mauser c96

Et pour l'heureux nouveau proprio une hausse!
Et ce sera farpet!

Des hausses , mon pote en a 1kg , suffit de connaitre et on trouve tout..

valinco a écrit:il ne te restes plus qu'à faire une photo de l'intérieur du canon

Voilà, c'est fait !
Pour les couleurs à l'intérieur du canon, il ne s'agit en fait que d'un reflet.





Tof

et bien, il est nickel,
au prix que tu en veux il devrait partir très très vite

valinco a écrit:et bien, il est nickel,
au prix que tu en veux il devrait partir très très vite

C'est sur qu'il s'est bien conservé, son acquéreur fera une bonne affaire

Pas encore vendu :!:

Bonsoir,
en panoplie en Belgique,classé en 1° chez nous;et en plus achat d'une arme de panoplie à un particulier ,pour un français il doit y avoir du "sport"!!
Ou alors,l'acheter comme ça,au risque et péril pour le vendeur et l'acheteur!!
Laurent

A déconseiller très fermement.

tof a écrit:

valinco a écrit:et bien, il est nickel,
au prix que tu en veux il devrait partir très très vite

C'est sur qu'il s'est bien conservé, son acquéreur fera une bonne affaire

oui, maintenant que l'on a vu l'état intérieur,
que ce soit mécanime, système de percussion et canon ...
je révise mon évaluation à la hausse (pas celle où passe la ligne de mire) :twisted:

snocxuatrom a écrit:Bonsoir,
en panoplie en Belgique,classé en 1° chez nous;et en plus achat d'une arme de panoplie à un particulier ,pour un français il doit y avoir du "sport"!!
Ou alors,l'acheter comme ça,au risque et péril pour le vendeur et l'acheteur!!
Laurent

ben , non , en fait moins compliqué que d acheter en Belgique une arme soumise a autorisation

dans les faits , pour ce cas : l acheteur (Français ) doit etre en possession d une autor de 1ere (vierge) , demander aux douanes Française un AIMG en specifiant la nature , N0 de serie , le fait que en Belgique elle soit en vente libre , aller chercher la pétoire en Belgique , demander facture au vendeur , et des que la frontiere est passée aller au bureau de douanes pour la legaliser ,
et l envoyer au banc d épreuve .
faut pas se leurrer , les douanes Française savent tres bien ce qui se vend ailleurs et les lois en vigueur dans chaque pays !
le vendeur Belge peut même faciliter la vie de l acheteur Français , en demandant au banc d épreuve de Liege une attestation comme quoi en Belgique cette arme est classée panoplie , donc vente libre !

pour une arme soumise a autor en Belgique , la il faut en plus une licence d exportation delivrée par le ministere des affaires economique Belge

il vaut mieux respecter les lois de chaque pays , car en termes d armes , seul le respect des lois garantira la continuité du hobby , donc ne jamais donner une possibilité de critique .

lagaffe a écrit:[pour une arme soumise a autor en Belgique , la il faut en plus une licence d exportation delivrée par le ministere des affaires economique Belge

.

Aaaabsolument . Par contre le BA n'est pas obligatoire à ce moment de procédure . C'est une foi en france qu'il est fortement conseillé pour pouvoir l'utiliser en compète . Par contre , les tarifs belges sont vraiment plus intéressants que ceusses de St Etienne . Une foi obtenu l'aimg du bureau E2 (une semaine ) ca roule ... Rien de sorcier en effet

Merci de ces précisions, toutefois je ne pense pas qu'un particulier puisse pas émettre de facture, il vaut mieux demander une attestation de vente dans ce cas.
Avec l'attestation d'arme de panoplie du Banc d'épreuve de Liège, comme le précise Lagaffe, cela devrait être OK.

Je ne me suis pas posé le problème du banc d'épreuve pour mon Mosin acheté chez Colmant. Ce qui a tout déclenché c'est qu'il m'envoie un document qu'il avait à renseigner et à joindre avec mon auto pour le bureau E2. De mémoire ça s'est limité à ça, un petit tour en Belgique, il a renseigné l'auto, m'a filé une facture et basta. Donc, il y aurait quand même un cerfa à remplir pour le vendeur, quelqu'il soit ?

bon , comprenons nous bien :

quand j ecris facture , en fait dans le cas de vente de particulier a particulier c est un simple papelar qui dit que Mr Tartenpion de Belgique a vendu legalement , a la date xxx , une carabine machin , a Mr XXX , comme ca si on a un doute sur une arme volée , ou illegale , ou un bidouillage quelconque , la preuve de la bonne foi de l acheteur est sauf !
donc si je vend une teloche a bijoux , je lui fais un papier comme quoi il l a bien achetée et payée et si un jour on lui declare qu il recele une tv volée , sa bonne foi ne peut etre mise en cause .

pour Cornet : nuance : c est un commercant , avec N0 de TVA ! donc vente qui doit etre declarée a la tva qui viendra lui reclamer quelques roro s !
et cornet a renseigné l autor , comme ca pour les douanes françaises , tout est clair .
et en cas de controle sur le chemin du retour , tout est ok .

si perso je vais chez cornet , acheter une panoplie , il me fera aussi une facture ,a cause de la tva !
si je l achete a xyz , c est pas de facture , mais je peut demander un justificatif pour etre couvert

salut,
pourquoi une AIMG ?
la Belgique fait partie de l'europe non ?
un accord préalable est me semble-t'il plus approprié, non ?

bon , comme c est moi qui ai parlé d AIMG :

j ai utilisé ce terme , car c est ce que je lit en moyenne en visitant les differents forum Français ou on parle d achats hors de l hexagone
j ai aussi deja vu : accord prealable , imaginant dans ma petite tête de Belge que ce devait etre la meme chose
je suis peu au courant des procedures douanieres Françaises ,

et les Français les connaissants, auront rectifié d eux même

Tout juste Lagaffe . Intra ou extra CEE une AIMG est obligatoire . C'est d'ailleurs le même document , seul l'entête change et précise ce point http://www.douane.gouv.fr/data/file/3881.pdf ce formulaire est là : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/douanes/11290.pdf comme vous êtes gentils , tout les formulaires sont là : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/douanes/douanes_bdu.php Ca vas comme ca ???

pas d'accord,
ne pas confondre pays tiers et pays membre en ce qui concerne l'achat d'une arme, des munitions et leurs éléments de 1ère cat des §1, 2 et 3 par un résident français dans un pays membre,
AIMG pour achat dans un pays tiers (Cerfa n°11192*02) http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/douanes/11192.pdf

en ce qui concerne l'achat une d'arme, des munitions et leurs éléments de 1ère cat des §1, 2 et 3 par un résident français dans un pays membre
Accord préalable pour achat dans un pays membre (Cerfa n°11290*01) http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/douanes/11290.pdf


Introduction en provenance d'un État membre de la Communauté européenne

Matériels de guerre et matériels assimilés

En application de l'article 2 ter du code des douanes, l'introduction en provenance d'un Etat membre de la Communauté européenne des matériels de guerre et matériels assimilés repris à l'arrêté du 17 juin 2009 (JORF du 21 juin 2009) est soumise à des formalités de dédouanement, précisées par le BOD n° 6817 du 8 avril 2009 (disponible en ligne sur ce site). Ces formalités n'ont pas d'incidence sur les dispositions statistiques et fiscales intracommunautaires : la déclaration d'échange de biens (DEB) reste obligatoire.

A l'exception des armes, munitions et leurs éléments des §1, 2 et 3 de la 1ère catégorie acquis à titre personnel qui dont le transfert est subordonné à un accord préalable de transfert (CERFA n° 11290*01 disponible sur le portail ministériel), l'importation des matériels des trois premières catégories, est soumise à autorisation d'importation de matériel de guerre (AIMG), sauf dérogation prévue par l'article 73 du décret n°95-589 du 6 mai 1995.

tout est là :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3943

Vous avez étés plus rapides que moi pour l 'accord préalable...

Juste pour expérience perso . J'ai acheté un Garand au "Lux" et j'ai du faire une AIMG . Faute de quoi , pas de fusil ... Maintenant faites comme bon vous semble Je suis persuadé que panoplie ou pas la procédure est la même à notre niveau . Que ce soit une AIMG standart ou simplifiée , cela reste un accord de douane Propos données par le bureau E2 lors de mes démarches .

C 'est bon à savoir,même si Le Luxembourg n 'est pas à ma connaissance un pays tiers......

comme quoi, d'une expérience à l'autre ...
j'ai commandé au Luxembourg et en Allemagne avec un accord préalable,
par contre j'ai aussi commandé en Suisse et là, il m'a fallu une AIMG ...

qu'appelles-tu une "AIMG standart ou simplifiée" ?

Leboulanger a écrit: Que ce soit une AIMG standart ou simplifiée , cela reste un accord de douane Propos données par le bureau E2 lors de mes démarches .

que cela soit un accord de douane est un fait,
qu'il faille tel ou tel document en est un autre,

ici on parlera d'importation pour un pays tiers comme la Suisse,
et d'introduction pour un pays membre comme la Belgique

les textes sont clairs, nets et précis en la matière :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3943#1
il n'y a pas à tortiller...

ps: histoire à suivre avec la réforme en cours,
en espérant que le C96 passe collection chez nous aussi

Je supprime ce post

C 'est du reste la raison pour laquelle je te prie aimablement de bien vouloir te présenter avant de poster.

C 'est là : http://tir-collection.forumactif.org/la-case-presentation-f3/

ok