Expérience de Soprano ???

Bonjour à toutes et tous et bonnes année !!!

J'ai finalisé avec succès le dépôt d'un dossier d'accord préalable pour importer une carabine 22 lr 1 coup du Danemark. 
Merci aux forumeurs qui m'ont aidé dans la démarche 

Je constitue actuellement un autre dossier pour une S&L M69 en 6,5x55 SE mais mon dossier bloque à la page où vous devez télécharger votre CNI et votre licence de tir. 
A cette même page on me demande aussi un récépissé de déclaration de cette arme. 
Ce que bien sûr je ne peux pas fournir puisque je ne suis pas encore entré en possession de celle-ci et n'ai pu aller la déclarer chez l'armurier. 

Est-ce la nature différente de l'arme qui génère cette demande dans le logiciel des douanes Soprano ?

Merci de votre aide 

Sportivement 
Jp

 

1 Du Danemark (pays membre de l'UE), c'est pas une importation, mais un transfert (entre pays le l'UE).
Si, si, c'est pas pareil! => t'évite un passage par le BE, qui te rétro-facturerais les droit de douane, & surtout les frais de transit douanier.

2 Pas utilisé eAPS depuis un moment. Au début, ça marchait pas tout le temps. Après, ça le faisait tout à fait. Possible que ça déconne...
Mais il me semble que si on te demande un récépissé d'une arme, c'est que tu te serai trompé! (procédure pour des munitions, au lieu d'une arme.....)

Ceci dit, c'est étonnant, cette demande de récépissé d'arme, puisque le 6,5x55 est classé C8.
C6, ou C7, ça n'aurait pas été étonnant.

Merci de ta réponse Pâtre,

Et oui il ne s'agit pas d'une importation mais d'un accord préalable. Je ne maîtrise pas le langage de ce domaine. 
Le logiciel détermine la nature de "l'autorisation" à accorder au demandeur. 

Ce fusil est en catégorie C 1 b) .
Ma carabine 22 lr monocoup était en C 1 c) et n'avait pas généré cette demande de récépissé.

Je vais entièrement revoir ma copie pour cette demande et chercher comme tu me le suggères si je ne me serai pas trompé dans le remplissage des formulaires. 

Et si d'autres forumeurs ont des conseils, je suis bien évidemment preneur de ceux-ci.

Bonne fin d'am. 
Jp

jeanpg73 a écrit:...
Je vais entièrement revoir ma copie pour cette demande et chercher comme tu me le suggères si je ne me serai pas trompé dans le remplissage des formulaires. 
...

Ca peut être une tout petite bricole. Peut être même générée par le système (un truc à décocher, par exemple).

... Ou le système qui déconne!

Pour la première fois, je suis passé par Soprano
Eh bien... Pas de réponse en 5 semaines.
Je vais revenir à la version papier! 

yaya1er a écrit:Pour la première fois, je suis passé par Soprano
Eh bien... Pas de réponse en 5 semaines.
Je vais revenir à la version papier! 

As-tu reçu une notification par mail que ton dossier était recevable puis à l'instruction par après?

J'ai dû recevoir cette notification.

Dans ce cas en moins d'une semaine l'AP papier est réceptionnée dans ta boite aux lettres.
Essaie de les contacter, car là c'est trop long.
J'ai du faire une dizaine d'AP en tout.

Pâtre a écrit:

jeanpg73 a écrit:...
Je vais entièrement revoir ma copie pour cette demande et chercher comme tu me le suggères si je ne me serai pas trompé dans le remplissage des formulaires. 
...

Ca peut être une tout petite bricole. Peut être même générée par le système (un truc à décocher, par exemple).

... Ou le système qui déconne!

Bonjour,

Oui, c'est celà.
J'ai eu le même soucis il y a quelques temps. En modifiant la demande, c'est passé.

cordialement,

Si le formulaire (via internet) a été mal rempli,  il y a automatiquement une notification qui signale une erreur à corriger = rejet.
Comme déjà dit, après le dépot electronique le dossier (si correct ) est déclaré "recevable" puis mis "à l'instruction".
Au final est envoyé une notification "AP accordée" qui sera expédiée par la poste.
Voilà.
Ne pas hésiter à relancer si vous n'avez pas eu de suite après 2 semaines.
Je l'ai fait et ça fonctionne.

Reçu ! 
Quel progrès la gestion électronique de documents..