LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
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Pocomas
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LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
Bonjour,
Je viens de recevoir mes récépissés pour: GW 98, Berthier 07/15, Berthier 1916, et pour mon SMLE pour lequel j'avais déclaré dans la toute petite
case calibre: .303, le récépissé est intitulé ainsi:Carabine de chasse et de tir .303 Savage, No, Lee Enfield.
Cela aura-t-il une conséquence lors d'achat de munitions en .303 British? ou dois-je le faire corriger?
Amitiés
Sylvain
Je viens de recevoir mes récépissés pour: GW 98, Berthier 07/15, Berthier 1916, et pour mon SMLE pour lequel j'avais déclaré dans la toute petite
case calibre: .303, le récépissé est intitulé ainsi:Carabine de chasse et de tir .303 Savage, No, Lee Enfield.
Cela aura-t-il une conséquence lors d'achat de munitions en .303 British? ou dois-je le faire corriger?
Amitiés
Sylvain
SMU- Membre expert
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Re: LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
Très sincèrement, j'ai acheté dernièrement de la 8x50 Partizan en ligne dans une armurerie connue...on ne m'a rien demandé (j'avais déjà envoyé copie de ma licence lors d'achats précédents) alors....
Tant mieux note, vu que je n'ai toujours rien reçu de ma pref....
ZR
Tant mieux note, vu que je n'ai toujours rien reçu de ma pref....
ZR
Invité- Invité
Re: LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
Reçu en 15 jours, avec les fêtes, le tout par courrier et envoi aux frais de la préfecture, qui dit que les services de l'état ne fonctionnent pas bien?
Sylvain
Sylvain
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Re: LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
SYLVAIN SIMONNEAU a écrit:Reçu en 15 jours, avec les fêtes, le tout par courrier et envoi aux frais de la préfecture, qui dit que les services de l'état ne fonctionnent pas bien?
Sylvain
Ben moi, je le dis ! j'attends toujours depuis JUIN Pour mon Springfield et depuis septembre pour le Berthier et 98k...
ZR
Invité- Invité
Re: LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
Personnellement je le ferais rectifier, les Lee-Enfield sont des fusils de guerre en .303 B pas de chasse en 303 Savage.
J'ai eu diverses appellations sur mes autorisations de 1ère pour mon N° Long Branch Canadien comme Pattern 14 ou Winchester et BSA sur mon récépissé de cat C mais toujours en 303B.
Avec un armurier compréhensif ton truc peut passer avec un tatillon ce sera niet.
J'ai eu diverses appellations sur mes autorisations de 1ère pour mon N° Long Branch Canadien comme Pattern 14 ou Winchester et BSA sur mon récépissé de cat C mais toujours en 303B.
Avec un armurier compréhensif ton truc peut passer avec un tatillon ce sera niet.
Pocomas- Administrateur
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Re: LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
Pocomas a écrit:Personnellement je le ferais rectifie.
Cela ne coûte rien, un petit saut à la prèf et le tour est joué..
A la clé, pas de soucis futurs pour acheter des munitions
ASA- Pilier du forum
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Re: LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
Je me range à vos avis pertinents et de ce pas je retourne en préfecture pour correction.
Merci
Sylvain
Merci
Sylvain
SMU- Membre expert
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Re: LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
Oui, mais si j'ai tout compris le 8 x 50 Lebel ne figure pas sur la liste des calibres imposant la production du récipissé de déclaration, alors que le 303 British y figure...zouaverifle a écrit:Très sincèrement, j'ai acheté dernièrement de la 8x50 Partizan en ligne dans une armurerie connue...on ne m'a rien demandé (j'avais déjà envoyé copie de ma licence lors d'achats précédents) alors.... :salut:
Tant mieux note, vu que je n'ai toujours rien reçu de ma pref.... :suspect:
ZR
Re: LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
tout est expliqué ici :
http://www.unpact.net/?COMMUNICATION:Page_14
Les régimes d’acquisition et de détention
Munitions :
• Les munitions de catégorie C-6° sont :
6 munitions d’armes de poing qui sont aussi des munitions d’armes
d’épaule :
- 25-20 Winchester (6,35 × 34 R)
- 32-20 Winchester (8 × 33 Winchester) ou 32-20-115
- 38-40 Remington (10,1 × 33 Winchester)
- 44-40 Winchester ou 44-40-200
- 44 Remington magnum
- 45 Colt ou 45 Long Colt.
• Les munitions de catégorie C-7° sont :
8 munitions anciennement d’armes « de guerre » :
- 7,5 × 54 MAS
- 7,5 × 55 suisse
- 30 M1 (7,62 × 33)
- 7,62 × 51 ou (7,62 × 51 OTAN) ou 308 Winchester ou 308 OTAN
- 7,92 × 57 Mauser ou 7,92 × 57 JS ou 8 × 57 J ou 8 × 57 JS ou 8 mm Mauser
- 7,62 × 54 R ou 7,62 × 54 R Mosin Nagant
- 7,62 × 63 ou 30,06 Springfield
- 303 British ou 7,7 × 56.
• Les munitions de catégorie C-8° sont :
- Toutes les autres munitions d’armes à canon rayé, à percussion
centrale ou annulaire : Elles ne font l'objet d'aucun quota !
• Les munitions de catégorie D-1° sont :
- Toutes les munitions d’armes à canon lisse, à grenaille ou à balle
• Les munitions de catégorie D-2° sont :
- Toutes les munitions d’armes antérieures à 1900 chargées à
poudre noire
ce qui veut dire :
- qu'il faut présenter pour l'achat de douilles ou de cartouches manufacturées ( des 8 calibres mentionnés au dessus ) ta feuille de déclaration ou enregistrement (+ licence ou permis de chasse )
http://www.unpact.net/?COMMUNICATION:Page_14
Les régimes d’acquisition et de détention
Munitions :
• Les munitions de catégorie C-6° sont :
6 munitions d’armes de poing qui sont aussi des munitions d’armes
d’épaule :
- 25-20 Winchester (6,35 × 34 R)
- 32-20 Winchester (8 × 33 Winchester) ou 32-20-115
- 38-40 Remington (10,1 × 33 Winchester)
- 44-40 Winchester ou 44-40-200
- 44 Remington magnum
- 45 Colt ou 45 Long Colt.
• Les munitions de catégorie C-7° sont :
8 munitions anciennement d’armes « de guerre » :
- 7,5 × 54 MAS
- 7,5 × 55 suisse
- 30 M1 (7,62 × 33)
- 7,62 × 51 ou (7,62 × 51 OTAN) ou 308 Winchester ou 308 OTAN
- 7,92 × 57 Mauser ou 7,92 × 57 JS ou 8 × 57 J ou 8 × 57 JS ou 8 mm Mauser
- 7,62 × 54 R ou 7,62 × 54 R Mosin Nagant
- 7,62 × 63 ou 30,06 Springfield
- 303 British ou 7,7 × 56.
• Les munitions de catégorie C-8° sont :
- Toutes les autres munitions d’armes à canon rayé, à percussion
centrale ou annulaire : Elles ne font l'objet d'aucun quota !
• Les munitions de catégorie D-1° sont :
- Toutes les munitions d’armes à canon lisse, à grenaille ou à balle
• Les munitions de catégorie D-2° sont :
- Toutes les munitions d’armes antérieures à 1900 chargées à
poudre noire
ce qui veut dire :
- qu'il faut présenter pour l'achat de douilles ou de cartouches manufacturées ( des 8 calibres mentionnés au dessus ) ta feuille de déclaration ou enregistrement (+ licence ou permis de chasse )
Du fait de leur seule existence, les armes détenues par la population sont une garantie pour notre liberté !
Charles De Gaulle
« VOUS AVEZ PRÉFÉRÉ LE DÉSHONNEUR A LA GUERRE, VOUS AUREZ LES DEUX ! »
Winston CHURCHILL
Corruptissma republica plurimae leges
calou02- Futur pilier
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Re: LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
Les préfectures "pataugent" un peu au niveau des appellations des munitions car AGRIPPA propose une liste plus ou moins exhaustive et les braves employés de préfecture doivent faire avec.
Un seul exemple : un Arizaka Mod. 38 en 6,5 mm. J'ai mis sur la décla ce qu'il y avait sur les boîtes de Norma : 6,5 Jap.
Or, ce n'est pas une des nombreuses appellations de cette cartouche. Je me suis retrouvé avec du 6,5X57...
Ne pas hésiter à demander une correction du récépissé.
Au fait, mes 2 N°4 sont en mentionnés comme étant en .303 Savage
Un seul exemple : un Arizaka Mod. 38 en 6,5 mm. J'ai mis sur la décla ce qu'il y avait sur les boîtes de Norma : 6,5 Jap.
Or, ce n'est pas une des nombreuses appellations de cette cartouche. Je me suis retrouvé avec du 6,5X57...
Ne pas hésiter à demander une correction du récépissé.
Au fait, mes 2 N°4 sont en mentionnés comme étant en .303 Savage
BrunoUS17- Pilier du forum
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.303 Savage/.303 British
Je suis retourné en préfecture samedi dernier et j'ai reçu le mardi suivant la correction en .303 British, mais il ne connaissent pas les fabricants SSA ou NRF (leur fameux listing).
Amitiés
Sylvain
Amitiés
Sylvain
SMU- Membre expert
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Localisation : Bourgogne 89
Date d'inscription : 09/05/2013
Re: LEE en C mais récépissé en 303 Savage?
Corrigé aujourd'hui. Merci la dame de la Préf', pour sa rapidité et sa serviabilité.
BrunoUS17- Pilier du forum
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