Chargeur rare et couteux
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Dudu792
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TIR et COLLECTION Armes Règlementaires :: Les accessoires :: Les accessoires et effets d'équipements pour armes
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Re: Chargeur rare et couteux
Bonjour,
c'est très bien l'impression numérique mais quid du copyright? les chargeurs appartiennent à leur concepteur (pour les récents) donc attention au règles de droit en terme de copie puisque telle est l'action présentée, copier un modèle existant c'est de la copie pure et dure.
Combien de temps faut-il avant qu'une pièce tombe dans le droit public?
A partir de quel point peut on fabriquer un objet "copié" en y apportant des détails qui le distingue de la pièce originelle au point qu'il n'est plus copyrighté?
a+
fred
c'est très bien l'impression numérique mais quid du copyright? les chargeurs appartiennent à leur concepteur (pour les récents) donc attention au règles de droit en terme de copie puisque telle est l'action présentée, copier un modèle existant c'est de la copie pure et dure.
Combien de temps faut-il avant qu'une pièce tombe dans le droit public?
A partir de quel point peut on fabriquer un objet "copié" en y apportant des détails qui le distingue de la pièce originelle au point qu'il n'est plus copyrighté?
a+
fred
freddu49- Membre expert
- Nombre de messages : 617
Age : 58
Date d'inscription : 21/05/2018
Re: Chargeur rare et couteux
https://www.entreprises.gouv.fr/fr/industrie/politique-industrielle/qu-est-que-la-propriete-industriellefreddu49 a écrit:Bonjour,
c'est très bien l'impression numérique mais quid du copyright? les chargeurs appartiennent à leur concepteur (pour les récents) donc attention au règles de droit en terme de copie puisque telle est l'action présentée, copier un modèle existant c'est de la copie pure et dure.
Combien de temps faut-il avant qu'une pièce tombe dans le droit public?
A partir de quel point peut on fabriquer un objet "copié" en y apportant des détails qui le distingue de la pièce originelle au point qu'il n'est plus copyrighté?
a+
fred
20 ans pour le brevet, jusqu’à 25 ans pour le dessin.
Apres il suffit parfois de pas grand chose pour contourner le brevet, par exemple capsule nespresso en alu et capsule plastoc compatible.
PFH- Membre expert
- Nombre de messages : 514
Age : 38
Date d'inscription : 07/01/2021
Re: Chargeur rare et couteux
Et on a le droit de fabriquer, pour certaines des pièces, classées (en B voire en A) comme ça ? Cela me semble étrange.....
Tout le monde est hoplophobe, tout dépend de quel côté de l'arme on se trouve...
le Molvanien- Futur pilier
- Nombre de messages : 864
Age : 60
Date d'inscription : 24/08/2020
Re: Chargeur rare et couteux
le Molvanien a écrit:Et on a le droit de fabriquer, pour certaines des pièces, classées (en B voire en A) comme ça ? Cela me semble étrange.....
L'article R-313-28 CSI prévoit des conditions bien précises pour l'autorisation de fabrication de pièces classées d'armes à feu des catégories A1 et B.
N'importe qui ne peut pas fabriquer n'importe quoi
Ou la recette parfaite pour le boom-boom-boom "police, ouvrez..!" à 6h du matin (en plus, l'actualité du moment s'y prête)....
François
"Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... (Général Gallieni à Madagascar).
oxi81- Pilier du forum
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Localisation : Entre la mer et le ciel des Corbières
Date d'inscription : 14/11/2010
Re: Chargeur rare et couteux
Déjà que sur paaf et autres , certains vendent des chargeur sans détention de l'arme .....un jour ...
" y'en a qui ont essayé ...z'ont eu des problèmes !!!"
" y'en a qui ont essayé ...z'ont eu des problèmes !!!"
Cordialement...Patrice.... lu1900@gmail.com
lu1900- Pilier du forum
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Localisation : Quadrant alfa
Date d'inscription : 06/01/2009
Re: Chargeur rare et couteux
Peut être Dudu792 possède t il les agrément nécessaires... sinon mal barré s'il persiste dans son entreprise (et sa pub)...
lou gascoun- Pilier du forum
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Age : 80
Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009
Re: Chargeur rare et couteux
Bonjour, il avait indiqué travailler avec un armurier:lou gascoun a écrit:Peut être Dudu792 possède t il les agrément nécessaires... sinon mal barré s'il persiste dans son entreprise (et sa pub)...
https://www.tircollection.com/t57155-recherche-fabricant-de-ressort#764248
PFH- Membre expert
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Age : 38
Date d'inscription : 07/01/2021
Re: Chargeur rare et couteux
Exact. Tout baigne donc pour lui.
lou gascoun- Pilier du forum
- Nombre de messages : 6197
Age : 80
Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009
Re: Chargeur rare et couteux
lou gascoun a écrit:Exact. Tout baigne donc pour lui.
Ou pas.
Tous les armuriers n'ont pas l'autorisation de fabrication. Ce n'est pas systématique avec l'autorisation de commerce.
François
"Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... (Général Gallieni à Madagascar).
oxi81- Pilier du forum
- Nombre de messages : 10903
Age : 62
Localisation : Entre la mer et le ciel des Corbières
Date d'inscription : 14/11/2010
Re: Chargeur rare et couteux
Mais comme je n' ai pas envie de débattre ...
lou gascoun- Pilier du forum
- Nombre de messages : 6197
Age : 80
Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009
Re: Chargeur rare et couteux
Autorisation c'est bon ^^
Pour les droit effectivement dans certain cas il y a des brevet
Mais si on reprend le design d'origine...or la je ne copie pas je créer entièrement le modèle et j'y implante des améliorations
Dans le modèle pour frg2 l'introduction est nettement amélioré, plus fluide les cartouche se présente également bien plus haut et donc réduit egalement la friction général (utiles pour nos amis qui font du rechargement) la résistance est également retravailler
Je rajouterai " ATTENTION !!! " ne pas jouer avec la fabrication "maison" les risque sont très gros !!!! ... l'état et l'Europe on annoncé la chasse ....je l'ai vu .....vous perdrez tout et bien plus....
"Tout ce sais ,même si vous le savez pas"
Pour les droit effectivement dans certain cas il y a des brevet
Mais si on reprend le design d'origine...or la je ne copie pas je créer entièrement le modèle et j'y implante des améliorations
Dans le modèle pour frg2 l'introduction est nettement amélioré, plus fluide les cartouche se présente également bien plus haut et donc réduit egalement la friction général (utiles pour nos amis qui font du rechargement) la résistance est également retravailler
Je rajouterai " ATTENTION !!! " ne pas jouer avec la fabrication "maison" les risque sont très gros !!!! ... l'état et l'Europe on annoncé la chasse ....je l'ai vu .....vous perdrez tout et bien plus....
"Tout ce sais ,même si vous le savez pas"
Dudu792- Membre averti
- Nombre de messages : 162
Age : 26
Date d'inscription : 15/08/2022
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