SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes

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SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes Empty SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes

Message  fafa131 Dim 21 Avr 2024, 11:32

Bonjour, j'ai reçu mon document de détention et d'acquisition pour 15 armes.

SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes Captur10

Question :

- je peux acquérir et détenir des armes de catégorie A -  Gloups  drunken
- 15 armes => cela vaut également autorisation d'acquisition jusqu'à 15 armes ou élément d'arme en B ? Plus d'avis favorable de la fédération ?
Pour les B, Ok on prend ce document avec nous pour aller tirer, mais pour les C, on prend encore le papier ?

Vive l'administration française... cheers cheers 

Merci pour vos commentaires éclairés !

Fabrice
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Message  lu1900 Dim 21 Avr 2024, 12:39

Les documents papier étant très aisément falsifiables , depuis longtemps les contrôles se font via informatique

------------------------

Cordialement...Patrice.... lu1900@gmail.com
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SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes Empty "....èsSIA..." (Autorisation Unique)

Message  EKAERGOS Dim 21 Avr 2024, 13:10

SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes 72113 
Je suis loin d'être un expert "ès-SIA" ;pour tout vous dire étant un peu occupé je n'y suis pas encore allé avec  pour justificatif "attendons que ça se décante..."/
Toutefois j'ai un copain au boulot inscrit dans le même club que moi qui est plus avancé que moi dans les démarches qui me sert ;outre le forum; à me tenir au courant.
Il m'avait raconté ses ennuis du début puis leur résolution , parmi ceux-ci une fois réglé son ratelier numérique il avait du demander l'"Autorisation Unique".
Un aspect inattendu ;du moins pour moi; est l'histoire suivante....:
Ce copain grand amateur de Colt 45 ACP ;mais pas de Réglo ; avait fait affaire avec un autre tireur pour l'achat d'un Colt 45 ACP "moderne" la transaction devait se faire selon les règles chez un armurier autorisé. Là en flanant un peu avant ;il tombe sous le charme d'un Springfied Armory inox (sablé)!
Que croyez vous qu'il advint ? Et bin grace à "l'Autorisation Unique" l'armurier avec le n° SIA pu enregistrer les deux ventes en même temps !
Je précise que c'est dans les BdR (13)
salut
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SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes Empty Re: SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes

Message  Pâtre Dim 21 Avr 2024, 15:05

salut


lu1900 a écrit:Les documents papier étant très aisément falsifiables , depuis longtemps les contrôles se font via informatique

SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes 671531 
("depuis longtemps", je crois que ça veut dire "depuis 1993", ou un truc comme ça. Soit 31 ans..... Sleep )

fafa131 a écrit:....
on prend ce document avec nous pour aller tirer, mais pour les C, on prend encore le papier ?
....

Non.
On prend une preuve de licence (bon, l’arrêt de l’édition "carton/plastique" de la preuve de licence n'aide pas à clarifier.....)
Comme depuis.... pfuiou!!!!!! Sleep
Ca, c'est si on est tireur sportif. Si on est chasseur, on prend son permis de chasser & sa validation pour la saison.

Les papiers, ca sert à rien! Very Happy


fafa131 a écrit:....
- 15 armes => cela vaut également autorisation d'acquisition jusqu'à 15 armes ou élément d'arme en B ? ?
....

Oui, autor' valide pour détention/acquisition de jusqu'à 15 armes de cat.B.
Pour les éléments type "B5", je crois que c'est pas clair encore. Voir les sujets à ce propos, sur le forum, ou le site de l'UFA.

fafa131 a écrit:....
Plus d'avis favorable de la fédération ?

....

Si! Pour obtenir ta dernière autor', tu en a obtenu une!  Wink
Et à échéance de ton autor', si tu souhaite renouveler, il faudra en demander une.
Comme avant, tout les 5 ans. Sauf que se sera que une tout les 5 ans,  & plus une à chaque renouvellement à date d'échéance de chacune des autor'.

SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes 72113
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Message  pchanu Dim 21 Avr 2024, 16:38

fafa131 a écrit:- je peux acquérir et détenir des armes de catégorie A -  Gloups  drunken
Non. Ce document est générique pour tous les détenteurs d’armes. Ce qui définit ton droit de détention est inscrit dans la case « motif de détention », qui renvoie à l’article de loi correspondant aux tireurs sportifs.
Pour d’autres, comme les experts judiciaires, les entreprises de location d’armes cinéma et spectacles, les musées, les fabricants de matériels, etc… ce sera d’autres articles de loi leur permettant aussi la détention d’armes des catégories inclues dans leur « motif de détention »
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Message  fafa131 Lun 22 Avr 2024, 19:59

Et pour la catégorie A ?

DSL pas vu la dernière réponse.
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Message  Verchère Mar 23 Avr 2024, 05:34

Ben oui, les concepteurs ou fabricants de munitions pour armes de catégorie A doivent pouvoir au besoin détenir le matériel nécessaire aux tests.
Car si les rafales ont le hoquet, le client ne sera pas content ; d'autant que chez nous, la plupart des clients potentiels sont de la famille de ceux qui délivrent les autorisations...

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Petite collection de documents anciens et récents : http://p.lacour.malvaux.free.fr/Arquebuses.htm

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Message  Lancien Mar 23 Avr 2024, 07:39

fafa131 a écrit:
Pour les B, Ok on prend ce document avec nous pour aller tirer,........
Non, on n'a plus de document à prendre.
Il vous faut une pièce d'identité, Eden pour la licence et le site du SIA sur son portable pour être tranquille.
Les forces de l'ordre, avec leurs téléphones pro, ont accès à votre "pedigrees" pour vous armes.
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