Petite curiosité

C'est une canne fusil ou un fusil ?

Pour moi, un fusil de braconnier. Les cannes-fusils, comme leur nom l’indique, essayent de dissimuler leur nature d’arme à feu, ce qui n’est pas le cas ici. Et c’est tant mieux pour toi, car les armes à feu dissimulées sous la forme d’un autre objet peuvent aboutir à des questions désagréables, même si visiblement anciennes.

C’est d’ailleurs sous ce vocable (fusil de braconnier) qu’on peut les voir en salles des ventes. Et même si certains vieux catalogues les appelaient fusils-cannes (mais pas cannes-fusils, vous saisissez la nuance, et fusils de braconniers, ça serait difficilement passé…)

C’est un point de droit qui m’a toujours semblé pas tranché : face à une arme dont certaines caractéristiques la classent en A et d’autres en D, qu’est-ce qui l’emporte?

Bon, parce que si vous me dites que c’est le D, alors aucun problème pour détenir des mitrailleuses d’avant 1900 en état de tir…

C’est pour ça que j’ai quelques petits soucis avec les gens affirmant que face à une canne fusil supportant une marque (à tout hasard « étoile ») prouvant leur modèle d’avant 1900, on est en D.
Que diraient-ils face à une Colt 1895, hmmm?

Aah! Je vois déjà l’argument : « la dangerosité d’une canne-fusil n’est pas celle d’une mitrailleuse ».
En termes de puissance de feu, d’accord. Mais :
- il est bien plus facile de se balader dans la rue sans se faire remarquer avec une canne-fusil qu’avec une mitrailleuse (la dissimulabilité d’une arme est un des critères de dangerosité qui fondent les textes actuels).
- une canne-fusil (enfin, il me semble) est bien plus facile à se procurer qu’une mitrailleuse Colt 1895 (autre critère qui n’est pas indiqué comme ça, mais qui semble sous-jacent à certaines dispositions).

Ça fait pas loin de 30 ans que j’ai quitté la fac de droit, mais c’était ma minute juridique. Ou alors ma minute de taquinerie…

Objet fort sympathique...

Alamas, indépendamment du classement des "fusils cannes fusils", il est explicitement écrit dans la loi que les armes automatiques d'avant 1900 ne sont PAS classées en D mais bien en A, donc pour ta miteuse colt 1895, c'est mort pour l'accrocher au mur...

Bonne année

Laurent

Je ne pensais pas que quelqu’un allait répondre sérieusement à ce que j’ai écrit…
C’était outrancier et je disais quand même que je taquinais. Bref…

majkejevrosime a écrit:Objet fort sympathique...

Alamas, indépendamment du classement des "fusils cannes fusils", il est explicitement écrit dans la loi que les armes automatiques d'avant 1900 ne sont PAS classées en D mais bien en A, donc pour ta miteuse colt 1895, c'est mort pour l'accrocher au mur...

Bonne année

Laurent

Ce rappel n'est pas inutile; tous les lecteurs ne sont pas au fait de la législation.....
Autrement, cannes-fusils anciennes ou fusils de bracos.; c'est bien du D....explicitement là aussi puisque les brevets et débuts de fabrication datent du XIX me......

Ah...
Ca me rapelle un triste souvenir dans une bourse aux armes...
Un coup de feu, un homme, entre mon oncle et mon fils se retourne vers moi, s'agenouille, sa chemise vert clair rougie, et des cris sur la table d'en face...
Du 410 mag, je revois la bourre plastique par terre, je serrais mon fils de 10 ans contre moi...
Il s'agissait d'une canne fusil...

On s'éloigne un petit peu, mais le frisson est bien présent !

ed15 a écrit:On s'éloigne un petit peu, mais le frisson est bien présent !

Oui.
Mais il y a eu polémique sur le classement de l'outil et donc de sa présence sur l'étal...

Après avoir lu ton post !
     Dorénavant dans les Bourses aux Armes, je vais faire attention !  
    

CLOSDELIF a écrit:
Autrement, cannes-fusils anciennes ou fusils de bracos.; c'est bien du D....explicitement là aussi puisque les brevets et débuts de fabrication datent du XIX me......

Mode sérieux « on » (puisque le sujet a pris un tour sérieux, voire dramatique).
Encore une fois, vous mettez en avant la notion de brevet, qui est certes régulièrement mise en avant par l’UFA, mais les textes réglementaires (bien ou mal fichus pour les armes civiles, mais c’est comme ça) utilisent le mot de modèle.
Et c’est aussi pour ça que j’avais choisi l’exemple des cannes fusils « Étoile ». Parce que là, pour le coup, vous avez une marque ou un marquage qui prouvent qu’elles correspondent à un ou des modèles précis, pour lesquels on a des catalogues qui prouvent que le dit modèle est bien d’avant 1900.

A défaut de marque, de marquage renvoyant à des documents permettant de dater le modèle…
Si le mécanisme n’est pas absolument identique à celui d’une canne fusil étoile (ou d’une autre marque bien documentée)…
Conditions qui pourraient être considérées comme cumulatives ou alternatives…

Il y a un doute, vous entrez dans une zone grise où la pièce peut tomber sur une face ou sur l’autre.

Et je ne parle pas des cas où la marque, où le marquage, où une particularité de forme, bien que l’arme dérive mécaniquement d’un modèle d’avant 1900, indiquent un modèle pour lequel des documents existent prouvant que ce modèle est postérieur à 1900. Le gris devient plus foncé.
(Voir le « Tettoni « modelo 1916 » »… entre autres).

Pour ma part, j’ai une carabine « Lebel scolaire », mais avec des marquages qui identifient clairement ses marque/modèle et des copies de catalogue me permettant d’appuyer que son modèle est bien d’avant 1900.

J’avoue aussi attendre avec impatience le texte qui va clarifier les statuts des armes réglo avec des dates de modèle de part et d’autre de 1900.