terrain libre

lou gascoun a écrit:
Je persiste à affirmer que la Gendarmerie ne délivrera aucune autorisation. En vertu de quel texte lui donnant cette compétence le ferait elle ?

C'est une évidence, la gendarmerie comme aucun organisme ne délivrera une autorisation pour quelque chose qui n'est pas interdit.

Merci, ça reste flou.......indéfendable en cas de merde.....

Teruel

J'ai envoyé un mail à l'OFB J'attends la réponse.
Teruel

lou gascoun a écrit:Et oui, années 60/70 du siècle dernier, j'habite dans la campagne profonde... La ferme parentale est retirée de la route principale, tous les habitants se connaissent, les chasseurs parlent aux non chasseurs, pas de pseudo écolo ou néo rural. J' ai aménagé  un stand sommaire et tire en sécurité et sans problème à la 22lr. 30/30 et autres fusil poudre noire.
Actuellement je suis établi dans une petite ville, je connais 2 ou 3 voisins, aucune relation avec les autres, des anti tout qui veulent interdire tout ce qui n' entre pas dans leurs vues. Société moderne en somme ...

Veinard !!!  

Moi, j'habite en ville... J'ai une confiance limitée envers mes voisins : même si j'entretiens de très bonnes relations avec eux, ils ne sont pas au courant de mon statut de tireur sportif. Quand je me rends au club de tir, je dissimule ma carabine dans un étui qui ne ressemble pas à une housse pour arme à feu, afin de ne pas attirer l'attention. Bien entendu, il est regrettable de devoir se cacher pour exercer un droit, mais c'est ainsi...

Je croise régulièrement des "anti tout qui veulent tout interdire" (pour reprendre ton expression), qui considèrent que les possesseurs d'armes à feu sont "tous de dangereux décérébrés aux tendances survivalistes et complotistes". Quelle misère... Ils feraient sans doute une syncope, s'ils réalisaient que les tireurs sportifs sont en réalité des personnes au casier judiciaire vierge, dont la santé mentale est contrôlée chaque année par un médecin (lors du renouvellement de licence FFtir) et qui considèrent que le tir sportif est tout simplement un exercice de précision, de concentration et de maîtrise de soi, dans le respect de règles de sécurité aussi strictes que nécessaires.

C'est peut-être la raison de mes précédentes prises de position dans le fil de ce sujet, dans lesquelles je persiste à privilégier l'inscription dans un club de tir pour la pratique du tir sportif (et pas sur un terrain privé, en dehors de toute structure agréée)... Malgré ma pratique occasionnelle du tir sportif en club de tir (et en toute légalité), je veille aussi à être parfaitement intégré dans notre société "castratrice" et "anti-armes" du 21ème siècle.

Bon allez je vais mettre ma pièce de 2€.
 Il m'est arrivé d'aller dans le sud -ouest , pour pouvoir tirer un peu loin. C'est un terrain de chasse, mais clôturé (donc bye bye les "promeneurs et randonneurs donneurs de leçons). Il y a des gardes forestiers vu l'étendue du domaine, et il y a un pas de tir qui est traversé par différents chemins, barrés pour l'occasion. Quand on fait une séance de tir, je n'ai jamais vu un seul garde venir "demander" si nous "chassions" .  Le seul petit "incident" , si l'on peut dire, c'est une fois qu'il a fallu interrompre les tirs car un hélicoptère de l'armée s'était posé à 1500m, par erreur!   
 Le responsable à quand même passé un petit coup de fil à la base pour leur signaler la chose.

gavach a écrit:Veinard !!!  

Moi, j'habite en ville... J'ai une confiance limitée envers mes voisins : même si j'entretiens de très bonnes relations avec eux, ils ne sont pas au courant de mon statut de tireur sportif. Quand je me rends au club de tir, je dissimule ma carabine dans un étui qui ne ressemble pas à une housse pour arme à feu, afin de ne pas attirer l'attention. Bien entendu, il est regrettable de devoir se cacher pour exercer un droit, mais c'est ainsi...

Je croise régulièrement des "anti tout qui veulent tout interdire" (pour reprendre ton expression), qui considèrent que les possesseurs d'armes à feu sont "tous de dangereux décérébrés aux tendances survivalistes et complotistes". Quelle misère... Ils feraient sans doute une syncope, s'ils réalisaient que les tireurs sportifs sont en réalité des personnes au casier judiciaire vierge, dont la santé mentale est contrôlée chaque année par un médecin (lors du renouvellement de licence FFtir) et qui considèrent que le tir sportif est tout simplement un exercice de précision, de concentration et de maîtrise de soi, dans le respect de règles de sécurité aussi strictes que nécessaires.

C'est peut-être la raison de mes précédentes prises de position dans le fil de ce sujet, dans lesquelles je persiste à privilégier l'inscription dans un club de tir pour la pratique du tir sportif (et pas sur un terrain privé, en dehors de toute structure agréée)... Malgré ma pratique occasionnelle du tir sportif en club de tir (et en toute légalité), je veille aussi à être parfaitement intégré dans notre société "castratrice" et "anti-armes" du 21ème siècle.

J'avais choisi jusqu'à hier la voie de la transparence, pour qui sait entamer un dialogue et édifier voisins, allant jusqu'à coller sur la vitre arrière de ma tire le sticker de l'UFA.
Hier, un...a décollé ce sticker et l'a mis dans ma poubelle avec un paquet de m....e dessus, je vous épargne la photo. Et je me suis excusé auprès de mon épouse (on a nettoyé à 2), qui me recommandait une totale discrétion. Je pensais pouvoir promouvoir mon association en Vendée, c'était une erreur.;

J'en profite pour continuer mon sondage, qui a vu la série "la fièvre", sans commentaires ?

teruel a écrit:l'UFA a une réponse
claire: c'est oui :MAIS l'UFA n'est pas un organisme officiel. Par ailleurs ,ca ne répond pas à la question "terrain libre"
Teruel

Il n'y a pas de question "terrain libre": les armes de catégorie A et B ne peuvent être utilisées que dans un stand FFTir, les autres peuvent être utilisées partout ailleurs. Dans la chambre, dans le garage, dans le jardin, dans les bois, les champs... du moment que les conditions de sécurité sont satisfaisantes, que ça ne crée pas de nuisance excessive, et que le port et le transport sont légitimes... c'est la combinaison de ces exigences qui fait qu'on peut difficilement tirer ailleurs que chez soi (et déjà difficilement chez soi...)
Le "terrain libre", c'est une invention de la fédération de chasse, ça n'a aucune existence légale.

Chasse ou PN cat D : On peut, sur terrain privé.
MAIS (!) : 

• mur ou butte d'arrêt, la balle ne DOIT pas partir dans la nature.
  
• terrain parfaitement clos pour empêcher le "gibier à poil" (non pas tout nu, mais disons tout ce qui ne vole pas) de passer, sinon ça pourrait être considéré comme de la chasse illégale.
  
• et voir avec les voisins si le boucan ne va pas les emmerder. Parce que sinon, on pourrait bien avoir la visite de la police ou de la gendarmerie.
  
• ne pas faire tirer d'autres personnes que soi-même, sinon assimilé stand de tir illégal.
  

Olivier B a écrit:Chasse .....: On peut, sur terrain privé.....

   La chasse est réglementée.
Elle est d'ailleurs majoritairement pratiquée sur des terrains privés.

Pâtre a écrit:

Olivier B a écrit:Chasse .....: On peut, sur terrain privé.....

   La chasse est réglementée.
Elle est d'ailleurs majoritairement pratiquée sur des terrains privés.

j'ai rien dit de contradictoire. Je parlais d'arme de chasse. Pas de LA chasse.
Majoritairement, ça m'étonnerait. Le nombre de chasseurs qu'il y a dans les forêts communales...

Olivier B a écrit:

Pâtre a écrit:

Olivier B a écrit:Chasse .....: On peut, sur terrain privé.....

   La chasse est réglementée.
Elle est d'ailleurs majoritairement pratiquée sur des terrains privés.

j'ai rien dit de contradictoire. Je parlais d'arme de chasse. Pas de LA chasse.
Majoritairement, ça m'étonnerait. Le nombre de chasseurs qu'il y a dans les forêts communales...

Le domaine public (terrains communaux et forets domaniales pour l'essentiel) est ultra-minoritaire dans les surfaces chassées. La chasse se déroule très essentiellement* sur des terrains privés pour lesquels les propriétaires ont cédé, par divers mécanismes qui parfois varient en fonction des régions, le droit de chasse à des associations de chasseurs. Parfois, ce droit est conservé par le propriétaire, mais c'est rare. Cette concession du droit de chasse à des association peut donner l'impression que les terrains ne sont pas privés, mais c'est faux. Malgré le sentiment de "bien commun" que l'on peut ressentir en l'admirant, l’écrasante majorité des "paysages" de la France est constituée de terrains privés.

* très essentiellement, ça veut dire plus de 95%.

Il y a d'ailleurs une loi qui dit (ou qui disait ?) que l'autorisation du propriétaire n'est pas nécessaire pour chasser sur ses terres, sauf s'il s'est explicitement "réservé la chasse", ce qu'il ne peut faire que s'il dispose d'une certaine surface (non négligeable).
S'il veut malgré tout empêcher la chasse, il lui reste la ressource de faire beaucoup de bruit quand il ne faudrait pas...

Mais celui qui se réserve la chasse, devient responsable des dégâts causés alentours par "son" gibier ; ce pourquoi nombre d'anti-chasse qui s'étaient réservé la chasse sur leur terrain, ont préféré jeter l'éponge et laisser la société de chasse locale tirer chez eux ... et payer les dégâts faits par les sangliers.
Enfin, payer... Les chasseurs trouvent ça ruineux, mais quand on doit soi-même remettre à l'endroit les gazons sur ne serait-ce qu'une trentaine d'ares, on trouve que c'est bien peu cher de l'heure ! Certains préfèrent égaliser au broyeur, c'est plus rapide et ça fait moins mal au dos, mais alors il n'y pousse pas de foin avant 1 ou 2 ans.

Laurent C a écrit:

...* très essentiellement, ça veut dire plus de 95%.

Merci, j'avais pas de données chiffrées.
(& je pensais un peu moins, 80/90%)

Olivier B a écrit:j'ai rien dit de contradictoire. Je parlais d'arme de chasse. Pas de LA chasse.
...

Quel intérêt?
Si on liste, on liste tout!
Si on omet, on est inexact. (chasse, tir à PN en Cat.D)
Le tir est possible avec tout, sauf armes de cat.B, tirables uniquement en stand FFTir, & celles en A, interdites aux civils avec des réserves concernant les pratiques de chasse.

Tout, c'est toutes les armes à feu (sauf ci-dessus), les armes pas à feu aussi. (dont les truc non catégorisé : arcs, arbalètes, fusil sous-marin, fronde, lance-pierres,...



Et ça nous dit pas ce que cette fédé entend pas "terrain libre"! (sujet du post initial)
(ni ou il ont été choper cette notion (j'en ai une idée! ) )

Je n'y connais "rien" en chasse, bien que je me sois intéressé au "permis", plutôt par curiosité et intérêt pour la "faune"....


cependant je "suppose" que par "terrain libre", cette fédération doit vouloir dire "terrain non enceint de clôture" ?

Ce serait le plus "logique" à défaut d'être un terme "juridique" retenu par le droit français ?

Jeppesen a écrit:Je n'y connais "rien" en chasse, bien que je me sois intéressé au "permis", plutôt par curiosité et intérêt pour la "faune"....


cependant je "suppose" que par "terrain libre", cette fédération doit vouloir dire "terrain non enceint de clôture" ?

Ce serait le plus "logique" à défaut d'être un terme "juridique" retenu par le droit français ?

Tout à fait, en toute logique par opposition à "terrain privé " me semble t il .

lou gascoun a écrit:

Jeppesen a écrit:Je n'y connais "rien" en chasse, bien que je me sois intéressé au "permis", plutôt par curiosité et intérêt pour la "faune"....


cependant je "suppose" que par "terrain libre", cette fédération doit vouloir dire "terrain non enceint de clôture" ?

Ce serait le plus "logique" à défaut d'être un terme "juridique" retenu par le droit français ?

Tout à fait, en toute logique par opposition à "terrain privé " me semble t il .

Comme écrit plus haut, pratiquement tous les terrains sont privés.
Je dirais plutôt "terrain libre" par opposition à "terrain clos". Ce qui est relativement logique si l'on dit que le tir sur terrain privé (donc à peu près tous les terrains) doit être sécurisé vis à vis des promeneurs (butte de tir et clôture) et des animaux terrestres (clôture). Donc, dans cette logique, un terrain non clos n'est pas sécurisé et il est donc impropre à la pratique du tir. Toute utilisation d'armes sur un terrain non clôturé est alors considérée comme étant potentiellement une action de chasse et dois donc entrer dans le cadre juridique de ces dernières.

Ce que je ne sais pas, c'est si les agents de l'OFB ont pouvoir de verbaliser en cas d'un tir manifestement sur cible, l'action de chasse n'étant pas démontrée.
Les gendarmes, en revanche, peuvent sans doute aucun verbaliser pour l'utilisation d'une arme sans respecter les règles du CSI (terrain sécurisé). Et la sanction peut dépasser la simple amende !

Bon, ça pose quand même le problème du TLD, pour lequel la clôture devrait être particulièrement longue, électrifiée et réalisée avec une maille et une hauteur suffisante pour empêcher le gibier de passer. Pas sûr que les gus de la gauloiserie soient dans les clous lors de leur tir à 1000m (sur une jambe et dans la mouche d'une cible carabine 10m, avec une arme de surplus et des munitions premier prix) !

"terrain libre" par rapport à "terrain clos"...c'est exactement ce que j'ai écrit  

Et je te rejoins pour le reste.

"L'action de chasse" reste à "démontrer" en cas de tir manifestement "sur cible"  (mais les "tracasseries" peuvent quand même être de la partie si le "garde chasse" est de mauvaise foi ?).

Par contre, nul doute que la gendarmerie puisse intervenir si certains critères de "sécurité" ne sont pas remplis.  

gavach a écrit:Même si les promeneurs, randonneurs, VTTistes ou cueilleurs de champignons longent la clôture, en dehors du terrain privé, la quiétude du tireur n'est pas garantie. La présence d'un individu armé, même sur un terrain privé, et le bruit des coups de feu seront toujours perçus avec inquiétude, y compris par ceux qui se trouvent à l'extérieur du terrain... Par conséquent, il veut mieux éviter.

Donc, une inscription dans un club de tir me semble plus judicieuse.

ça part d'une bonne intention mais bon on va pas vivre la tête dans le sable toute sa vie pour quelques fâcheux 

gavach a écrit:A la lumière de l'intervention de "Norman Morris", il semblerait donc que la "bonne pratique" consiste, lorsqu'un tireur souhaite tirer sur un terrain privé avec une arme de catégorie C ou D, à demander préalablement l'autorisation aux autorités préfectorales ou à la gendarmerie (qui l'accorderont ou la refuseront).

Finalement, c'est logique : ainsi, les gendarmes ne seront pas surpris ou inquiets, si un quidam venait à pousser des cris d'orfraie en entendant des coups de feu ou en voyant un individu armé sur un terrain privé. On n'est jamais trop prudents...

Mais pour ma part, je ne tirerai pas en dehors d'un club de tir (pas envie de perdre des heures à me justifier inutilement...).

La par contre ça devient grotesque

On en revient à ce que j’ai dit plus haut, terrain clôturé, même si terrain de chasse, tu peux tirer avec tes armes en D, C ou PN, du moment que c’est bien "carré " pour ce qui est de la sécurité pendant le tir. Certains je crois connaissent ce terrain de chasse, et viennent tirer un peu loin comme je dis.

Ca devient ridicule... Je devrais dire comme chaque fois que le sujet est abordé sur n'importe quel forum.
2 pages de post avec des avis plus ou moins péremptoires, des je pense que, etc... et pas une seule référence a un texte qui interdise ou fixe les condition du tir avec des armes de catégorie C ou D.
Et pour cause, il n'en existe pas.
En droit français je vous rappelle que tout ce qui n'est pas expressément interdit est de fait autorisé.
Donc la réponse a la question "Je devrais dire comme chaque fois que le sujet est abordé sur n'importe quel forum." est oui il peut.

Par contre bien évidement, le tir peut produire des nuisances sonore dont il convient de se prémunir par prévenir le voisinage et éventuellement la gendarmerie/mairie, usage de RDS comme dans certaines structures ou il est obligatoire.
Et bien sur la sécurisation du lieu de tir ce qui est certainement le plus compliqué a réaliser pour du TLD mais pas trop pour de l'air comprimé (encore que avec du cal .50 a presque 1000J, ça complique) pour des revolvers a PN ou de la 22 avec des Z. C'est déjà un poil plus complique avec de la 22LR a cause du risque de ricochets ou des qu'on ne tire pas des balles plomb.

Et bien entendu si quelqu'un est blessé, ou pire, a cause d'une fausse manip ou d'un accident, ce sera le début des emmerdes mais pas parce que c'est interdit.

Donc pour enfoncer le clou, Oui on peut le faire mais il faut être prudent.
Et si on n'a peur de faire une connerie, c'est simple on s'en tien au tir en stand homologué.

Laurent C a écrit:......
Ce que je ne sais pas, c'est si les agents de l'OFB ont pouvoir de verbaliser en cas d'un tir manifestement sur cible, l'action de chasse n'étant pas démontrée.
......

Malgré que, au court de multiples réorganisations/fusions, certains agents soient "anti-chasse" notoires, je pense qu'ils ont d'autre choses à faire que de verbaliser à tord & à travers.
Le travers comme le tord pouvant mener au tribunal administratif.

Tout bonnement, si des personnes pratiquent le tir, occasionnellement sur cible, ou sur "pigeon d'argile", y'a pas photo: y'a pas d'action de chasse.
Attention toutefois aux périodes: en période de nidification, & de mise-bas, il y a des restrictions pour les activités génératrices de bruit (=> de dérangement, surtout).

Laurent C a écrit:......
Bon, ça pose quand même le problème du TLD, ....

Question intéressante.
Se serait bien, même, que des gens qui organisent de telles séances nous fassent part de ce qu’ils font, ou pas.


Pour ce qui est de la "cloture", cela vise surtout les intrusions (accidentelles ou non) de personnes.

Parce que pour ce qui est du gibier :
Je connais quelque clubs, dont les installations sont un paradis pour de la bestiole considéré comme gibier! 
(lièvres, chevreuils, chamois, ..... j’y connais rien en oiseaux, mais c'est encore plus facile!)
Sans parler de toute les "tites bebetes, pas considérés comme gibier, mais qui trouvent quand même un havre de paix dans ce genre d’installations.
(oui, ca tire! MAIS: y'a pas de "promeneurs"! )
 

Ceci me rappelle les perdrix et autres "volatiles" qui venaient nous regarder tirer, à quelques mètres, au stand de Vitrolles la dernière fois que j'y ai tiré !  

Pas apeuré du tout, le "gibier" !

bob66 a écrit:

gavach a écrit:A la lumière de l'intervention de "Norman Morris", il semblerait donc que la "bonne pratique" consiste, lorsqu'un tireur souhaite tirer sur un terrain privé avec une arme de catégorie C ou D, à demander préalablement l'autorisation aux autorités préfectorales ou à la gendarmerie (qui l'accorderont ou la refuseront).

Finalement, c'est logique : ainsi, les gendarmes ne seront pas surpris ou inquiets, si un quidam venait à pousser des cris d'orfraie en entendant des coups de feu ou en voyant un individu armé sur un terrain privé. On n'est jamais trop prudents...

Mais pour ma part, je ne tirerai pas en dehors d'un club de tir (pas envie de perdre des heures à me justifier inutilement...).

La par contre ça devient grotesque

Chacun est libre de penser ce qu'il veut, et faire ce qu'il souhaite... à ses risques et périls.
Je n'ai fait que partager mon avis. Personne n'est obligé d'y adhérer.
Mais en quoi mon opinion serait grotesque ?
Inutile d'être désagréable.