Catégorie d
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Re: Catégorie d
Hier matin, au stand, un tireur me confiait avoir participé à la demande du maire de son village à une petite manifestation mémorielle WWI. Pour ce faire, il a aimablement exposé des D, été dénoncé illico par un visiteur, s'est retrouvé convoqué à la gendarmerie, mais a réussi à s'en sortir aux moindres frais grâce à l'intervention du maire.
Moralité, les D comme les autres, pas d'exposition publique, du moins sans le couvert d'une association.
Moralité, les D comme les autres, pas d'exposition publique, du moins sans le couvert d'une association.
lionrobe- Pilier du forum
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Re: Catégorie d
Ou l'inverse!Jeppesen a écrit:...
madame va voir la police/son avocat et déclare que son mari a un comportement "dangereux"...et qu'il possède des "armes"...
...
Non, mais je ne pense pas qu'un contrôle sur la route constitue un problème.Jeppesen a écrit:...
On est cependant "loin" du cas du simple "contrôle" sur la route, par exemple, malgré tout.
...
Sauf si consultation d'AGRIPA (je ne sais pas si c'est possible, à distance), et qu'une arme apparait comme "non déclarée".
Là: houlà!
Si le préposé "s'y connait", peut être.Jeppesen a écrit:...
En ce qui concerne le Carcano, est-ce qu'une demande auprès de la préfecture, "sensée" connaitre le classement des armes, en expliquant le problème, n'aurait pas aidé à résoudre le problème ? (ça a peut-être été fait ?).
Mais il y a le préalable d'identifier l'arme (le modèle), afin de définir son classement.
Il y a de fortes chances que les modèles classés en De & Df n'existent pas dans les fichiers (puisque ceux ci concernent les armes déclarées & autorisées (& interdites!)) Je vais me renseigner à ce propos (si des membres ont des info à ce sujet: , parce que je pense pas avoir les infos rapidement)
J'ai pas les détails des détails, de l'affaire du copain. Je ne sait pas si des renseignements ont été pris.
Il faut dire que l'ambiance n'était pas à la bienveillance.
Bon, il faut dire que les ont généralement affaire à des "voyous". Des gens honnêtes, ça doit faire bizarre! Y z'ont pas l’habitude, y z'ont pas confiance!
Pâtre- Pilier du forum
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Re: Catégorie d
Ça me parait répondre aux questions:
En cas de litige sur le classement d'une arme comme arme historique et de collection ou comme reproduction d'arme historique et de collection, celle-ci peut être soumise à l'expertise du Banc national d'épreuve de Saint-Etienne." (article 8 )
"Les expertises des armes visées aux chapitres Ier et II sont effectuées aux frais et risques des demandeurs. Les frais de transport sont également à leur charge. Le Banc national d'épreuve de Saint-Etienne procède directement au recouvrement des frais afférents à ces expertises." (Article 9)
Pâtre- Pilier du forum
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Re: Catégorie d
Un rappel à la loi, n'est pas une condamnation, c'est une composition pénale.oxi81 a écrit:veflat a écrit:
le rappel a la loi ,c'est quoi ,et pour qui ?
Le rappel à la Loi, c'est la plus basse des sanctions décidée par un juge.
C'est, comme dit, juste un rappel de la Loi, sans aucune autre peine, ni amende.
Je sais de quoi je parle, je suis actuellement sous le coup d'un rappel de trois ans pour violence volontaire!
Un rappel à la loi n'est pas inscrit dans le fichier "qui va mal"
Par contre notre ami JV placé va y être dans ce fichier, étant obligé de soigner son alcoolisme chronique.....
rackham- Futur pilier
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Re: Catégorie d
3 ans? Tu n'es pas plutôt sous le coup d'une mise à l'épreuve? Surtout pour des violences.
Il n'y a pas de notion de temps dans le rappel à la Loi.
Le rappel à la Loi, c'est un rappel, c'est tout.
Il n'y a pas de notion de temps dans le rappel à la Loi.
Le rappel à la Loi, c'est un rappel, c'est tout.
François
"Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... (Général Gallieni à Madagascar).
oxi81- Pilier du forum
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Re: Catégorie d
Non, je ne suis pas mis à l'épreuve, je suis rappelé à la loi.... Parce que mon chien (non classé) a mordu un autre chien (une morsure).. Suivit toute les prescription de la loi en se qui concerne la déclaration de morsure au autorités, trois visites du chien chez un véto "agréé service vétérinaire départementaux", dédommagement de la victime...oxi81 a écrit:3 ans? Tu n'es pas plutôt sous le coup d'une mise à l'épreuve? Surtout pour des violences.
Il n'y a pas de notion de temps dans le rappel à la Loi.
Le rappel à la Loi, c'est un rappel, c'est tout.
Et le dépôt de plainte émane de
Bref, j'ai été entendu (3mois après??) en temps que témoin assisté, convoquée le lendemain pour signer mon rappel à la loi..
Plus une patrouille de police dans ma rue, s'y risque pas, savent que je suis le boss, rappelé à la loi, et armé....
rackham- Futur pilier
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Re: Catégorie d
Quelle histoire...
François
"Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... (Général Gallieni à Madagascar).
oxi81- Pilier du forum
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Re: Catégorie d
du coup, moi je n'ai que des chats !
Pas de chichis, appelez moi SUPER !
WICHITA- Modérateur
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Re: Catégorie d
WICHITA a écrit:du coup, moi je n'ai que des chats !
Rappel à la loi........le chat avait mangé les croquettes du voisin
JIEME41- Pilier du forum
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Re: Catégorie d
je dirai que c'est moi, j'avais faim et le voisin sera condamné pour avoir refusé de me nourrir !
c'était ça, ou je mangeais le chat.
c'était ça, ou je mangeais le chat.
Pas de chichis, appelez moi SUPER !
WICHITA- Modérateur
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Re: Catégorie d
WICHITA a écrit:
c'était ça, ou je mangeais le chat.
Pov' bête
François
"Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... (Général Gallieni à Madagascar).
oxi81- Pilier du forum
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Re: Catégorie d
WICHITA a écrit:du coup, moi je n'ai que des chats !
Tu n'est pas à l'abri, si ton chat griffe le gosse du voisin ; Chien mordeur, et chien griffeur sont à la même enseigne (déclaration, visite veto etc). Et tu est responsable de ce qui se passe dans la tête de la bestiole à l'instant "T". Nos élus aimant légiférer à tour de bras...
Ça se passe bien si tu cause tord à une personne intelligente ; C'est la merde si tu croise une
Je rappelle qu'un médecin avait avalisé une ITT de 10 jours... (incapable de travailler, vu son état de stress) Trois mois après va prouver que cette ITT était de "complaisance... Le tarif est de :
ITT de plus de 8 jours 3 ans d'emprisonnement et 45 000 € d'amende https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1524
Donc j'ai signé, et basta...
rackham- Futur pilier
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Re: Catégorie d
WICHITA a écrit:je dirai que c'est moi, j'avais faim et le voisin sera condamné pour avoir refusé de me nourrir !
c'était ça, ou je mangeais le chat.
JIEME41- Pilier du forum
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Re: Catégorie d
Rackham, elle est où, la "violence volontaire" dans ton histoire ? T'as cogné la connasse ?
Parce que classer une morsure de chien en violence volontaire...
A moins que tu n'aies hurlé "Attaque, Médor !" ?
Parce que classer une morsure de chien en violence volontaire...
A moins que tu n'aies hurlé "Attaque, Médor !" ?
Say you'll be all right come tomorrow
But tomorrow might not be here for you
BrunoUS17- Pilier du forum
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Localisation : Près de Bordeaux
Date d'inscription : 14/01/2014
Re: Catégorie d
Moi je diraisrackham a écrit:... C'est la merde si tu croise uneconnassegentille dame qui veut ramasser du pognon sur ton dos. ...
- "a eu peur" = 3 jours (éventuellement avec sursis, parce c'est parfois salutaire)
- "a osé l'avouer en public" = 8 jours (FERME, à l'isolement !)
Car en montagne on a le cuir dur ! C'est sans doute pour ça que ceux d'en bas essaient par tous les moyens de nous dégénérer...
Quid de la solution d'aller graisser la patte au même charlatan, pour obtenir 15 jours d'arrêt de travail au prétexte que la plainte t'a déstabilisé le moral au point que tu n'es plus capable de rien faire ?
Re: Catégorie d
Non mais tu apparais néanmoins au TAJ et tu peux te voir refuser une déclaration d'arme voir te faire retirer toutes tes armes. Fait de violence.rackham a écrit:Un rappel à la loi, n'est pas une condamnation, c'est une composition pénale.oxi81 a écrit:Le rappel à la Loi, c'est la plus basse des sanctions décidée par un juge.veflat a écrit:le rappel a la loi ,c'est quoi ,et pour qui ?
C'est, comme dit, juste un rappel de la Loi, sans aucune autre peine, ni amende.
Je sais de quoi je parle, je suis actuellement sous le coup d'un rappel de trois ans pour violence volontaire!
Un rappel à la loi n'est pas inscrit dans le fichier "qui va mal"
Par contre notre ami JV placé va y être dans ce fichier, étant obligé de soigner son alcoolisme chronique.....
J'ai croisé dernièrement une personne à qui c'est arrivé.
Et il faut aussi que ton rappel à la loi soit classé sans suite. Donc pendant ton délai de trois ans, il faut que le procureur ne décide pas de te poursuivre au vu de nouveaux éléments...
Le rappel à la loi n'est pas anodin.
" avoir été condamné pour l’une des infractions mentionnées au 1° de l’article L. 312-3 du code de la sécurité intérieure figurant au bulletin n°2 de son casier judiciaire,
être inscrit au fichier national des personnes interdites d’acquisition et de détention d’armes (FINIADA),
avoir un comportement incompatible avec la détention d’une arme, révélé par l’enquête diligentée par le préfet,
faire l’objet d’un régime de protection (tutelle, curatelle),
avoir fait l’objet d’une éventuelle admission en soins psychiatriques sans consentement."
L'inscription a Finiada se fait automatiquement si tu es mis en cause dans un fait de violence.
Les préfets classent directement violence avec incompatibilité de détention.
Un foie, deux reins, trois bonnes raisons d'utiliser la baïonnette. (Desproges)
baudoinii- Membre confirmé
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Date d'inscription : 21/09/2015
Re: Catégorie d
L'objectif étant qu'à terme, tous les individus recensés sur le territoire national soient au moins fichés FINIADA, et si possible S.
Re: Catégorie d
S'il fallait une raison supplémentaire pour éviter absolument d'être mêlé à une rixe ce serait bien le fait d'être détenteur légal d'armes à feu (évidemment pour les armes illégales, c'est plus simple...). Et il n'en faut pas beaucoup pour que des faits soient qualifiés de violence, des menaces peuvent suffire, surtout si elles sont proférées à l'endroit d'une personne "particulièrement vulnérable" et certaines d'entre elles sont très habiles pour vous pousser à bout, et le lendemain se pointer au commissariat, toute de noir vêtue, un mouchoir à la main, avec des airs de mater dolorosa. Que voulez-vous, on se bat avec les armes qu'on a... le tout dans un contexte de lutte contre les violences faites aux femmes, combat légitime s'il en est, car l'arbre ne doit pas cacher la forêt.
Par ailleurs pour les armes dont la détention nécessite une autorisation ou un renouvellement périodique d'autorisation, si au cours de l'enquête de police, l'OPJ relève que le demandeur est connu pour être notoirement d'un tempérament ombrageux, emporté, querelleur ou que sais-je encore, sans que pour autant cela l'ait amené à commettre un délit, et donc aucune inscription dans un quelconque fichier, pas sûr que le préfet sera pressé de délivrer une autorisation de détention. Cela serait totalement arbitraire, ben oui et alors? On commence à avoir l'habitude. Et dans ce cas un recours juridictionnel aurait du mal à prospérer, le juge administratif n'étant tenu, en pareil cas, qu'à un contrôle limité sur la procédure.
Par ailleurs pour les armes dont la détention nécessite une autorisation ou un renouvellement périodique d'autorisation, si au cours de l'enquête de police, l'OPJ relève que le demandeur est connu pour être notoirement d'un tempérament ombrageux, emporté, querelleur ou que sais-je encore, sans que pour autant cela l'ait amené à commettre un délit, et donc aucune inscription dans un quelconque fichier, pas sûr que le préfet sera pressé de délivrer une autorisation de détention. Cela serait totalement arbitraire, ben oui et alors? On commence à avoir l'habitude. Et dans ce cas un recours juridictionnel aurait du mal à prospérer, le juge administratif n'étant tenu, en pareil cas, qu'à un contrôle limité sur la procédure.
garand76- Pilier du forum
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Date d'inscription : 13/06/2017
Re: Catégorie d
Comme d'hab , le respectueux des lois sera b..aiser , l'autre , s'en fout , mais alors royal !!!
Cordialement...Patrice.... lu1900@gmail.com
lu1900- Pilier du forum
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Localisation : Quadrant alfa
Date d'inscription : 06/01/2009
Re: Catégorie d
Non pas du tout, je n'apparais ni au "TAJ"ni au "finiada" (il y a tellement de personne qui y apparaisse alors qu'ils n'ont rien à y faire). Un rappel à la loi, n'est pas une "sanction" (la sanction comprend les récompenses et punitions) pas une "condamnation", c'est une composition pénale. Et je rappelle que labaudoinii a écrit:Non mais tu apparais néanmoins au TAJ et tu peux te voir refuser une déclaration d'arme voir te faire retirer toutes tes armes. Fait de violence.rackham a écrit:Un rappel à la loi, n'est pas une condamnation, c'est une composition pénale.oxi81 a écrit:Le rappel à la Loi, c'est la plus basse des sanctions décidée par un juge.veflat a écrit:le rappel a la loi ,c'est quoi ,et pour qui ?
C'est, comme dit, juste un rappel de la Loi, sans aucune autre peine, ni amende.
Je sais de quoi je parle, je suis actuellement sous le coup d'un rappel de trois ans pour violence volontaire!
Un rappel à la loi n'est pas inscrit dans le fichier "qui va mal"
Par contre notre ami JV placé va y être dans ce fichier, étant obligé de soigner son alcoolisme chronique.....
J'ai croisé dernièrement une personne à qui c'est arrivé.
Et il faut aussi que ton rappel à la loi soit classé sans suite. Donc pendant ton délai de trois ans, il faut que le procureur ne décide pas de te poursuivre au vu de nouveaux éléments...
Le rappel à la loi n'est pas anodin.
" avoir été condamné pour l’une des infractions mentionnées au 1° de l’article L. 312-3 du code de la sécurité intérieure figurant au bulletin n°2 de son casier judiciaire,
être inscrit au fichier national des personnes interdites d’acquisition et de détention d’armes (FINIADA),
avoir un comportement incompatible avec la détention d’une arme, révélé par l’enquête diligentée par le préfet,
faire l’objet d’un régime de protection (tutelle, curatelle),
avoir fait l’objet d’une éventuelle admission en soins psychiatriques sans consentement."
L'inscription a Finiada se fait automatiquement si tu es mis en cause dans un fait de violence.
Les préfets classent directement violence avec incompatibilité de détention.
rackham- Futur pilier
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Re: Catégorie d
CEA "conduite en état alcoolique".
le MEC (mis en cause) doit déclarer qu'il ne possède pas d'armes (ce qui n'est pas toujours fait).
Donc le délit est susceptible d'entraîner confiscation des armes. Cette sanction ne figure pas dans celles énoncées au Code de la route, elle en est complémentaire.
le MEC (mis en cause) doit déclarer qu'il ne possède pas d'armes (ce qui n'est pas toujours fait).
Donc le délit est susceptible d'entraîner confiscation des armes. Cette sanction ne figure pas dans celles énoncées au Code de la route, elle en est complémentaire.
waltherpara- Futur pilier
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Date d'inscription : 16/02/2015
Re: Catégorie d
rackham a écrit:WICHITA a écrit:du coup, moi je n'ai que des chats !
ITT de plus de 8 jours 3 ans d'emprisonnement et 45 000 € d'amende https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1524
Donc j'ai signé, et basta...
ITT ne veut pas dire arrêt de travail ce sont deux notions totalement différentes.
ITT : Incapacité temporaire Totale , en gros je suis au lit incapable de sortir ou de faire quoi que ces soit , on peut avoit 10 j d'arret et une journée ou zero d' ITT
trendstone- Membre averti
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