Les autorisations B5
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Pâtre
HELIX
dgil01
obaneck
8 participants
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Les autorisations B5
Bonjour à tous les amateurs d’accessoires classés et de conversions
Reçu ce jour de la préfecture de mon département.
À lire avec le soin qui convient. Détail important : les préf des A-M et du Var veulent que les courriers pour ces B5 soient envoyés en LRAR. Il est plus que probable que d’autres préf s’alignent sur ce type d’envoi.
Reçu ce jour de la préfecture de mon département.
À lire avec le soin qui convient. Détail important : les préf des A-M et du Var veulent que les courriers pour ces B5 soient envoyés en LRAR. Il est plus que probable que d’autres préf s’alignent sur ce type d’envoi.
obaneck- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2707
Age : 70
Localisation : Près de la Grande Bleue
Date d'inscription : 20/05/2021
Re: Les autorisations B5
Bonjour, je viens de renouveler une B5 dans l'Ain en courrier simple.
Un petit mois d'attente, une convocation à la gendarmerie pour une petite audition et une demande de facture de coffre (j'avais fait une certification sur l'honneur lors de ma demande par courrier)
J'ai ensuite (une semaine après ) reçu ma B5 en courrier simple (la semaine dernière)
Un petit mois d'attente, une convocation à la gendarmerie pour une petite audition et une demande de facture de coffre (j'avais fait une certification sur l'honneur lors de ma demande par courrier)
J'ai ensuite (une semaine après ) reçu ma B5 en courrier simple (la semaine dernière)
dgil01- Pilier du forum
- Nombre de messages : 1505
Age : 51
Date d'inscription : 29/04/2021
Re: Les autorisations B5
Plus de 6 mois que j'attends la mienne
HELIX- Administrateur
- Nombre de messages : 25160
Age : 56
Date d'inscription : 12/02/2009
Re: Les autorisations B5
obaneck a écrit:.... les préf des A-M et du Var veulent que les courriers pour ces B5 soient envoyés en LRAR. ....
Ils exigent aussi un certificat médical "normalisé".
Et ont des exigences sur la preuve de détention de coffre. (=> plus de facture, ni de photos exigées. Une attestation sur l'honneur de détention d'un coffre adapté : c'est la formule réglementaire)
.....Sont donc pas dans les clous.
(mais, sans contest, c'est eux qui décident!....)
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7473
Age : 53
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Re: Les autorisations B5
Ben oui, ce sont eux les décideurs. Allez dont leur répondre (avec LRAR) qu'ils n'ont pas à demander ça, qu'ils aillent se faire voir et que vous ne leur fournirez pas.Pâtre a écrit:obaneck a écrit:.... les préf des A-M et du Var veulent que les courriers pour ces B5 soient envoyés en LRAR. ....
Ils exigent aussi un certificat médical "normalisé".
Et ont des exigences sur la preuve de détention de coffre. (=> plus de facture, ni de photos exigées. Une attestation sur l'honneur de détention d'un coffre adapté : c'est la formule réglementaire)
.....Sont donc pas dans les clous.
(mais, sans contest, c'est eux qui décident!....)
Tenez nous quand même au courant du délai d'attente avant de recevoir vos autorisations.
lou gascoun- Pilier du forum
- Nombre de messages : 6179
Age : 80
Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009
Re: Les autorisations B5
Est-ce que ce n'était pas dans le "cahier des charges" ou la "feuille de route" initiaux du SCA avant qu’il ne devienne SCAE que de normaliser les procédures des Préfectures au niveau national, notamment s’agissant de leurs demandes ou exigences envers les administrés ?
La SCAE a-t-il été informé de cette dernière exigence locale extravagante ?
La SCAE a-t-il été informé de cette dernière exigence locale extravagante ?
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D-Falk- Membre averti
- Nombre de messages : 105
Age : 72
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 10/05/2023
Re: Les autorisations B5
La question que je me pose : Pourquoi les B 5' qui sont si je ne m'abuse, uniquement des éléments d'armes ?
lou gascoun- Pilier du forum
- Nombre de messages : 6179
Age : 80
Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009
Re: Les autorisations B5
Parce que le logiciel (que le mon dentier nous envie) ne sait pas encore comment les gérer, les pisseurs de lignes de codes doivent attendre les cahiers des charges et les protocoles de test des cerveaux du donneur d’ordre, puis faudra un devis et l’accord des Finances, et enfin trouver comment intégrer ça au mieux dans l’usine à gaz sans planter (trop longtemps) le système
Tu crois que c’est fastoche, toi, le dir’ du SCAE J.-S. M. est parti, l’urgence c’est de ne pas bouger, idem aux ministères
Tu crois que c’est fastoche, toi, le dir’ du SCAE J.-S. M. est parti, l’urgence c’est de ne pas bouger, idem aux ministères
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D-Falk- Membre averti
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Age : 72
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 10/05/2023
Re: Les autorisations B5
en tant que médecin ;; c'est quoi un certificat médical normalisé ?
Teruel
Teruel
teruel- Futur pilier
- Nombre de messages : 895
Age : 63
Localisation : pays basque
Date d'inscription : 29/01/2010
Re: Les autorisations B5
Salut, je pense qu'il s'agit du modèle de certificat proposé par la FFT à remplir par le médecin.
tonyfree- Membre expert
- Nombre de messages : 516
Age : 58
Localisation : paname
Date d'inscription : 18/03/2013
Re: Les autorisations B5
Le plus important, dans le certificat médical, c’est la mention : à ce jour. Cela exonère totalement le médecin si son patient a pété son quart d’heure colonial 15 jours plus tard.
Ipso facto, cela prouve l’inutilité totale du certificat médical
Ipso facto, cela prouve l’inutilité totale du certificat médical
obaneck- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2707
Age : 70
Localisation : Près de la Grande Bleue
Date d'inscription : 20/05/2021
Re: Les autorisations B5
le toubib prudent prendra soin d'éviter la mention "à ce jour" pour lui préférer "à cet instant", des fois que le patient pète les plombs en sortant du cabinet après avoir vu le prix de la consultation, ou découvert une prune sur son pare-brise ou qu'il s'est fait tirer sa trottinette électrique
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D-Falk- Membre averti
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Age : 72
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 10/05/2023
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