renouvellement de detention
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renouvellement de detention
Bonjour a tous,
question sans doute simple, mais tant quon y a pas été confronté...
Mes detentions se terminent en avril 2015, je dois les renouveler 3 mois avant...ça c'est bon!
Mais comment proceder? Puis je anticiper et les renouveler plus tot? Ou faut-il tomber pile sur la date?
La date est celle de l'aquisition de l'arme ou celle de l'obtention de l'autorisation detention?
Merci pour vos infos et vécus!
question sans doute simple, mais tant quon y a pas été confronté...
Mes detentions se terminent en avril 2015, je dois les renouveler 3 mois avant...ça c'est bon!
Mais comment proceder? Puis je anticiper et les renouveler plus tot? Ou faut-il tomber pile sur la date?
La date est celle de l'aquisition de l'arme ou celle de l'obtention de l'autorisation detention?
Merci pour vos infos et vécus!
reglofrance- Futur pilier
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Date d'inscription : 11/08/2010
Re: renouvellement de detention
Trois mois avant la fin de la validité. Rien ne t'empêche de l'envoyer 15 jours plus tôt, ça ne mange pas de pain...
Corto Maltese- Futur pilier
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Re: renouvellement de detention
doublon
Dernière édition par Lariflette le Dim 12 Oct 2014, 18:14, édité 1 fois
Lariflette- Futur pilier
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Re: renouvellement de detention
Renouveller plus tot ,tu peux (enfin chez nous ,c'est accepté pour regrouper toutes les détentions à la meme date.
La date butoir est celle qui est inscrite sur ton autorisation (valable du .... au ...) et la demande doit etre sur le bureau de la pref 3 mois avant cette limite de detention.
S.
La date butoir est celle qui est inscrite sur ton autorisation (valable du .... au ...) et la demande doit etre sur le bureau de la pref 3 mois avant cette limite de detention.
S.
Lariflette- Futur pilier
- Nombre de messages : 871
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Date d'inscription : 28/02/2009
Re: renouvellement de detention
Ok, merci. Mais la demande de renouvellement, je la trouve ou? 1 demande par arme?
Envoi en recommandé?
Envoi en recommandé?
reglofrance- Futur pilier
- Nombre de messages : 962
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Date d'inscription : 11/08/2010
Re: renouvellement de detention
Ici c'est une demande par arme :
la fiche verte de la FFT,
une fiche d'état civil,
la photocopie de l'autorisation actuelle de l'arme en question,
la photocopie de la facture du coffre (ou photo du coffre),
une photocopie de preuve de domicile,
la photocopie de ta licence en cours de validité,
la photocopie du carnet de tir (recto verso),
une enveloppe affranchie en recommandée.
Je pense que je n'ai rien oublié.
Demander plus tôt oui, tu peux.
la fiche verte de la FFT,
une fiche d'état civil,
la photocopie de l'autorisation actuelle de l'arme en question,
la photocopie de la facture du coffre (ou photo du coffre),
une photocopie de preuve de domicile,
la photocopie de ta licence en cours de validité,
la photocopie du carnet de tir (recto verso),
une enveloppe affranchie en recommandée.
Je pense que je n'ai rien oublié.
Demander plus tôt oui, tu peux.
Invité- Invité
rep..
Perso...8 jours avant l'expiration, j'ai donc télephoné à la Préf' qui m'a dit d'envoyer par courrier tous les élements pour le renouvellement en y ajoutant le Ptit' mot comme quoi, on s'était joint par télephone pour expliquer le retard...j'en ai profité pour regrouper toutes mes détentions à la même date...Ouff'...5 ans sans paperasses...
joselito- Modérateur
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Date d'inscription : 29/05/2011
Re: renouvellement de detention
Houla, la facture du coffre je l'avais lors de la demande d'autorisation, mais pour la retrouver!! Si j'ai eu les autos, forcement j'avais un coffre et j'ai deja produit la facture! Pourquoi la remontrer??
La feuille verte de la FFT, je la demande a mon club?
Désolé, je suis vraiment a la ramasse avec la paperasse!!
La feuille verte de la FFT, je la demande a mon club?
Désolé, je suis vraiment a la ramasse avec la paperasse!!
reglofrance- Futur pilier
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Date d'inscription : 11/08/2010
Re: renouvellement de detention
reglofrance a écrit:Houla, la facture du coffre je l'avais lors de la demande d'autorisation, mais pour la retrouver!! Si j'ai eu les autos, forcement j'avais un coffre et j'ai deja produit la facture! Pourquoi la remontrer??
La feuille verte de la FFT, je la demande a mon club?
Désolé, je suis vraiment a la ramasse avec la paperasse!!
Scanne et gardes sur ton ordi + une clef USB toutes tes pièces. Imagine que tu perdes ton carnet de tir, t'es mal...
lionrobe- Pilier du forum
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Age : 72
Date d'inscription : 09/06/2010
Re: renouvellement de detention
Pas faux!
Dès demain je fais ça, et je pars a la recherche de la facture! Sinon reste plus qu'a acheter un nouveau coffre...
Dès demain je fais ça, et je pars a la recherche de la facture! Sinon reste plus qu'a acheter un nouveau coffre...
reglofrance- Futur pilier
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Date d'inscription : 11/08/2010
Re: renouvellement de detention
La feuille verte c'est à ton club que tu la demande. Scanner et mettre dans le PC c'est pas idiot ou sur un clé USB aussi.
Invité- Invité
Re: renouvellement de detention
Quelques précisions supplémentaires
Tu demande à ton club de tir la fiche verte pour un renouvellement de détention c'est l'avis préalable.
Ton Président de club devra également te remettre une attestation prouvant que tu es membre d'un club de tir.
En attendant la feuille verte fait une demande d'acte de naissance avec la mention Copie intégrale. soit tu vas à la
Sur internet tu te procures le Cerfa N° 12644*02
www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12644.do
que tu imprimes, attention la dernière page Annexe à la demande d'autorisation il te faudra l'imprimer en autant d'exemplaires que tu as d'autorisations de renouvellement à demander.
Il te faut maintenant remplir correctement ces documents Cerfa.
Te voilà prêt maintenant à constituer ton dossier.
- la fiche verte
- l'attestation d'appartenance à un club de tir
- Le Cerfa et les feuilles annexes
- Tu fais une photocopie recto verso de ta licence de tir. Attention il doit y avoir la signature du Président de club + ta signature et celle de ton médecin traitant.
- La ou Les photocopies recto verso de ton ou tes carnet(s) de tir tamponné(s) par le club. Attention il faut fournir au minimum le ou les carnet(s) prouvant les contrôles réguliers sur 3 ans minimum.
- La photocopie recto verso de ta carte d'identité.
- La photo copie d'un justificatif de domicile : facture à ton nom et à ton adresse : eau, gaz, électricité, téléphone... de moins de 3 mois.
- La photocopie d'une facture d'achat de coffre fort
- La photocopie de toutes tes autorisations de détention d'armes pour lesquelles tu demandes le renouvellement
- Une enveloppe (le format A4 est préférable) affranchie en recommandé avec accusé de réception à 4,88€ (à vérifier en fonction du nombre de pages pour le retour des autorisations, deux pages A4 par autorisation). Sur cette enveloppe inscrire ton adresse dans la zone destinataire.
- Personnellement je rajoute un petit mots avec mes coordonnées : téléphones, fax, Email et adresse.
Tu demande à ton club de tir la fiche verte pour un renouvellement de détention c'est l'avis préalable.
Ton Président de club devra également te remettre une attestation prouvant que tu es membre d'un club de tir.
En attendant la feuille verte fait une demande d'acte de naissance avec la mention Copie intégrale. soit tu vas à la
Sur internet tu te procures le Cerfa N° 12644*02
www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12644.do
que tu imprimes, attention la dernière page Annexe à la demande d'autorisation il te faudra l'imprimer en autant d'exemplaires que tu as d'autorisations de renouvellement à demander.
Il te faut maintenant remplir correctement ces documents Cerfa.
Te voilà prêt maintenant à constituer ton dossier.
- la fiche verte
- l'attestation d'appartenance à un club de tir
- Le Cerfa et les feuilles annexes
- Tu fais une photocopie recto verso de ta licence de tir. Attention il doit y avoir la signature du Président de club + ta signature et celle de ton médecin traitant.
- La ou Les photocopies recto verso de ton ou tes carnet(s) de tir tamponné(s) par le club. Attention il faut fournir au minimum le ou les carnet(s) prouvant les contrôles réguliers sur 3 ans minimum.
- La photocopie recto verso de ta carte d'identité.
- La photo copie d'un justificatif de domicile : facture à ton nom et à ton adresse : eau, gaz, électricité, téléphone... de moins de 3 mois.
- La photocopie d'une facture d'achat de coffre fort
- La photocopie de toutes tes autorisations de détention d'armes pour lesquelles tu demandes le renouvellement
- Une enveloppe (le format A4 est préférable) affranchie en recommandé avec accusé de réception à 4,88€ (à vérifier en fonction du nombre de pages pour le retour des autorisations, deux pages A4 par autorisation). Sur cette enveloppe inscrire ton adresse dans la zone destinataire.
- Personnellement je rajoute un petit mots avec mes coordonnées : téléphones, fax, Email et adresse.
Si c'est possible,c'est déjà fait. Si c'est impossible ça se fera
Mon Forum : Armes du Paléolithique au XIXème Siècle ---> http://prehistoire-xixeme.forumactif.org/
Winchester 1866- Pilier du forum
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Date d'inscription : 20/11/2012
Re: renouvellement de detention
Merci d'avoir été plus précis que moi Winchester 1866, j'en avais oublié le fameux cerfa.
Invité- Invité
Re: renouvellement de detention
lionrobe a écrit:reglofrance a écrit:Houla, la facture du coffre je l'avais lors de la demande d'autorisation, mais pour la retrouver!! Si j'ai eu les autos, forcement j'avais un coffre et j'ai deja produit la facture! Pourquoi la remontrer??
La feuille verte de la FFT, je la demande a mon club?
Désolé, je suis vraiment a la ramasse avec la paperasse!!
Scanne et gardes sur ton ordi + une clef USB toutes tes pièces. Imagine que tu perdes ton carnet de tir, t'es mal...
J'ai tout scanné comme tu dis et sauvegardé dans deux endroits
Pour faire un nouveau demande ou un renouvellement j'ai le CERFA, avec nom, adresse, armes en possession etc. déjà rempli a l'ordi (avec l'outil machine a écrire dans ADOBE) et les scans des autres documents requises (sauf justificatif de domicile qui doit être récente)
Des que j'ai le fiche vert je change les caractéristiques de l'arme sur le CERFA et j'imprime, ça pends 3 minutes
http://www.tsap43.com
nobby- Futur pilier
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Re: renouvellement de detention
carbone14 a écrit:Merci d'avoir été plus précis que moi Winchester 1866, j'en avais oublié le fameux cerfa.
Et la pièce identifiée
Si c'est possible,c'est déjà fait. Si c'est impossible ça se fera
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Winchester 1866- Pilier du forum
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Localisation : Ile de France
Date d'inscription : 20/11/2012
Re: renouvellement de detention
Bon c'est vraiment pas mon sujet pour les conseils. Je ferai bien mieux de la fermer. Quand je le fais pour moi ça va pour les autres c'est plutôt
Invité- Invité
Re: renouvellement de detention
C'est pas grave, on t-aime bien quand même
Si c'est possible,c'est déjà fait. Si c'est impossible ça se fera
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Winchester 1866- Pilier du forum
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Date d'inscription : 20/11/2012
Re: renouvellement de detention
Je vois que je fais rire.Winchester 1866 a écrit:C'est pas grave, on t-aime bien quand même
Invité- Invité
Re: renouvellement de detention
Certaines préfectures demandent d'envoyer les originaux des détentions, sans que je vois une raison logique. penser à faire des copies pour la période d'attente.
Par contre, chez moi, un seul CERFA et un tableau Excel des armes détenues avec n° de série et n° des autorisations a toujours été accepté...
Par contre, chez moi, un seul CERFA et un tableau Excel des armes détenues avec n° de série et n° des autorisations a toujours été accepté...
Fra78- Pilier du forum
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Localisation : Versailles / Biarritz
Date d'inscription : 25/08/2009
Re: renouvellement de detention
Super, merci, j'y vois plus clair!
La feuile verte, je la demande a l'avance, il y a un delai?
Pour le reste, je vais me mettre en chasse, j'ai encore le temps, mais il passe vite!!!
La feuile verte, je la demande a l'avance, il y a un delai?
Pour le reste, je vais me mettre en chasse, j'ai encore le temps, mais il passe vite!!!
reglofrance- Futur pilier
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Age : 52
Date d'inscription : 11/08/2010
Re: renouvellement de detention
Pour la feuille verte c'est rapide uniquement un échange de courrier donc quelques jours
Si c'est possible,c'est déjà fait. Si c'est impossible ça se fera
Mon Forum : Armes du Paléolithique au XIXème Siècle ---> http://prehistoire-xixeme.forumactif.org/
Winchester 1866- Pilier du forum
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Age : 76
Localisation : Ile de France
Date d'inscription : 20/11/2012
Re: renouvellement de detention
Ce que tu appelle la feuille verte, c'est l'avis préalable. Tu la demandes à to président de club. Maintenant tout se fait par internet sur ITAC. le président fait la demande et la ligue a délégation de la FFT pour valider. La demande validée revient (toujours par internet) à ton président qui a un stock d'avis préalables vierges et qui l'imprime. J'ai eu une demande dimanche matin et j'ai envoyé l'avis au tireur ce matin, donc le tout a été fait en moins de 24heures. Je renvoie l'avis préalable signé au tireur, accompagné du cerfa quivabien, ceux ci étant fournis au président de club par la préfecture. Au dos du cerfa la liste des pièces à fournir est imprimée, ainsi que l'adresse de la préfecture (celle d'Indre et Loire en l'occurrence). Ensuite le traitement à la préfecture pour un renouvellement prend moins d'une semaine!
Maintenant pour le coffre, si tu n'as pas la facture (on a pu t'en faire cadeau ou c'est celui de ton grand père) une simple déclaration sur l'honneur suffit et si tu l'accompagnes d'une photo, c'est mieux.
Maintenant pour le coffre, si tu n'as pas la facture (on a pu t'en faire cadeau ou c'est celui de ton grand père) une simple déclaration sur l'honneur suffit et si tu l'accompagnes d'une photo, c'est mieux.
fortekor- Membre confirmé
- Nombre de messages : 411
Age : 77
Localisation : centre
Date d'inscription : 18/01/2009
Re: renouvellement de detention
Bon, c'est quand meme compliqué ! L'avis favorable doit dater de moins de 3 mois lui aussi?
Pour le coffre, c'est une bonne nouvelle!
Merci encore pour toutes ces reponses precises et constructives!
Pour le coffre, c'est une bonne nouvelle!
Merci encore pour toutes ces reponses precises et constructives!
reglofrance- Futur pilier
- Nombre de messages : 962
Age : 52
Date d'inscription : 11/08/2010
Re: renouvellement de detention
Pour le coffre c'est peut-être une bonne nouvelle mais plusieurs contrôles de la bonne présence de ce coffre ayant eu lieu il vaut mieux être réglo dans sa déclaration sur l'honneur. (il me semble qu'un tel cas a déjà été relaté sur le forum).
En ce qui me concerne tous les documents sont scannés , conservés en double sur des clefs USB et les originaux justement dans le coffre (y compris sa facture).
HELIX- Administrateur
- Nombre de messages : 25160
Age : 56
Date d'inscription : 12/02/2009
Re: renouvellement de detention
fortekor a écrit:Ce que tu appelle la feuille verte, c'est l'avis préalable. Tu la demandes à to président de club. Maintenant tout se fait par internet sur ITAC. le président fait la demande et la ligue a délégation de la FFT pour valider. La demande validée revient (toujours par internet) à ton président qui a un stock d'avis préalables vierges et qui l'imprime. J'ai eu une demande dimanche matin et j'ai envoyé l'avis au tireur ce matin, donc le tout a été fait en moins de 24heures. Je renvoie l'avis préalable signé au tireur, accompagné du cerfa quivabien, ceux ci étant fournis au président de club par la préfecture. Au dos du cerfa la liste des pièces à fournir est imprimée, ainsi que l'adresse de la préfecture (celle d'Indre et Loire en l'occurrence). Ensuite le traitement à la préfecture pour un renouvellement prend moins d'une semaine!
Maintenant pour le coffre, si tu n'as pas la facture (on a pu t'en faire cadeau ou c'est celui de ton grand père) une simple déclaration sur l'honneur suffit et si tu l'accompagnes d'une photo, c'est mieux.
De toute façon, une facture du coffre ne valait pas plus qu'une déclaration sur l'honneur. Rien n'empêchait quiconque de photocopier la facture de son "voisin".
C'est en partie la raison pour laquelle il y a des contrôles par les Forces de l'Ordre de la présence d'un coffre chez le détenteur d'armes.
Blackwater- Membre confirmé
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Age : 56
Date d'inscription : 02/09/2013
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