législation
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Verchère
Stephane5
joselito
kabourec
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législation
Quelle est la legislation concernant les pièces détachées catégorie B ,
kabourec- Membre confirmé
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Re: législation
Soumis à la dite catégorie....bien sûr , tout dépend de ce que tu appelles '' pièces ''...
joselito- Modérateur
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Localisation : FTA Bully Chti !
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Re: législation
Ben ça dépend des pièces: pièce classée (canon, culasse, boîte de culasse, chargeur...) -> présentation de l'autorisation (ou scan, ou copie)(ou auto B5 si conversion) et de la licence / pièce non classée (monture, organes de visée, bretelle etc...) -> vente (et détention) libre.
Enfin, si je comprends bien la question, qui est pour le moins vague...
Enfin, si je comprends bien la question, qui est pour le moins vague...
"Je comprends pas, ça marchait avant que j'y touche !" (Joe Bar Team, tome 3, page 27)
Stephane5- Pilier du forum
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Localisation : Centre (géographique) de la France
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Re: législation
je pensais à la monture ,bois et accessoires
kabourec- Membre confirmé
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Date d'inscription : 03/01/2012
Re: législation
A priori les pièces "non classées" de C, B et même A il me semble, sont libres.
Mais rien n'empêcherait un revendeur zêlé d'exiger la présentation d'une détention ou de la licence ; et en ce cas je ne pense pas qu'une plainte pour refus de vente aboutirait (au contraire, allez savoir si le commerçant prudent ne recevrait pas en dessous de table une indulgence pour quelque contravention mineure).
Mais rien n'empêcherait un revendeur zêlé d'exiger la présentation d'une détention ou de la licence ; et en ce cas je ne pense pas qu'une plainte pour refus de vente aboutirait (au contraire, allez savoir si le commerçant prudent ne recevrait pas en dessous de table une indulgence pour quelque contravention mineure).
Re: législation
kabourec a écrit:je pensais à la monture ,bois et accessoires
Pièces non classées en vente libre
Seules les pièces classées, comme l'a dit Stephane5 : "canon, culasse, boîte de culasse supérieure et inférieure, chargeur" (il a oublié "barillet") sont soumises au même régime d'achat et de détention que les armes correspondantes.
François
"Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... (Général Gallieni à Madagascar).
oxi81- Pilier du forum
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Localisation : Entre la mer et le ciel des Corbières
Date d'inscription : 14/11/2010
Re: législation
Ouais, mais le barillet, c'est une sorte de chargeur. Et de canon... aussi, quelle idée de revenir sur ces vestiges du 19ème siècle !
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Stephane5- Pilier du forum
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Localisation : Centre (géographique) de la France
Date d'inscription : 19/10/2018
Re: législation
Et il assure aussi la continuité d'un coup sur l'autre, comme une boîte de culasse.Stephane5 a écrit:Ouais, mais le barillet, c'est une sorte de chargeur. Et de canon... aussi, quelle idée de revenir sur ces vestiges du 19ème siècle !
Miraculeux barillet, à la fois boîte de culasse, canon et chargeur. Il constituerait presque à lui seul presque l'arme complète ; d'ailleurs ajoutez-y une poignée sommaire, un chien et une détente et vous aurez ... une poivrière !
Alors oui, totalement démodé : "pas assez compliqué, mon fils". Et puis, difficile à faire en plastoc-merdoc-cédutoc...
Re: législation
kabourec a écrit:Quelle est la legislation concernant les pièces détachées catégorie B ,
bonsoir , avec une petite formule de politesse , c'est mieux ! au moins un petit bonjour !
corde- Membre averti
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Date d'inscription : 23/09/2018
Re: législation
Verchère a écrit:"pas assez compliqué, mon fils".
Euh...ça...quand tu déposes la platine latérale d'un Python, y a quand même de quoi faire à l'intérieur, et si une pièce tombe...vive les tutos sur Youtube ! Certes, beaucoup de ces pièces sont liées à la sécurité de percuteur, et donc pas indispensables, mais quand même...
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Stephane5- Pilier du forum
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Localisation : Centre (géographique) de la France
Date d'inscription : 19/10/2018
Re: législation
Ouais, mais quand c'est tout pété tu peux tout de même tirer en tapant au cul du chien avec un gourdin ; on l'a tous fait quelquefois, non ?
Re: législation
Euh...non. Quelle horreur !!!
Je crois que si la pétoire s'éparpille et que j'ai un gourdin à disposition, ce n'est pas sur elle que je taperai avec... :twisted:
Je crois que si la pétoire s'éparpille et que j'ai un gourdin à disposition, ce n'est pas sur elle que je taperai avec... :twisted:
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Stephane5- Pilier du forum
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Age : 48
Localisation : Centre (géographique) de la France
Date d'inscription : 19/10/2018
Re: législation
Pour revenir sur le classement en B de tout ou partie des éléments d'une arme de poing, j'ai connu dans mon club le cas d'un tireur qui a préféré, sur une arme gravement endommagée, l'abandonner aux services de l’État mais après avoir désossé tout ce qui échappait au classement : hausse, guidon, poignée de crosse, pièces internes du mécanisme de percussion, ressorts....bref, tout ce qui n'était pas classé. Les flics ont un peu tiqué puis après quelques coups de téléphone, ils ont fini par accepter la pauvre relique. Le propriétaire a ensuite revendu les pièces détachées assez aisément. Une façon de limiter la casse financièrement.
garand76- Pilier du forum
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Localisation : Près de Rouen
Date d'inscription : 13/06/2017
Re: législation
C'est ce qu'il faut faire. Ce n'est pas garanti, mais si tu expliques bien et que tu tombes sur quelqu'un de pas trop borné...
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Stephane5- Pilier du forum
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Localisation : Centre (géographique) de la France
Date d'inscription : 19/10/2018
Re: législation
quelques coups de fil à trois quatre armuriers, pour info et prendre la température, d'ici ou d'ailleurs, ne peuvent que constituer aussi une bonne assise de réponse, ou un complément de
Collektor- Membre
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Date d'inscription : 08/01/2021
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