Changement propriétaire Gras 1874
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Changement propriétaire Gras 1874
Bonjour à tous, je me suis inscrit sur le forum il n'y a pas longtemps, comme demandé je me suis présenté, j'aurais une question;
J'ai en ma possession un fusil gras modèle 1874 déclaré, je voudrais le vendre à un ami mais je ne sais pas comment m'y prendre, dois-je aller en armurerie avec lui ? à t-il simplement besoin de le redéclaré ?
Merci beaucoup pour vos avis
PS: je l'ai acheté sur naturabuy en donnant ma carte d'identité mais je n'ai reçu aucuns papiers disant que ce fusil m'appartient, je ne sais pas si c'est normal...
J'ai en ma possession un fusil gras modèle 1874 déclaré, je voudrais le vendre à un ami mais je ne sais pas comment m'y prendre, dois-je aller en armurerie avec lui ? à t-il simplement besoin de le redéclaré ?
Merci beaucoup pour vos avis
PS: je l'ai acheté sur naturabuy en donnant ma carte d'identité mais je n'ai reçu aucuns papiers disant que ce fusil m'appartient, je ne sais pas si c'est normal...
Letommy76- Membre
- Nombre de messages : 2
Age : 24
Date d'inscription : 30/07/2022
Re: Changement propriétaire Gras 1874
Cette arme est en catégorie D et n'a pas à être connue de l'administration.
Pour le vendre, rien à faire sauf s'assurer que l'acheteur est majeur (CNI)
Pour le vendre, rien à faire sauf s'assurer que l'acheteur est majeur (CNI)
Non nobis Domine, non nobis, sed Nomini Tuo da Gloriam.
http://winchester-lsg.forumotion.com/
http://prehistoire-xixeme.forumactif.org/
CLOSDELIF- Pilier du forum
- Nombre de messages : 22782
Age : 72
Localisation : 81
Date d'inscription : 03/09/2009
Re: Changement propriétaire Gras 1874
Bonjour,
un fusil mdle 1874 "Gras" n'as pas à être déclaré, c'est donc tout à fait normal que vous n'ayez rien reçu comme papier.
Comme toutes armes de catégorie D, il suffit d’être majeur pour le détenir.
un fusil mdle 1874 "Gras" n'as pas à être déclaré, c'est donc tout à fait normal que vous n'ayez rien reçu comme papier.
Comme toutes armes de catégorie D, il suffit d’être majeur pour le détenir.
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Recherche tout accessoires pour FM chauchat et mitrailleuses hotchkiss 1914 / St Etienne 1907
Lestat- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2221
Age : 37
Date d'inscription : 08/06/2010
Re: Changement propriétaire Gras 1874
Apparemment, il a été acquis assez récemment (NB, & "21 ans" ), il n'a pas donc été acquis lorsqu'il était en 1ère catégorie (houllah! ça, c'était il y a longtemps!).
Il est donc en D-e, acquisition & détention libre aux personnes majeures, & non interdit d'armes.
(vérifie quand même le classement sur l'annonce de l'achat! NB fait parfois "à sa guise" , question réglementation....)
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7495
Age : 53
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
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