SIA : on n'est pas sorti des ronces .
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
J'ai fait mi mai la saisie de mes armes achetées avant la mise en place du SIA.
Aucun problème.
Je jette un oeuil aujourd'hui, le K31 est en doublon et le 96/11 est maintenant déclaré en C (quand j'ai fait les saisies il n'y avait pas de n° RGA pour le 96/11).
Les Schmidt Rubin aurraient-ils le mauvais oeuil ?
Aucun problème.
Je jette un oeuil aujourd'hui, le K31 est en doublon et le 96/11 est maintenant déclaré en C (quand j'ai fait les saisies il n'y avait pas de n° RGA pour le 96/11).
Les Schmidt Rubin aurraient-ils le mauvais oeuil ?
jpmfalco- Membre confirmé
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Très simple, tu seras obligé de tout me céder gratuitementWICHITA a écrit:et si on trouve pas ?
Parce que des moutons à 5 pattes, j'en ai !
Trêve de plaisanterie, tu faits une demande avec le maximum d'info sur notre forum préféré et je suis sur qu'a nous tous, on arrivera à te trouver le bon numéro RGA.
dgil01- Pilier du forum
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Et puis les copains sont là pour ça
obaneck- Pilier du forum
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
dgil01 a écrit:
Trêve de plaisanterie, tu faits une demande avec le maximum d'info sur notre forum préféré et je suis sur qu'a nous tous, on arrivera à te trouver le bon numéro RGA.
Exactement ce ne sont pas les pointures pleines de volonté d'aider qui manquent sur le forum
Pocomas- Administrateur
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Bonjour, ca y est, concernant les modèles 13, le bug semble être résolu.
Ce matin, j'ai refait une demande à ma préfecture (Ain) pour basculer 2 armes en B de mon SIA en modèle 13. A l'instant, je viens de recevoir 2 mails du SIA me confirmant la modification. Mes 2 armes sont maintenant bien inscrites en catégorie B modèle 13 dans mon SIA. Ma préfecture à fait le boulot hyper rapidement .
Ce matin, j'ai refait une demande à ma préfecture (Ain) pour basculer 2 armes en B de mon SIA en modèle 13. A l'instant, je viens de recevoir 2 mails du SIA me confirmant la modification. Mes 2 armes sont maintenant bien inscrites en catégorie B modèle 13 dans mon SIA. Ma préfecture à fait le boulot hyper rapidement .
dgil01- Pilier du forum
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Date d'inscription : 29/04/2021
Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
ça fait plaisir, parce que j'ai pas le luc sortit des roncesPocomas a écrit:dgil01 a écrit:
Trêve de plaisanterie, tu faits une demande avec le maximum d'info sur notre forum préféré et je suis sur qu'a nous tous, on arrivera à te trouver le bon numéro RGA.
Exactement ce ne sont pas les pointures pleines de volonté d'aider qui manquent sur le forum
je le sens mal
MAIS MAL !
Pas de chichis, appelez moi SUPER !
WICHITA- Modérateur
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
effectivement, comme annoncé dans un autre Post'..je me suis occupé du SIA d'un Ami, et pour les modèles 13, j'ai appelé la préfecture qui a fait la démarche dans la foulée...celà dit, trés sympathique la personne avec qui j'ai échangé , mais elle ne savait pas que ça concerné des viagères...dgil01 a écrit:Bonjour, ca y est, concernant les modèles 13, le bug semble être résolu.
Ce matin, j'ai refait une demande à ma préfecture (Ain) pour basculer 2 armes en B de mon SIA en modèle 13. A l'instant, je viens de recevoir 2 mails du SIA me confirmant la modification. Mes 2 armes sont maintenant bien inscrites en catégorie B modèle 13 dans mon SIA. Ma préfecture à fait le boulot hyper rapidement .
joselito- Modérateur
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Date d'inscription : 29/05/2011
Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Bonjour à tous
on dit que l'avenir est à ceux qui se lèvent tôt ... donc ce matin j'ai décidé de me mettre à remplir mon râtelier numérique, qui est désespérément vide depuis 10 jours.
Bon, je commence par vouloir faire simple : un Manurhin MR38 Match en .38 SP (Oui, je sais, ce n'est pas une arme réglementaire, ne tapez pas, nul n'est parfait), et je cherche le N° RGA : ok, pas de problème. Je reviens sur le site SIA, et là le texte me dit "Si des armes sont absentes du râtelier, utilisez la fonctionnalité "Arme absente du râtelier".
Je cherche cette fonctionnalité ... je ne la trouve pas mais, pas bête (du moins le crois) je clique sur "ajouter une arme" ... Je tape le N° RGA, ça marche, le libellé de mon révolver s'affiche, et là on me demande tout plein de N° de série. Il n'y en a qu'un seul sur mon arme, sur la carcasse, je le saisis dans le rectangle "N° de carcasse : bascule / boîte de culasse" et donc rien dans les autres rubriques puisqu'un seul numéro sur la carcasse justement, et je valide "étape suivante" qui m'amène sur "Valider".
Je valide ... ET CA MARCHE! A suivre ....
Quelques remarques : 1) pour trouver un fusil il faut chercher dans "carabine" (un Berthier 07/15 M16 est une carabine ...) et 2) pour les armes qui ne sont pas monomatricule il faut pianoter avec l'arme sur les genoux, pour bien tout saisir ... et 3) j'ai vu en passant que le FSA modèle 17 (une carabine, bien sûr) semi-auto est enregistré sous 2 numéros RGA ... (au total 6 numéros, dont 2 pour le modèle modifié "à répétition", 2 pour le fabricant St Etienne (pourquoi ??) et 2 pour le fabricant Tulle ... et rien pour le FSA 18 ... il ne doit pas en rester beaucoup, c'est peut-être pour ça?
Bon, épuisé par l'effort, je me suis arrête là pour aujourd'hui
Bien cordialement,
Jean-Marc
on dit que l'avenir est à ceux qui se lèvent tôt ... donc ce matin j'ai décidé de me mettre à remplir mon râtelier numérique, qui est désespérément vide depuis 10 jours.
Bon, je commence par vouloir faire simple : un Manurhin MR38 Match en .38 SP (Oui, je sais, ce n'est pas une arme réglementaire, ne tapez pas, nul n'est parfait), et je cherche le N° RGA : ok, pas de problème. Je reviens sur le site SIA, et là le texte me dit "Si des armes sont absentes du râtelier, utilisez la fonctionnalité "Arme absente du râtelier".
Je cherche cette fonctionnalité ... je ne la trouve pas mais, pas bête (du moins le crois) je clique sur "ajouter une arme" ... Je tape le N° RGA, ça marche, le libellé de mon révolver s'affiche, et là on me demande tout plein de N° de série. Il n'y en a qu'un seul sur mon arme, sur la carcasse, je le saisis dans le rectangle "N° de carcasse : bascule / boîte de culasse" et donc rien dans les autres rubriques puisqu'un seul numéro sur la carcasse justement, et je valide "étape suivante" qui m'amène sur "Valider".
Je valide ... ET CA MARCHE! A suivre ....
Quelques remarques : 1) pour trouver un fusil il faut chercher dans "carabine" (un Berthier 07/15 M16 est une carabine ...) et 2) pour les armes qui ne sont pas monomatricule il faut pianoter avec l'arme sur les genoux, pour bien tout saisir ... et 3) j'ai vu en passant que le FSA modèle 17 (une carabine, bien sûr) semi-auto est enregistré sous 2 numéros RGA ... (au total 6 numéros, dont 2 pour le modèle modifié "à répétition", 2 pour le fabricant St Etienne (pourquoi ??) et 2 pour le fabricant Tulle ... et rien pour le FSA 18 ... il ne doit pas en rester beaucoup, c'est peut-être pour ça?
Bon, épuisé par l'effort, je me suis arrête là pour aujourd'hui
Bien cordialement,
Jean-Marc
CESABC- Pilier du forum
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Depuis... pfiouuuuu!!!, pour l'administration, un fusil, c'est une arme d'épaule à canon lisse, une carabine, une arme d'épaule à canon rayé.
Rien de changé à ce niveau, dans le SIA.
Pâtre- Pilier du forum
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Il y a 200 ans, c'était d'ailleurs comme ça pour tout le monde.
Petite collection de documents anciens et récents : http://p.lacour.malvaux.free.fr/Arquebuses.htm
Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Bonjour , personnellement, je n'ai rempli que le numéro de série principale. Je n'ai rien mis sur les éléments d'armes (carcasse, canon....)CESABC a écrit: et là on me demande tout plein de N° de série. Il n'y en a qu'un seul sur mon arme, sur la carcasse, je le saisis dans le rectangle "N° de carcasse : bascule / boîte de culasse" et donc rien dans les autres rubriques puisqu'un seul numéro sur la carcasse justement, et je valide "étape suivante" qui m'amène sur "Valider".
dgil01- Pilier du forum
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Bonjour,Pâtre a écrit:
Depuis... pfiouuuuu!!!, pour l'administration, un fusil, c'est une arme d'épaule à canon lisse, une carabine, une arme d'épaule à canon rayé.
Rien de changé à ce niveau, dans le SIA.
il y a des exceptions qui - certainement - confirment la règle : il y a eu un changement pour mes MAS 36 qui ont été enregistrés par la préfecture comme FUSIL, et qui sont maintenant CARABINE dans le RGA ...
Au moins en France, les autorités militaires faisaient bien la distinction fusil / carabine sur la longueur et le poids, pas sur les rayures ...
Bien cordialement,
Jean-Marc
CESABC- Pilier du forum
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Bon, c'est encore moi : à quoi sert la colonne "STATUT"? Hier j'ai saisi mon MR38, il est en statut "A régulariser", aujourd'hui j'ai saisi un fusil de chasse et une carabine en .22, et les deux sont en statut "Détenue".
Que dois-je faire pour le MR38?
Merci d'avance
Jean-Marc
Que dois-je faire pour le MR38?
Merci d'avance
Jean-Marc
CESABC- Pilier du forum
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Date d'inscription : 03/02/2012
Re: SIA: On n'est pas sorti des ronces.
Bonjour, il faut que ton autorisation globale soit remontée dans ton SIA. Voir les manip ci-dessous (cf UFA). La date de départ de l'autorisation globale est la date de délivrance de l'autorisation "B" la plus récente. Bon courage, patience et persévérance. Espérant avoir pu être utile. Henri
Comment savoir si mon autorisation de détention est bien remontée ? Il arrive que vos armes de catégorie B soient bien remontées sur votre râtelier, mais pas votre autorisation de détention, vous empêchant donc d’acheter de nouvelles armes (si votre quota n’est pas encore rempli). Pour savoir si votre autorisation est bien remontée, rendez-vous dans le menu « Mes démarches ». Si vous voyez votre autorisation de détention sur cette page, c’est que votre autorisation est bien remontée, ainsi vous pouvez acheter armes et munitions dans la limite de vos quotas. Si vous ne voyez pas votre autorisation sur cette page, ou si vous ne voyez que des démarches relatives à la Carte Européenne d’Armes à Feu, c’est qu’il y a eu un problème de remontée. Regardez alors le point suivant.
Que faire si mon autorisation de détention n’est pas remontée ? Comme indiqué dans la présentation du SIA faite par le SCAE au CNTS, quand cela arrive, il faut utiliser le lien « Nous contacter » en bas de la page de votre compte SIA, et demander une rectification du quota d’armes. Cela enverra un mail au service arme de votre préfecture, qui pourra intégrer votre autorisation de détention à votre compte. Indiquez leur que vous ne voyez pas votre autorisation ou votre quota d’armes. Une fois corrigé, vous recevrez un mail qui vous indiquera votre quota d’armes, et l’autorisation apparaîtra sur votre compte. Vous pouvez aussi attendre quelques jours, car les préfectures corrigent peu à peu ces autorisations manquantes en les intégrant aux comptes des détenteurs, même sans qu’ils en aient fait la demande.
Une fois l’autorisation remontée sur le compte, la verrez affichée dans l’onglet « Mes démarches » et vous aurez accès à l’option pour demander un renouvellement. (Cliquez sur l’image pour agrandir.)
Où trouver mon autorisation et voir mon quota ainsi que ses dates de validité ? Si votre autorisation est bien remontée, elle se trouve dans l’onglet « Mes démarches », vous pourrez alors la télécharger en PDF et voir votre quota ainsi que les dates de fin de validité. Au moment de son intégration dans votre compte, vous avez peut être également reçu cette information par email.
Comment renouveler mon autorisation de détention ? Tout d’abord, il faut que votre autorisation soit bien remontée sur votre compte, référez-vous donc aux points précédents pour vous en assurer. Si l’autorisation est bien remontée, vous avez accès à un bouton spécifique dans l’onglet « Mes démarches » qui vous permettra de demander un renouvellement et de déposer toutes les pièces nécessaires. (Voir l’image ci-contre.) A noter que ce bouton est grisé si vous êtes trop éloigné de la date à laquelle vous devez procéder à un renouvellement. Pour rappel, la demande de renouvellement doit être déposée au moins 3 mois avant l’expiration de l’autorisation en cours.
hbcoton- Membre
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Merci Henri! En effet je ne me souviens pas d'avoir saisi cette date hier, alors que je l'ai bien saisie ans es entrées d'aujourd'hui
Bien cordialement,
Jean-Marc
Bien cordialement,
Jean-Marc
CESABC- Pilier du forum
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Perso j'avais fait la demande de remontée de mon autorisation globale via le bouton nous contacter.
hbcoton- Membre
- Nombre de messages : 68
Age : 69
Localisation : limousin
Date d'inscription : 16/05/2023
Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Salut à tous;
La cause d'une arme vendue et qui pourtant est toujours dans le râtelier virtuel du vendeur.
Editer la fiche de situation de l'arme( cocher la case + violette en bout de ligne de l'arme ).
Cliquer sur la case violette "fiche de situation".
Editer la fiche de situation, l'imprimer.
Le numéro d'encodage est mentionné , il est constitué du N° RGA, d'une lettre C ou P selon que cet encodage doit etre certifié ou qu'il est déjà certifié, de l'année (les 2 derniers chiffres) et du numéro de l'arme .
J'ai creusé afin d'être clair dans mes explications pour me rapprocher de l'armurier.
Dans mon cas pour 2 armes , j'ai constaté que les numéros d'encodage étaient différents entre les fiches de situation " vendeur" et "acheteur", cela provient du fait que l'armurier lors de la saisie de la transaction dans son livre de police est allé chercher un numéro RGA dans le registre national au lieu de saisir l'encodage déjà enregistré dans la fiche de l'arme du vendeur.
De ce fait, vu que l'encodage généré par le système lors de la transaction est différent de celui d'origine ( encodage source en fait), et bien il n'y a pas de reconnaissance de la sortie de l'arme du râtelier du vendeur.
J'ai trouvé une video explicative concernant la saisie du livre de police, , photo ci-dessous. Si on va chercher lors de la transaction le RGA de l'arme et que la procédure est validée définitivement , c'est fichu!
L'armurier ne peut plus , une fois la transaction validée, modifier la saisie.
La seule façon de faire étant de recréer une ligne de transaction avec saisie du numéro d'encodage.
Maintenant, à voir ce que cela génère dans le SIA "acheteur". L'existence de l'arme concernée devant disparaitre automatiquement du râtelier " vendeur "
J'ai rendez vous avec l'armurier cette semaine.
https://mobile.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Secretariat-general/Service-central-des-armes-et-explosifs-SCAE/Professionnels-des-armes-a-feu/SIA-Portail-professionnel-Livre-de-police-numerique
La cause d'une arme vendue et qui pourtant est toujours dans le râtelier virtuel du vendeur.
Editer la fiche de situation de l'arme( cocher la case + violette en bout de ligne de l'arme ).
Cliquer sur la case violette "fiche de situation".
Editer la fiche de situation, l'imprimer.
Le numéro d'encodage est mentionné , il est constitué du N° RGA, d'une lettre C ou P selon que cet encodage doit etre certifié ou qu'il est déjà certifié, de l'année (les 2 derniers chiffres) et du numéro de l'arme .
J'ai creusé afin d'être clair dans mes explications pour me rapprocher de l'armurier.
Dans mon cas pour 2 armes , j'ai constaté que les numéros d'encodage étaient différents entre les fiches de situation " vendeur" et "acheteur", cela provient du fait que l'armurier lors de la saisie de la transaction dans son livre de police est allé chercher un numéro RGA dans le registre national au lieu de saisir l'encodage déjà enregistré dans la fiche de l'arme du vendeur.
De ce fait, vu que l'encodage généré par le système lors de la transaction est différent de celui d'origine ( encodage source en fait), et bien il n'y a pas de reconnaissance de la sortie de l'arme du râtelier du vendeur.
J'ai trouvé une video explicative concernant la saisie du livre de police, , photo ci-dessous. Si on va chercher lors de la transaction le RGA de l'arme et que la procédure est validée définitivement , c'est fichu!
L'armurier ne peut plus , une fois la transaction validée, modifier la saisie.
La seule façon de faire étant de recréer une ligne de transaction avec saisie du numéro d'encodage.
Maintenant, à voir ce que cela génère dans le SIA "acheteur". L'existence de l'arme concernée devant disparaitre automatiquement du râtelier " vendeur "
J'ai rendez vous avec l'armurier cette semaine.
https://mobile.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Secretariat-general/Service-central-des-armes-et-explosifs-SCAE/Professionnels-des-armes-a-feu/SIA-Portail-professionnel-Livre-de-police-numerique
JM du 41.
JIEME41- Pilier du forum
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Date d'inscription : 29/05/2018
Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Non, pas vers 1800 à ... 1830,1850 ? À ce qu'il me semble, pas jusqu'à ce que toutes les armes militaires soient rayées. Auparavant, les carabines étaient rayées, les fusils et mousquetons ne l'étaient pas (et jusqu'à la création des bataillons de chasseurs, les carabines étaient très peu nombreuses).CESABC a écrit:... Au moins en France, les autorités militaires faisaient bien la distinction fusil / carabine sur la longueur et le poids, pas sur les rayures ...
Petite collection de documents anciens et récents : http://p.lacour.malvaux.free.fr/Arquebuses.htm
Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Cela tombe bien, un gentil membre pourrait-il me donner le numéro RGA d'une REMINGTON 700 VSSF EN 308 WINCHESTER ? Ou créer le numéro, car je suis conscient qu'il n'y en a pas eu beaucoup en France (au moins 2!)dgil01 a écrit:Très simple, tu seras obligé de tout me céder gratuitementWICHITA a écrit:et si on trouve pas ?
Parce que des moutons à 5 pattes, j'en ai !
Trêve de plaisanterie, tu faits une demande avec le maximum d'info sur notre forum préféré et je suis sur qu'a nous tous, on arrivera à te trouver le bon numéro RGA.
les libertés s'envolent, le jour où cela vous deviendra insupportable, il sera trop tard!
jp223- Membre expert
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Bonjour, personnellement, je ne m'embêterai pas trop.jp223 a écrit:
Cela tombe bien, un gentil membre pourrait-il me donner le numéro RGA d'une REMINGTON 700 VSSF EN 308 WINCHESTER ? Ou créer le numéro, car je suis conscient qu'il n'y en a pas eu beaucoup en France (au moins 2!)
Je mettre le numéro RGA AM050 qui à l'air de donner toutes les caractéristiques de ton arme (boitier 700, magasin, cal. 308, longueur canon de 66cm)
dgil01- Pilier du forum
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Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Suite de mon message du 18 juin concernant les doublons en râtelier virtuel du SIA.
Je me suis déplacé chez l'armurier hier, et nous avons été contraints par le système durant 2 heures.
Je passe sur les détails mais il en résulte que:
- L'armurier lors d'une transaction, NE DOIT SURTOUT PAS, traiter la transaction dans l'application SIA " de particulier à particulier", car il en résulte la mise en dépôt virtuelle de l'arme chez l'armurier, ça bloque toute manipulation/modification sur les SIA Vendeur, acheteur et armurier.
Pour toute transaction, l'armurier doit donc:
- Importer l'encodage initial figurant sur la fiche de situation du vendeur ( encodage source je l'ai déjà dit), l'inscrire tel que demandé dans l'application SIA, et SURTOUT , faire transiter l'arme dans son SIA avant même d'exporter l'arme dans le SIA Acheteur. Cette procédure assure le traitement immédiat du dossier et la demande de validation sur le SIA acheteur. La transaction est parfaite!
Si procédure non respectée et que la transaction est enregistrée en tant que " de particulier à particulier" et bien l'acheteur va tout de même recevoir le mail du gouvernement comme quoi la transaction est réalisée et qu'il faut valider l'acquisition, sauf que à partir de ce moment, en se connectant à son SIA , on constate que la situation de l'arme est bloquée ( disparition également de la coche " signaler une erreur".) Seul le SCAE pourra intervenir pour débloquer cette situation, ce qui a été mon cas!
Je conseils, pour toute transaction à venir, de présenter à l'armurier, la fiche de situation de l'arme à vendre, car sur cette dernière figure la totalité des renseignements nécessaires à la transaction :
- le N° SIA
- Les coordonnées du vendeur.
- l'encodage source, véritable identité de l'arme concernée.
Une fois que l'acheteur réceptionne le mail du SCAE qui demande de valider l'acquisition, il faut vérifier les tenants aboutissants en éditant la fiche de situation, ce qui permettra avant de valider de s'assurer de l'absence de fraude potentielle.
Ce dernier conseil m'a été donné par le responsable du SCAE du ministère de l'intérieur ( place Beauvau 75800 PARIS) qui suite à ma prise de contact par mail hier a pris le temps de me recontacter ce jour afin de résoudre mon problème de blocage, (mais également par voie de conséquence , la présence bloquée de l'arme dans le râtelier du vendeur ( Marcel si tu me lis bon Week end à toi).
Je remercie donc , bien légitimement, l'expert en arme Antoine du " bureau expertise et numérique du SCAE qui suite à mon mail m'a donné réponse 1 heure après, et ma recontacté par tél; le lendemain matin. J'estime que c'est précieux et que ca mérite d'être souligné.
En résumé:
- Présenter ou envoyer l'arme chez l'armurier avec la fiche de situation ( avec les docs autres bien entendu).
- Transaction : SIA vendeur vers SIA armurier puis SIA armurier vers SIA acheteur, en utilisant l'encodage source véritable carte d'identité de l'arme et rien d'autre, surtout ne pas aller picorer dans le RGA ( ca génèrerait un encodage autre).
- Avant validation d'acquisition dans son SIA l'acheteur DOIT vérifier les tenants aboutissants en éditant la fiche de situation déjà présente dans son SIA ( même si la validation n'est pas encore actée par l'acheteur) .
Concernant les fiches de situation des armes existantes dans nos râteliers, je me suis aperçu en comparant avec les fiches des collègues que certaines fiches présentaient des absences ( si je puis dire) de dates , notamment dans la case " détenue depuis le" cette absence est significative d'une erreur funeste dans l'encodage et donc ça doit vous interpeler car ce n'est pas anodin!
Encore un grand merci à Antoine du SCAE.
A bon lecteur....
JM qui est presque à jour dans son SIA
Je me suis déplacé chez l'armurier hier, et nous avons été contraints par le système durant 2 heures.
Je passe sur les détails mais il en résulte que:
- L'armurier lors d'une transaction, NE DOIT SURTOUT PAS, traiter la transaction dans l'application SIA " de particulier à particulier", car il en résulte la mise en dépôt virtuelle de l'arme chez l'armurier, ça bloque toute manipulation/modification sur les SIA Vendeur, acheteur et armurier.
Pour toute transaction, l'armurier doit donc:
- Importer l'encodage initial figurant sur la fiche de situation du vendeur ( encodage source je l'ai déjà dit), l'inscrire tel que demandé dans l'application SIA, et SURTOUT , faire transiter l'arme dans son SIA avant même d'exporter l'arme dans le SIA Acheteur. Cette procédure assure le traitement immédiat du dossier et la demande de validation sur le SIA acheteur. La transaction est parfaite!
Si procédure non respectée et que la transaction est enregistrée en tant que " de particulier à particulier" et bien l'acheteur va tout de même recevoir le mail du gouvernement comme quoi la transaction est réalisée et qu'il faut valider l'acquisition, sauf que à partir de ce moment, en se connectant à son SIA , on constate que la situation de l'arme est bloquée ( disparition également de la coche " signaler une erreur".) Seul le SCAE pourra intervenir pour débloquer cette situation, ce qui a été mon cas!
Je conseils, pour toute transaction à venir, de présenter à l'armurier, la fiche de situation de l'arme à vendre, car sur cette dernière figure la totalité des renseignements nécessaires à la transaction :
- le N° SIA
- Les coordonnées du vendeur.
- l'encodage source, véritable identité de l'arme concernée.
Une fois que l'acheteur réceptionne le mail du SCAE qui demande de valider l'acquisition, il faut vérifier les tenants aboutissants en éditant la fiche de situation, ce qui permettra avant de valider de s'assurer de l'absence de fraude potentielle.
Ce dernier conseil m'a été donné par le responsable du SCAE du ministère de l'intérieur ( place Beauvau 75800 PARIS) qui suite à ma prise de contact par mail hier a pris le temps de me recontacter ce jour afin de résoudre mon problème de blocage, (mais également par voie de conséquence , la présence bloquée de l'arme dans le râtelier du vendeur ( Marcel si tu me lis bon Week end à toi).
Je remercie donc , bien légitimement, l'expert en arme Antoine du " bureau expertise et numérique du SCAE qui suite à mon mail m'a donné réponse 1 heure après, et ma recontacté par tél; le lendemain matin. J'estime que c'est précieux et que ca mérite d'être souligné.
En résumé:
- Présenter ou envoyer l'arme chez l'armurier avec la fiche de situation ( avec les docs autres bien entendu).
- Transaction : SIA vendeur vers SIA armurier puis SIA armurier vers SIA acheteur, en utilisant l'encodage source véritable carte d'identité de l'arme et rien d'autre, surtout ne pas aller picorer dans le RGA ( ca génèrerait un encodage autre).
- Avant validation d'acquisition dans son SIA l'acheteur DOIT vérifier les tenants aboutissants en éditant la fiche de situation déjà présente dans son SIA ( même si la validation n'est pas encore actée par l'acheteur) .
Concernant les fiches de situation des armes existantes dans nos râteliers, je me suis aperçu en comparant avec les fiches des collègues que certaines fiches présentaient des absences ( si je puis dire) de dates , notamment dans la case " détenue depuis le" cette absence est significative d'une erreur funeste dans l'encodage et donc ça doit vous interpeler car ce n'est pas anodin!
Encore un grand merci à Antoine du SCAE.
A bon lecteur....
JM qui est presque à jour dans son SIA
JM du 41.
JIEME41- Pilier du forum
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Date d'inscription : 29/05/2018
Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Merci beaucoup pour toutes ces informations.
Question subsidiaire : si au moment de la transaction, on se rend compte que l'arme n'a pas été encodée avec la bonne référence RGA (par exemple, erreur dans la longueur du canon).
A quel moment de la procédure faut il procéder à la correction ?
Question subsidiaire : si au moment de la transaction, on se rend compte que l'arme n'a pas été encodée avec la bonne référence RGA (par exemple, erreur dans la longueur du canon).
A quel moment de la procédure faut il procéder à la correction ?
Xavier06- Membre confirmé
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Date d'inscription : 11/06/2018
Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
L'encodage initial étant la carte d'identité de l'arme( dimensions, caractéristiques, etc) si tu te rends compte de ton erreur lors de la saisie dans le RGA , tu as encore la possibilité de modifier avant que cela ne soit certifié par l'armurier.Xavier06 a écrit:Merci beaucoup pour toutes ces informations.
Question subsidiaire : si au moment de la transaction, on se rend compte que l'arme n'a pas été encodée avec la bonne référence RGA (par exemple, erreur dans la longueur du canon).
A quel moment de la procédure faut il procéder à la correction ?
Tant que dans ton encodage tu as un P au lieu d'un C, si tu as une erreur il faut modifier ( suppression , recréation)
Parce que ensuite si l'erreur est connue et qu'il faut recréer un encodage ( via un nouveau RGA) l'acheteur devra de nouveau passer par l'armurier.
JM du 41.
JIEME41- Pilier du forum
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Localisation : Région Centre
Date d'inscription : 29/05/2018
Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
Après avoir remplis mon "râtelier virtuel" (y'avait rien dedans).
(Et surtout, y'avait pas les armes faisant l'objet d'autorisations de détention!)
Je suis passé à ma première demande de renouvellement d'autorisation de détention.
Demande sur EDEN de l'accord de la Fédé/Ligue/mon président de club. Document reçu.
Ayant oublié de le signer (après numérisation), j'y ai remédié, puis l'ai re-numérisé.
Demande d'extrait d'acte de naissance "intégral" (comprenant les "mentions marginales") sur le site de ma municipalité de naissance.
Reçu rapidement (moins d'une semaine), puis numérisé.
Je m'attaque donc à ma première demande de renouvellement via SIA.
6 clics suivants : ayè!
6 clics, donc 2 pour la validation des deux documents ci-dessus. Et deux pour attester que je n'ai pas fais l'objet de traitement psy.
Reçu dans la foulée un récépissé dans ma boite courriel.
De quoi regretter l'ancienne procédure....
Pâtre- Pilier du forum
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Date d'inscription : 20/11/2013
Re: SIA : on n'est pas sorti des ronces .
De mon coté j'ai enfin été régularisé pour une viagère qui était classée en B sur le SIA.
Elle est désormais en Mle 13, au bout de trois demandes étalées sur 4 mois.
Elle est désormais en Mle 13, au bout de trois demandes étalées sur 4 mois.
donki1967- Membre expert
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Date d'inscription : 23/07/2010
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