Renouvellement catégorie C

+3
CLOSDELIF
nono
Wseneandal
7 participants

Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Renouvellement catégorie C

Message  Wseneandal Lun 23 Fév 2015 - 9:55

Bonjour à tous,

j'ai une question une peu bête mais pour les armes Cat C que l'on possède,

Tant que l'on a une license de tir , on a jamais besoin de refaire aucunes démarches auprès de la préf comme pour les déclarations tous les 5 ans pour une cat B ?

Il faut juste si un jour je n'avais plus de license, à ce moment là, m'inquiéter pour les revendre ?

Merci
Wseneandal
Wseneandal
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 425
Age : 37
Localisation : Est de la France
Date d'inscription : 19/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Re: Renouvellement catégorie C

Message  nono Lun 23 Fév 2015 - 10:14

Wseneandal a écrit:Bonjour à tous,

j'ai une question une peu bête mais pour les armes Cat C que l'on possède,

Tant que l'on a une license de tir , on a jamais besoin de refaire aucunes démarches auprès de la préf comme pour les déclarations tous les 5 ans pour une cat B ?

Il faut juste si un jour je n'avais plus de license, à ce moment là,  m'inquiéter pour les revendre ?

Merci

Même pas Very Happy Simplement que tu ne pourras plus t'en servir (pas de licence= pas de tir au stand) et plus de possibilité d'achat de munitions. mais tu pourras conserver tes cat C en "collection"

------------------------

Renouvellement catégorie C 28tkoz9 P 210
Législation armes
nono
nono
Membre expert
Membre expert

Nombre de messages : 619
Age : 78
Date d'inscription : 07/01/2009

Revenir en haut Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Re: Renouvellement catégorie C

Message  CLOSDELIF Lun 23 Fév 2015 - 10:20

Pas de renouvellement en effet pour les catégories C.... Cool

------------------------

Non nobis Domine, non nobis, sed Nomini Tuo da Gloriam.

http://winchester-lsg.forumotion.com/
http://prehistoire-xixeme.forumactif.org/
CLOSDELIF
CLOSDELIF
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 22756
Age : 72
Localisation : 81
Date d'inscription : 03/09/2009

Revenir en haut Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Re: Renouvellement catégorie C

Message  Wseneandal Lun 23 Fév 2015 - 10:49

nono a écrit:

Même pas Very Happy Simplement que tu ne pourras plus t'en servir (pas de licence= pas de tir au stand) et plus de possibilité d'achat de munitions. mais tu pourras conserver tes cat C en "collection"

Ok nono et clos super merci de vos réponses, c'est encore mieux que ce que je pensais
Wseneandal
Wseneandal
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 425
Age : 37
Localisation : Est de la France
Date d'inscription : 19/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Re: Renouvellement catégorie C

Message  Verchère Lun 23 Fév 2015 - 11:04

nono a écrit:Même pas :D Simplement que tu ne pourras plus t'en servir (pas de licence= pas de tir au stand) et plus de possibilité d'achat de munitions. mais tu pourras conserver tes cat C en "collection"
Et même plus le droit de détenir la moindre cartouche, balle ou douille vide...

Verchère
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 18998
Age : 66
Localisation : Vosges du sud
Date d'inscription : 27/01/2013

http://placour.pagesperso-orange.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Re: Renouvellement catégorie C

Message  Invité Lun 23 Fév 2015 - 11:11

Verchère a écrit:





Et même plus le droit de détenir la moindre cartouche, balle ou douille vide...

Il me semble que tu peux détenir 500 cartouches en catégorie C , même su tu n'as plus le droit d'en acheter  Cool

salut
Anonymous
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Re: Renouvellement catégorie C

Message  lgjean Lun 23 Fév 2015 - 11:20

Et plus le droit de la transporter aussi non ?
lgjean
lgjean
Membre averti
Membre averti

Nombre de messages : 104
Age : 55
Localisation : Près de Vannes
Date d'inscription : 21/11/2014

Revenir en haut Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Re: Renouvellement catégorie C

Message  Invité Lun 23 Fév 2015 - 11:33

ça c'est la logique même, puisque c'est la licence de tir ou le permis de chasse validé qui vaut comme justificatif de transport.
salut
Anonymous
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Re: Renouvellement catégorie C

Message  impala_t Lun 23 Fév 2015 - 11:37

Et qu'en est il du permis de chasser ?
Il est valable "a vie", mais si une année il n'est pas validé,  on n'a plus le droit de garder les munitions qui restent?

impala_t
Membre
Membre

Nombre de messages : 31
Age : 33
Localisation : Millau
Date d'inscription : 05/05/2012

Revenir en haut Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Re: Renouvellement catégorie C

Message  Bonnet rouge Lun 23 Fév 2015 - 12:27

Le permis de chasser est en fait un port d'arme, sa validation annuelle donne le droit de porter et de transporter son arme (de chasse) hors domicile.
Un permis validé permet de chasser les nuisibles en tous temps suivant certaines dispositions préfectorales, de transporter légalement une arme entre le domicile et l'armurier ou un ball-trap d'association.
Je pense et espère que la détention des munitions reste libre.

------------------------


  • Kentoc’h Mervel Eget Bezañ Saotret ! 


Bonnet rouge
Bonnet rouge
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 948
Age : 73
Localisation : 29190
Date d'inscription : 06/03/2014

Revenir en haut Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Re: Renouvellement catégorie C

Message  Verchère Mar 24 Fév 2015 - 7:47

Quant à la liberté de conserver des munitions et éléments de munitions si on n'a plus ni la licence FFT ni le permis de chasse validé, vous feriez bien de relire soigneusement les textes...
Quoique "validé" j'en suis pas sûr (n'ayant pas ledit permis je n'ai pas cherché la petite bête à son propos).

Mais il est évident qu'on n'ira pas vous chercher de noises pour avoir conservé quelques boîtes de cartouches...
Sauf si vous piquez la place de parking du neveu du sous-préfet, si vous lutinez la femme de l'adjudant de gendarmerie, ou commettez un quelconque crime contre l'humanité de ce genre.
Vous vous trouverez alors en possession d'un "énorme stock de plusieurs centaines d'armes et munitions de guerre", ce qui arrangera bien vos ennemis du moment (parce-que le coup des "irlandais de Vincennes" a tout de même fait quelques remous, alors ils le réservent aux cas désespérés).

Verchère
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 18998
Age : 66
Localisation : Vosges du sud
Date d'inscription : 27/01/2013

http://placour.pagesperso-orange.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Renouvellement catégorie C Empty Re: Renouvellement catégorie C

Message  Wseneandal Mar 24 Fév 2015 - 9:08

Merci pour toutes vos précisions c'est bien plus clair  Very Happy
Wseneandal
Wseneandal
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 425
Age : 37
Localisation : Est de la France
Date d'inscription : 19/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum