Réglementation sur les Baïonnettes
5 participants
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Réglementation sur les Baïonnettes
Bonjour,
Il est difficile de se retrouver dans les différentes réglementations.
Je participais la semaine dernière à un vide-grenier et avais dans mes affaires une baïonnette US 1ère Guerre. (Elle n'était pas exposée, mais en arrière posée sur mon sac).
On (Organisateur et police municipale) m'a informé qu'il était illégal de vendre ce genre de choses si je n'étais pas un professionnel (Antiquaire ?).
J'ai bien sûr retiré de la vue l'objet du délit.
Mais en discutant hier avec un ami policier, il hésitait sur le sujet, disant que le port est reglementé, mais que la détention n'étant pas interdite (collection) il n'était pas certain que cela soit interdit de le vendre.
Quelqu'un à-t-il une idée??
Merci.
Il est difficile de se retrouver dans les différentes réglementations.
Je participais la semaine dernière à un vide-grenier et avais dans mes affaires une baïonnette US 1ère Guerre. (Elle n'était pas exposée, mais en arrière posée sur mon sac).
On (Organisateur et police municipale) m'a informé qu'il était illégal de vendre ce genre de choses si je n'étais pas un professionnel (Antiquaire ?).
J'ai bien sûr retiré de la vue l'objet du délit.
Mais en discutant hier avec un ami policier, il hésitait sur le sujet, disant que le port est reglementé, mais que la détention n'étant pas interdite (collection) il n'était pas certain que cela soit interdit de le vendre.
Quelqu'un à-t-il une idée??
Merci.
baloo64- Membre
- Nombre de messages : 13
Age : 53
Date d'inscription : 18/01/2016
Re: Réglementation sur les Baïonnettes
Les armes blanches relèvent de la catégorie D je ne sais plus quoi, et la vente et la détention sont libres pour les personnes majeures. Seule le transport et le port sont interdits sauf motif légitime (le couteau pour le cueilleur de champignon par exemple).
Que ce soit une baïonnette, un sabre ou un couteau de cuisine, c'est la même chose.
Que ce soit une baïonnette, un sabre ou un couteau de cuisine, c'est la même chose.
LP- Pilier du forum
- Nombre de messages : 3248
Age : 67
Localisation : Lorraine "Qui s'y frotte s'y pique"
Date d'inscription : 28/02/2010
Re: Réglementation sur les Baïonnettes
baloo64 a écrit:Bonjour,
Il est difficile de se retrouver dans les différentes réglementations.
Je participais la semaine dernière à un vide-grenier et avais dans mes affaires une baïonnette US 1ère Guerre. (Elle n'était pas exposée, mais en arrière posée sur mon sac).
On (Organisateur et police municipale) m'a informé qu'il était illégal de vendre ce genre de choses si je n'étais pas un professionnel (Antiquaire ?).
J'ai bien sûr retiré de la vue l'objet du délit.
Mais en discutant hier avec un ami policier, il hésitait sur le sujet, disant que le port est reglementé, mais que la détention n'étant pas interdite (collection) il n'était pas certain que cela soit interdit de le vendre.
Quelqu'un à-t-il une idée??
Merci.
C'est sans doute le règlement du Vide Grenier qui l'interdit, pas la législation française...
Ester Winch- Membre confirmé
- Nombre de messages : 410
Age : 57
Localisation : Loire-Atlantique
Date d'inscription : 18/12/2015
Merci
Merci d'avoir éclairé ma lanterne.
S.
S.
baloo64- Membre
- Nombre de messages : 13
Age : 53
Date d'inscription : 18/01/2016
Re: Réglementation sur les Baïonnettes
A priori les baïonnettes ne sont pas explicitement inclues dans le nouveau décret, donc selon la loi française, si elles ne sont pas implicitement et clairement interdites à la détention et à la vente, elles sont autorisées.
Si elles sont portées (pas uniquement transportées) il peut y avoir des restrictions sans la mesure où l'on peut considérer qu'il s'agit du port d'une arme ce qui est interdit sauf conditions particulières (reconstitution par exemple).
Pour le reste, vente,achat, transport pour raison légitime( de chez un vendeur à son domicile par exemple), détention, elles sont autorisées et nom classées parmi les armes blanches.
Si elles sont portées (pas uniquement transportées) il peut y avoir des restrictions sans la mesure où l'on peut considérer qu'il s'agit du port d'une arme ce qui est interdit sauf conditions particulières (reconstitution par exemple).
Pour le reste, vente,achat, transport pour raison légitime( de chez un vendeur à son domicile par exemple), détention, elles sont autorisées et nom classées parmi les armes blanches.
curly red ryder- Membre confirmé
- Nombre de messages : 269
Age : 80
Date d'inscription : 29/04/2015
Re: Réglementation sur les Baïonnettes
De quoi occuper les longues soirées d'hiver :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N287
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1432
Bon courage ...
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N287
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1432
Bon courage ...
Gigi10- Membre confirmé
- Nombre de messages : 235
Age : 67
Localisation : à l' est
Date d'inscription : 27/12/2013
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