Importation depuis l'UE, des questions.

Bonjour,

Je suis sur le point de procéder à l'importation d'une arme de catégorie B, acquise auprès d'un professionnel en Italie.
C'est une première pour moi, et quelques interrogations (peut-être idiotes) subsistent...

- Je dois joindre à la demande d'accord préalable une photocopie de mon autorisation. Celle-ci doit-elle obligatoirement être "neuve" ? Ou bien puis-je utiliser une autorisation fraichement libérée (avec ancien contenu rayé par un armurier) ?

- Je ne sais pas encore si j'irai moi-même récupérer l'engin, ou bien si l'armurier me l'expédiera. Dans les 2 cas, cela change-t-il quelque chose à la procédure ? Je pense que je dois systématiquement remplir le Cerfa numéro 11290-02...

- Étant donné que la pièce provient d'un état membre de l'UE, dois-je tout de même m'acquitter de frais de Douanes ?

Je vous remercie par avance pour vos retours.

-Pour la question 1, le plus sûr est de demander par tel au bureau E2...Ce critère semble parfois évoluer...
-Question 2 : je ne sais pas, j'ai toujours fait envoyer
-Non.

Bonjour,

Pour ta première question, tu peux très bien envoyer une autorisation fraîchement barrée car il est admis qu'elle est valable encore trois mois.
Pour ta deuxième question, aucun changement dans la procédure. 
Pour ta troisième question, pas de TVA entre pays membres de l'UE. Attention tout de même avec la Grand-Bretagne et le Brexit qui guette.

Cordialement

Je précise que par rapport au post de Closdelif, j'ai déjà une expérience pour ta première question, ayant commandé une arme de poing en Allemagne.

Badabom a écrit:...
- Je ne sais pas encore si j'irai moi-même récupérer l'engin, ou bien si l'armurier me l'expédiera. Dans les 2 cas, cela change-t-il quelque chose à la procédure ? Je pense que je dois systématiquement remplir le Cerfa numéro 11290-02...
...

Pour la demande d'accord préalable, oui, c'est à faire.
Rien n'empêche de passer la frontière avec l'arme, le document des autorités Italiennes, & une facture!
(prend toujours ton exemplaire de l'accord des douanes Française...)

Des infos sur le coût d'un transfert depuis l'Italie?

Badabom a écrit:...
- Étant donné que la pièce provient d'un état membre de l'UE, dois-je tout de même m'acquitter de frais de Douanes ?
...

& p'is quoi encore!  Non! Non! C'est l'UE! Pas de taxation!

Un grand merci pour vos retours !
En ce qui concerne les questions 2 et 3, je m'attendais bien à ces réponses, mais un texte lu sur internet m'avait récemment fait douter...

Pâtre a écrit:
Des infos sur le coût d'un transfert depuis l'Italie?

Les frais de transports sont très élevés (entre 150 et 250 roros). Donc je pense me déplacer...

Merci encore.

Badabom a écrit:...
Les frais de transports sont très élevés (entre 150 et 250 roros). Donc je pense me déplacer...
...

Ouais, je m'en doutais!
Je pense qu'il doit y avoir une histoire de passer par un je n'sais quoi (transitaire, exportateur,...???)...qui doit bien justifier sa prestation, & bien vivre...
...& qui envoie par transporteur!

Donc, si pas trop loin, ou si voyage dans le pays en question !
Ca vaux la promenade!
Par contre, je pense que ce n'est valable que pour les pays limitrophes. Je ne sais pas comment ça peut se passer si il y a plusieurs frontières à passer...

Pour être aussi cher, il doit passer par un transporteur type UPS avec l'assurance. C'est pas donné. Après, à toi de faire le calcul voir ce qui te revient le moins cher.

J'ose espérer qu'il ne se prend pas non plus une petite marge dessus.

Encore une chance qu'il y ait la possibilité d'expédier !
Venant d'Espagne, c'est niet (no en VO), ils n'ont aucun transporteur qui accepte de faire passer la frontière à une arme...
Faut aller chercher sur place.

Badabom a écrit:
Les frais de transports sont très élevés (entre 150 et 250 roros). Donc je pense me déplacer...

J'ai été chercher une arme en Belgique il n'y a pas longtemps, ça m'a couté 130€ le voyage en voiture (essence péage, ça va vite).
Autant privilégier l'envoi si c'est possible même si un peu plus cher, au moins on économise les heures de route.

J'ai un copain qui cherche justement un armurier qui pourrait se charger de l'export d'Italie, vous avez une adresse?
Merci.