Déménagement/importation CH/FR
4 participants
Page 1 sur 1
Déménagement/importation CH/FR
Salut!
Je n’ai pas trouvé de réponse à cette question précise, mais si un post couvre déjà le sujet (ou en partie), merci de me rediriger vers celui ci.
Donc je réside en Suisse et je souhaite reprendre le tir (ça part bien). Il est ici assez simple de se procurer des armes (du moins celles qui m’intéressent pour tirer, ce qui est bien également).
Mais ma question, comme le titre a pu en donner l’indication, quid d’un retour vers la France?
En effet, si je souhaite retourner dans l’hexagone, y a t il une procédure particulière à suivre (vu que le transfert se ferra de “moi à moi”, sans passer par un armurier/courtier)? Devrais-je simplement tout revendre localement ?
Voilà, question un peu complexe pour moi (mais j’aimerais savoir si je peux faire du shopping!!! :riding: )
Bonne journée!
Je n’ai pas trouvé de réponse à cette question précise, mais si un post couvre déjà le sujet (ou en partie), merci de me rediriger vers celui ci.
Donc je réside en Suisse et je souhaite reprendre le tir (ça part bien). Il est ici assez simple de se procurer des armes (du moins celles qui m’intéressent pour tirer, ce qui est bien également).
Mais ma question, comme le titre a pu en donner l’indication, quid d’un retour vers la France?
En effet, si je souhaite retourner dans l’hexagone, y a t il une procédure particulière à suivre (vu que le transfert se ferra de “moi à moi”, sans passer par un armurier/courtier)? Devrais-je simplement tout revendre localement ?
Voilà, question un peu complexe pour moi (mais j’aimerais savoir si je peux faire du shopping!!! :riding: )
Bonne journée!
mauserFTW- Membre
- Nombre de messages : 4
Age : 34
Date d'inscription : 05/12/2019
Re: Déménagement/importation CH/FR
Si c'est un "retour temporaire"= carte Européenne d'arme à feu
(même si la Confédération ne fait pas partie de l'UE, les accords de libre échange/circulation concernent cette "carte")
Néanmoins, il faut en plus de ce document que le voyage soit motivé: participation à un concours, par exemple.
Si "retour définitif", ce sera une importation.
Plus précisément une exportation (de Suisse) & une importation en France.
Pour la Suisse, il faudrait poser la question aux autorités compétentes.
Je pense qu'il faut un document du pays d'arrivée, prouvant que tu est en capacité de posséder ces armes. (AIMG)
C'est pas par ce que tu peux détenir certaines armes en Suisse que tu peux les détenir en France!
Il faut aussi le document de suivi (pour le transit entre les deux pays).
Coté France: Capacité à détenir les armes (licence de tir, & si armes de catégorie B: autor'. Donc, toute la procédure d'obtention des autor').
Demande d'AIMG au douanes. Dédouanement lors du passage de la frontière (paiement TVA! )
Et si tu y retourne, il faut tout refaire à l'envers!
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7472
Age : 53
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Re: Déménagement/importation CH/FR
Hello !
Personne, et surtout pas les services concernés, ne peut présager de l'avenir de la réglementation des armes...
Toutes les réponses que tu pourrais obtenir ne concernent que l'instant présent!
Un conseil: vis ta vie, et tu verras de quoi "demain" sera fait !
Personne, et surtout pas les services concernés, ne peut présager de l'avenir de la réglementation des armes...
Toutes les réponses que tu pourrais obtenir ne concernent que l'instant présent!
Un conseil: vis ta vie, et tu verras de quoi "demain" sera fait !
Non nobis Domine, non nobis, sed Nomini Tuo da Gloriam.
http://winchester-lsg.forumotion.com/
http://prehistoire-xixeme.forumactif.org/
CLOSDELIF- Pilier du forum
- Nombre de messages : 22757
Age : 72
Localisation : 81
Date d'inscription : 03/09/2009
Re: Déménagement/importation CH/FR
CLOSDELIF a écrit:Hello !
Personne, et surtout pas les services concernés, ne peut présager de l'avenir de la réglementation des armes...
Toutes les réponses que tu pourrais obtenir ne concernent que l'instant présent!
Un conseil: vis ta vie, et tu verras de quoi "demain" sera fait !
Et j'ajouterai comme "je réside en Suisse et je souhaite reprendre le tir (ça part bien). Il est ici assez simple de se procurer des armes" ben faut surtout pas revenir malheureux
Vmax666- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2258
Age : 65
Localisation : Suisse
Date d'inscription : 07/09/2012
Re: Déménagement/importation CH/FR
Merci pour ces infos!
et aussi ces conseils (même si ça sonne plus tirphilosophie.com).
et aussi ces conseils (même si ça sonne plus tirphilosophie.com).
mauserFTW- Membre
- Nombre de messages : 4
Age : 34
Date d'inscription : 05/12/2019
Sujets similaires
» Déménagement en Belgique
» Déménagement et législation.
» arme et déménagement
» importation cat C
» importation usa
» Déménagement et législation.
» arme et déménagement
» importation cat C
» importation usa
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum