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Catégorie D ?
laspes Ven 6 Oct 2023 - 18:24
Bonsoir,
Je suis toujours dans le tri et j'ai trouvé cette boîte non ouverte et je voudrai savoir si c'est en catégorie D.
Merci par avance
Je suis toujours dans le tri et j'ai trouvé cette boîte non ouverte et je voudrai savoir si c'est en catégorie D.
Merci par avance
laspes- Membre
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Re: Catégorie D ?
Stephane5 Ven 6 Oct 2023 - 19:03
Je dirais C8: il me semble que depuis le 29 juinn 2018, aucune cartouche d'arme à feu n'est plus en D...
"Je comprends pas, ça marchait avant que j'y touche !" (Joe Bar Team, tome 3, page 27)
Stephane5- Pilier du forum
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Re: Catégorie D ?
majkejevrosime Ven 6 Oct 2023 - 23:20
Salut
Si c'est poudre noire, c'est du D
Sinon C ou B, en fonction du calibre
Si c'est poudre noire, c'est du D
Sinon C ou B, en fonction du calibre
majkejevrosime- Pilier du forum
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Re: Catégorie D ?
Verchère Sam 7 Oct 2023 - 3:19
Je pense que ça dépend de la date de fabrication ; à savoir déjà si cette raison sociale existait avant 1900 (mais la boîte me paraît bien fraîche)
Sinon, ça pourrait être considéré en "fabrication moderne", et classé en C, comme le 22 LR.
Les chiens aboient, ...
Sinon, ça pourrait être considéré en "fabrication moderne", et classé en C, comme le 22 LR.
Les chiens aboient, ...
Petite collection de documents anciens et récents : http://p.lacour.malvaux.free.fr/Arquebuses.htm
Verchère- Pilier du forum
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Re: Catégorie D ?
laspes Sam 7 Oct 2023 - 14:02
donc si effectivement en C, je peux en faire quoi si je ne peux pas les garder ?
laspes- Membre
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Re: Catégorie D ?
fifai Sam 7 Oct 2023 - 15:09
laspes a écrit:donc si effectivement en C, je peux en faire quoi si je ne peux pas les garder ?
en munitions des catégorie C on peut garder jusqu'à 500 munitions du même calibre, sans besoin ni de licence ni autorisation.
Donc pas de soucis.
fifai- Membre averti
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laspes- Membre
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