee par’exemple.

Les états-uniens connaissent aussi mal leurs lois que nous les nôtres, et en plus des lois de leurs états respectifs, ils ont les lois fédérales qui s'ajoutent lors d'une exportation. Dans le doute, la majorité des vendeurs ne prend pas le risque de se mettre en situation d'enfreindre l'une ou l'autre de ces règles et botte en touche. Il faut savoir que les exportations de pièces non essentielles est repassé sous contrôle du ministère de l'économie et plus de la défense depuis quelques mois, mais certains ne doivent pas être au courant...

Caudron a écrit:Les états-uniens connaissent aussi mal leurs lois que nous les nôtres, et en plus des lois de leurs états respectifs, ils ont les lois fédérales qui s'ajoutent lors d'une exportation. Dans le doute, la majorité des vendeurs ne prend pas le risque de se mettre en situation d'enfreindre l'une ou l'autre de ces règles et botte en touche. Il faut savoir que les exportations de pièces non essentielles est repassé sous contrôle du ministère de l'économie et plus de la défense depuis quelques mois, mais certains ne doivent pas être au courant...

Je ne suis pas au fait des derniers changements de loi US, mais il y a quelques années, j'avais eu toutes les peines du monde a faire venir quelques vis car (à ce moment) les "machine gun parts" autrement dit pièces d'armes automatiques, étaient interdites à l'export, et ce quelle que soit la pièce.

Si cette loi est encore en vigueur, tes poignées de thompson sont problématiques

dans la pratique, m'avait on dit alors que, si tu te faisais pincer pour des pièces très anciennes ou pas dangereuses, ont te disait de ne pas recommencer et point. En revanche la chanson n'était pas la même pour les pièces de kalash, M16, etc...

Mon avis perso est que tes poignées de thompson artisanales ne devraient pas poser de vrai problème, mais les conseilleurs n'étant pas les payeurs, je me garderai bien d'affirmer quoi que ce soit


Par ailleurs pour CAUDRON: tu as un lien pour étayer cette affirmation? Ca m'intéresse...
Voilà voilà

laurent

RE Salut

je viens de taper "USML ITAR" dans google et suis arrivé à la US munition list, document que je ne connaissais pas et que j'ai lu à l'instant (pas tout non plus hein? les vaisseaux spatiaux et les misilles ballistiques j'ai pas lu, par exemple...)

Il apparait clairement que dans la catégorie I: armes à feu, les poignées d'armes automatiques ne sont PAS listées. Je t'invite à mieux relir le petit (g) pour t'en convaincre. le dit petit (g) liste les canons, boitiers, culasses, transporteurs et selecteurs de tir et POINT.


NOTE: n'étant pas juriste américain, je t'invite à vérifier par toi même si d'autres textes ne contredisent pas celui là, qui est clair

laurent