Dépôt d'arme en armurerie
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Dépôt d'arme en armurerie
Une drôle d'histoire qui arrive à un de mes amis tireur. IL vient de recevoir un courrier de la préfecture de la Somme, lui demandant de justifier la possession d'un revolver Arminius. Problème, il a remis cette arme à un armurier ardennais en 2007 (Oui, il y a 15 ans !). Amiens lui demande de traiter le problème avec la préfecture des Ardennes. Il a heureusement gardé une trace de ce dépôt en armurerie mais d'après le service des armes de Charleville, il est toujours considéré propriétaire et responsable de ce revolver. Premiers effet du SIA ? Il a obligation de régulariser avant le 25 mars, mais comment faire ?
LP13- Futur pilier
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Re: Dépôt d'arme en armurerie
Qu'est ce que ce "dépôt"?
Un dépôt pour réparation, ou autre?
Un "dépôt-vente" ? (ce qui n'existe en réalité pas! Soit on est détenteur d'une arme, soit on ne l'est plus.)
S'il a une preuve qu'il a confié cette arme à un armurier, ça devrait se résoudre (pas forcément simplement....).
S'il a gardé une copie de la détention "libérée" par l'armurier, ça devrait aller encore mieux! Et plus rapidement.
Il est possible aussi que l'armurier n'ai pas rempli son office.
Même chose pour la pèf'.
"logiquement", s'il avait conservé cette arme, il y aurait eu "quelques" renouvellements d'autorisation de détention depuis 2007!
Pâtre- Pilier du forum
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Re: Dépôt d'arme en armurerie
C'est ce qu'on se dit, il aurait des nouvelles s'il n'avait pas renouvelé depuis 15 ans. Tout semble venir de la Somme où il n'a jamais mis les pieds !
LP13- Futur pilier
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Date d'inscription : 08/07/2012
Re: Dépôt d'arme en armurerie
J'ai connaissance d'une histoire similaire, mais avec "seulement" deux ans d'ancienneté!
La pref' d'un département voisin appelle un copain, au sujet d'une arme (PA, cat.B, etc). En interrogeant sur des irrégularités.
L'arme avait été vendue, à un armurier, par correspondance (à l'autre bout de la France, tout au sud).
Puis semble t'il vendue, une ou deux fois depuis.
"administration" non effectuée. Mon collègue était administrativement toujours détenteur.... (son autor était bien "libérée....)
Parfois c'est au niveau des pref' qu'il se passe des truc bizarres.
Pâtre- Pilier du forum
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