Président de club
+10
manitou
MikeDundee
alligator427
Pocomas
Nicomidway
CLOSDELIF
ONCLEBOB
Gilles78 †
trendstone
yayaom
14 participants
Page 2 sur 2
Page 2 sur 2 • 1, 2
Re: Président de club
Changement de club ds le même département , juste le nouveau club a fait le nécessaire , j'ai perso par correction prévenu mon ancien club dont en plus j'ai pris la carte , changement dû à une nouvelle discipline , le tsv !
Cordialement...Patrice.... lu1900@gmail.com
lu1900- Pilier du forum
- Nombre de messages : 10625
Age : 66
Localisation : Quadrant alfa
Date d'inscription : 06/01/2009
Re: Président de club
lu1900 a écrit:Me semble que les présidents qui gardent une liste des tireurs possédant des cat B avec le contenu sont dans l'illégalité quant à la cnil
A priori, il me semble ce n'est pas le type d'arme détenue sur l'autorisation qui les intéresse (de toutes façons, le président de clubn'a même pas a en être informé), mais uniquement une autorisation de détention valide dont la licence n'est pas renouvelée (ITAC le fait)... après il n'y a plus qu'a croiser les fichiers ITAC et AGRIPPA
gribouille51- Membre
- Nombre de messages : 75
Age : 59
Date d'inscription : 28/03/2009
Re: Président de club
gribouille51 a écrit:
mais uniquement une autorisation de détention valide
Même ça le président du club n'a pas la possibilité d'en avoir connaissance, la seule chose qu'il sache c'est s'il a délivré un avis préalable, que le dossier de demande d'autorisation ait abouti ou non...
Tout ce que vous voulez savoir de la législation sur les armes
J'avais un camarade....
Re: Président de club
Le Président, ainsi que toute personne déléguée par lui, sait uniquement, par l'application ITAC, que l'avis favorable qu'il a demandé pour un tireur est validée.
Pocomas- Administrateur
- Nombre de messages : 19456
Age : 69
Date d'inscription : 28/12/2008
Re: Président de club
Pocomas a écrit:Le Président, ainsi que toute personne déléguée par lui, sait uniquement, par l'application ITAC, que l'avis favorable qu'il a demandé pour un tireur est validée.
Oui, et le tireur qui à une adresse mail renseignée dans la base itac reçoit également une notification comme quoi son AF est validé et donc qu'il peut le récupérer au stand.
MikeDundee- Pilier du forum
- Nombre de messages : 3596
Age : 55
Localisation : Picardie
Date d'inscription : 31/08/2015
Re: Président de club
Par mail , jamais reçu , info intéressante
Cordialement...Patrice.... lu1900@gmail.com
lu1900- Pilier du forum
- Nombre de messages : 10625
Age : 66
Localisation : Quadrant alfa
Date d'inscription : 06/01/2009
Page 2 sur 2 • 1, 2
Sujets similaires
» démission président
» Interview du vice président de l'unpact
» Springfield 1903 ayant appartenu à un Marine
» MERCI M BUIGNE, président de l'U.F.A
» happy birthday Mister President**
» Interview du vice président de l'unpact
» Springfield 1903 ayant appartenu à un Marine
» MERCI M BUIGNE, président de l'U.F.A
» happy birthday Mister President**
Page 2 sur 2
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum