Recherche texte Neutralisation

Bonjour à tous.
J'ouvre ce petit post pour vous demander un coup de main,
Je cherche le texte officiel relatif aux derniers changement en therme de neutralisation des armes et disant que les armes dont la neitra est antérieur, plus aux normes donc, peut etre conservée en l'état mais devra étre re neutra en cas de cession.
Merci par avance!!

Ne te prends pas la tête avec ce texte, les discussions en cours à Bruxelles vont remodifier ce règlement européen et il n'y aura plus à reneutraliser des armes qui l'ont été avec une garantie suffisante d'irréversibilité de la neutralisation, ce qui ne devrait pas poser de problème pour les neutras de St Etienne.

Ne massacrez pas inutilement vos armes neutralisées !

Gilles78 a écrit:Ne te prends pas la tête avec ce texte, les discussions en cours à Bruxelles vont remodifier ce règlement européen et il n'y aura plus à reneutraliser des armes qui l'ont été avec une garantie suffisante d'irréversibilité de la neutralisation, ce qui ne devrait pas poser de problème pour les neutras de St Etienne.

Ne massacrez pas inutilement vos armes neutralisées !

Haaa, Bonne Nouvelle en cette fin d' année. .........

Ca sera vraiment une bonne nouvelle si la Commission laisse un peu tomber ses exigences sur les interdictions d'armes semi-auto de type militaire.

Mais il faut attendre la fin des grenouillages entre Commission, Parlement et Conseil pour savoir...

Dans l'avenir, (proche) les neutralisations seront celles d'aujourd'hui?

Sous réserve que les zotorités européennes conviennent que les procédés de St Etienne sont équivalents aux procédés européens en matière d'irréversibilité, la réponse est oui.

je me doutais bien qu'ils ne reviendraient pas en arrière (et c'est bien dommage) 
maintenant je sais

WICHITA a écrit:je me doutais bien qu'ils ne reviendraient pas en arrière (et c'est bien dommage) 
maintenant je sais

Euh, il y a peut-être malentendu, quand je parle de la neutralisation St Etienne, c'est de celle qui était en vigueur avant l'européenne. Il est bien question de revenir en arrière et de valider les neutras déjà faites sans les refaire et de valider les anciens procédés tant qu'ils présentent les mêmes garanties.

haaa!!!! c'est bien plus mieux ainsi ! 

donc, dans quelques temps, on risque de revoir l'ancienne neutra (enfin, ancienne avant avril de cette année 2016)?
J'ai bon?

Peut-être, mais pas sûr ! Les gens qui discutent sur ce sujet à Bruxelles ne savent pas trop de quoi elles parlent, donc on ne peut être sûr de rien !

prions !