Renouvellement
+8
le herisson
JIEME41
bleu669
JLH4590
Pocomas
Razorback
LP13
Lebel 30
12 participants
Page 1 sur 2
Page 1 sur 2 • 1, 2
Renouvellement
Dite moi les amis , pour un renouvellement en B2°e faut -il remplir les 3 feuilles du cerfa 12644*02 ou bien les 2 première feuilles seulement ?
Merci a vous .
Merci a vous .
Lebel 30- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2026
Age : 80
Date d'inscription : 29/06/2009
Re: Renouvellement
Les deux premières
LP13- Futur pilier
- Nombre de messages : 966
Age : 69
Date d'inscription : 08/07/2012
Re: Renouvellement
La première est pour une demande, c'est la 3e pour le renouvellement si je ne me trompe pas.
Razorback- Membre confirmé
- Nombre de messages : 218
Age : 62
Localisation : Champagne-Ardennes
Date d'inscription : 13/03/2019
Re: Renouvellement
Donc si je comprend bien il faut remplir les trois puisque la deuxième est pour les armes et munitions déjà en nôtre possession
Lebel 30- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2026
Age : 80
Date d'inscription : 29/06/2009
Re: Renouvellement
Je vais attendre encore un peut vos avis car je ne sais pas trop si je fais bien ??
Lebel 30- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2026
Age : 80
Date d'inscription : 29/06/2009
Re: Renouvellement
Les deux premières. Je n'ai jamais compris à quoi sert la troisième je ne l'ai jamais remplie et j'ai toujours eu mes autors d'acquisition et renouvellement.
Pocomas- Administrateur
- Nombre de messages : 19410
Age : 69
Date d'inscription : 28/12/2008
Re: Renouvellement
[quote="Lebel 30"]Donc si je comprend bien il faut remplir les trois puisque la deuxième est pour les armes et munitions déjà en nôtre possession [/quote]
c'est valable pour seulement les b
c'est valable pour seulement les b
vivent les arquebusiers normands
Du fait de leur seule existence les armes détenues par la population sont une garantie pour notre Liberté
Charles de GAULLE
37
JLH4590- Pilier du forum
- Nombre de messages : 1768
Age : 76
Localisation : ouest
Date d'inscription : 31/12/2008
Re: Renouvellement
C'est justement une B , je l'ai dit dans mon premier message !!JLH4590 a écrit:c'est valable pour seulement les bLebel 30 a écrit:Donc si je comprend bien il faut remplir les trois puisque la deuxième est pour les armes et munitions déjà en nôtre possession
Lebel 30- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2026
Age : 80
Date d'inscription : 29/06/2009
Re: Renouvellement
faut inscrire toutes tes B , pas seulement celle que tu renouvelles
bleu669- Membre confirmé
- Nombre de messages : 289
Age : 69
Localisation : Elsass
Date d'inscription : 08/07/2012
Re: Renouvellement
Pour mon instruction du jour, faut il également faire mention de "C".?bleu669 a écrit:faut inscrire toutes tes B , pas seulement celle que tu renouvelles
Et d'ailleurs faut il également en cas de demande d'autorisation" B" faire mention des "C".?
JM
JIEME41- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2464
Age : 65
Localisation : Région Centre
Date d'inscription : 29/05/2018
Re: Renouvellement
non pas les C après il y a des petits chefs qui demanderont
bleu669- Membre confirmé
- Nombre de messages : 289
Age : 69
Localisation : Elsass
Date d'inscription : 08/07/2012
Re: Renouvellement
Ok.
On ne déclare donc que les munitions "B"?
On ne déclare donc que les munitions "B"?
JIEME41- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2464
Age : 65
Localisation : Région Centre
Date d'inscription : 29/05/2018
Re: Renouvellement
Je ne marque jamais les munitions restantes en B depuis des années.
le herisson- Membre confirmé
- Nombre de messages : 232
Age : 59
Localisation : Rhône, Lyonnais, et fière de l'être
Date d'inscription : 03/09/2018
Re: Renouvellement
idemle herisson a écrit:Je ne marque jamais les munitions restantes en B depuis des années.
bleu669- Membre confirmé
- Nombre de messages : 289
Age : 69
Localisation : Elsass
Date d'inscription : 08/07/2012
Re: Renouvellement
bleu669 a écrit:non pas les C après il y a des petits chefs qui demanderont
C'est le cas dans les Bouches-du-Rhône ou toutes les armes en B+C doivent être mentionnées ; et décrites sur une annexe du CERFA ( nature,longueur totale,longueur du canon,alimentation etc)
Accessoirement la secrétaire de mon club a vu arriver fin mai (2019) des dossiers de renouvellement déposés dans les règles 3 mois avant la date d'expiration....en Novembre...2018 !
Juste pour le fun il faut savoir que dans le cas du renouvellement d'une arme unique en B ,déjà décrite en p2 du CERFA celle ci doit être re-décrite dans l'annexe...
EKAERGOS- Pilier du forum
- Nombre de messages : 6162
Age : 65
Date d'inscription : 06/05/2010
Re: Renouvellement
http://tirsportifcamarguais.com/wp-content/uploads/2017/09/Comment-remplir-le-Cerfa-12644.pdf
Comme indiqué dans le document, seules les armes de catégorie B déjà en notre possession doivent être portées sur le Cerfa.
Comme indiqué dans le document, seules les armes de catégorie B déjà en notre possession doivent être portées sur le Cerfa.
Ester Winch- Membre confirmé
- Nombre de messages : 410
Age : 57
Localisation : Loire-Atlantique
Date d'inscription : 18/12/2015
Re: Renouvellement
Si je suis ce qui est dit sur ton lien je rempli le premier feuillet comme il est dit , les armes de catégorie C déjà en notre possessionEster Winch a écrit:http://tirsportifcamarguais.com/wp-content/uploads/2017/09/Comment-remplir-le-Cerfa-12644.pdf
Comme indiqué dans le document, seules les armes de catégorie B déjà en notre possession doivent être portées sur le Cerfa.
on a pas a les marquer sur le deuxième feuillet ? on le date et on le signe c'est tout ? (peut être faut-il marquer la B a renouvelée ?)
par contre il faut remplir le troisième feuillet lui ?
Est ce que j'ai bon là ?
Lebel 30- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2026
Age : 80
Date d'inscription : 29/06/2009
Re: Renouvellement
Depuis 25 ans que je renouvelle (et c'était tous les 3 ans avant) : je remplis la première feuille ( avec un cerfa pdf remplissable conservé en archive c'est vite fait) je remplis la deuxième pour toutes les B (pareil cerfa pdf remplissable, très rapide) et.... c'est tout
Dernière édition par Pocomas le Ven 07 Juin 2019, 16:12, édité 1 fois
Pocomas- Administrateur
- Nombre de messages : 19410
Age : 69
Date d'inscription : 28/12/2008
Re: Renouvellement
Merci JF je vais suivre ton conseil !
Lebel 30- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2026
Age : 80
Date d'inscription : 29/06/2009
Re: Renouvellement
Ester Winch a écrit:http://tirsportifcamarguais.com/wp-content/uploads/2017/09/Comment-remplir-le-Cerfa-12644.pdf
Comme indiqué dans le document, seules les armes de catégorie B déjà en notre possession doivent être portées sur le Cerfa.
Le cerfa présenté dans le lien présente la référence avec extension 12644*02.
Le Cerfa du site " service public" révisé le 2 août 2018 présente la référence 120644*4*. en troisième page " annexe" il est demandé de préciser effectivement les caractéristiques des armes détenues ainsi que leur catégorie respective. De ce fait je demeure dans le doute de ne pas déclarer les armes en possession.
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12644.do
JM
JIEME41- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2464
Age : 65
Localisation : Région Centre
Date d'inscription : 29/05/2018
Re: Renouvellement
Il faut tenir compte des particularités de chaque préfecture malheureusement, je ne peux donner que mon retour d'expérience. Jamais rempli l'annexe et on ne me l'a jamais demandée.
Anecdote au passage : il y a quelques jours un ami qui m'avait vendu un Springfield 1903 dans les règles, cat C, Cerfa, etc., reçoit un appel de la préf lui demander de renouveler l'autorisation de son Springfield en B !
Il répond qu'il ne l'a plus et qu'il me l'a vendu en C. La dame vérifie illico et constate en effet que je l'ai bien et déclaré en C.
Elle a donc régularisé une arme qui appartenait à deux personnes, une en B, une en C....
Anecdote au passage : il y a quelques jours un ami qui m'avait vendu un Springfield 1903 dans les règles, cat C, Cerfa, etc., reçoit un appel de la préf lui demander de renouveler l'autorisation de son Springfield en B !
Il répond qu'il ne l'a plus et qu'il me l'a vendu en C. La dame vérifie illico et constate en effet que je l'ai bien et déclaré en C.
Elle a donc régularisé une arme qui appartenait à deux personnes, une en B, une en C....
Pocomas- Administrateur
- Nombre de messages : 19410
Age : 69
Date d'inscription : 28/12/2008
Re: Renouvellement
C'est cette dame là que je veux pour mes futures autorisations...Pocomas a écrit:Il faut tenir compte des particularités de chaque préfecture malheureusement, je ne peux donner que mon retour d'expérience. Jamais rempli l'annexe et on ne me l'a jamais demandée.
Anecdote au passage : il y a quelques jours un ami qui m'avait vendu un Springfield 1903 dans les règles, cat C, Cerfa, etc., reçoit un appel de la préf lui demander de renouveler l'autorisation de son Springfield en B !
Il répond qu'il ne l'a plus et qu'il me l'a vendu en C. La dame vérifie illico et constate en effet que je l'ai bien et déclaré en C.
Elle a donc régularisé une arme qui appartenait à deux personnes, une en B, une en C....
JIEME41- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2464
Age : 65
Localisation : Région Centre
Date d'inscription : 29/05/2018
Re: Renouvellement
Alors que feriez vous a ma place ?
Lebel 30- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2026
Age : 80
Date d'inscription : 29/06/2009
Re: Renouvellement
Fais comme moi, les deux premières. Si on te demande l'annexe (ce qui m' étonnerait) tu l'envoies plus tard.
Pocomas- Administrateur
- Nombre de messages : 19410
Age : 69
Date d'inscription : 28/12/2008
Re: Renouvellement
Comme il t'a été dit!Lebel 30 a écrit:Alors que feriez vous a ma place ?
Tout simplement!
Pocomas a écrit:Depuis 25 ans que je renouvelle (et c'était tous les 3 ans avant) : je remplis la première feuille ( avec un cerfa pdf remplissable conservé en archive c'est vite fait) je remplis la deuxième pour toutes les B (pareil cerfa pdf remplissable, très rapide) et.... c'est tout
Sinon, tu peut aussi faire du remplissage: description de toutes les armes détenues, quelque soit la catégorie!
(Pour la Da, prévoir plusieurs feuilles! A peut près tout peut servir d'arme par destination! Même des armes à feu! )
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7472
Age : 53
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Page 1 sur 2 • 1, 2
Sujets similaires
» SIA et renouvellement
» Renouvellement autorisations
» Renouvellement d'autorisation en B5
» renouvellement de detention
» Déclarations/Renouvellement.
» Renouvellement autorisations
» Renouvellement d'autorisation en B5
» renouvellement de detention
» Déclarations/Renouvellement.
Page 1 sur 2
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum