classement des 1874 M14, 1886-93 M27 et 1886-93 R35

Hello,

la DGA a répondu à mon émail concernant le classement de nos vénérables ancêtres.

Pour la DGA ils sont en D 2 e   :mrgreen:

Que voilà une réponse claire...Et positive !
Par extension, peut on considérer le RB en 8 Lebel et/ou le 1889 Belge modifié 36 comme des D ?

au moins, là, c'est clair !

a rien comprendre et c'est tant mieux
ils feraient bien d'en faire autant pour les 86/93 en 8x348

JLH4590 a écrit:a rien comprendre et c'est tant mieux
ils feraient bien d'en faire autant pour les 86/93 en 8x348

Ben ça, c'est clairement du D ....

merci pour cette info , j'archive



petite question au passage, comment je fais pour faire déclasser le Lebel R35 que j'ai et qui est déclaré en C au près de ma préfecture

Une bien bonne nouvelle...mais bon, ca fait des annees qu on nous rabache que si modifié post 1900 alors c est du C....c est a n y rien comprendre....

merci pour l'info

plutôt surpris pour les R35 et M27 ,c'est une bonne chose

Et on fait comment avec son Gras M14 qui est déclaré . On demande à la pref de le retirer du fichier agripa ?

CLOSDELIF a écrit:Que voilà une réponse claire...Et positive !
Par extension, peut on considérer le RB en 8 Lebel et/ou le 1889 Belge modifié 36 comme des D ?

Le 1889/36 Belge n'utilise plus la culasse modèle 1889 mais une culasse de type 98K .

HELIX a écrit:

CLOSDELIF a écrit:Que voilà une réponse claire...Et positive !
Par extension, peut on considérer le RB en 8 Lebel et/ou le 1889 Belge modifié 36 comme des D ?

Le 1889/36 Belge n'utilise plus la culasse modèle 1889 mais une culasse de type 98K .

C'est absolument faux !
Même si la partie arrière est ressemblante au système 98, le corps lui même et la partie avant sont totalement différents, avec par exemple un petit extracteur encastré...Et sont héritées du fusil 1889.
Il y a sûrement  d'ailleurs plus de différence avec le 98 qu'entre le Mauser Suédois type 96 (D) et celui ci!!!
L'action , culasse et boîtier, ne sont donc pas du tout du type 98 et ne peuvent ni mécaniquement, ni historiquement lui être associées.
Après, je me contente de poser une question d'ordre législatif

Marc j'ai dit de type 98K , je n'ai pas dit de 98K .
Sinon comme toi je suis très intéressé par les interprétations que l'on peut faire car en plus des deux exemples que tu as cité je pourrais ajouter le cas du Mauser Suédois modèle 38 , des Carcano 91/38 et du Carcano M41 etc ......
En même temps pourquoi les fusils longs Lee Enfield sont ils classés en D et pas le SMLE MKIII , etc ... , la liste peut ainsi être longue .

voxan a écrit:
petite question au passage, comment je fais pour faire déclasser le Lebel R35 que j'ai et qui est déclaré en C au près de ma préfecture

HELIX a écrit:
Et on fait comment avec son Gras M14 qui est déclaré . On demande à la pref de le retirer du fichier agripa ?

Effectivement, pour faire disparaître vos armes de catégorie D-2° de votre "fiche de situation du détenteur", il faut en faire la demande écrite à votre préfecture, en vous attendant parfois à des réponses surprenantes, puisque la transformation des catégories lors du changement de réglementation n'a pas toujours eu le résultat escompté dans AGRIPPA et il reste de nombreuses armes qui ont été reclassées en C dans AGRIPPA et pour lesquelles votre préfecture refusera catégoriquement de les passer en D-2° (ils n'en ont d'ailleurs pas le droit) et de les enlever de votre dossier.

Donc allez-y, demandez... Et venez nous dire si vous avez eu satisfaction, ça pourra certainement servir à d'autres.

et du coup les SR 96/11 et autres mosin 91/30 ?

j'ai fait plusieurs demandes, pour le moment je n'ai eu que cette réponse  

Super...On va donc attendre de tes nouvelles...

pour ce qui est des armes du système Mosin 91, elles sont spécifiquement classée en C par la liste d'exception (comme les Mauser 98 et les Berthier). La question ne se pose pas pour elle.

effectivement , je n'ai pas regardé cette liste   je cherchais juste un modèle à plus grande diffusion que nos réglos ... pas sur que la multiplication d'armes en catégorie D2 soit bien vue par tout le monde .

pour le Steyr M95 en 8x56 D2 ou C ?

[quote="Gilles78"]



[quote="voxan"]
petite question au passage, comment je fais pour faire déclasser le Lebel R35 que j'ai et qui est déclaré en C au près de ma préfecture [/quote]












[quote="HELIX"]
Et on fait comment avec son Gras M14 qui est déclaré . On demande à la pref de le retirer du fichier agripa ?
[/quote]






Effectivement, pour faire disparaître vos armes de catégorie D-2° de votre "fiche de situation du détenteur", il faut en faire la demande écrite à votre préfecture, en vous attendant parfois à des réponses surprenantes, puisque la transformation des catégories lors du changement de réglementation n'a pas toujours eu le résultat escompté dans AGRIPPA et il reste de nombreuses armes qui ont été reclassées en C dans AGRIPPA et pour lesquelles votre préfecture refusera catégoriquement de les passer en D-2° (ils n'en ont d'ailleurs pas le droit) et de les enlever de votre dossier.

Donc allez-y, demandez... Et venez nous dire si vous avez eu satisfaction, ça pourra certainement servir à d'autres.

si je peux me permettre  demandez des copies d'écran de la fiche agripa [/quote]

Merci pour le courrier  qui les classent en D2: sympa

Quand au 1886 / 93 M27,  c'est super  encore faut il tomber dessus. Depuis 20 ans que j'en cherche un, même en
mettant beaucoup de sous j'en ai jamais vu à la vente.

Ce sont plus des protos,

le fusil Mauser Belges 89/36 C ou D ???

Bonsoir,
Merci pour ces infos précieuses !
Même si pour le cas du Lebel M27 je devrais pas été trop ennuyé tant le "risque", pardon, la chance d'en posséder un est proche du nul absolu 
Vu la rareté de la bête .... Pourtant j'aimerai tant avoir ce genre de dilemme

kirvari39 a écrit:le fusil Mauser Belges 89/36 C ou D ???

Si l'on suit le raisonnement des experts techniques de la DGA/TT de Bourges, le mécanisme fonctionnel étant globalement inchangé lors de la modification par racourcissement, le classement en D est possible.

Mais comme le rappelle systématiquement la même DGA/TT dans ses courriers, elle n'émet qu'un avis technique destiné à étayer la proposition de classement par la commission interministérielle de classement puis la décision par les ministres au travers d'un arrêté interministériel. Tant que cette étape n'est pas franchie, on ne peut que prononcer des hypothèses.
Or jusqu'ici, cette commission ne s'est jamais réunie pour statuer sur des classements d'armes anciennes, uniquement sur le classement d'armes nouvelles (et neuves) que les importateurs français souhaitent pouvoir importer.

Gilles78 a écrit:

kirvari39 a écrit:le fusil Mauser Belges 89/36 C ou D ???

Si l'on suit le raisonnement des experts techniques de la DGA/TT de Bourges, le mécanisme fonctionnel étant globalement inchangé lors de la modification par racourcissement, le classement en D est possible.

Mais comme le rappelle systématiquement la même DGA/TT dans ses courriers, elle n'émet qu'un avis technique destiné à étayer la proposition de classement par la commission interministérielle de classement puis la décision par les ministres au travers d'un arrêté interministériel. Tant que cette étape n'est pas franchie, on ne peut que prononcer des hypothèses.
Or jusqu'ici, cette commission ne s'est jamais réunie pour statuer sur des classements d'armes anciennes, uniquement sur le classement d'armes nouvelles (et neuves) que les importateurs français souhaitent pouvoir importer.

Son prédécesseur l'ETBS de Bourges avait le rôle d'expert vis à vis des douanes et délivrait (ou non) les documents nécessaires à l'importation des armes anciennes sans qu'il lui fut nécessaire une décision d'une commission interministérielle. On a encore bien compliqué les choses comme toujours.

D'ailleurs, je me souviens avoir eu une discussion avec l'expert de l'époque qui classait les Fagnus Maquaire en 8ème alors qu'ils n'étaient pas expressément cités dans l'arrêté de déclassement. Il y avait du bon sens chez cet homme.