Passage au BE obligatoire ?
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Passage au BE obligatoire ?
Afin de ne pas polluer le sujet sur le momo de la Boulange un peu plus, je souhaiterai l'avis des membres "introduits" sur le sujet du passage obligatoire par le BE des armes militaires passées dans le circuit civil comme débattu dans ce sujet:
https://www.tircollection.com/t19863-mon-maumau-a-moi
cette problématique mérite a mes yeux un post particulier !
Alors qui de l'œuf ou de la Poule ?
ZR
https://www.tircollection.com/t19863-mon-maumau-a-moi
cette problématique mérite a mes yeux un post particulier !
Alors qui de l'œuf ou de la Poule ?
ZR
Invité- Invité
Re: Passage au BE obligatoire ?
Suite à la lecture de nbreux posts sur maillyfofo il en ressort que les pays membres de la cip ont une communauté de libre circulation d'arme sans besoin de recontrôle , les suisses n'en font pas partie et les armes militaires françaises devraient repasser au banc lors de leur cession civile .
Les usa seraient observateurs , en plus je crois que cela n'existe pas chez eux : c'est sous responsabilité du fabricant
Les usa seraient observateurs , en plus je crois que cela n'existe pas chez eux : c'est sous responsabilité du fabricant
Cordialement...Patrice.... lu1900@gmail.com
lu1900- Pilier du forum
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Re: Passage au BE obligatoire ?
Hello Amigo !
merci pour ce premier regard sur le sujet !
Cdt
ZR
merci pour ce premier regard sur le sujet !
Cdt
ZR
Invité- Invité
Re: Passage au BE obligatoire ?
Moi, je reste en embuscade : Concerné, intéressé, mais pas assez qualifié pour intervenir sérieusement...
Non nobis Domine, non nobis, sed Nomini Tuo da Gloriam.
http://winchester-lsg.forumotion.com/
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CLOSDELIF- Pilier du forum
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Re: Passage au BE obligatoire ?
En Belgique il existe une liste de BE reconnus, si l'arme possède les poinçons de ces BE ok, si non elles doivent passer au BE de Liège...
Résiste et mords
Paul-Emmanuel- Futur pilier
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Re: Passage au BE obligatoire ?
Salut ZR
Je pense que le boulanger a raison, tout du moins dans son interprétation des textes.
Toute arme portative en France, qui n'est plus en dotation dans l'armée française, doit être revêtue du poinçon AR couronné signifiant "arme réceptionnée" (ou poinçon d'un autre banc d'épreuve étranger reconnu par la CIP).
La plupart de nos vieilles pétoires ne le porte pas, bien sur, et personne n'y trouvera jamais rien à redire.
Sauf... si un jour ton escopette explose sur le pas de tir et emporte la moitié de la tête de ton voisin.
L'assureur de sa famille pourra se retourner contre toi si l'arme n'a jamais été réceptionnée par le BE (mais je ne suis pas sur que les assureurs soient informés de ces dispositions légales... quoique).
Mais bon, 99% de nos règlementaires n'ont jamais vu Saint Etienne, même pas en carte postale, et je pense que ça durera encore pas mal de temps.
Je pense que le boulanger a raison, tout du moins dans son interprétation des textes.
Toute arme portative en France, qui n'est plus en dotation dans l'armée française, doit être revêtue du poinçon AR couronné signifiant "arme réceptionnée" (ou poinçon d'un autre banc d'épreuve étranger reconnu par la CIP).
La plupart de nos vieilles pétoires ne le porte pas, bien sur, et personne n'y trouvera jamais rien à redire.
Sauf... si un jour ton escopette explose sur le pas de tir et emporte la moitié de la tête de ton voisin.
L'assureur de sa famille pourra se retourner contre toi si l'arme n'a jamais été réceptionnée par le BE (mais je ne suis pas sur que les assureurs soient informés de ces dispositions légales... quoique).
Mais bon, 99% de nos règlementaires n'ont jamais vu Saint Etienne, même pas en carte postale, et je pense que ça durera encore pas mal de temps.
François
"Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... (Général Gallieni à Madagascar).
oxi81- Pilier du forum
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Re: Passage au BE obligatoire ?
Chez nous ( en théorie) pour tirer en stand, les armes doivent être éprouvées...
Résiste et mords
Paul-Emmanuel- Futur pilier
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Re: Passage au BE obligatoire ?
Et comme le dit notre ami " à la hure " seulement si elles sont destinées au tir, pour la collection only pas de passage au banc d'épreuve, MAIS présentation obligatoire au banc d'épreuve, sans tir de test, de toute arme importée, pour enregistrement au registre central des armes ( cout très modique, contrairement au tir d'épreuve)
DENAMUR- Pilier du forum
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Re: Passage au BE obligatoire ?
oxi81 a écrit:...
Toute arme portative en France, qui n'est plus en dotation dans l'armée française, doit être revêtue du poinçon AR couronné signifiant "arme réceptionnée" (ou poinçon d'un autre banc d'épreuve étranger reconnu par la CIP)...
Juste une précision AR c'est pour arme rayée
Voici ce qui est indiquée sur le site de St Etienne (mais ils ne vont évidemment pas dire le contraire vu que ça leur rapporte de l'argent ) :
Epreuve des armes
Un service unique en France, obligatoire depuis 1960 pour toutes les armes à feu portatives.
Seules les armes et munitions en provenance de pays déjà membres de la Commission Internationale Permanente pour les armes à feu portatives ne font pas l'objet d'un contrôle supplémentaire.
Le Banc National d'Epreuve administré par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de Saint-Etienne/Montbrison éprouve les armes depuis près de 300 ans.
Répondant au souci d'assurer la sécurité de l'utilisateur, l'épreuve s'attache à la résistance de l'arme.
Qu'il s'agisse d'une arme de tir ou d'un fusil de chasse, il faut obtenir, une sécurité absolue qui ne peut être garantie que par des épreuves faites avec des charges supérieures aux charges normales de service.
Après examen par un contrôleur assermenté qui vérifie l'état du canon, les mécanismes de fermeture et de percussion, l'arme est testée par le tir de 2 cartouches de surpression. Un second examen est fait après le tir. Les armes acceptées sont alors poinçonnées et certifiées par un document officiel.
Cette épreuve concerne absolument toutes les armes, les canons de rechange, et même les engins pyrotechniques et leurs munitions (appareils de scellement, pistolets d'abattage, canons de cimenterie...)
An ix- Futur pilier
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Re: Passage au BE obligatoire ?
An ix a écrit:oxi81 a écrit:...
Toute arme portative en France, qui n'est plus en dotation dans l'armée française, doit être revêtue du poinçon AR couronné signifiant "arme réceptionnée" (ou poinçon d'un autre banc d'épreuve étranger reconnu par la CIP)...
Juste une précision AR c'est pour arme rayée
Arme rayée?
Alors pourquoi les armes de chasse à canon lisse portent aussi le poinçon AR?
oxi81- Pilier du forum
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Re: Passage au BE obligatoire ?
sa ne pollué pas ,
la boulange- Membre confirmé
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Date d'inscription : 08/03/2014
Re: Passage au BE obligatoire ?
Mes amis je ne suis ni pour ni contre !
Je cherche juste a trouver la Sainte Voie !
Leboulanger nous (me) interpelle et je me pose des questions !
Maintenant sommes nous dans un "flou" administratif et /ou juridique ?
Demain mon 98k m'explose a la figure quid du BE ou non BE ?
Au delà de tout cela, un organisateur d'un concourt TAR, un responsable de club de tir est donc par nature "potentiellement" coupable de laisser les proprios user des ces batons de feu non ?
ZR
Je cherche juste a trouver la Sainte Voie !
Leboulanger nous (me) interpelle et je me pose des questions !
Maintenant sommes nous dans un "flou" administratif et /ou juridique ?
Demain mon 98k m'explose a la figure quid du BE ou non BE ?
Au delà de tout cela, un organisateur d'un concourt TAR, un responsable de club de tir est donc par nature "potentiellement" coupable de laisser les proprios user des ces batons de feu non ?
ZR
Dernière édition par zouaverifle le Mer 09 Avr 2014, 20:24, édité 1 fois
Invité- Invité
Re: Passage au BE obligatoire ?
oxi81 a écrit:
...
Arme rayée?
Alors pourquoi les armes de chasse à canon lisse portent aussi le poinçon AR?
C'est une certitude
Maintenant pourquoi des armes lisses ont le poinçon AR aucune idée (et jamais vu)
An ix- Futur pilier
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Re: Passage au BE obligatoire ?
bon ce post de déchaine pas les passions et j'en suis très étonné !!! Nous sommes je pense très concerné et si l'ami Leboulanger est dans le vrai il y a une sorte "d'urgence" !!!
flou artistique (et administratif) ?
ZR
flou artistique (et administratif) ?
ZR
Invité- Invité
Re: Passage au BE obligatoire ?
en tout les cas merci pour les poinçons , quelqu'un aurais les poinçons qu'il peu y avoir sur un mauser k98 venant d'allemagne, que je regarde quand il vas revenir
merci
merci
la boulange- Membre confirmé
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Re: Passage au BE obligatoire ?
zouaverifle a écrit:bon ce post de déchaine pas les passions et j'en suis très étonné !!! Nous sommes je pense très concerné et si l'ami Leboulanger est dans le vrai il y a une sorte "d'urgence" !!!
flou artistique (et administratif) ?
ZR
Après vérification il semble bien que l'épreuve soit obligatoire.
Le seul point qui me pose problème et pour lequel je n'ai trouvé aucune réponse dans les textes de loi c'est l'obligation qui serait faite aux anciennes armes militaires de repasser au banc d'épreuve lors de la vente aux civils
Beaucoup de personnes assènent que c'est obligatoire sans être capable de citer le moindre texte imposant explicitement ce passage au banc
An ix- Futur pilier
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Re: Passage au BE obligatoire ?
ce qui ouvre un véritable "boulevard" coté législation...
on va pas s'en sortir !!!
ZR
on va pas s'en sortir !!!
ZR
Invité- Invité
Re: Passage au BE obligatoire ?
la boulange a écrit:en tout les cas merci pour les poinçons , quelqu'un aurais les poinçons qu'il peu y avoir sur un mauser k98 venant d'allemagne, que je regarde quand il vas revenir
merci
Qui n'en veut des poinçons ?
http://a.dle.free.fr/poincon/Allemagne.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Autriche.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Belgique.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Chili.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Espagne.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/FederationdeRussie.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Finlande.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/France.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/GrandeBretagne.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Hongrie.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/Italie.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/RepubliqueSlovaque.pdf
http://a.dle.free.fr/poincon/RepubliqueTcheque.pdf
Un grand merci à Bijoux66 pour toutes ces infos
An ix- Futur pilier
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Date d'inscription : 12/02/2009
Re: Passage au BE obligatoire ?
C'est ce que j'ai tenté d'expliquer .An ix a écrit:
.
Le seul point qui me pose problème et pour lequel je n'ai trouvé aucune réponse dans les textes de loi c'est l'obligation qui serait faite aux anciennes armes militaires de repasser au banc d'épreuve lors de la vente aux civils
Art3 .
Seul les armes à destination de l'état ( d'une armée ) est dispensée de "BE" .
Ce qui induit forcément ce texte , c'est que , les armes qui n'ont pas ( ou plus ) cette destination Militaire l'exception ne s'applique pas .
C'est d'une simplicité logique évidente mon brave An iX .
Poses la question au Contrôleur des armées . Je suis persuadé à 100/00 de la réponse . :twisted:
Leboulanger- Pilier du forum
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Date d'inscription : 22/01/2009
Re: Passage au BE obligatoire ?
MERCIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII An ix ayant n'asssssssssssssss beaucouppppppppppppppp en plus plusieurs pays
la boulange- Membre confirmé
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Localisation : calvados
Date d'inscription : 08/03/2014
Re: Passage au BE obligatoire ?
Leboulanger a écrit:An ix a écrit:
.
Le seul point qui me pose problème et pour lequel je n'ai trouvé aucune réponse dans les textes de loi c'est l'obligation qui serait faite aux anciennes armes militaires de repasser au banc d'épreuve lors de la vente aux civils
C'est ce que j'ai tenté d'expliquer .
Art3 .
Seul les armes à destination de l'état ( d'une armée ) est dispensée de "BE" .
Ce qui induit forcément ce texte , c'est que , les armes qui n'ont pas ( ou plus ) cette destination Militaire l'exception ne s'applique pas .
C'est d'une simplicité logique évidente mon brave An iX .
Poses la question au Contrôleur des armées . Je suis persuadé à 100/00 de la réponse . :twisted:
C'est ton interprétation et je n'apprécie pas spécialement ce ton condescendant. Enfin, je m'incline puisque tu as raison.
An ix- Futur pilier
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Date d'inscription : 12/02/2009
Re: Passage au BE obligatoire ?
AR = Arme Reçue qu'elle soit rayée ou lisse .
Le banc d'épreuve de St Etienne est un ban civil.
Le CIP statut uniquement sur les armes militaires, celles-ci sont donc considérées éprouvées par le gouvernement de ses membres.
L'arme conservant son calibre d'origine reste éprouvée et aux normes.
Une arme rechambrée donc n'utilisant plus le calibre de dotation doit repasser par le BE puisque devenue civile .
Le banc d'épreuve de St Etienne est un ban civil.
Le CIP statut uniquement sur les armes militaires, celles-ci sont donc considérées éprouvées par le gouvernement de ses membres.
L'arme conservant son calibre d'origine reste éprouvée et aux normes.
Une arme rechambrée donc n'utilisant plus le calibre de dotation doit repasser par le BE puisque devenue civile .
Dernière édition par Bonnet rouge le Ven 11 Avr 2014, 20:04, édité 1 fois
Bonnet rouge- Futur pilier
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Localisation : 29190
Date d'inscription : 06/03/2014
Re: Passage au BE obligatoire ?
Bonnet rouge a écrit:AR = Arme Reçue qu'elle soit rayée ou lisse ./
Je dirais, AR= Arme Rééprouvée, AN= Arme Neutralisée
P 210
Législation armes
nono- Membre expert
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Date d'inscription : 07/01/2009
Re: Passage au BE obligatoire ?
Aucun ton malveillant dans ma réponse . Sois en rassuré .An ix a écrit:
C'est ton interprétation et je n'apprécie pas spécialement ce ton condescendant. Enfin, je m'incline puisque tu as raison.
Seulement pourquoi chercher ailleurs ? Je suis allé chercher la personne responsable de l'application de cet texte ; j'ai trouvé ses coordonnées que je vous indique ; pourquoi s'acharner à demander à pierre Paule ou jacques au lieu d'aller à la source ?
Enfin ce n'est pas que j'ai raison ou tors ( on s'en fou ) mais juste ce que dicte la loi .
Faites en ce que vous voulez mais diantre , ne me la reprochez pas .
Si elle ne vous plais pas , allez vous plaindre au législateur .
Je ne donne de leçon à personne et ne suis pas irréprochable .
Seulement merci de ne pas polémiquer a chaque fois que j'ai le malheur de vous donner une info qui ne vous plaise pas .
Leboulanger- Pilier du forum
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Date d'inscription : 22/01/2009
Re: Passage au BE obligatoire ?
nono a écrit:Bonnet rouge a écrit:AR = Arme Reçue qu'elle soit rayée ou lisse ./
Je dirais, AR= Arme Rééprouvée, AN= Arme Neutralisée
Non, regarde dans la tableau plus haut :
AR = Épreuve des armes longues rayées. La réépreuve après transformation ou réparation, c'est AAR.
Les neutra actuelles, sauf erreur, c'est NN. Le poinçon AN concerne l'ancienne norme de neutralisation qui n'est plus reconnue comme valide, aujourd'hui.
Corto Maltese- Futur pilier
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Localisation : 44
Date d'inscription : 25/01/2013
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