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Message  NORMAND76 Dim 12 Sep 2021, 18:18

Bonsoir 

Peut-être serait-il opportun de faire sécession et de créer une Fédération spécifique au TAR, ce qui priverait la FFTir de revenus substentiels.......
Idée  à creuser,  puisqu'ils ne nous aiment pas, autant ne plus leur faire profiter de nos cotisations, ce serait cohérent non?? Idea Idea Idea Wink Wink Wink

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Message  lionrobe Dim 12 Sep 2021, 18:24

Caym a écrit:Sur la page d'accueil : https://www.fftir.org/
dans la barre de recherche à haut à droite j'ai tapé "bureau", c'est le 4ème résultat.

C'est un peu fastidieux de tout imprimer^^

Je précise que je ne suis pas connecté (je sais même pas si il faut un compte!) pour voir ça.
D'ailleurs dans un autre article de leurs actualités:
https://www.fftir.org/comite-directeur-2021-2024/
On a accès a un pdf à télécharger avec la liste des membres:
https://www.fftir.org/wp-content/uploads/2021/02/2021-2024-CD-FFTIR-1.pdf

Un sincère merci.
48 élus ! A part ceux qui sont nommément en charge de la trésorerie, que font les autres ? A quoi servent-ils ? Quelles sont leurs missions ? Que contrôlent-ils ? Quelles commissions forment-ils ?
Du point de vue de la communication, cette opacité est désastreuse, ça donne le sentiment d'une armée mexicaine qui se fait une bouffe de temps en temps.

Mais on a peut-être des présidents de club ou élus de ligue qui pourraient nous rassurer un peu, à part le tir de haute compétition et l'élaboration de ses agendas et règlements, il reste bien une petite place pour la vie des clubs, quand même ?
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Message  lionrobe Dim 12 Sep 2021, 18:26

NORMAND76 a écrit:Bonsoir 

Peut-être serait-il opportun de faire sécession et de créer une Fédération spécifique au TAR, ce qui priverait la FFTir de revenus substentiels.......
Idée  à creuser,  puisqu'ils ne nous aiment pas, autant ne plus leur faire profiter de nos cotisations, ce serait cohérent non?? Idea Idea Idea Wink Wink Wink

Simplement prématuré en l'état....prématuré.... Very Happy
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Message  Pocomas Dim 12 Sep 2021, 18:35

NORMAND76 a écrit:Bonsoir 

Peut-être serait-il opportun de faire sécession et de créer une Fédération spécifique au TAR, ce qui priverait la FFTir de revenus substentiels.......
Idée  à creuser,  puisqu'ils ne nous aiment pas, autant ne plus leur faire profiter de nos cotisations, ce serait cohérent non?? Idea Idea Idea Wink Wink Wink

C'est l'idée qui vient à l'esprit, bien sur, mais  soyons réalistes, créer une nouvelle fédération est un travail de titans, un sacerdoce, les travaux d'Hercule ! Et je ne crois pas qu'il y ait grand monde pour s'atteler à la tâche. S'il y en a , ils ont toute mon admiration et mon soutien.

Personnellement j'ai donné une partie de ma vie au milieu associatif et je ne recommencerais pour rien au monde. ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 3812269126
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Message  NORMAND76 Dim 12 Sep 2021, 18:40

Bonsoir
Prématuré.......peut-être, mais toutes les revolutions ont commencé par des idées prématurées........qui ont fait leur "bonhomme" de chemin......
Une petite graine qui ne demande qu'a germer........

Quand je vois le trombinoscope ci-avant,  avec cette pléthore de vice president, je m'interroge.......Ils semblent bien nourris.....

J'imagine que nos cotisations, servent notamment à payer  petits fours, boites de cirage et brosses à reluire........


Dernière édition par NORMAND76 le Dim 12 Sep 2021, 18:53, édité 1 fois

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Message  NORMAND76 Dim 12 Sep 2021, 18:50

Oui j'ai pleinement cconscience du caractère titanesque d'une telle entreprise, et de l'investissement humain que cela pourrait représenter.
 Mais cela étant,  c'est l'idée qui me vient à l'esprit en réaction à  l'immobilisme, et c'est peu dire,  de la FFTir.......... 
Parce que pendant  ce temps, ces messieurs, tout en nous meprisant par leur silence éhonté, se "gavent" à nos dépens.
Je sais bien que c'est une utopie........mais il faut bien l'être de temps a autres UTOPISTE...... salut salut

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Message  Joel_ Dim 12 Sep 2021, 18:53

Et quand bien même on réussirait à mettre sur pieds une fédération "bis", encore faut-il que les Zautorités acceptent de la reconnaître... et lui accordent les prérogatives kivonbien.

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Message  lionrobe Dim 12 Sep 2021, 19:09

Joel_ a écrit:Et quand bien même on réussirait à mettre sur pieds une fédération "bis", encore faut-il que les Zautorités acceptent de la reconnaître... et lui accordent les prérogatives kivonbien.

Il y aurait sans doute une période de vaches maigres jusqu'à ce que les fruits pourris tombent de l'arbre...
Sous les pavés, la plage...
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Message  le herisson Dim 12 Sep 2021, 19:21

Avez vous remarqué qu'au dos de cette licence 2021 2022, la signature du titulaire n'y figure plus ....Tout en ayant conservé celle du médecin et de son tampon qui ne devraient plus y figurer...mauvaise gestion de stagiaire ? Volonté délibérée? Je ne sais plus quoi penser de cette fédé,  aucune communication,  rien...Le vide....
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Message  Pâtre Dim 12 Sep 2021, 16:06

salut



Pocomas a écrit:Que le certificat médical soit demandé au préalable pour l'obtention de la licence ne me choque pas. C'est le cas d'une autre fédération sportive à laquelle j'appartiens.
......

C'était le cas de toutes les fération sportives! Jusqu'en 2016.
Depuis, c'est tous les trois ans, sauf certaines fédération, par exemple de "sport à risque". Et les fédérations utilisant des armes.

En fait, la FFTir amorce un virage vers la normalité.  Cool Wink
Mais ça doit être trop brusque! Faut un temps d'adaptation!  Very Happy tongue


Pocomas a écrit:......
Par exemple Itac a annulé informatiquement  toutes les licences début septembre alors que celles-ci sont valables jusqu'au 30 septembre...   voilà ce que j'obtiens en scannant le code de ma licence , j'avoue que ça m'a fait drôle avant de constater ( avec soulagement ) que toutes les tireurs du stand étaient à la même enseigne :



ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 Screen11

affraid affraid affraid affraid affraid 
ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 383119171 ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 383119171 ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 383119171 
Vachtre!
Y(a du lourd, là!

Autant la face envers du carton de licence pas modifié, ça ne me surprend quère..... rasta  (y'a quelques années, c'est l'assurance qui a été renégociée, au dernier moment. Les licence de fin août avaient déjà été imprimées, il a fallu tout recommencer!)
La, ca implique assurance non valide!
Acquisition d'arme & munitions impossible.
Et transport d'armes impossible.
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Joel_ a écrit:Et quand bien même on réussirait à mettre sur pieds une fédération "bis", encore faut-il que les Zautorités acceptent de la reconnaître... et lui accordent les prérogatives kivonbien.

La réglementation ne désigne aucune fédération spécifiquement.
C'est ouvert, de ce coté. Pas évident, mais ouvert.
D'autres fédération sportives délivrent des licences ouvrant droit à l’acquisition d'armes & munitions. Ainsi qu'à leur transport.
Ca ne concerne pas les armes de cat B, parce que les disciplines pratiquées (ball trap & biathlon) ne sont pas utilisatrices de telles armes.
Un fédération, c'est plusieurs clubs fédérés. Rien n'interdit à un club d'adhérer à une autre fédération. (certains clubs de tir sont FFTir & FFBT)

Par contre, pas sur que la FFTir laisse se développer une concurrence.
Avec comme arme l’homologation des pas de tir pour l'usage d'armes de cat B, & bien sur la capacité à délivrer les avis favorable....

.... quand même pas sur que le sécessionnisme soit une bonne solution. scratch scratch scratch

Tercio a écrit:.....L'UNPACT est actif mais ne communique pas ....
Suspect 
.... ca me rappelle la réponse du machin, là "ANTAC! Lors des discutions autour de la "directive arme", préalable aux modifications de cette directive, & à sa transposition en droit Français en 2018. (L'ANTAC "travaille", mais ne communique pas)

Sérieux! Rien de mieux à faire qu'opposer les deux asso de défense des intérêts des amateurs/détenteurs d'armes?
Y'a pas d'énergie à dépenser autrement?


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Message  lionrobe Dim 12 Sep 2021, 19:48

Tercio a écrit:Bonjour, 'UNPACT est actif mais ne communique pas car s'est orienté sur la défense de ses membres en priorité.
Dans ce domaine ils sont clairement les plus efficaces et le "champs" de leur défense est plus large que pour certaines autres associations qui se focalisent sur un seul "domaine" (parfois en lien avec l'activité du pdt...)

Concernant l'UFA, l'assigner à la préservation des fusils à tabatière entre les mains de vieillards cacochymes est totalement réducteur.
Au quotidien, 2 à 3 fois par mois et depuis plus de vingt ans, et même pour des non-adhérents, l'UFA intervient auprès de préfectures qui ont le doigt sur le bouton "dessaisissement", afin de rectifier leur lecture erronée de la réglementation et /ou délivrer des attestations de classement.
Et ce, pour tous les types d'armes...et chaque demande reçoit une réponse sur le possible.
Sauf qu'elle n'en fait pas un article toutes les semaines parce qu'elle travaille sur bien d'autres sujets avec le SCAE et un réseau de personnes impliquées dans le domaine des armes.

Je te propose donc de vérifier par toi-même, invente une embrouille avec une préfecture au sujet d'une arme contemporaine dont le statut est stable aujourd'hui, et contacte le "président" pour demander de l'aide, puis reviens nous informer du résultat ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 72113
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Message  MikeDundee Dim 12 Sep 2021, 20:05

Un 
bleu669 a écrit:ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 24163710
Bienvenue en Absurdistan !  ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 404219
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Message  Invité Dim 12 Sep 2021, 20:22

lionrobe a écrit:
Tercio a écrit:Bonjour, 'UNPACT est actif mais ne communique pas car s'est orienté sur la défense de ses membres en priorité.
Dans ce domaine ils sont clairement les plus efficaces et le "champs" de leur défense est plus large que pour certaines autres associations qui se focalisent sur un seul "domaine" (parfois en lien avec l'activité du pdt...)

Concernant l'UFA, l'assigner à la préservation des fusils à tabatière entre les mains de vieillards cacochymes est totalement réducteur.
Au quotidien, 2 à 3 fois par mois et depuis plus de vingt ans, et même pour des non-adhérents, l'UFA intervient auprès de préfectures qui ont le doigt sur le bouton "dessaisissement", afin de rectifier leur lecture erronée de la réglementation et /ou délivrer des attestations de classement.
Et ce, pour tous les types d'armes...et chaque demande reçoit une réponse sur le possible.
Sauf qu'elle n'en fait pas un article toutes les semaines parce qu'elle travaille sur bien d'autres sujets avec le SCAE et un réseau de personnes impliquées dans le domaine des armes.

Je te propose donc de vérifier par toi-même, invente une embrouille avec une préfecture au sujet d'une arme contemporaine dont le statut est stable aujourd'hui, et contacte le "président" pour demander de l'aide, puis reviens nous informer du résultat ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 72113
Bonjour
nul besoin d'inventer un stratagème et de faire perdre du temps aux bénévoles de l'UFA, mais il est clair que les possesseurs d'AR 15 ne sont pas leur cœur de cible.
Ce n'est pas un reproche, juste un constat.
Et j'ai déjà rencontré M. BUIGNES...
Je suis contre les dissensions entre tireurs, il ne faut pas voir de malice dans mon post

Cordialement salut
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Message  NORMAND76 Dim 12 Sep 2021, 20:42

Bonsoir
Adhérent à L'UFA depuis 2 ou 3 ans, je peux dire sans mentir qu'à chaque fois que j'ai sollicité le président JJ BUIGNE, j'ai eu dans un délai assez court réponse. C'est factuel. Il faut le dire quand c'est positif.

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Message  Pâtre Dim 12 Sep 2021, 21:06

salut

Pocomas a écrit:....
Par exemple Itac a annulé informatiquement  toutes les licences début septembre alors que celles-ci sont valables jusqu'au 30 septembre...  

Alors, renseignement pris, ce serait "habituel"! ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 942193

En fait, pour pouvoir renouveler une licence, il faut que l'ancienne soit invalidée.
(CA, c'est logique!)
Donc! Very Happy  au lieu d'invalider l'ancienne licence lors de la validation de la nouvelle, TOUTES les licences seraient invalidées début septembre!   ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 942193 🐘 🐘
De fait, ceux qui renouvellent précocement fin août, & reçoivent leur carton de licence avant le grand raout sont dans les clous.
Ou sont hors des clous quelques jours, si les cartons tardent un peu à arriver.
Tout les autres sont sans licence, administrativement, jusqu'à réception de leur nouveau carton.  cheers ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 254249 ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 254249 ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 254249 
ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 242827

Bon, tant que figure sur le carton que la licence est valide jusqu'au 30 septembre, il reste possible de présenter un titre valide pour un transport. De même pour un achat (arme, munitions).

"Normalement", la licence FFTir doit être "dématérialisée" au cour de cette saison.   Very Happy clown

Sur le verso des carton 2021/2022 présentés, il ne figure plus la signature du titulaire, ni celle du président de club.
Est ce à dire que cette signature va de soi? (le licencié à fait une demande de licence, & le président l'a pris en compte (= adhésion au club pour la saison, +a transmis la demande de licence à la fédé) )
"logiquement", ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 335982  les éléments anciennement à l'adresse du médecin n'ont plus lieu de figurer sur ce document. Ou peuvent être remplacés par une mention de validation par la FFTir, valant certif.
drunken drunken drunken drunken 

 
ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 72113
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Message  le herisson Dim 12 Sep 2021, 21:29

Pâtre a écrit:salut

Pocomas a écrit:....
Par exemple Itac a annulé informatiquement  toutes les licences début septembre alors que celles-ci sont valables jusqu'au 30 septembre...  

Alors, renseignement pris, ce serait "habituel"! ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 942193

En fait, pour pouvoir renouveler une licence, il faut que l'ancienne soit invalidée.
(CA, c'est logique!)
Donc! Very Happy  au lieu d'invalider l'ancienne licence lors de la validation de la nouvelle, TOUTES les licences seraient invalidées début septembre!   ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 942193 🐘 🐘
De fait, ceux qui renouvellent précocement fin août, & reçoivent leur carton de licence avant le grand raout sont dans les clous.
Ou sont hors des clous quelques jours, si les cartons tardent un peu à arriver.
Tout les autres sont sans licence, administrativement, jusqu'à réception de leur nouveau carton.  cheers ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 254249 ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 254249 ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 254249 
ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 242827

Bon, tant que figure sur le carton que la licence est valide jusqu'au 30 septembre, il reste possible de présenter un titre valide pour un transport. De même pour un achat (arme, munitions).

"Normalement", la licence FFTir doit être "dématérialisée" au cour de cette saison.   Very Happy clown

Sur le verso des carton 2021/2022 présentés, il ne figure plus la signature du titulaire, ni celle du président de club.
Est ce à dire que cette signature va de soi? (le licencié à fait une demande de licence, & le président l'a pris en compte (= adhésion au club pour la saison, +a transmis la demande de licence à la fédé) )
"logiquement", ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 335982  les éléments anciennement à l'adresse du médecin n'ont plus lieu de figurer sur ce document. Ou peuvent être remplacés par une mention de validation par la FFTir, valant certif.
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La signature du président y figure encore, seul celle du titulaire a disparue  Wink
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Message  rackham Lun 13 Sep 2021, 13:49

Vouloir faire sécession, ok ; mai encore faut il lire le code du sport, une fédération par discipline, et obtenir une délégation de service publique. ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 404219

Après le problème du stand... stand d'une association agréé, donc si demain la "FFTATLDEtcrepesuzette" (Fédération Française du TAR du TLD et des crêpes suzettes..) existe, l'assos membre de cette fédération aura le droit de délivrer des fiches vertes, et son stand permettra l'usage d'arme en C ou B .

La réponse, très clair du SCA du ministère de l'intérieur:
" (...) je vous précise que les armes à feu de la catégorie B soumises à autorisation ne peuvent être utilisées que dans les stands de tir des associations sportives agréées membres d'une fédération sportive ayant reçu, du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir.


pris ici: https://www.83-629.fr/2020/08/utilisation-d-armes-de-categorie-b-pour-faire-du-nttc-ou-du-tir-de-defense-le-ministere-de-l-interieur-repond.html
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Message  Pâtre Lun 13 Sep 2021, 14:03

salut

le herisson a écrit:La signature du président y figure encore, seul celle du titulaire a disparue  Wink

Après vérification, il n'y avait pas d'emplacement désigné sur les cartons des saisons précédentes.
Je pensais que si. Et donc ai pensé que c'était manquant sur la version présentée plus haut.


rackham a écrit:Vouloir faire sécession, ok ; mai encore faut il lire le code du sport, une fédération par discipline, et obtenir une délégation de service publique. ....

Rien d'impossible. Il existe trois fédération de tir aux armes à feu. Dont une (FFBT) pratique une discipline pratiquée par la FFTir (ball trap).
C'est pas du ministère des sports, qu'il faudrait attendre le plus d'opposition.....

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Message  lionrobe Lun 13 Sep 2021, 14:05

Voici posée la bonne question, le moins irréaliste, c'est que le courant d'opinion des tireurs au bord de la crise de nerfs et qui veulent que les choses changent accèdent au bureau directeur de la FFtir en nombre assez important pour changer les choses.
De ce que je crois lire des propos d'élus ici, c'est le désappointement de ne pas voir plus de bonnes volontés s'impliquer à leurs côtés, ce qui est parfaitement audible au niveau du quotidien des stands.

Mais, comme ils ne manqueront pas, on le suppose, de faire remonter au niveau de la ligue la colère des tireurs sur les 2 sujets à la mode, le certificat médical et la défense des propriétaires impactés par le prochain décret, peuvent-ils nous faire part de ce qui leur sera réparti ?

Si les réponses ne leur conviennent pas, comment pourraient-ils être élus pour accéder au Graal, le bureau directeur ?
Quel est le processus de vote ? Combien comme vous devraient être élus pour porter ensemble au moins un membre au bureau ?

Bref, quel pourcentage de tireurs de stand faudrait-il convaincre pour envoyer des représentants qui prennent en compte nos desiderata ?
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Message  lionrobe Lun 13 Sep 2021, 17:52

Dans le paquet de commissions que l'on trouve ici, https://www.fftir.org/commissions-federales/
rien de rien, nada, concernant la vie des stands. Nous n'existons tout simplement pas, alors qu'on trouve 14 commissions consacrées au tir !
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Message  phh Lun 13 Sep 2021, 20:12

Bonsoir.

Ca y est, on y voit plus clair... Merci à l'UFA pour la clarification (et à la fédé pour le double effet kiskool en cas de renouvellement/nouvelle demande pour une autorisation ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 383119171 )

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2905

Les tireurs licenciés sont complètement perdus, ils ne savent plus s’ils doivent faire tamponner leur licence ou non.
Et depuis quelques jours les informations les plus contradictoires circulent. Après une première publication avec ce dont nous disposions, il nous a paru nécessaire de nous poser et refaire un point général pour simplifier ce qui apparaît comme compliqué !
Les Présidents de clubs de tir et leurs adhérents avaient bien lu les consignes publiées sur le site de la Fftir :


« FFTir - Fédération Française de Tir :
RAPPEL. Un certificat médical obligatoire pour tous les licenciés.
Parce qu’elle est selon le Code du Sport l’une des fédérations à contraintes particulières [1] la Fédération Française de Tir doit appliquer les règles relatives au certificat médical.
Celui-ci est donc obligatoire, pour les jeunes comme pour les adultes, pour les créations de licence comme pour leurs renouvellements.
La délivrance de la licence ne se fera désormais qu’après validation par le club (dans l’Intranet ITAC) de l’existence d’un certificat médical en cours de validité [2]
Remarques :
ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 Puce-32883 Le tampon médical au dos de la licence est désormais inutile
ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 Puce-32883 Il ne sera plus nécessaire de présenter un certificat médical lors des championnats
ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 Puce-32883 Vous pouvez télécharger le modèle de certificat médical 2021/2022. »

ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 Licence_3_-_1-b5d5e-f8332Le dos de la nouvelle licence comporte encore l’emplacement pour le certificat médical. Mais il est désormais inutile de le remplir, le certificat papier valable un an est suffisant.


Aussi, quelle n’a pas été la surprise de certains tireurs de se voir remettre leur licence 2021/22 avec la même mention que l’an dernier au verso : la mention d’un contrôle médical….obligatoire ! . C’est contradictoire avec les annonces faites et notre article de juillet dernier.
Ceci est dû à une erreur de calendrier de la FFTir qui à placé la « charrue avant les bœufs » et provoqué un cafouillage inutile. Nous allons tenter de démêler les fils de l’écheveau.

Ce qui est prévu pour l’avenir

ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 Puce-32883 Concernant la saison 2022/2023, la licence sera dématérialisée : plus de carte plastique, juste un smartphone. Ceux qui n’en ont pas, sont dans l’obligation matérielle de se moderniser.
ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 Puce-32883 Un décret qui va être publié dans les mois qui viennent va modifier l’article R312-5 4° §b) du CSI soit modifié ainsi :
« b) Licence tamponnée par le médecin, en cours de validité, d’une fédération sportive ayant reçu, au titre de l’article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir. Cette licence dispense de la production du certificat médical prévu à l’articleL. 312-6du présent code lorsque sa délivrance ou son renouvellement a nécessité la production d’un certificat médical datant de moins d’un an et mentionnant l’absence de contre-indication à la pratique du tir ;
b bis) La production d’un certificat médical datant de moins d’un an et mentionnant l’absence de contre-indication à la pratique du tir dispense de la production du certificat médical prévu à l’article L. 312-6 du présent code ; »

En noir le texte qui ne bouge pas, barré le texte supprimé et en brun le texte ajouté.

ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 Puce-32883 Le certificat médical qu’il soit du modèle donné par la FFTir ou sur papier à en-tête du médecin, sera valable un an et servira :

  • pour toute demande de nouvelle licence ou renouvellement. Il sera enregistré dans le backoffice de la FFTir et servira pour toutes vos activités sportives au sein de la Fédération. C’est une petite révolution dans le monde des tireurs qui doit leur faciliter la vie.
  • il servira également pour le SIA qui sera connecté avec la base de données de la FFTir (comme toutes les autres fédérations). Au moment de la demande d’autorisation ou de renouvellement, la préfecture aura accès au backoffice de la FFTir et vérifiera ainsi que le demandeur est bien licencié et qu’il a bien un certificat médical en cours de validité. Ainsi, le tireur ne devra se rendre qu’une fois par an chez son médecin.

Ce qui est légal actuellement

Tant que le nouveau décret n’est pas paru, c’est donc la règlementation actuelle que les préfectures appliquent. C’est ainsi qu’une préfecture répond à la demande d’un président de club de tir : La règlementation n’a pas changé. « A défaut d’obtenir ce tampon au verso de sa licence, la présentation d’un certificat médical datant de moins d’un mois attestant que l’état de santé physique et psychique du demandeur n’est pas incompatible avec la détention d’arme et de munitions reste donc obligatoire. » Nous sommes dans un pays de droit et ce sont les textes légaux qui s’appliquent sur le moment.
Ainsi actuellement, le certificat médical doit dater de moins d’un mois pour l’obtention d’une autorisation de catégorie B et de moins d’un an pour la déclaration d’une arme de catégorie C.



En résumé pour la saison 2021-2022 :
ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 Puce-32883 acheteur de catégorie C : le seul certificat préalable au renouvellement de la licence suffit.
ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 Puce-32883 acheteur de catégorie B en renouvellement ou première demande ou encore nouvelle acquisition : avis favorable + licence tamponnée par le médecin ou certificat de moins d’un mois. Le plus simple est encore de faire tamponner sa licence cette année, ainsi pas besoin de certificat de moins d’un mois pour une demande d’autorisation !
A savoir :
Un certificat de non-contrindication n’a pas de durée de validité… il ne vaut qu’à l’instant où il est signé. Ceci parce que l’avis d’un médecin n’a pas de durée de validité…
Le délai fixé par la règlementation (moins d’un an, moins d’un mois) n’est pas un délai de validité mais un simple délai « d’ancienneté » du certificat pour qu’il soit admissible a l’égard des activités autour des armes.

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Message  bleu669 Mar 14 Sep 2021, 09:34

Ce qui est prévu pour l’avenir

ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 Puce-32883 Concernant la saison 2022/2023, la licence sera dématérialisée : plus de carte plastique, juste un smartphone. Ceux qui n’en ont pas, sont dans l’obligation matérielle de se moderniser.
ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 248959
donc pas de smart , pas de licence pour 2023  ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 248959 ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 248959

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2905

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Message  voxan Mar 14 Sep 2021, 10:12

b'in oui. et dans les stands où la licence doit être visible il faudra se promener avec le téléphone autour du coup en attendant la révision du règlement interne en 2025 ANTAC - UNPACT - UFA ??? - Page 4 404219
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Message  lionrobe Mar 14 Sep 2021, 10:18

Allergique au QRcode que je suis, j'aimerais bien avoir des garanties que tout ce qui sera rattaché à cette licence de par les textes ne migrera pas en carnet d'adresses pour des sites marchands ou autres formes de contrôle de mes activités.
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Message  Razorback Mar 14 Sep 2021, 10:19

Donc en fait faut aller chez le médecin pour remplir le certificat pour obtenir la licence, puis une fois la licence reçue, faut aller chez le médecin pour faire tamponner... tout ça sans être malade, c'est pour renflouer la sécu ou quoi :)
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