Original ou copie de l'autorisation au et vers le club

Salut les amis,

Pour mes "C", je laisse mes déclarations à la maison et j'ai, avec l'arme, une photocopie de la déclaration au cas où. je ne sais pas si c'est comme cela qu'il faut faire.

Pour les "B", je fais la même chose ? Ou bien vous baladez vous entre le domicile et le club avec l'original de vos autorisations et c'est obligatoire en plus ?

Comme vous le voyez le sujet du jour pour moi est "Best practices et bonnes relations avec les forces de l'ordre"...

Bonne journée à tous

Les seules pièces obligatoires sont la licence et le carnet de tir. Après c'est à chacun de voir et cela a fait l'objet de débats interminables. Il n'est pas recommandé de se trimbaler les originaux des détentions.

Merci Pocomas. Ce que tu dis me semble logique mais par les temps (très réglementés) qui courent je préférais vérifier avec les sachants....

Pour ma part, et comme POCOMAS, je conserve sur moi, lors de déplacements "sur le territoire", le carnet de tir et la licence (à jour: tampon du médecin au verso) tel que le demande notre réglementation.

Lors de déplacements "à l'étranger", j'y ajoute ce que l'on appelle (improprement) "Le passeport européen d'armes à feu" (logique, il est fait pour ça), mais aussi la photocopie des autorisations ou déclarations des armes transportées.

Et, comme lui, je laisse les "originaux" au chaud, à la maison. C'est toujours ennuyeux de les égarer (pertes ou vols...).

Il y a TROIS documents à avoir obligatoirement quand on transporte une arme de catégorie B 

la licence de la saison validée par le médecin traitant 
le carnet de tir " à jour "  càd avec les tampons obligatoires en fonction du temps qui passe....( en gros si fin août  tu n'as pas encore de tampon sur l'année en cours  ça va devenir compliqué ) 

et une pièce d'identité....on l'oublie souvent celle là...

pour une arme en C  le carnet de tir n'est pas nécessaire ...

les autorisations  ou déclarations non plus ...de toute façon seule la vérification en ligne sera prise en compte...une auto ou une déclaration , à l'heure des photocopieuses couleur ça n'est qu'un papier...( et même , une fois vendu une arme tu as toujours le papier....)

d'où l' IMPERATIF de bien faire enregistrer une arme AVANT de se promener AVEC....quitte à brusquer le pro qui est censé le faire moyennant finance...

Encore un truc : les clubs qui imposent cela , ou pire , demandent une copie des auto sont totalement en dehors des clous....

et la fédé  , puisqu'elle évoque toujours cela dans le memo ( autorisation sur soi ) est aussi pus royaliste que le roi...

La pièce d'identité c'est évident, je l'ai toujours, armes ou pas, et comme depuis que je fais du tir je suis toujours allé au stand en voiture, j'ai aussi mon permis (qui est une pièce d'identité) ma carte grise et l'attestation d'assurance. 

Je laisse à la maison les factures, les originaux, la carte vitale et le carnet de vaccination  

+1 avec fifi25 pour la carnet de tir  "à jour"

Pour une "pièce d'identité", ça parait "assez évident", même sans transporter d'armes, non ?   (enfin, de nos "jours", en tous cas.... )

Outre ce qui est obligatoire, j'emporte quand même, à tout hasard, une copie de mes autorisations et déclarations: non seulement les fichiers (Agrippa comme les autres) fonctionnent quand ils veulent, mais surtout, les gendarmes ne sont pas forcément tous très au fait de la règlementation sur les armes, et le dimanche, ils auraient du mal à trouver quelqu'un pour dissiper leurs doutes. Si l'un d'eux faisait du zèle et décidait que mes armes seraient mieux à la gendarmerie en attendant le lundi, certes, je les récupèrerais à l'arrivée, et peut-être pas trop abîmées par les manipulations indélicates, mais ça m'aurait quand même gâché ma séance...

Si "l'un d'eux" fait du zèle, que tu aies n'importe quel documents, ce serait égal! :twisted:

Pocomas a écrit:Les seules pièces obligatoires sont la licence et le carnet de tir. Après c'est à chacun de voir et cela a fait l'objet de débats interminables. Il n'est pas recommandé de se trimbaler les originaux des détentions.

Et rien de plus ( enfin si la CNI mais ca c'est tout le temps )
Surtout ne pas se balader avec les originaux.
Les FDO ont accès à agrippa et sauront te dire si ca ne va pas...

fifi25 a écrit:Il y a TROIS documents à avoir obligatoirement quand on transporte une arme de catégorie B 

la licence de la saison validée par le médecin traitant 
le carnet de tir " à jour "  càd avec les tampons obligatoires en fonction du temps qui passe....( en gros si fin août  tu n'as pas encore de tampon sur l'année en cours  ça va devenir compliqué ) 

et une pièce d'identité....on l'oublie souvent celle là...

pour une arme en C  le carnet de tir n'est pas nécessaire ...

les autorisations  ou déclarations non plus ...de toute façon seule la vérification en ligne sera prise en compte...une auto ou une déclaration , à l'heure des photocopieuses couleur ça n'est qu'un papier...( et même , une fois vendu une arme tu as toujours le papier....)

d'où l' IMPERATIF de bien faire enregistrer une arme AVANT de se promener AVEC....quitte à brusquer le pro qui est censé le faire moyennant finance...

Encore un truc : les clubs qui imposent cela , ou pire , demandent une copie des auto sont totalement en dehors des clous....

et la fédé  , puisqu'elle évoque toujours cela dans le memo ( autorisation sur soi ) est aussi pus royaliste que le roi...

Seul la licence et la CNI/passeport sont obligatoires.
L'autorisation est très conseillées sauf si tu aimes perdre du temps avec la maréchaussée.
Un photo des autor. sur ton portable est très bien.  Ça évite de se tromper avec des copies à la con le jour ou tu vas acheter des mun.

Moi j'ai toujours mon dossier sur moi avec autor, cni, licence, carnet de tir, déclarations, factures.... attachés sur mon dos.

Salut tout le monde

Moi j'ai toujours mon dossier sur moi avec autor, cni, licence, carnet de tir, déclarations, factures.... attachés sur mon dos.

+1

mais pas attachés sur le dos mais dans la mallette/étui
une enveloppe par arme

par contre la photocopie est une bonne idée que je vais appliquer

dom

Vous ne devez pas en avoir "des masses" parce que moi, avec 25 autos en B plus au moins dans les 120/130 C/D dans Agrippa, hors de question que je me balade avec "l'équivalent d'un bottin" à chaque sortie au stand. D'autant que ce n'est pas légalement requis, comme on l'a abondamment dit plus haut et ailleurs... (et surtout que non motorisé, ben ça pèse et prend de la place dans le sac à dos) 

J’ai fait, il y a plusieurs années la déclaration d’une arme en C, mais la préfecture me renvoie un papier citant le n° de l’arme en disant qu’ils ne peuvent pas m’envoyer le récépissé de déclaration...
Est-ce que cette lettre vaut récépissé de déclaration ?

jp223 a écrit:... la préfecture me renvoie un papier citant le n° de l’arme en disant qu’ils ne peuvent pas m’envoyer le récépissé de déclaration...

A force, on aura tout vu, tout entendu!
C'est très étonnant!

En détail:
Quand à tu fait cette déclaration? Pour quelle type d'arme?
Quand est ce que cette prèf' te fais cette réponse?


Le sujet de a9802pk concernait le transport d'armes de catégorie B.
Le dire ne suffit pas, il faut le répéter: les titres de transport légitime sont la licence de tir valide, & le carnet de tir.
On peut y ajouter un document d'identité.
Éventuellement , un permis de conduire, un ticket de bus, un billet de train.....
(être en règle, quoi!)

Bien que ce ne soit pas requis, il n'est pas interdit de circuler avec des documents de déclaration/détention.
Juste inutile!

Si vous êtres "inscrit FINIADA", peut importe les documents trimbalés....
Si non, & en possession des documents cités dans la loi & les décrets, c'est tout bon!

Si les agents souhaitent contrôler la régularité des armes détenues, ils peuvent le faire en consultant à distance le fichier AGRIPA.
Si les circonstances leur semblent de devoir faire cette opération dans leur locaux, rien ne l'empêche.
(trier tout une liasse de documents exhibés, à l’abri plutôt que sur la voie publique, en plein vent & sous l'averse, c'est un bon motif... :twisted: )



Effectivement "si on a deux/trois bricoles", pour être sur de ne pas s'être trompé/avoir intervertis les liasses de documents, il faudrait tout emporter.
Tout, tout!
Les documents (récépissés, autorisations), mais aussi, pour être sur, les documents permettant d'obtenir ces documents (des fois que...).

Si ça fait trop: faire plusieurs voyages!
(   mais si "on se fait prendre", à l'aller ou au retour, c'est embarrassant, hein!)

Cela étant dit!
On a les noms! (enfin, les pseudos! )

=> le prochain qui vient chougner qu'y a trop de réglementation, que c'est pas juste, qu’on "fait rien qu'à nous em****er", "y aura droit" à un belle volée de triques!

jp223 a écrit:J’ai fait, il y a plusieurs années la déclaration d’une arme en C, mais la préfecture me renvoie un papier citant le n° de l’arme en disant qu’ils ne peuvent pas m’envoyer le récépissé de déclaration...
Est-ce que cette lettre vaut récépissé de déclaration ?

J'ai ce qu'il faut :
- Carte d'identité
- Licence de tir valide
- Carnet de tir.

Tout le reste est bien au chaud à la maison et en sort le moins possible.
On a déjà assez (trop) de contrainte, il est dangereux de vouloir s'en rajouter...

Joel_ a écrit:Vous ne devez pas en avoir "des masses" parce que moi, avec 25 autos en B plus au moins dans les 120/130 C/D dans Agrippa, hors de question que je me balade avec "l'équivalent d'un bottin" à chaque sortie au stand. D'autant que ce n'est pas légalement requis, comme on l'a abondamment dit plus haut et ailleurs... (et surtout que non motorisé, ben ça pèse et prend de la place dans le sac à dos) 

je ne pense pas que vous vous déplaciez avec 3 dizaines d'armes pour aller au stand ???????????

Moi , j'ai fait tatouer tout le toutim sur mon dos , échelle 1/10 car place restreinte

lu1900 a écrit:Moi , j'ai fait tatouer tout le toutim sur mon dos , échelle 1/10 car place restreinte

Mais du coup, faut tout garder!

J'ai travaillé chez vogica : je ne jette rien !!

encore une fois on voit tout et n'importe quoi et des gens qui se plaignent de la législation mais s'en mettent 3 couches de plus

le jour ou vous prendrez 5mn pour lire la loi, vous arrêterez de penser que...


Modifié par Décret n°2018-542 du 29 juin 2018 - art. 16
1° Le permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d'un titre français de validation en cours vaut titre de port légitime pour les armes, éléments d'arme et munitions de la catégorie C ainsi que pour les armes du a de la catégorie D pour leur utilisation en action de chasse ou pour toute activité qui y est liée ;
2° Le permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, vaut titre de transport légitime des armes, éléments d'arme et munitions de catégorie C ainsi que des armes du a de la catégorie D, destinés à être utilisés en action de chasse ou pour toute activité qui y est liée ;
3° La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu délégation du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code des sports pour la pratique du tir vaut titre de transport légitime des armes, éléments d'arme, systèmes d'alimentation et munitions des catégories A, B et C ainsi que des armes, éléments d'arme et munitions de la catégorie D utilisés dans la pratique du sport relevant de ladite fédération ;
4° La carte de collectionneur vaut titre de transport légitime des armes de catégorie C pour les activités liées à l'exposition dans un musée ouvert au public, à la conservation, à la connaissance ou à l'étude des armes.

la loi ne vous demande en aucune façon d'avoir vos récépissés ou copies (A, B; C ou D), juste votre licence à jour, arrêtez de vous mettre des louches en plus. Et si il y a un soucis les FSI pourront a loisir faire un tour sur agrippa pour vérifier

Voilà qui est "clair, net"...et "sans bavure...???"  

Merci droulz     

l'éternel débat sur de nombreux forum
que chacun fasse comme il veut sans imposer son opinion, de toute façon il sera seul devant le gendarme