fusil de chasse

BrunoUS17 a écrit:Dis, G02, tu es souvent contrôlé dans ton coin ?
En 35 ans de conduite et 40 ans de tir, je n'ai JAMAIS eu un seul contrôle.
Ha si, 2 fois : alcoolémie en sortant du boulot (à 16h00 ! mais après question au gendarme, il paraît qu'il y en a des chargés à cette heure-là ) et re-alcoolémie mais en Espagne (là, je me demande encore comment je m'en suis sorti, 1h00 du mat' après un "paséo" correct. Bon, je tenais encore sur la moto, quand même...).

Ahaha, il faut sortir le soir un peu :p Comme on est de la même zone, Le rond point de Latresne le vendredi ou samedi entre minuit et 4h du matin par exemple est TRES favorable aux contrôles...,pour en avoir eu quelques un; mais ça s'est toujours très bien passé (Alcolémie <0.5g, Permis,carge grise, CT et assurance à jour, pneus bons...en gros tout 100% bon;rien qui soit discutable/ambigüe pour faire la parallèle avec le fusil de chasse )

Je n'avais pas remarqué que tu étais du coin... et j'habite à St Caprais, alors le rond-point de Latresne, je connais ! Mais pas aux heures que tu indiques...
Les honnêtes gens dorment (et pas gens d'arme !) à ces heures là.

L'aviateur a écrit:Bonsoir;

Votre post me donne l'occasion d'une question que je me pose depuis une moment. Le terme arme de collection s'applique t'il au arme de chasse lisse. Un vieux fusil lisse peut-il être classé en D2 et non en D1 du fait de son âge (collection). Part exemple un coach gun colt modèle 1878 que j'ai vu à la vente est-il en D2 ou bien D1?

Merci de vos éclairages.

Bien cordialement

L'aviateur

Salut à tous;

C'est fou comme m'a question vous à inspirée ... !!! C'est juste pour blaguer. Peut-être que m'a question est idiote, mais j'ai vu des coach gun colt 1878 en vente comme D2 et bien sur des vieux 16 juxtaposé proposé comme D1. Le millésime 1900 s'applique-t-il ? erreur de vendeur ???

Bref je me pose toujours la question...

Bien cordialement

L'aviateur

Sous toutes réserves. Je ne suis pas un spécialiste et certainement certains distingués membres de l'UNPACT pourraient ils mieux répondre à ta question.

- Le coach gun est antérieur à 1900 (coach gun colt 1878 en vente comme D2). Il est effectivement classé en D2 par le Décret du 30 juillet 2013 '(qu'il convient de consulter pour plus ample information). Si du moins c'est une arme d'époque. Si c'est une reproduction moderne, ça se complique et à mon avis (mais ce n'est que le mien) rentre dans la catégorie des armes de chasse et comme telle soumise aux critères imposés (longueur 80 cm, canon de 45cm, encore que ceux ci ne semblent pas, sauf erreur de ma part, repris par les textes nouveaux). Ils ne figurent d'autre part pas sur la liste des "Armes de dangérosité avérée".


Quant aux  "vieux16 juxtaposé proposé comme D1" il y a fort à parier que ce sont des percussions centrale système "Hamerless" ou autre et postérieurs à 1900. Comme tels ils sont bien classés en D1, soumis à déclaration si acquis après 2011...Ce qui est bien le cas puis qu'ils sont en vente en 2017... 


Allo les spécialiste de l'UNPACT...

G02 a écrit:Beh pas de soucis alors; c'est juste que par exemple quand je me fais controler au volant et que l'on me demande si j'ai bu, répondant "non" de de bonne fois on ne me dit pas "ok pas de soucis, bonne route Monsieur" 

Je préfere etre sûr de ce que je dois répondre ^^ 

Donc en gros on peu se pointer avec le premier fusil de chasse du même type,même sans facture du moment que l'on répond qu'on l'a eu avant 2011 c'est bon le contrôle s'arrete là et on repart avec? Dans ce cas pas de soucis c'est un super gouffre juridique qui pour une fois tourne en notre avantage, je n'en suis que plus heureux  )

La chose à déjà été jugé, suite à une saisie des douane. Réponse du tribunal "Possession vaut titre".

Et sur la route si (cas tout a fait improbable puisque qu'il n'y a plus que des contrôles de vitesse) par hasard, on me pose la question avez vous bu, je répond toujours non.