Changement de direction et autorisations

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Message  HELIX Mer 14 Déc - 15:35

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Dans le cas d'un changement de président, quelles sont les démarches à faire concernant les autorisations de détentions du club, sachant qu'elles sont à la fois au nom du club et au nom de l'ancienne présidence.

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Message  MikeDundee Mer 14 Déc - 17:01

Bonjour hélix 
C’est arrivé chez nous il y a quelques années : un mail au service des armes de la préfecture, une copie de l’assemblée générale avec le nom du nouveau président et les autorisations étaient revenues par voie postale…
salut 
Ps : la durée de validité des autorisations n’avait pas été modifiée
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Changement de direction et autorisations Empty Re: Changement de direction et autorisations

Message  Pâtre Mer 14 Déc - 17:06

salut

Je dirais : contacter les agents du services armes de la pref, pour les informer du fait.

A vrai, dire, bien qu'ayant eu le cas dans deux club (changement de présidence), je me suis pas intéressé à ce cas de figure.   Embarassed
Qui n'est pas précisé (à moins que ça m'ai échappé) dans le CSI.


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Message  Jeppesen Mer 14 Déc - 18:37

La procédure décrite par MikeDundee est la bonne. salut 


De toute façon, la Préfecture doit être informée du changement de Président de l'Association (idem, copie de l'AG au service concerné)

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