Adresse des armes.
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Adresse des armes.
Bonjour, étant militaire en Ariège, je laisse mes armes chez ma mère, où je suis aussi domicilé le week-end, à Marseille. Je voudrai savoir si, ayant aussi un club de tir en Ariège, je peux laisser des armes à deux adresses différentes.
Sachant que mes armes sont dans un coffre auquel ma mère n'a pas accès.
Sachant que mes armes sont dans un coffre auquel ma mère n'a pas accès.
Sauternes- Pilier du forum
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Date d'inscription : 06/11/2009
Re: Adresse des armes.
La chose qui me choque c'est que tu as déclaré tes armes à une adresse donc noté dans une préfecture et elle se trouveront dans un autre département. Un petit coup de fil à la Préfecture au cas où.
Invité- Invité
Re: Adresse des armes.
carbone14 a écrit:La chose qui me choque c'est que tu as déclaré tes armes à une adresse donc noté dans une préfecture et elle se trouveront dans un autre département. Un petit coup de fil à la Préfecture au cas où.
Mes armes sont toujours à l'adresse déclarée en préfecture, je ne peux pas les garder toutes à la caserne
Sauternes- Pilier du forum
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Localisation : Aubagne 13
Date d'inscription : 06/11/2009
Re: Adresse des armes.
En effet j'ai inversé mais le problème reste le même. Normalement des armes chez quelqu'un qui d'une part n'a pas d'autorisation (permis de chasse ni carte de tir) ne peux pas avoir d'arme chez elle même sans clef de coffre. Enfin quoi que si on retourne le problème mon épouse est bien ici avec mes armes sans en avoir l'accès. Il faut savoir ou tu es vraiment domicilié et ou sont déclarées ces armes. Tu habites "machin sur truc" déclaré en préfecture du sud, mais si tu met des armes à "bidule sur chose" la préfecture n'est peut-être pas la même d'où le souci.
Ils précisent bien que si tu changes d'adresse tu dois prévenir la préfecture. Sincèrement un petit coup de fil en "jouant" l'ignorants qui pose la question du "au cas où" tu devrais avoir ta bonne réponse.
Ils précisent bien que si tu changes d'adresse tu dois prévenir la préfecture. Sincèrement un petit coup de fil en "jouant" l'ignorants qui pose la question du "au cas où" tu devrais avoir ta bonne réponse.
Invité- Invité
Re: Adresse des armes.
Armes de catégorie C je présume, le plus gros problème pour toi, c'est d'avoir en tant que jeune Rapace :twisted: , l'autorisation de rentrer tes armes dans le quartier.
Sinon, se référer aux déplacements avec tes armes, la licence = titre de transport
Sinon, se référer aux déplacements avec tes armes, la licence = titre de transport
Invité- Invité
Re: Adresse des armes.
Dans quelle catégorie ces armes sont-elles classées?
Je crois qu'il ne faut pas confondre domicile et lieu de résidence professionnelle. Si je comprends bien, tu es domicilié à Marseille chez ta mère, et tu travailles dans l'Ariège. Donc il est normal que tes armes soient conservées à ton domicile, même si tu n'y est pas en permanence. Je n'ai pas d'avis particulier sur la notion d'accès ou pas au coffre par un proche, mais je ne connais pas de texte stipulant que le conjoint, part exemple, ne doit pas avoir accès au coffre. Il est écrit que les armes doivent être conservées dans un coffre, mais sans consignes particulière, sauf erreur, pour les membres de la famille vivant sous le même toit. Donc pour ça, je ne vois pas de problème.
S'il s'agit d'armes en C, ta licence vaut titre de transport, donc rien ne t'empêche, à priori, de les emmener dans l'Ariège pour te rendre dans un stand. Mais c'est plutôt la question de la conservation, quand tu ne tires pas, qui se pose. Sont-elles aussi dans un coffre? Sur ton lieu de travail (caserne)?
Il y a trèèèès longtemps, quand j'étais étudiant, j'étais domicilié chez mes parents, mais j'emmenais ma (seule et unique, à l'époque) carabine toute la semaine dans ma piaule d'étudiant, parce que je tirais en club...et j'avoue que je ne me suis jamais posé de question à ce sujet...Mais c'était le même genre de situation, et ça ne doit pas être si rare que ça...
Je crois qu'il ne faut pas confondre domicile et lieu de résidence professionnelle. Si je comprends bien, tu es domicilié à Marseille chez ta mère, et tu travailles dans l'Ariège. Donc il est normal que tes armes soient conservées à ton domicile, même si tu n'y est pas en permanence. Je n'ai pas d'avis particulier sur la notion d'accès ou pas au coffre par un proche, mais je ne connais pas de texte stipulant que le conjoint, part exemple, ne doit pas avoir accès au coffre. Il est écrit que les armes doivent être conservées dans un coffre, mais sans consignes particulière, sauf erreur, pour les membres de la famille vivant sous le même toit. Donc pour ça, je ne vois pas de problème.
S'il s'agit d'armes en C, ta licence vaut titre de transport, donc rien ne t'empêche, à priori, de les emmener dans l'Ariège pour te rendre dans un stand. Mais c'est plutôt la question de la conservation, quand tu ne tires pas, qui se pose. Sont-elles aussi dans un coffre? Sur ton lieu de travail (caserne)?
Il y a trèèèès longtemps, quand j'étais étudiant, j'étais domicilié chez mes parents, mais j'emmenais ma (seule et unique, à l'époque) carabine toute la semaine dans ma piaule d'étudiant, parce que je tirais en club...et j'avoue que je ne me suis jamais posé de question à ce sujet...Mais c'était le même genre de situation, et ça ne doit pas être si rare que ça...
Corto Maltese- Futur pilier
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Localisation : 44
Date d'inscription : 25/01/2013
Re: Adresse des armes.
Merci de vos réponses.
Il y a catégorie B et C, sachant que je pourrai à la limite poser le glock à la caserne, mais pas une dizaine de fusils.
Pour l'instant je vais voir avec ma préfecture pour tout laisser à Marseille, puis voir si je peux faire les autres demandes en Arièges parce que attendre 15 mois...
Il y a catégorie B et C, sachant que je pourrai à la limite poser le glock à la caserne, mais pas une dizaine de fusils.
Pour l'instant je vais voir avec ma préfecture pour tout laisser à Marseille, puis voir si je peux faire les autres demandes en Arièges parce que attendre 15 mois...
Sauternes- Pilier du forum
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Age : 34
Localisation : Aubagne 13
Date d'inscription : 06/11/2009
Re: Adresse des armes.
15 mois ici dans l'Oise c'est 15 jours et je suis sérieux. Viens là tu seras bien mieux.
Invité- Invité
Re: Adresse des armes.
Petite question...J'ai été dans la même situtation que vous il y a quelques années. J'ai dû faire une demande au CDT de Base pour avoir l'autorisation de conserver mes armes sur sa base. 1ère démarche....Retour Négatif mais la 2ème fût la bonne. Mes armes par contre restaient déclarées dans la préfecture du lieu de mes parents car mon adresse fiscale restaient chez eux.J'avais demandé si c'était possible à la personne qui s'occupe des dossiers à la pref et à la police. Aucun souci m'ont-ils répondu du moment que les 2 lieux possèdent un coffre et que je respectait les règles de transport. Le policier qui m'avait répondu m'avait même dit que lors des concours qui se déroulent sur 2 jours, on se pose pas la question...On prends les armes et les munitions et on part sur un autre département et ds fois mêm dans un hotel......
Maintenant, la loi a changé, est-ce que c'est toujours possible......A vous de vous rapprochez de votre pref.
Maintenant, la loi a changé, est-ce que c'est toujours possible......A vous de vous rapprochez de votre pref.
Baba21- Membre averti
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Age : 41
Date d'inscription : 03/07/2014
Re: Adresse des armes.
Sauternes a écrit:
Mes armes sont toujours à l'adresse déclarée en préfecture, je ne peux pas les garder toutes à la caserne
Je rejoins Baba 21 autrefois il y avait une réglementation militaire très stricte au niveau des armes personnelles qu'il était quasiment interdit de détenir à la caserne ou au camp sans autorisation particulière.
Je ne sais ce qu'il en est aujourd'hui;
Je conseillerai d'interroger à ce sujet la chancellerie du régiment par écrit.
Invité- Invité
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