SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes
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EKAERGOS
lu1900
fafa131
7 participants
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SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes
Bonjour, j'ai reçu mon document de détention et d'acquisition pour 15 armes.
Question :
- je peux acquérir et détenir des armes de catégorie A - Gloups
- 15 armes => cela vaut également autorisation d'acquisition jusqu'à 15 armes ou élément d'arme en B ? Plus d'avis favorable de la fédération ?
Pour les B, Ok on prend ce document avec nous pour aller tirer, mais pour les C, on prend encore le papier ?
Vive l'administration française...
Merci pour vos commentaires éclairés !
Fabrice
Question :
- je peux acquérir et détenir des armes de catégorie A - Gloups
- 15 armes => cela vaut également autorisation d'acquisition jusqu'à 15 armes ou élément d'arme en B ? Plus d'avis favorable de la fédération ?
Pour les B, Ok on prend ce document avec nous pour aller tirer, mais pour les C, on prend encore le papier ?
Vive l'administration française...
Merci pour vos commentaires éclairés !
Fabrice
fafa131- Membre confirmé
- Nombre de messages : 303
Age : 58
Date d'inscription : 19/04/2013
Re: SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes
Les documents papier étant très aisément falsifiables , depuis longtemps les contrôles se font via informatique
Cordialement...Patrice.... lu1900@gmail.com
lu1900- Pilier du forum
- Nombre de messages : 10615
Age : 66
Localisation : Quadrant alfa
Date d'inscription : 06/01/2009
"....èsSIA..." (Autorisation Unique)
Je suis loin d'être un expert "ès-SIA" ;pour tout vous dire étant un peu occupé je n'y suis pas encore allé avec pour justificatif "attendons que ça se décante..."/
Toutefois j'ai un copain au boulot inscrit dans le même club que moi qui est plus avancé que moi dans les démarches qui me sert ;outre le forum; à me tenir au courant.
Il m'avait raconté ses ennuis du début puis leur résolution , parmi ceux-ci une fois réglé son ratelier numérique il avait du demander l'"Autorisation Unique".
Un aspect inattendu ;du moins pour moi; est l'histoire suivante....:
Ce copain grand amateur de Colt 45 ACP ;mais pas de Réglo ; avait fait affaire avec un autre tireur pour l'achat d'un Colt 45 ACP "moderne" la transaction devait se faire selon les règles chez un armurier autorisé. Là en flanant un peu avant ;il tombe sous le charme d'un Springfied Armory inox (sablé)!
Que croyez vous qu'il advint ? Et bin grace à "l'Autorisation Unique" l'armurier avec le n° SIA pu enregistrer les deux ventes en même temps !
Je précise que c'est dans les BdR (13)
EKAERGOS- Pilier du forum
- Nombre de messages : 6170
Age : 65
Date d'inscription : 06/05/2010
Re: SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes
lu1900 a écrit:Les documents papier étant très aisément falsifiables , depuis longtemps les contrôles se font via informatique
("depuis longtemps", je crois que ça veut dire "depuis 1993", ou un truc comme ça. Soit 31 ans..... )
fafa131 a écrit:....
on prend ce document avec nous pour aller tirer, mais pour les C, on prend encore le papier ?
....
Non.
On prend une preuve de licence (bon, l’arrêt de l’édition "carton/plastique" de la preuve de licence n'aide pas à clarifier.....)
Comme depuis.... pfuiou!!!!!!
Ca, c'est si on est tireur sportif. Si on est chasseur, on prend son permis de chasser & sa validation pour la saison.
Les papiers, ca sert à rien!
fafa131 a écrit:....
- 15 armes => cela vaut également autorisation d'acquisition jusqu'à 15 armes ou élément d'arme en B ? ?
....
Oui, autor' valide pour détention/acquisition de jusqu'à 15 armes de cat.B.
Pour les éléments type "B5", je crois que c'est pas clair encore. Voir les sujets à ce propos, sur le forum, ou le site de l'UFA.
fafa131 a écrit:....
Plus d'avis favorable de la fédération ?
....
Si! Pour obtenir ta dernière autor', tu en a obtenu une!
Et à échéance de ton autor', si tu souhaite renouveler, il faudra en demander une.
Comme avant, tout les 5 ans. Sauf que se sera que une tout les 5 ans, & plus une à chaque renouvellement à date d'échéance de chacune des autor'.
Pâtre- Pilier du forum
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Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Re: SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes
Non. Ce document est générique pour tous les détenteurs d’armes. Ce qui définit ton droit de détention est inscrit dans la case « motif de détention », qui renvoie à l’article de loi correspondant aux tireurs sportifs.fafa131 a écrit:- je peux acquérir et détenir des armes de catégorie A - Gloups
Pour d’autres, comme les experts judiciaires, les entreprises de location d’armes cinéma et spectacles, les musées, les fabricants de matériels, etc… ce sera d’autres articles de loi leur permettant aussi la détention d’armes des catégories inclues dans leur « motif de détention »
pchanu- Membre expert
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Age : 54
Date d'inscription : 06/04/2021
Re: SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes
Et pour la catégorie A ?
DSL pas vu la dernière réponse.
DSL pas vu la dernière réponse.
fafa131- Membre confirmé
- Nombre de messages : 303
Age : 58
Date d'inscription : 19/04/2013
Re: SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes
Ben oui, les concepteurs ou fabricants de munitions pour armes de catégorie A doivent pouvoir au besoin détenir le matériel nécessaire aux tests.
Car si les rafales ont le hoquet, le client ne sera pas content ; d'autant que chez nous, la plupart des clients potentiels sont de la famille de ceux qui délivrent les autorisations...
Car si les rafales ont le hoquet, le client ne sera pas content ; d'autant que chez nous, la plupart des clients potentiels sont de la famille de ceux qui délivrent les autorisations...
Petite collection de documents anciens et récents : http://p.lacour.malvaux.free.fr/Arquebuses.htm
Re: SIA et docuement d'autorisation et d'acquisition 15 armes
Non, on n'a plus de document à prendre.fafa131 a écrit:
Pour les B, Ok on prend ce document avec nous pour aller tirer,........
Il vous faut une pièce d'identité, Eden pour la licence et le site du SIA sur son portable pour être tranquille.
Les forces de l'ordre, avec leurs téléphones pro, ont accès à votre "pedigrees" pour vous armes.
Lancien- Membre
- Nombre de messages : 87
Age : 76
Date d'inscription : 23/08/2023
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