Documents de 5ème en C
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Pocomas
lou gascoun
LP13
7 participants
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Documents de 5ème en C
Je me pose la question suivant :
J'ai des armes qui étaient en 5ème et depuis un certain temps donc des documents plutôt vieillots. Que dois-je faire les retourner et en avoir des neufs conformes à la nouvelle législation "marqués C" ou laisser comme ça ? Si vous avez la réponse ou si vous vous posez la même question il serait bien d'avoir une réponse voire de téléphoner à une Préfecture. Dans l'état actuel des choses il n'y a pas infraction mais c'est juste pour savoir l'éventuelle suite.
J'ai des armes qui étaient en 5ème et depuis un certain temps donc des documents plutôt vieillots. Que dois-je faire les retourner et en avoir des neufs conformes à la nouvelle législation "marqués C" ou laisser comme ça ? Si vous avez la réponse ou si vous vous posez la même question il serait bien d'avoir une réponse voire de téléphoner à une Préfecture. Dans l'état actuel des choses il n'y a pas infraction mais c'est juste pour savoir l'éventuelle suite.
Invité- Invité
Re: Documents de 5ème en C
Après tout, ils ont nos déclarations, à eux de régulariser en mettant nos documents à jour, tout seuls comme des grands !
LP13- Futur pilier
- Nombre de messages : 969
Age : 69
Date d'inscription : 08/07/2012
Re: Documents de 5ème en C
Comme LP13. Les armes en 5ème étaient soumises à déclaration, Je les ai déclarées en leur temps en leur temps et ces déclarations (non soumises à terme) se trouvent en Préfecture. Je ne fais rien de plus... du moins pour l'instant...
lou gascoun- Pilier du forum
- Nombre de messages : 6197
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Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009
Re: Documents de 5ème en C
pareil, je laisse comme ça, si un jours je vends, la mise a jour se fera a ca moment. je suis en regle, les armes on toutes été declarées et j'ai les récipissés.
Invité- Invité
Re: Documents de 5ème en C
avec les amis ci-dessus. Stand By
mais le problème mériterait d'être posé.
mais le problème mériterait d'être posé.
Pocomas- Administrateur
- Nombre de messages : 19447
Age : 69
Date d'inscription : 28/12/2008
Re: Documents de 5ème en C
Les amis mais je préférais avoir vos avis. C'est un peu ce que je pensais mais sans en avoir la certitude. :chinese:
Invité- Invité
Re: Documents de 5ème en C
les prefs étant pour beaucoup "larguées" en ce moment devant l'affluence de déclarations et l'ignorance des subtilitées des millesimes divers,en remettre une couche en demandant des mises a jours de déclarations risque de créer :
Invité- Invité
Re: Documents de 5ème en C
En fait, j'attends qu'ils me renvoient la déclaration de mon Springfield qui était en 5ème et est maintenant en D 2
lou gascoun- Pilier du forum
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Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009
Re: Documents de 5ème en C
lou gascoun a écrit:En fait, j'attends qu'ils me renvoient la déclaration de mon Springfield qui était en 5ème et est maintenant en D 2
Un trapdoor donc et pas un 1903.
volontaire 1870- Pilier du forum
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Date d'inscription : 31/12/2008
Re: Documents de 5ème en C
Oui évidemment un "Trapdoor"...
lou gascoun- Pilier du forum
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Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009
Re: Documents de 5ème en C
et si on avait un de déclarer en 5emme mais maintenant classé en B (GARAND , SVT40 ect..) ! ça marche comment ?
james- Futur pilier
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Re: Documents de 5ème en C
Un Garand en 5ème et maintenant en B
Sauf erreur de ma part, si un Garand (par exemple) était classé en 5ème, c'est qu'il avait un système de rechargement qui limitait à 3 le nombre de coups et avait un calibre non classé. Il est donc passé en " C" et non en "B". S'il avait un chargeur permettant le tir de plus de 3 coups et un calibre le classant en 1ère, il n' était pas classé en 5ème mais en 1ère, il est donc maintenant logiquement en "B"...Mais je peux faire erreur ou j'ai mal compris, ce qui est possible.
Sauf erreur de ma part, si un Garand (par exemple) était classé en 5ème, c'est qu'il avait un système de rechargement qui limitait à 3 le nombre de coups et avait un calibre non classé. Il est donc passé en " C" et non en "B". S'il avait un chargeur permettant le tir de plus de 3 coups et un calibre le classant en 1ère, il n' était pas classé en 5ème mais en 1ère, il est donc maintenant logiquement en "B"...Mais je peux faire erreur ou j'ai mal compris, ce qui est possible.
lou gascoun- Pilier du forum
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Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009
Re: Documents de 5ème en C
oui mais pour le passé de 5éme a B comment il faut faire ?
james- Futur pilier
- Nombre de messages : 951
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Date d'inscription : 03/11/2009
Re: Documents de 5ème en C
Demander une autorisation de cat B .Puis dessouder la cale qui limite le nombre de cartouche et repasser le canon en 30.06.
Pocomas- Administrateur
- Nombre de messages : 19447
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Date d'inscription : 28/12/2008
Re: Documents de 5ème en C
donc re-épreuve et tout le toutim ?
BERNEX- Pilier du forum
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Localisation : Alpes/Languedoc
Date d'inscription : 06/08/2009
Re: Documents de 5ème en C
lou gascoun a écrit:Un Garand en 5ème et maintenant en B
Sauf erreur de ma part, si un Garand (par exemple) était classé en 5ème, c'est qu'il avait un système de rechargement qui limitait à 3 le nombre de coups et avait un calibre non classé. Il est donc passé en " C" et non en "B". S'il avait un chargeur permettant le tir de plus de 3 coups et un calibre le classant en 1ère, il n' était pas classé en 5ème mais en 1ère, il est donc maintenant logiquement en "B"...Mais je peux faire erreur ou j'ai mal compris, ce qui est possible.
oui il était bien limité a 3 coups et en 300 savage , mais il a toujours l'aspect dune arme de guerre donc classement B !!!
une petite lecture de ceci pour info
http://paaf2.frenchboard.com/t10394-usm1-m14-et-autres-du-genre-sont-des-armes-classees-en-categorie-b-quelque-soit-leur-mode-de-fonctionnement-et-leur-calibre
james- Futur pilier
- Nombre de messages : 951
Age : 50
Date d'inscription : 03/11/2009
Re: Documents de 5ème en C
Ben oui, mais je ne pense pas que tu l'ais transformé en M14 ton garand
donc il ne ressemble toujours pas à un arme automatique de guerre
donc il ne ressemble toujours pas à un arme automatique de guerre
Invité- Invité
Re: Documents de 5ème en C
avec Allobroges, tout est dans le mot "automatique" qui sous-entend le tir en rafale. Aucun Garand n'a jamais tiré en full-auto en service.
Pocomas- Administrateur
- Nombre de messages : 19447
Age : 69
Date d'inscription : 28/12/2008
Re: Documents de 5ème en C
il me semblai pourtant que la USM1 tirai en semi-auto et que seul la USM2 tirai en rafale
d'ou ma confusion a la lecture de ce texte , mais votre réponse me rassure quand même !
j'ai un SVT40 déclarer en 5éme (7,62x52ESP) plus le certificat du banc d'épreuve de St Etienne correspondant
il et bien limité a 3 coup avec le chargeur inamovible
donc si j'ai bien tout compris je bouge pas !
d'ou ma confusion a la lecture de ce texte , mais votre réponse me rassure quand même !
j'ai un SVT40 déclarer en 5éme (7,62x52ESP) plus le certificat du banc d'épreuve de St Etienne correspondant
il et bien limité a 3 coup avec le chargeur inamovible
donc si j'ai bien tout compris je bouge pas !
james- Futur pilier
- Nombre de messages : 951
Age : 50
Date d'inscription : 03/11/2009
Re: Documents de 5ème en C
Oui mais (toujours si j'ai bien compris), la malédiction de l'USM1 n'est pas quelle ressemble à une USM1, c'est qu'elle ressemble à une USM2.james a écrit:il me semblai pourtant que la USM1 tirai en semi-auto et que seul la USM2 tirai en rafale
d'ou ma confusion a la lecture de ce texte , mais votre réponse me rassure quand même !
j'ai un SVT40 déclarer en 5éme (7,62x52ESP) plus le certificat du banc d'épreuve de St Etienne correspondant
il et bien limité a 3 coup avec le chargeur inamovible
donc si j'ai bien tout compris je bouge pas !
Pour ma part, je ne serais pas trop d'accord, car "ressembler" signifie à mon avis "avoir l'apparence d'un autre truc déjà connu". C'est donc l'USM2 qui ressemble à l'USM1, et pas l'inverse !
Mais comme la LOI a toujours raison...
En suivant leur logique inverse, si un pays quelconque adopte une mitrailleuse ayant la silhouette d'un fusil à silex, on est mal barrés...
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