Passage au BE obligatoire ?

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Message  Invité Mer 09 Avr 2014, 18:30

Afin de ne pas polluer le sujet sur le momo de la Boulange un peu plus, je souhaiterai l'avis des membres "introduits" Very Happy  sur le sujet du passage obligatoire par le BE des armes militaires passées dans le circuit civil comme débattu dans ce sujet:
https://www.tircollection.com/t19863-mon-maumau-a-moi
cette problématique mérite a mes yeux un post particulier !

Alors qui de l'œuf ou de la Poule ?  salut 

ZR
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Message  lu1900 Mer 09 Avr 2014, 18:56

Suite à la lecture de nbreux posts sur maillyfofo il en ressort que les pays membres de la cip ont une communauté de libre circulation d'arme sans besoin de recontrôle , les suisses n'en font pas partie et les armes militaires françaises devraient repasser au banc lors de leur cession civile .
Les usa seraient observateurs , en plus je crois que cela n'existe pas chez eux : c'est sous responsabilité du fabricant

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Cordialement...Patrice.... lu1900@gmail.com
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Message  Invité Mer 09 Avr 2014, 19:01

Hello Amigo !

merci pour ce premier regard sur le sujet !

Cdt
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Message  CLOSDELIF Mer 09 Avr 2014, 19:17

Moi, je reste en embuscade : Concerné, intéressé, mais pas assez qualifié pour intervenir sérieusement... Embarassed 

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Message  Paul-Emmanuel Mer 09 Avr 2014, 19:28

En Belgique il existe une liste de BE reconnus, si l'arme possède les poinçons de ces BE ok, si non elles doivent passer au BE de Liège...

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Message  oxi81 Mer 09 Avr 2014, 19:30

Salut ZR

Je pense que le boulanger a raison, tout du moins dans son interprétation des textes.
Toute arme portative en France, qui n'est plus en dotation dans l'armée française, doit être revêtue du poinçon AR couronné signifiant "arme réceptionnée" (ou poinçon d'un autre banc d'épreuve étranger reconnu par la CIP).

La plupart de nos vieilles pétoires ne le porte pas, bien sur, et personne n'y trouvera jamais rien à redire.
Sauf... si un jour ton escopette explose sur le pas de tir et emporte la moitié de la tête de ton voisin.
L'assureur de sa famille pourra se retourner contre toi si l'arme n'a jamais été réceptionnée par le BE (mais je ne suis pas sur que les assureurs soient informés de ces dispositions légales... quoique).

Mais bon, 99% de nos règlementaires n'ont jamais vu Saint Etienne, même pas en carte postale, et je pense que ça durera encore pas mal de temps.  Wink

------------------------

François 




"Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... (Général Gallieni à Madagascar).
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Message  Paul-Emmanuel Mer 09 Avr 2014, 19:32

Chez nous ( en théorie) pour tirer en stand, les armes doivent être éprouvées...

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Message  DENAMUR Mer 09 Avr 2014, 19:45

Et comme le dit notre ami " à la hure " seulement si elles sont destinées au tir, pour la collection only pas de passage au banc d'épreuve, MAIS présentation obligatoire au banc d'épreuve, sans tir de test, de toute arme importée, pour enregistrement au registre central des armes ( cout très modique, contrairement au tir d'épreuve)  salut 

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Message  An ix Mer 09 Avr 2014, 19:50

oxi81 a écrit:...
Toute arme portative en France, qui n'est plus en dotation dans l'armée française, doit être revêtue du poinçon AR couronné signifiant "arme réceptionnée" (ou poinçon d'un autre banc d'épreuve étranger reconnu par la CIP)...


Juste une précision AR c'est pour arme rayée  Wink 

Voici ce qui est indiquée sur le site de St Etienne (mais ils ne vont évidemment pas dire le contraire vu que ça leur rapporte de l'argent  clown ) :



Epreuve des armes

Un service unique en France, obligatoire depuis 1960 pour toutes les armes à feu portatives.
Seules les armes et munitions en provenance de pays déjà membres de la Commission Internationale Permanente pour les armes à feu portatives ne font pas l'objet d'un contrôle supplémentaire.

Le Banc National d'Epreuve administré par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de Saint-Etienne/Montbrison éprouve les armes depuis près de 300 ans.

Répondant au souci d'assurer la sécurité de l'utilisateur, l'épreuve s'attache à la résistance de l'arme.

Qu'il s'agisse d'une arme de tir ou d'un fusil de chasse, il faut obtenir, une sécurité absolue qui ne peut être garantie que par des épreuves faites avec des charges supérieures aux charges normales de service.

Après examen par un contrôleur assermenté qui vérifie l'état du canon, les mécanismes de fermeture et de percussion, l'arme est testée par le tir de 2 cartouches de surpression. Un second examen est fait après le tir. Les armes acceptées sont alors poinçonnées et certifiées par un document officiel.

Cette épreuve concerne absolument toutes les armes, les canons de rechange, et même les engins pyrotechniques et leurs munitions (appareils de scellement, pistolets d'abattage, canons de cimenterie...)
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Message  oxi81 Mer 09 Avr 2014, 19:54

An ix a écrit:


oxi81 a écrit:...
Toute arme portative en France, qui n'est plus en dotation dans l'armée française, doit être revêtue du poinçon AR couronné signifiant "arme réceptionnée" (ou poinçon d'un autre banc d'épreuve étranger reconnu par la CIP)...





Juste une précision AR c'est pour arme rayée  Wink 




Arme rayée?  Suspect 
Alors pourquoi les armes de chasse à canon lisse portent aussi le poinçon AR?
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Message  la boulange Mer 09 Avr 2014, 20:06

Passage au BE obligatoire ? 72113  sa ne pollué pas ,  Passage au BE obligatoire ? 72113 
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Message  Invité Mer 09 Avr 2014, 20:11

Mes amis je ne suis ni pour ni contre !
Je cherche juste a trouver la Sainte Voie !
Leboulanger nous (me) interpelle et je me pose des questions ! Shocked 
Maintenant sommes nous dans un "flou" administratif et /ou juridique ? 
Demain mon 98k m'explose a la figure quid du BE ou non BE ?

 Suspect 

Au delà de tout cela, un organisateur d'un concourt TAR, un responsable de club de tir est donc par nature "potentiellement" coupable de laisser les proprios user des ces batons de feu non ?
 No 

ZR


Dernière édition par zouaverifle le Mer 09 Avr 2014, 20:24, édité 1 fois
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Message  An ix Mer 09 Avr 2014, 20:22

oxi81 a écrit:
...
Arme rayée?  Suspect 
Alors pourquoi les armes de chasse à canon lisse portent aussi le poinçon AR?




C'est une certitude  Wink 

Passage au BE obligatoire ? F8ca9f2fc4df7c18cbca89eaa5490625

Passage au BE obligatoire ? Epreuve_france

Maintenant pourquoi des armes lisses ont le poinçon AR aucune idée (et jamais vu)  Shocked
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Message  Invité Ven 11 Avr 2014, 18:08

bon ce post de déchaine pas les passions et j'en suis très étonné !!! Nous sommes je pense très concerné et si l'ami Leboulanger est dans le vrai il y a une sorte "d'urgence" !!!
flou artistique (et administratif) ?

ZR
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Message  la boulange Ven 11 Avr 2014, 18:18

en tout les cas merci pour les poinçons , quelqu'un aurais les poinçons qu'il peu y avoir sur un mauser k98 venant d'allemagne, que je regarde quand il vas revenir
merci
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Message  An ix Ven 11 Avr 2014, 19:07

zouaverifle a écrit:bon ce post de déchaine pas les passions et j'en suis très étonné !!! Nous sommes je pense très concerné et si l'ami Leboulanger est dans le vrai il y a une sorte "d'urgence" !!!
flou artistique (et administratif) ?

ZR

Après vérification il semble bien que l'épreuve soit obligatoire.

Le seul point qui me pose problème et pour lequel je n'ai trouvé aucune réponse dans les textes de loi c'est l'obligation qui serait faite aux anciennes armes militaires de repasser au banc d'épreuve lors de la vente aux civils  Suspect 

Beaucoup de personnes assènent que c'est obligatoire sans être capable de citer le moindre texte imposant explicitement ce passage au banc  Suspect 

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Message  Invité Ven 11 Avr 2014, 19:11

ce qui ouvre un véritable "boulevard" coté législation...

on va pas s'en sortir !!!

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Message  An ix Ven 11 Avr 2014, 19:27

la boulange a écrit:en tout les cas merci pour les poinçons , quelqu'un aurais  les poinçons qu'il peu y avoir sur un mauser k98 venant d'allemagne, que je regarde quand il vas revenir
merci  


Qui n'en veut des poinçons ?  clown 

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http://a.dle.free.fr/poincon/Autriche.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Belgique.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Chili.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Espagne.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/FederationdeRussie.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Finlande.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/France.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/GrandeBretagne.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Hongrie.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Italie.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/RepubliqueSlovaque.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/RepubliqueTcheque.pdf

Un grand merci à Bijoux66 pour toutes ces infos  Wink
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Message  Leboulanger Ven 11 Avr 2014, 19:39

An ix a écrit:
.

Le seul point qui me pose problème et pour lequel je n'ai trouvé aucune réponse dans les textes de loi c'est l'obligation qui serait faite aux anciennes armes militaires de repasser au banc d'épreuve lors de la vente aux civils  Suspect 

 

C'est ce que j'ai tenté d'expliquer .
Art3 .

Seul les armes à destination de l'état ( d'une armée ) est dispensée de "BE" .

Ce qui induit forcément ce texte , c'est que , les armes qui n'ont pas ( ou plus ) cette destination Militaire l'exception ne s'applique pas .
C'est d'une simplicité logique évidente mon brave An iX .

Poses la question au Contrôleur des armées . Je suis persuadé à 100/00 de la réponse .  :twisted: 
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Message  la boulange Ven 11 Avr 2014, 19:44

MERCIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII An ix  Passage au BE obligatoire ? 117219  Passage au BE obligatoire ? 383119171 ayant n'asssssssssssssss beaucouppppppppppppppp en plus plusieurs pays  Passage au BE obligatoire ? 3361380237 
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Message  An ix Ven 11 Avr 2014, 19:47

Leboulanger a écrit:

An ix a écrit:
.

Le seul point qui me pose problème et pour lequel je n'ai trouvé aucune réponse dans les textes de loi c'est l'obligation qui serait faite aux anciennes armes militaires de repasser au banc d'épreuve lors de la vente aux civils  Suspect 

 



C'est ce que j'ai tenté d'expliquer .
Art3 .

Seul les armes à destination de l'état ( d'une armée ) est dispensée de "BE" .

Ce qui induit forcément ce texte , c'est que , les armes qui n'ont pas ( ou plus ) cette destination Militaire l'exception ne s'applique pas .
C'est d'une simplicité logique évidente mon brave An iX .

Poses la question au Contrôleur des armées . Je suis persuadé à 100/00 de la réponse .  :twisted: 


C'est ton interprétation et je n'apprécie pas spécialement ce ton condescendant. Enfin, je m'incline puisque tu as raison.
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Message  Bonnet rouge Ven 11 Avr 2014, 19:50

AR =  Arme Reçue qu'elle soit rayée ou lisse .

Le banc d'épreuve de St Etienne est un ban civil.

Le CIP statut uniquement sur les armes militaires, celles-ci sont donc considérées éprouvées par le gouvernement de ses membres.

L'arme conservant son calibre d'origine reste éprouvée et aux normes.

Une arme rechambrée donc n'utilisant plus le calibre de dotation doit repasser par le BE puisque devenue civile .


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Message  nono Ven 11 Avr 2014, 19:54

Bonnet rouge a écrit:AR =  Arme Reçue qu'elle soit rayée ou lisse ./

Je dirais, AR= Arme Rééprouvée, AN= Arme Neutralisée  Wink

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Message  Leboulanger Ven 11 Avr 2014, 20:05

An ix a écrit:



C'est ton interprétation et je n'apprécie pas spécialement ce ton condescendant. Enfin, je m'incline puisque tu as raison.
Aucun ton malveillant dans ma réponse . Sois en rassuré .
Seulement pourquoi chercher ailleurs ? Je suis allé chercher la personne responsable de l'application de cet texte ; j'ai trouvé ses coordonnées que je vous indique ; pourquoi s'acharner à demander à pierre Paule ou jacques au lieu d'aller à la source ?
Enfin ce n'est pas que j'ai raison ou tors ( on s'en fou ) mais juste ce que dicte la loi .
Faites en ce que vous voulez mais diantre , ne me la reprochez pas .
Si elle ne vous plais pas , allez vous plaindre au législateur .
Je ne donne de leçon à personne et ne suis pas irréprochable .
Seulement merci de ne pas polémiquer a chaque fois que j'ai le malheur de vous donner une info qui ne vous plaise pas .

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Message  Corto Maltese Ven 11 Avr 2014, 20:22

nono a écrit:
Bonnet rouge a écrit:AR =  Arme Reçue qu'elle soit rayée ou lisse ./


Je dirais, AR= Arme Rééprouvée, AN= Arme Neutralisée  Wink

Non, regarde dans la tableau plus haut :

AR = Épreuve des armes longues rayées. La réépreuve après transformation ou réparation, c'est AAR.

Les neutra actuelles, sauf erreur, c'est NN. Le poinçon AN concerne l'ancienne norme de neutralisation qui n'est plus reconnue comme valide, aujourd'hui.
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