Un préfet peut-il par décret interdire la détention d’armes de catégorie D

Est-ce que ce n’est pas anticonstitutionnel ou contraire aux droits de l’homme, et de plus, que devraient en faire les possesseurs et les pouvoirs publics ?

jp223 a écrit:Est-ce que ce n’est pas anticonstitutionnel ou contraire aux droits de l’homme, et de plus, que devraient en faire les possesseurs et les pouvoirs publics ?

Un préfet ne peut pas faire de décrets ...Ce n'est pas de sa compétence.

silex41 a écrit:

jp223 a écrit:Est-ce que ce n’est pas anticonstitutionnel ou contraire aux droits de l’homme, et de plus, que devraient en faire les possesseurs et les pouvoirs publics ?

Un préfet ne peut pas faire de décrets ...Ce n'est pas de sa compétence.

Le Préfet prend des Arrêtés... Préfectoraux.
Il est dans ses compétences de prendre un arrêté d'interdiction de détention d'arme, fut elle de catégorie D, aux personnes dont le comportement laisse craindre un danger pour autrui ou elle même. Il n'y a pas là d'atteinte aux droits de l'homme mais une prévention des atteintes à ses semblables. L'individu ainsi interdit de possession est inscrit au FINIADA.

Bonjour

Non, un prefet ne peut prendre un decret, seul le gouvernement peut le faire...
En revanche, il peut prendre un arrêté  prefectoral valable dans son departement uniquement et qui est contestable devant le tribunal administratif.........l'actualite s'en est fait echo recemments  lors de mouvements sociaux entr'autres

Mon message s'est telescope avec celui de LOU GASCON pour dire la meme chose....

NORMAND76 a écrit:Mon message s'est telescope avec celui de LOU GASCON pour dire la meme chose....

C'est pour cela que je l'ai repris et complété 

NORMAND76 a écrit:Bonjour

Non, un prefet ne peut prendre un decret, seul le gouvernement peut le faire...
En revanche, il peut prendre un arrêté  prefectoral valable dans son departement uniquement et qui est contestable devant le tribunal administratif.........l'actualite s'en est fait echo recemments  lors de mouvements sociaux entr'autres

on parle de ceci ??

Le préfet de Guadeloupe, Xavier Lefort, a interdit par arrêté plusieurs catégories d’armes dans l’archipel antillais, qui est confronté à une augmentation de la délinquance à main armée. Les armes de catégorie C3 (armes de poing non létales) et D (historiques, de collection, entre autres) sont interdites « à la vente, détention » et au « port ou transport », précise un communiqué vendredi 19 mai.
L’arrêté vise à lutter contre « la circulation des armes, à empêcher que les armes de catégorie D ne soient transformées en armes létales ou utilisées pour commettre des vols à main armée », poursuit la préfecture. Cette mesure temporaire est prise en réponse à l’augmentation de la délinquance à main armée constatée sur le terrain par les forces de l’ordre.

lou gascoun a écrit:

silex41 a écrit:

jp223 a écrit:Est-ce que ce n’est pas anticonstitutionnel ou contraire aux droits de l’homme, et de plus, que devraient en faire les possesseurs et les pouvoirs publics ?

Un préfet ne peut pas faire de décrets ...Ce n'est pas de sa compétence.

Le Préfet prend des Arrêtés... Préfectoraux.
Il est dans ses compétences de prendre un arrêté d'interdiction de détention d'arme, fut elle de catégorie C, aux personnes dont le comportement laisse craindre un danger pour autrui ou elle même. Il n'y a pas là d'atteinte aux droits de l'homme mais une prévention des atteintes à ses semblables. L'individu ainsi interdit de possession est inscrit au FINIADA.

OK dans le cas d'une décision individuelle  et celà en vertu de son pouvoir "discrétionnaire" ; c'est à dire qui n'a pas besoin d'être "motivée".

Mais "Quid" d'une décision générale dérogeant au droit commun ?

Nous ne tarderont certainement pas à avoir la réponse car l'arrêté pris en Guadeloupe ne tardera vraisemblablement pas, si ce n'est déjà fait, à être contesté.... Et ce n'est ni moi ni un membre du forum qui prendra la décision... Il ne peut dans le cas présent qu'être donné un avis (plus ou moins eclairé suivant ses orientations ou convictions) ce dont je me garderai...

 On ne nous dit pas ce qui motive la question initiale.
 Si une personne se trouve inscrite au FINIADA pour des faits indiscutables et établis, il n'y a guère de recours possible contre un dessaisissement y compris le cas échéant pour les armes de catégorie D. Par contre quand les faits qui ont motivé l'inscription au FINIADA sont contestables voire inexistants la décision préfectorale peut être contestée devant le juge administratif sans doute sous la forme d'un recours pour excès de pouvoir. Néanmoins il ne faut pas perdre de vue que le dessaisissement de ses armes est une sanction qui peut frapper un citoyen à titre de peine complémentaire pour un certain nombre d'infractions qui n'ont rien avoir avec les armes ou un comportement violent (délits routiers...).

https://www.laprovence.com/actu/en-direct/15899277926115/guadeloupe-le-prefet-interdit-plusieurs-categories-darmes
"
"Le préfet de Guadeloupe a interdit par arrêté plusieurs catégories d'armes dans l'archipel antillais, confronté à une augmentation de la délinquance à main armée, a-t-il annoncé vendredi.
Les armes de catégorie C3 (armes de poing non létales) et D (historiques, de collection...) sont interdites "à la vente, détention" et au "port ou transport", précise un communiqué.
L'arrêté vise à lutter contre "la circulation des armes, à empêcher que les armes de catégorie D ne soient transformées en armes létales ou utilisées pour commettre des vols à main armée", poursuit la préfecture.
Cette mesure temporaire prise par le préfet Xavier Lefort vient en réponse à l'augmentation de la délinquance à main armée constatée sur le terrain par les forces de l'ordre.
"Depuis le début de l'année 2023, la police nationale de la Guadeloupe a saisi 90 armes et plus de 12 000 munitions", ont indiqué ses services sur Facebook. "En 2022, 137 armes ont été saisies", ajoutent-ils.
La gendarmerie des îles de Guadeloupe a relevé fin avril "112 armes saisies depuis le début de l'année" pour la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy."

Bonjour

J'ai repondu a la question posee initialement objet du titre ni plus ni moins
La fin de mon prôpos est a titre d'exemple......

Oui, tout ceci est exact, mais jp223 pose une question vague et ne précise pas le contexte, individuel (cas personnel ?) ou général (Guadeloupe ?) auquel je n'avais d'ailleurs pas pensé !  Il serait bon qu'il le fasse...

L'arrêté de ce préfet n'est pas la meilleure décision qui soit, comme toujours plus emmerdante pour les honnêtes gens que pour les voyous, mais l'on peut comprendre ce qui la motive.
La vie aux Antilles n'est pas la vie en hexagone.
Les violences y sont chaque année un peu plus inquiétantes en nombre et en gravité.
Les structures sociales sont un mix entre notre société d'hyper-consommation et une inégalité sociale post-esclavagiste et post-coloniale d'autant plus criante qu'elle se joue sur un petit territoire.
D'ailleurs, je parle d'inégalité sociale car elle est si évidente qu'elle parviendrait presque à masquer l'inégalité raciale.
Enfin bref, on ne peut pas penser les Antilles comme on pense la Bourgogne et la première erreur dans cette décision préfectorale, c'est sans doute la double ignorance dans laquelle elle s'inscrit.
Un préfet ne connait généralement rien aux armes et comme tous les techniciens de la sécurité, il préfèrerait sans doute que les civils n'en aient pas.
Et puis comme les préfets sont généralement des métros fraichement tombés de l'avion, ils ont à décider de choses majeures dans un pays qu'ils ignorent et où ils ne séjourneront que très peu d'années, entre deux postes en métropole.
Il y a parfois des exceptions qui laissent de bons souvenirs et des regrets, heureusement et pour l'honneur du corps préfectoral.

Si je me suis trompé en parlant de décret et non pas d’arrêté, c’est que je parlais d’une mesure générale et non pas concernant un individu.
Et comment envisager le dessaisissement des armes et le stockage ?
Je pensais effectivement à la Guadeloupe.

Laurent C a écrit:L'arrêté de ce préfet n'est pas la meilleure décision qui soit, comme toujours plus emmerdante pour les honnêtes gens que pour les voyous, mais l'on peut comprendre ce qui la motive.
La vie aux Antilles n'est pas la vie en hexagone.
Les violences y sont chaque année un peu plus inquiétantes en nombre et en gravité.
Les structures sociales sont un mix entre notre société d'hyper-consommation et une inégalité sociale post-esclavagiste et post-coloniale d'autant plus criante qu'elle se joue sur un petit territoire.
D'ailleurs, je parle d'inégalité sociale car elle est si évidente qu'elle parviendrait presque à masquer l'inégalité raciale.
Enfin bref, on ne peut pas penser les Antilles comme on pense la Bourgogne et la première erreur dans cette décision préfectorale, c'est sans doute la double ignorance dans laquelle elle s'inscrit.
Un préfet ne connait généralement rien aux armes et comme tous les techniciens de la sécurité, il préfèrerait sans doute que les civils n'en aient pas.
Et puis comme les préfets sont généralement des métros fraichement tombés de l'avion, ils ont à décider de choses majeures dans un pays qu'ils ignorent et où ils ne séjourneront que très peu d'années, entre deux postes en métropole.
Il y a parfois des exceptions qui laissent de bons souvenirs et des regrets, heureusement et pour l'honneur du corps préfectoral.

Sans partager ce qui prècède voici ce que j'ai mis dans un forum plus "ouvert" suite au verrouillage ici de mes premiers sujets :https://www.tircollection.com/t55550-interdiction-categorie-d-aux-antilles
A prendre au deuxième degré  pour les sycophantes

"Le Préfet dont il est question ;arrivé depuis quelques mois seulement de la Mayenne; est pourtant un haut-fonctionnaire expérimenté ....mais on n'insistera jamais assez sur les dangers du soleil tropical *......et du"'ti punch" et autres "raffraichissements" locaux !

Plus sérieusement on peut être inquiêt des risques d'extension y compris en Métropole ! Avec un peu d'imagination :
- Une grande ville méditerranéenne faisant quotidiennement la "Une" de l'actualité par ses fusillades et "règlements de comptes"
- Une grande île méditerranéenne aux "traditions" bien marquées sur lesquelles je n'épiloguerai pas

* Le Casque "colonial" du fait de son adjectif politiquement incorrect a été abandonné.....pourtant....

 


 

Ce sujet est la réplique de celui posté hier par Ekaergos lequel, verrouillé, passera dans l’heure en deuxième page où il deviendra invisible.

Donc, merci à tous les intervenants dont les réponses de qualité ont démontré la maturité et démenti les craintes de dérapages qui justifient les verrouillages prématurés façon « minority report »

C’est parce que je me suis trouvé sur le forum assez rapidement que j’ai pu informer l’UFA, puis que les tireurs de Guadeloupe nous ont de suite adressé copie de l’arrêté joint, et que nous pouvons réfléchir à la suite à donner.





Pour que nous ayons pu obtenir votre soutien par la cagnotte, présenter deux recours au niveau de l’Europe, vous défendre, encore faut-il que l’information entre les tireurs circule, et où mieux que dans les forums ?

Protéger la diffusion de l’information en la laissant visible, c’est à dire non verrouillée, même au prix de up et de déterrages, devrait être au premier plan des objectifs d’un forum de tireurs.

Du moins, même si un forum n’est pas une démocratie, sur un sujet majeur avec de tels enjeux, un sondage devrait me semble-t-il être organisé à minima.

Oui Laurent !
Il est évident qu'un des rôles majeurs d'un forum est l'information des usagers sur les risques qui les menacent....  
J'espère que l'UFA pourra réagir vivement à ce qui ressemble à un nouveau trouble anti-démocratique et liberticide.

L'essentiel:

L'article deux: Les armuriers, les chasseurs, les tireurs sportifs ne sont pas concernés par l’arrêté. Dans le cadre légal, leurs pratiques ne sont pas entravées ni suspendues. (sur le principe. A voir, dans les faits.)

L'article trois : les armes légalement acquises, par des personnes ne pratiquant plus la chasse, ou le tir sportif, se voient dépossédées de leurs armes & munitions.  

lionrobe a écrit:Ce sujet est la réplique de celui posté hier par Ekaergos lequel, verrouillé, passera dans l’heure en deuxième page où il deviendra invisible.

Donc, merci à tous les intervenants dont les réponses de qualité ont démontré la maturité et démenti les craintes de dérapages qui justifient les verrouillages prématurés façon « minority report »

Protéger la diffusion de l’information en la laissant visible, c’est à dire non verrouillée, même au prix de up et de déterrages, devrait être au premier plan des objectifs d’un forum de tireurs.

Du moins, même si un forum n’est pas une démocratie, sur un sujet majeur avec de tels enjeux, un sondage devrait me semble-t-il être organisé à minima.

Et moi ça commence à me gonfler que les décisions de la modération soient remises en cause un peu trop souvent.  Surtout venant d'anciens modérateurs  ! Trop facile !  

Sur d'autres forums ces sujets seraient passés directement à la corbeille. 

L'équipe de modération est composée de bénévoles qui donnent beaucoup de temps pour que ce forum soit un lieu agréable ou l'on puisse parler de sa passion sereinement et c'est tout ! En ouvrant ces polémiques vous ne nous respectez pas. 

Pour moi  (je dis pour moi, je ne parle pas pour mes collègues modérateurs)  ce sujet n'a rien de majeur sur NOTRE forum et ceux qui veulent polémiquer, débattre, ou commenter l'actualité , peuvent soit aller voir ailleurs , soit créer leur propre forum où ils pourront s' écharper sans modération.

NON ! le rôle MAJEUR de NOTRE forum n'est pas l'information des usagers, cela ne l'a jamais été ! C'est le rôle des associations de défense que nous relayons bien souvent ici ( un petit merci de temps  en temps ?  non ? même pour la cagnotte ?  ) Nous informons (c'est déjà pas mal) et on verrouille, c'est la ligne de conduite adoptée depuis longtemps !


Le rôle majeur TCAR c'est de réunir des passionnés qui viennent passer un bon moment au calme. On parle armes , tir, compétitions, rechargement, restauration, foutez nous la paix avec l'actualité ! 

Pâtre a écrit:...
L'article trois : les armes légalement acquises, par des personnes ne pratiquant plus la chasse, ou le tir sportif, se voient dépossédées de leurs armes & munitions.  

Cet article est contraire à la loi... A voir comment ça peut passer

Je ne me sens  pas du tout concerné par cet arrêté. 
- OK je suis possesseur d'armes de catégories B, C, ou D, armes LÉGALEMENT ACCQUISES. 
- OK Je suis tireur sportif, mais justement les tireurs sportifs ayant légalement acquis ces armes ne sont pas concernés !!! (article 2). 
Je ne vois aucune raison de soutenir un mouvement visant au maintien des armes dans des mains de délinquants ou de criminels qui ne sont affiliés à rien du tout sinon à quelques bandes. Il n'y a là aucun relent de racisme de ma part croyez le bien. 
Soutenir une cause juste OUI, soutenir la cause de malfrats NON. 

Il y a juste une petite "subtilité" qui concerne les tireurs et chasseurs ayant légalement acquis des armes de catégorie C mais n'ayant pas renouvelé leur permis de chasse ou leur licence : le préfet exige qu'ils se dessaisissent de leur biens alors que la loi les autorise à tout garder

Pour le reste bien évidemment que je ne soutiens pas les malfrats !

On peut évidemment en débattre indéfiniment. Chacun restera sur ses positions, suivant son ressenti, ses sensibilités politiques, etc...  En ce qui me concerne, respectant (et ayant  fait respecter) la réglementation je ne suis pas concerné. Je ne soutiens pas les titulaires d'armes "border line" ou carrément "out line". Fin du débat pour moi.

Pocomas a écrit:

lionrobe a écrit:Ce sujet est la réplique de celui posté hier par Ekaergos lequel, verrouillé, passera dans l’heure en deuxième page où il deviendra invisible.

Donc, merci à tous les intervenants dont les réponses de qualité ont démontré la maturité et démenti les craintes de dérapages qui justifient les verrouillages prématurés façon « minority report »

Protéger la diffusion de l’information en la laissant visible, c’est à dire non verrouillée, même au prix de up et de déterrages, devrait être au premier plan des objectifs d’un forum de tireurs.

Du moins, même si un forum n’est pas une démocratie, sur un sujet majeur avec de tels enjeux, un sondage devrait me semble-t-il être organisé à minima.

Et moi ça commence à me gonfler que les décisions de la modération soient remises en cause un peu trop souvent.  Surtout venant d'anciens modérateurs  ! Trop facile !  

Sur d'autres forums ces sujets seraient passés directement à la corbeille. 

L'équipe de modération est composée de bénévoles qui donnent beaucoup de temps pour que ce forum soit un lieu agréable ou l'on puisse parler de sa passion sereinement et c'est tout ! En ouvrant ces polémiques vous ne nous respectez pas. 

Pour moi  (je dis pour moi, je ne parle pas pour mes collègues modérateurs)  ce sujet n'a rien de majeur sur NOTRE forum et ceux qui veulent polémiquer, débattre, ou commenter l'actualité , peuvent soit aller voir ailleurs , soit créer leur propre forum où ils pourront s' écharper sans modération.

NON ! le rôle MAJEUR de NOTRE forum n'est pas l'information des usagers, cela ne l'a jamais été ! C'est le rôle des associations de défense que nous relayons bien souvent ici ( un petit merci de temps  en temps ?  non ? même pour la cagnotte ?  ) Nous informons (c'est déjà pas mal) et on verrouille, c'est la ligne de conduite adoptée depuis longtemps !


Le rôle majeur TCAR c'est de réunir des passionnés qui viennent passer un bon moment au calme. On parle armes , tir, compétitions, rechargement, restauration, foutez nous la paix avec l'actualité ! 

Bonjour, Jeff…

Je reste sidéré par ta réaction incontrôlée qui en creux révèle un certain malaise, du moins tu ne verses pas dans la scatologie de ton collègue qui n’a pas vraiment honoré la modération.
Tu évoques d’« anciens modérateurs », oui il y en eut plusieurs, tous partis en toute discrétion pour préserver la sérénité du forum…

Il est vraiment dommage que des divergences d’opinion, au demeurant parfaitement exceptionnelles, et tous ceux ici qui ont un pied dans « l’autre » forum savent comment j’ai défendu la singularité de TCAR, ne puissent plus être débattues sereinement, sous couvert de « respecter » le travail de la modération.

Et si ceux qui tirent les marrons du feu pour les autres étaient simplement un peu respectés ? On ne parle même pas de militer avec eux, juste de favoriser-un peu- leur engagement ?

Je suis très déçu de ce repli égotique qui ne correspond plus aux attitudes des fondateurs.
Et comme le dernier mot t’appartiendra par définition avant le verrouillage, je te dis simplement et amicalement : ressaisissez-vous