le mauser est revenu

bon et bien c'est enfin fait, mon mauser est bon pour le service, merci  l'armurier   grace a lui , je vais pouvoir tiré en étant en régle ,et voici son BE 

Félicitations    mais le passage au Banc d'épreuve de St Etienne ne dispense pas d'une déclaration d'arme cat C à la préf. pour être vraiment en règle.

c'est l'armurier qui s'en occupe, il l'a déclarée cette semaine , et elle seras a mon nom

la boulange a écrit:c'est l'armurier qui s'en occupe, il l'a déclarée cette semaine , et elle seras a mon nom

Nickel !

Cette histoire de BE obligatoire avec effet rétroactif ou pas m'a mis le doute…
Et les échanges sur le sujet n'ont pas fait émerger de consensus...
D'ailleurs la question se pose aussi sur d'autres forums...

Sujet à continuer à creuser sans s'écharper… Peut être le staff pourrait il créer une rubrique dédiée et fortement modérée où seules les contributions documentées et argumentées apparaitraient ?

ce BE  , quand tu as une arme de découverte , et que tu as un armurier sympa  il le passe au  BE pour ce protégé avant de continué la régularisation , et savoir si ce n'est pas une arme qui aurais une drole d'histoire (tombée d'un camion) 

la boulange a écrit: et savoir si ce n'est pas une arme qui aurais une drôle d'histoire (tombée d'un camion) 

avec les mauser, ça peut être pire encore, le mec a pu dessouder un allemand pour lui piquer! 

la boulange a écrit:ce BE  , quand tu as une arme de découverte , et que tu as un armurier sympa  il le passe au  BE pour ce protégé avant de continué la régularisation , et savoir si ce n'est pas une arme qui aurais une drole d'histoire (tombée d'un camion) 

En quoi le banc d'épreuve qui ne teste que la résistance d'une arme peut "protégér" un armurier ??? (en dehors d'un problème d'assurance)

En quoi le certificat du banc atteste de "l'histoire" de l'arme ????

biensur  mais si tu veux pas dépensé plus pour une arme de découverte , lui il le passe au banc et si il y avait un probléme de ex( feuillure ) il peu faire ce qu'il faut, il faut comprendre que lui il a droit d' acheté une arme de découverte , donc il, la fait éprouvé , pour plus de clareté (pour notre administration tres pointilleuse) et apres il te la revend , c'est pas compliqué et il n'y a pas FRAUDE tout et claire c'est pas plus compliqué  

An ix a écrit:

la boulange a écrit:ce BE  , quand tu as une arme de découverte , et que tu as un armurier sympa  il le passe au  BE pour ce protégé avant de continué la régularisation , et savoir si ce n'est pas une arme qui aurais une drole d'histoire (tombée d'un camion) 

En quoi le banc d'épreuve qui ne teste que la résistance d'une arme peut "protégér" un armurier ??? (en dehors d'un problème d'assurance)

En quoi le certificat du banc atteste de "l'histoire" de l'arme ????

   Je comprend pas non plus. Déclarer une arme c'est la déclarer point. Le BE est une autre chose.    Rien à voir.

La question était de savoir si le décret de 1960 s'applique aux armes antérieures ou pas. C'est un problème de législation, pas d'assurance.

Décret dont se foutent d'ailleurs royalement certaines enseignes pro sur le net  (Mosin-Nagant non éprouvés CIP par exemple…)

lolo65 a écrit:La question était de savoir si le décret de 1960 s'applique aux armes antérieures ou pas. C'est un problème de législation, pas d'assurance.

Décret dont se foutent d'ailleurs royalement certaines enseignes pro sur le net  (Mosin-Nagant non éprouvés CIP par exemple…)

Je te suis mal !!! MN non éprouvé mais le mien n'a rein de tout ça comme la plupart de mes armes étrangères.    Certaines viennent de Belgiques et n'ont pas de poinçon pourtant elles sont légalement déclarées et proviennent aussi d'armuriers. J'ai peut-être raté un truc.  

En faisant l'analogie avec une voiture, je dirais que la déclaration en préfecture c'est la carte grise, et que le passage au BE, c'est le contrôle technique … pour les armes auxquelles le décret 60-12 s'applique. Et c'est là qu'est le flou...


Voir le décret ici : http://legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19600114&numTexte=&pageDebut=00439&pageFin=#

En gros et aujourd'hui tout ce qui est dans l'Europe et reconnu, pas la Suisse elle n'en fait pas partie. Si il y a des exceptions je ne les connais pas.
Ton décret date de 1960 et parfois de 1939, les temps ont changés depuis certainement. Ceci dit si on le lis on se pose des questions.

Justement, le décret de 1960 est cité en entête de la nouvelle directive de classement des armes. Et il s'applique toujours.

Ainsi un Mosin-Nagant qui est importé en France aujourd'hui depuis l'ex-URSS (non membre CIP) doit être éprouvé, soit au BE de Saint-Etienne, soit dans un pays membre de la CIP (ex : poinçons du BE allemand).
Ce cas de figure est clair.

Par contre pour les armes "de grenier" type Mauser ou Lebel déclarées avec le décret d'amnistie et présentes en France avant 1960, venant d'un pays membre de la CIP, et non transformées (calibre d'origine), passage au BE ou pas ?

lolo65 a écrit:Justement, le décret de 1960 est cité en entête de la nouvelle directive de classement des armes. Et il s'applique toujours.

Ainsi un Mosin-Nagant qui est importé en France aujourd'hui depuis l'ex-URSS (non membre CIP) doit être éprouvé, soit au BE de Saint-Etienne, soit dans un pays membre de la CIP (ex : poinçons du BE allemand).
Ce cas de figure est clair.

la russie non membre CIP ? j'ai du mal à le croire    voir ICI. de plus, tous ces mosin arrivant en france et ces muns de surplus 7.62x39 et 7.62x54r vendues au grand jour( par des commerçant ayant pignon sur rue) et provenant d'un pays non CIP....... j'ai un gros doute! et si le B.E. de st-étienne est bien obligatoire, qui risque quoi? le vendeur ou l'acquereur?  

lolo65 a écrit:En faisant l'analogie avec une voiture, je dirais que la déclaration en préfecture c'est la carte grise, et que le passage au BE, c'est le contrôle technique … pour les armes auxquelles le décret 60-12 s'applique. Et c'est là qu'est le flou...


Voir le décret ici : http://legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19600114&numTexte=&pageDebut=00439&pageFin=#

Bonjour,
Faisons l'analogie avec une voiture:une voiture doit ètre conforme à sa date de  PV de réception par le Service des Mines,et le controle technique n'a pour but que de vérifier le bon état  du véhicule,pas sa conformité.Vous pouvez donc circuler en Renault AX "taxi de la Marne",sans ABS,sans ceintures,sans....Pour moi,une arme dans son état d'origine ,d'avant parution des textes cités',n'a pas à ètre rééprouvée.

bon ...j'en rempli le grenier ..et le reste je l'enterre

marlain a écrit:bon ...j'en rempli le grenier ..et le reste je l'enterre

Si tu enterres merci de donner l'adresse du jardin. Signé "un ami qui t e veux du bien".  

maintenant , on peut enterrer en préservant de l'oxydation.....cet outil a passé 5ans sous terre ....les optiques sont irrécupérables (obligé de le cacher il n'avait pas payé la TVA quand il est entré sur le territoire français en 14

Ce Mauser a t'il reçu un poinçon d'épreuve à SE ?


CDT

mauserfan a écrit:Ce Mauser a t'il reçu un poinçon d'épreuve à SE ?


CDT

tout est la haut