Passage au BE obligatoire ?

Leboulanger a écrit:Une chose est certaine ; c'est que finalement vous savez tout , vous avez raison , la loi est nul , les "BE" ne servent à rien .../.../...

Alors finalement , à quoi bon se casser le cul pour vous informer , perdre son temps en consultations , recherches et que sais-je encore ...

Donc ; moralité de la chose : Démerdez vous !   

Ti' Gégé, dis moi, où sont passés ton humour et ton flegme que j'apprécie tant    

Cher Leboulanger
Je pense que tu ne saisi pas vraiment ce que l'on essaye de faire, CAD ,comprendre ton propos sur le passage au BE "obligatoire" 
Le fait de se perdre dans le procédé de la neutra ne fait compliquer le débat...et plonger tes interlocuteurs dans la perplexité ! 
J'ai créer ce post suite a tes remarques sur le maumau...tous les intervenants ici ont semble t il apportés leur pierre a l'édifice et il serai bon que tu fasse preuve aussi de tolérance quand les avis exprimés ne vont pas dans le sens de ta logique qui je le répète est digne d'intéret même si on ne la partage pas tous.
C'est la force de ce forum me semble t il de débattre et de pas rester bloquer dans ses convictions.
Au plaisir de te lire "apaisé" après un bon repas dominical (ne pas oublier le Marc du Bugey) afin de se détendre   

ZR

Oui, sauf que le meilleur "Marc", c'est moi......
A consommer sans modération par ma compagne....Na !
   

CLOSDELIF a écrit:Oui, sauf que le meilleur "Marc", c'est moi......
A consommer sans modération par ma compagne....Na !
   

Ouf j'ai eu peur d'une proposition indécente...  

ZR

Ouaip , la boulange , aucune raison de prendre la mouche , c'est le printemps , on sent que la sève monte , hein !!   ....   ......    

cd ram a écrit: 

Je serai curieux de connaître l'avis des pro du forum   

Pour mémoire, il y a quelques mois, Herlé avait mis une annonce pour la vente de K11 et de K31, passés par le BE de St. Étienne, ce qui semble logique puisque ce sont des armes suisses non reconnues CIP ...

  

Si j'ai posté ça, c'est que, à part cette exception, je n'ai pas souvenir d'avoir vu la même démarche ou même la moindre indication à ce propos, pour armes d'autres provenances de la part des pros sur les nombreux sites que j'ai visité.

J'en ai déduit qu'il doit bien y avoir une raison ...   

Vu la manière dont le marché s'est accru depuis septembre dernier, et aussi le nombre croissant d'armuriers sur ce créneau, et, leur responsabilité de vendeur de matériels non conformes (?) pouvant être engagée, il doit bien y avoir quelque part des directives du "syndicat des armuriers (?)" à ses membres dans ce sens ?

Ça m'étonnerai qu'un importateur quelconque puisse commercialiser des armes directement sans qu'elles soient préalablement mises en conformité avec la réglementation ...

Non ?

That´s all folks !

Remarques pleines de bon sens !
  

ZR

lu1900 a écrit:Ouaip , la boulange , aucune raison de prendre la mouche , c'est le printemps , on sent que la sève monte , hein !!   ....   ......    

Tu parles d'un bon repas ... je rentre du boulot à l'instant ... rappelé en fin de matinée .    Enfin ... c'est comme ca . On a un boulot c'est déjà bien .

Pourquoi gégé a "toussé" ?
Parce que j'aime pas qu'on tronque ou déforme mes propos .
Je peux me tromper tout seul . Besoin de personne pour ca .   

J'ai dit ( l'arrêté 60-12 dit ) que  depuis le 12/01/1960 le "BE" d'épreuve des armes fini est obligatoire pour TOUTES les armes .
Effet rétroactif normalement non MAIS la notion de TOUTE m'en fais douter si ce TOUTES ne tient pas compte de leur date de naissance  .
Depuis peut les "BE" d'épreuve d'arme finies testé par un état membre de LA CIP est valable chez nous dans la mesure ou il offre les mêmes garanties .
( Car sous la loi de 95 il n'avait pas de réciprocité de reconnue entre état publiée sur je "JO" . Rectifié depuis . )
L'état se réserve le droit de s'en assurer .
Ca c'est ce qui est acté .
Une arme poinçonné CIP , Français ou pas , est valable SI récent et même garantie que chez nous .
Une arme Importée , fabriquée ou transformée depuis 1960 est dans tout les cas obligé de passer un "BE" d'épreuve dans un état membre CIP Point .
Qu'au vue des documents et info du site de St Etienne le responsable est le Contrôleur Général des Armées dont je vous ai fourni les coordonnées .

Wali . Que ca plaise ou pas , pour le moment j'en suis la .
Si vous souhaitez en connaître davantage , chercher les info à des sources valable et épargnez nous les bruits de couloirs du bof de la tantine qui a vue l'homme qui a vue l'homme qui semble avoir senti le souffle de la bête à travers une serrure en forme de trou du cul ...
Ce sujet est suffisamment sensible pour mériter des écrits , des textes ou un courrier de responsables juridique engageant leur signature .

XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
Édité par la modération

si nous sommes en phase aves ceci , je suis des vôtres . Si non dites le maintenant , j'ai franchement autre chose à faire .
Bien à vous ; Gégé

Importée, fabriquée, transformée depuis 1960 voila déjà une précision qui écarte nombre de nos vieilles pétoires "TAR"
Perso je m'arrête plus au moins a 1945 (sauf ma réplique Uberti de 66, un canon Ardesa, un pistolet a silex "pirate" de la même marque et ils sont passés par le BE ainsi que mes armes rechambrées, ouf, je ne serai point flagellé en place publique !)

Le but de ma quête étant plus axé sur le sort des armes WWI et WWII et égarées sur notre sol national par les lois de la guerre et du hasard, nous sommes donc sauvés !
Après que ceusses qui veulent du Suisse, du (ex) soviet, du Finlandais, etc... Et doivent repasser par le BE et ben tant pis pour eux ! :pirat: 

ZR

Ps: je regrette que tu sois en général sur un mode "défensif" et "je suis gentil et vous êtes tous méchants"....keep cool amigo et buvons frais  

Le Boulanger semble faire une fixation sur le Contrôleur Général des Armées. C'est un service fonctionnel dont les attributions réglementaires sont :
Il est placé sous l’autorité directe du ministre qu’il assiste pour la direction [de son] ministère en vérifiant, dans tous les organismes soumis à son autorité ou à sa tutelle, l’observation des lois, règlements et instructions ministérielles ainsi que l’opportunité des décisions et l’efficacité des résultats au regard des objectifs fixés et du bon emploi des deniers publics ».

Je ne vois pas ce qu'il viendrait faire dans l'épreuve d'armes civiles par un organisme civil de nature consulaire...

Ou intervient-il d'après le site du BE ?

Fra78 a écrit:Le Boulanger semble faire une fixation sur le Contrôleur Général des Armées. C'est un service fonctionnel dont les attributions réglementaires sont :
Il est placé sous l’autorité directe du ministre qu’il assiste pour la direction [de son] ministère en vérifiant, dans tous les organismes soumis à son autorité ou à sa tutelle, l’observation des lois, règlements et instructions ministérielles ainsi que l’opportunité des décisions et l’efficacité des résultats au regard des objectifs fixés et du bon emploi des deniers publics ».

Je ne vois pas ce qu'il viendrait faire dans l'épreuve d'armes civiles par un organisme civil de nature consulaire...

Ou intervient-il d'après le site du BE ?

Fixation pas vraiment , juste rechercher un interlocuteur crédible et concerné . ( l'intérêt est en rouge )

Après , d'autres personnes pourraient bien nous éclaircir sur ce point de "TOUTES les armes" notées dans l'arrêté 60-12 :

JORF n°132 du 8 juin 2000 page 8675



ARRETE  
Arrêté du 3 mai 2000 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1992 fixant la composition du comité de règlement des contestations en douane  

NOR: DEFC0001544A



Le ministre de la défense,

Vu le décret-loi du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions, et notamment l'article 13, troisième alinéa ;

Vu l'arrêté du 2 octobre 1992 modifié relatif à la procédure d'importation et d'exportation des matériels de guerre, armes et munitions et des matériels assimilés, notamment ses articles 20, 21 et 22 ;

Vu l'arrêté du 14 octobre 1992 fixant la composition du comité de règlement des contestations en douane,

Arrête :

 




Art. 1er. - Le pénultième et le dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 1992 susvisé sont ainsi rédigés :

« Sont susceptibles d'être désignés pour exercer les fonctions d'expert les armuriers dont les noms figurent sur la liste ci-après :

« M. Salas (Georges), directeur du banc officiel d'épreuve de Saint-Etienne ;

« M. Schlinger (Jean-Claude), président de la Compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel ;

« M. Gollety (Yves), président de la Chambre syndicale nationale des armuriers ;

« M. Billot (Dominique), président de la Chambre syndicale nationale des fabricants et distributeurs d'armes, munitions, équipements et accessoires pour la chasse et le tir sportif.

« En outre, peuvent prendre part, avec voix consultative, aux séances du comité un représentant de la délégation générale pour l'armement, direction des relations internationales, et un représentant de la direction générale des douanes et droits indirects. »


Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 mai 2000.


Bonne recherches et bonne continuation . J'ai fais ce que j'ai pu .  

Hors controverse, juste informativement :
Un Mannlicher M.95 (non raccourci) en 8x56R "hongrois" (ou 8x56R M30S) transformé S (Autriche), récemment vendu par un armurier importateur :
A été passé au BE de St Etienne (date inconnue, le certificat n'étant pas joint), comme en font foi 2 poinçons "AR couronné".
L'un, la jolie forme d'un vrai poinçon, visible sur la boîte de culasse.
L'autre, affreux poinçon "à boules", invisible sous le canon.

1) L'arme a donc été démontée au BE (à moins que l'armurier n'ait expédié la ferraille nue).
2) Les deux formes de poinçon semblent co-exister.
3) Par contre, vu la vieille crasse figée dans la chambre, on se demande si l'épreuve a été faite...

Remarques interrogatives :
2) Pourquoi 2 poinçons différents ? Le BE "économiserait"-il ses anciens "jolis" poinçons en ne les utilisant qu'en parties visibles, réservant l'affreux poinçon moderne aux parties cachées ? Alors merci pour elle (l'arme).
3) Comment font-ils donc pour éprouver des calibres exotiques ? Ont-ils de quoi fabriquer tous types de cartouches sur mesure ? Ou se contentent-ils alors d'un examen visuel (voire radiographique) ?

PS : pourriez-vous, SVP, essayer de vous insulter en toute cordialité ? Sinon ça va encore partir en eau de boudin et on va se retrouver le bec dans l'eau ; alors un peu d'eau dans votre vin...
Mais pas trop, parce l'eau bue ...

"3) Par contre, vu la vieille crasse figée dans la chambre, on se demande si l'épreuve a été faite..."

C'est la question que je me suis posé quand mon K31 a été réceptionné et ressorti avec un joli certificat,et une belle gravure au bout du canon cal 30.284 W.....alors qu'il était en 7,5x55 !!!!    
je ne savais pas qu'une culasse d'un 7,5x55 refermait sur la jauge"good" du 30.284W,et que les étuis ressortaient sans déformation à +30% de la charge.....  
A mon avis,z'ont raté un épisode.... :twisted: 
Mais me l'ont quand même facturé 75 Eu.... :twisted:  :twisted:  :twisted: 
Et si il y a obligation de faire passer un banc d'épreuve sur toutes les armes,elles le passeront...à l'étranger!
Il y a des actions en justice qui devraient être faites,si l'on avait le temps et parfois un poil d'agressivité...

Mais vous avez raison,les beaux jours sont là,les départementaux arrivent,la 4° des mousquetaires,puis les régionaux où ça ne rigolera plus,alors tant qu'il est temps,buvons...