Passage au BE obligatoire ?

Ben dis donc..Quel débat, Constructif et bien agréable à vous suivre....   

On parle d épreuve dans un pays où l on recharge beaucoup à mon avis les assureurs s en tamponnent  quand ce n est pas les erreurs de poudre qui arrivent tres rarement mais qui arrivent cf TMF;donc relativisons l impact securitaire de l éventuelle obligation . Le BE rassure quand on lui envoie une rogne mais comme dit plus haut il ne te donne aucune assurance que çà ne va pas péter demain.Car le vrai besoin comme dirait l autre c est la securité Une bonne visite chez l armurier comme filtre prealable.

Leboulanger a écrit:
Aucun ton malveillant dans ma réponse . Sois en rassuré .

Leboulanger a écrit:C'est d'une simplicité logique évidente mon brave An iX .

C'est ce que j'appelle de la condescendance, non ? En clair : je t'explique car tu es trop con pour le comprendre...

Leboulanger a écrit:
Seulement merci de ne pas polémiquer a chaque fois que j'ai le malheur de vous donner une info qui ne vous plaise pas .  

Où ai-je polémiqué ? Où ai-je dit que l'info ne me plaisait pas ?

D'ailleurs pour moi tous ces échanges sont constructifs et nullement polémiques.

On cherche simplement à savoir ce que dit la loi et uniquement la loi.

An ix a écrit:


C'est ce que j'appelle de la condescendance, non ? En clair : je t'explique car tu es trop con pour le comprendre...



On cherche simplement à savoir ce que dit la loi et uniquement la loi.

Il semble en effet que tu le soit trop , toi ; pour dissocier un ton amicale humoristique avec une réelle remarque désobligeante !
Je saurais désormais garder une distante neutre en ton égard pour que ces échanges restent constructif et non du genre de ton dernier message .

Pour la dernière citation que tu me relate , tu n'es pas le centre du monde .
Dans son contexte originel , elle s'adressait à une assemblée .
C'est regrettable que tu t'en sois senti directement visé .
Maintenant il semble qu'elle se justifie non ?

Est-ce suffisamment claire pour que tu le comprenne ? J'ose espérer que oui .
Plus tôt on en reviendra à la source du sujet .
Ceci pour le bien collégiale .

Hé, on est entre copains là!  

C'est toute la difficulté de l'interprétation des propos sur un forum. C'est pourquoi j'essaye d'utiliser un maximum de "smiley" pour faire passer à mon interlocuteur le fond de ma pensée   

J'ai sans doute mal interprété tes propos mais je t'assure n'en avoir pas sentit le côté humoristique. Mais bon, on ne va pas en faire un fromage  

Je te ferai tout de même remarquer, gentiment, que tu as également tendance à prendre rapidement la mouche, non ? Mes derniers propos ne se voulaient absolument pas agressifs  

Aller, comme tu le dis, revenons au débat...

 

Heureusement mon brave Cheyenne78 . Sans quoi je ne serais pas entré sur ce sujet .
Surtout vue le temps que je passe en recherche pour , de mon côté ; essayer d'en apporter des infos fiables .
Car ce souci est sensible et il est nécessaire pour nous ; tireurs collectionneurs d'être rassuré sur la conformité de la chose .
Et ce n'est absolument pas si simple qu'il n'y parait .

Pour le moment ce que je retiens :

En vertu de l'arrêté 60-12 du012/01/1960 :

Le "BE" est obligatoire pour TOUTES les armes .

Il ne semble pas avoir d'effet rétro-actif mais cette notion de "TOUTES" les armes m'inquiète . ( pas d'exception d'année de fabrication . Induction d'effet rétro-actif ou pas ?    )

Le "BE" uniquement CIP est valable .

L'année de naissance des armes n'est pas si simple à établir . ( L'année de canon ne l'établi pas , nous le savons bien  :twisted:  )

Pour le moment je poursuis mes recherches de mon côté et vous tiens au jus .  

Leboulanger a écrit:...
Et ce n'est absolument pas si simple qu'il n'y parait...

Je suis à 200% d'accord   

Juste un petit mot pour rappeler à nouveau qu'on est entre copains ...Je sais que parfois la passion l'emporte sur la nécessité d'emploi du juste mot, mais par pitié, n'oubliez pas que nous sommes une communauté qui doit se serrer les coudes.....  

Pour le Banc d'Ereuve de Neutralisation , le nouveau descriptif est ici :

http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&ved=0CDAQFjAA&url=http%3A%2F%2Fwww.legifrance.gouv.fr%2FWAspad%2FUnTexteDeJorf%3Fnumjo%3DDEFD0600469A&ei=hRdJU7fdAuiw0AXZ_YHQBA&usg=AFQjCNHxm8jkh2NKfN9G0TYXIz2p0tb8lg

- pour les systèmes d'armes et armes embarqués d'un calibre inférieur à 20 millimètres selon les modalités et les procédés techniques définis par l'arrêté du 7 septembre 1995 susvisé.

Arrêté que voici : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&cad=rja&uact=8&ved=0CDAQFjAA&url=http%3A%2F%2Fwww.legifrance.gouv.fr%2FaffichTexte.do%3Bjsessionid%3D0B1C0F95B9D484B054FB0E8ABDC93B21.tpdjo07v_2%3FcidTexte%3DJORFTEXT000000188767%26categorieLien%3Did&ei=BBlJU6aOO6Gn0QWF5YG4Dw&usg=AFQjCNHNt8DJoUZIOzpIHDowMu0rIpcWDQ

Art. 3. - Les armes importées d'un pays tiers à la Communauté européenne visées à l'article 2 ci-dessus sont soumises à l'expertise de l'établissement technique désigné par le ministre de la défense

Art. 7. - Pour être classées dans la 8e catégorie ( 2), les armes de 1re, 4e, 5e et 7e catégorie sont soumises à des opérations effectuées selon les procédés techniques fixés par le ministre de la défense après avis du ministre de l'intérieur et définis en annexe du présent arrêté (1). Seules ces opérations, visant à rendre les armes inaptes au tir même y compris dans le cas où est utilisée une conversion, satisfont aux dispositions réglementaires sous réserve qu'elles soient exécutées dans les conditions et selon les modalités du présent chapitre.
L'établissement désigné par le ministre de la défense, pour définir les procédés techniques à mettre en oeuvre visés ci-dessus, est un établissement de la délégation générale pour l'armement.


Son responsable en tant qu'expert est bien le contrôleur général des armées que j'ai cité .

Art. 9. - L'organisme agréé pour l'exécution des opérations visées à l'article 7 ci-dessus est le banc d'épreuve pour les armes à feu de Saint-Etienne, reconnu et autorisé par le ministre de l'industrie et géré par la chambre de commerce et d'industrie de Saint-Etienne. Le banc d'épreuve pour les armes à feu de Saint-Etienne est responsable de la bonne exécution des opérations ci-dessus.



Art. 10. - La surveillance technique des activités visées à l'article 7 ci-dessus et confiées au banc d'épreuve des armes à feu de Saint-Etienne est assurée par la direction de la qualité de la délégation générale pour l'armement. Cette surveillance donne lieu à perception de redevances.

Et ?

Bonnet rouge a écrit:Et ?

Et , apres un petit " bonjour" j'apprécirais que l'on réponde aux questions monsieur Bonnet Rouge .
Comme celle ci par exemple :

Leboulanger a écrit:

Bonnet rouge a écrit:

zouaverifle a écrit:Bref et donc...tout le monde doit (ou presque) envoyer ses armes au BE dans ce cas ? Catégorie B ou C quoi qu'il en soit...

ZR

Non ,pas si l'arme provient d'un pays membre du CIP et non civilisée par changement de calibre !

Une arme née réglementaire reste réglementaire. Croyez vous que les armuriers prennent le risque de vendre des armes non légales.

Remarquez que les armes US importées possèdent le poinçon du BE français, les US ne sont pas membres du CIP et n'ont pas de banc d'épreuve fédéral.
C'est le fabricant qui s'engage sur la qualité de sa production.

Monsieur Bonnet rouge nous fera grand plaisir en présentant ( comme je l'ai fait ) ses sources et textes relatifs à ses affirmations .
Le jour ou un d'entre nous sera confronté à pépin , avec arme non éprouvée ; il devra pouvoir présenter des éléments plus concrets que l'assurance de sieur Bonnet rouge pour défendre son cas face aux autorités .  

Si ca c'est pas de l'interprétation ... C'est le fabricant qui s'engage sur la qualité de sa production Tu poursuivras Erfurt ou Spandau si ton "momo" G98 venait à exploser en emportant les yeux de ton voisin de tir au stand !  

Allez , sur ce ...  

.
Donc , merci de nous faire proffoter de VOS SOURCES étayant VOS AFFIRMATIONS ci dessus .  

Je suis avec intérêt ce débat mais Leboulanger tu semble bloqué sur les cas particulier de la 8 eme catégorie...peut être me trompe-je ?

N'y a t'il pas confusion ?  Pas de polémique je cherche juste "the right way"   

ZR

Je crois en effet qu'on mélange les problèmes du classement en catégorie et neutralisation, qui est du ressort de la DGA, organisme d'ailleurs totalement indépendant fonctionnellement du Contrôle Général des Armées et le problème de l'épreuve qui ne relèvent pas du tout des mêmes textes.
J'avais bien indiqué qu'une arme importée depuis 1960 doit être éprouvée, mais sans rétroactivité.
La discussion en devient complètement confuse.

 

Le banc d'épreuve est législativement très proche que ce soit pour la neutralisation ou pour le teste des armes finies .
Et certains articles y traitent des deux .
C'est très difficile de dissocier  ces deux procédures gérées par le même organisme au demeurant :


Je ne souhaitais pas au passage négliger la recherche de l'ami Corto Maltese au sujet des Neutralisations anciennes et actuelles .

Donc pour revenir clairement au sujet Banc d'Epreuve des armes , j'en suis là :

Ce que je retiens :

En vertu de l'arrêté 60-12 du012/01/1960 :

Le "BE" est obligatoire pour TOUTES les armes .

Il ne semble pas avoir d'effet rétro-actif comme le fais reùarquer Fra78 , mais cette notion de "TOUTES" les armes m'inquiète . ( pas d'exception d'année de fabrication . Induction d'effet rétro-actif ou pas ?  Suspect  )

Le "BE" uniquement CIP en centre agréé est valable .

L'année de naissance des armes n'est pas si simple à établir . ( L'année de canon ne l'établi pas , nous le savons bien  Twisted Evil  )

Je poursuis mes recherches de mon côté et vous tiens au jus .  salut

( PS personne n'a parlé de catégorie , merci de ne pas compliquer le sujet . )

Ne mélangeons pas tout :
- Le classement en catégories est du ressort de Bourges et le BE refusera toujours de se prononcer sur ce point.
- Le BE est chargé de la neutralisation et de sa certification par des textes précis.
- L'épreuve des armes finies, fabriquées et importées est gérée par d'autres textes.

La législation me parait claire si on veut bien lire les textes.

fra78 dixit : La législation me parait claire si on veut bien lire les textes.

CQFD !

D'autre part pour répondre aux invectives du Boulanger , il m'a suffit de faire lire les textes à deux juristes de ma famille, ma femme et mon fils.

Ils ont lu ces textes, les ont disséqués et ne les ont pas interprétés mais compris et expliqués !ce qui fut simple et rapide.

Si le texte est lu et surtout compris ? il s'avère que l'exemple de Spandau et d'Erfurt sont très mal choisis, en effet l'Allemagne fait partie du CIP.

Les Mauser , pour suivre l'exemple cité, sont vendus par les armuriers sans passer par le BE français.

Le Springfield 1903 explosé, présenté et vendu par Manucrevette , porte bien les poinçons de St Etienne, parce que arme américaine non membre du CIP.

Je ne perdrai plus de temps sur ce post à répondre à des affirmations tout à fait personnelles.

@bonnet rouge: puisque tu as accès à des juristes qui ont compris et expliqués de façon simple et rapide les textes de lois relatifs à l'obligation (ou non) de passage au banc d'épreuve des armes à feu,pourrais-tu s'il te plait, plutôt que de faire perdurer une guéguerre stérile d'ego, nous donner leur vision synthétique de ce qui est, ou non, obligatoire?
Je t'en serais infiniment reconnaissant, ainsi que beaucoup d'autres lecteurs de ce post, j'en suis certain.

Parce que savoir qui a raison, qui a marché sur les orteils de qui, je m'en fous un peu, mais pour l'instant, je n'ai pas trouvé réponse claire à une question qui l'est pourtant parmi toutes les interventions de ceux qui prétendent savoir.

Merci.

Solution simple : qu'un acheteur récent d'un Mosin 91/30 chez un armurier français nous dise s'il y a oui ou non ce put..n de poinçon sur la bestiole !
S'il n'en a pas, c'est qu'il a été homologué dans un autre pays (la majorité des Mosin passe par l'Allemagne) et qu'il n'y a pas besoin de repasser en France.
Ça me semble logique entre pays membres du CIP.

Merci de ne pas faire déraper ce sujet qui intéresse beaucoup de monde. Du concret , seulement du concret car tout cela paraît bien compliqué.
L'avis des des professionnels du forum serait sans doute utile.

Bonnet rouge a écrit:
Si le texte est lu et surtout compris ? il s'avère que l'exemple de Spandau et d'Erfurt sont très mal choisis, en effet l'Allemagne fait partie du CIP.

Les Mauser , pour suivre l'exemple cité, sont vendus par les armuriers sans passer par le BE français.

/
Arff , je reviens trés tard sur le fofo , mais ma notion d'amalgame précédente page était sur ce fait , étant amateur de ces armes , je constate que les réglos sont duemment poinçonnés quant à l'épreuve de surpression de cart. à X% de charge en plus
/
Néanmoins certaines armes repassent au vu des poinçons au banc , en UK et Belgique par exemple , mais pas de façon systématique , alors , petite salade de certains fonctionnaires ??

Alors, du concret sorti de mon râtelier :
- G98 en 8X64 acheté à un particulier qui l'avait acheté chez un armurier français: pas la queue d'un poinçon AR. Par contre, 3 poinçons allemands (je pense) de je ne sais quelle époque
- K98K (stock Yougo) en 8X64 acheté à un armurier français : poinçon AR sur le canon et le boîtier
- carabine suédoise Husqvarna .22lr venant de GB, achetée à un armurier français : pas le moindre AR. Par contre, le NP anglais est présent
- Lee Enfield N°1 MkIII acheté à un armurier allemand : toujours pas d'AR mais tous les poinçons d'un passage récent (2011) au banc allemand

Toutes ces armes sont donc parfaitement connues de l'administration française soit par le passage chez l'armurier, soit par le bureau E2, en plus de mes décla. en Préfecture.
Et je n'ai jamais eu de demande de passage au BE ni de rappel comme quoi elles devaient y passer.

Que peut-on en conclure ? Pas grand-chose, à mon avis.

En conclure que y'a pas beaucoup d'armes de grenier récemment déclarées qui vont passer par le BE...  
Sauf angoisse métaphysique du proprio....  

ZR

 

Je serai curieux de connaître l'avis des pro du forum   

Pour mémoire, il y a quelques mois, Herlé avait mis une annonce pour la vente de K11 et de K31, passés par le BE de St. Étienne, ce qui semble logique puisque ce sont des armes suisses non reconnues CIP ...

Une chose est certaine ; c'est que finalement vous savez tout , vous avez raison , la loi est nul , les "BE" ne servent à rien .../.../...

Alors finalement , à quoi bon se casser le cul pour vous informer , perdre son temps en consultations , recherches et que sais-je encore ...

Donc ; moralité de la chose : Démerdez vous !