declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

bonsoir

meme en ayant des declarations ,l'on peut se trouver mal

http://www.nicematin.com/nice/arsenal-decouvert-a-valdeblore-je-ne-suis-pas-dangereux-je-suis-passionne.1476504.html

bon c'est parti peux plus faire machine arrière, j'ai envoyé declaration du bertier a papy.....
je verrais bien et vous ferai part de ce que ca donne....
normalement ya pas de raison c'est une déclaration et non une autorisation.....
si les gars qui déclare on des soucis ca va vite se savoir et les armes vont retourner dans les granges.....et je ne pense pas que ca soit le but....
avoir j'attend deja le recepissé ca ca serai deja en bonne voie....je sais pas combien de temps il faut, on ma parlé de 4 à 18 mois.....c'est ennorme mais ca ne m'étonnerais pas........

bonjour a tous j'ai une autre question au sujet de la declaration fusil C
peut on declarer un fusil cat C acheter a l'étranger allemagne belgique...?
Merci a tous

Salut,
Je suis dans le même cas que toi mais avec une B. L'arme déja est réservé, l'armurier ( en Allemagne) m'a déja fait parvenir le cerfa pour le bureau des douanes, j'attends ma demande d'auto pour finaliser la procédure.  
Le pied si il arrivait pour Noël

bientot un bouquin explicite

la gazette (si quelqu'un veut un scan d'un article , je les ai tous ...abonné depuis le n°1 )

sur le post ....beaucoup de discussions pourquoi le lubel et pas le berthier ....on pourrait rajouter pourquoi le lee einfield et pas le lee mitford.....et le mauser 88 et 98

pero bien content la Rival en 6,48 a fait le grand saut de la 1° à la D2

cerbere a écrit:
peut on declarer un fusil cat C acheter a l'étranger allemagne belgique...?

C'est pas "tu peux"... c'est "tu dois".  

bonjour a tous voila enfin pour répondre définitivement a ma question d'ouverture de poste.....
j'ai envoyé la déclaration d'un fusil bertier 07/15 trouvé dans le grenier appartenant a mon grand pere decedé.....
retour du récépissé 1 mois apres tout est OK ....
donc oui on peut déclarer une arme catégorie C meme si on a pas d'ancien proprio ou trouvé dans un grenier .....
la meilleur réponse a quand meme été de faire le test sois meme .....
merci a tous

Très juste, la seule chose qui perturbait ma préfecture, c'était d'avoir à faire à un Cerfa avec une case vide, c'est eux qui m'ont demandé de remplir la case avec le noms de la personne, "même décédée depuis plus de 10 ans" d’ailleurs j'aurais pu mettre également le noms de son épouse sans que ça leurs pose plus de problèmes.

  

oui n'ont meme pas demandé date de decés ou vivant...... je pense que tout ce qu'ils veulent c'est que les armes sortent des granges...
bon ca vaux le coups aumoins c'est clair vous ne cachez plus l'arme vous pouvez meme l'essayer en stand, par contre obligation d'etre inscrit en club a vie sinon obligé de vendre...au moins jusqu'a se que ca passe en collection D2 mais la a mo avis pas avant au moins 10 ans......
bon ca m'enlève un poids quand meme....

cerbere a écrit: par contre obligation d'etre inscrit en club a vie sinon obligé de vendre..

  




  




  

cerbere a écrit:... par contre obligation d'etre inscrit en club a vie sinon obligé de vendre...

  Tu as lu ça où    

voxan a écrit:

cerbere a écrit:... par contre obligation d'etre inscrit en club a vie sinon obligé de vendre...

  Tu as lu ça où    

médiathèque '' club de tir ''.....................    

ben puisque ils vous oblige a étre inscrit dans un club de tir j'imagine que c'est pour toute la durée de la propriété du fusil ...
moi perso je ne voulais pas tirer avec....mais pour le déclarer il faut obligatoirement etre inscrit en stand...donc pour vous je peux ne pas renouveler ma licence et laisser le berthier légalement ???
3 rigolent mais personne n'explique......puisque vous savez faite partager a ceux qui ne savent pas....

mon cher cerbere personne ne rigole, mais relis bien tout ton post depuis le debut,tu ne semble vouloir croire et comprendre que ce qui te rassure.
il n'y a rien a expliquer, mais prends plutôt le temps de lire et bien assimiler le texte de la nouvelle reglementation concernant les armes classées en C et en D, on va pas rabacher sans cesse la meme chose.   

alors peut etre autant pour moi sur le 6 pages beaucoups de choses on été dites j'ai assimilé le reste parce que finalement j'ai fais la déclaration en voyant ce qui allais se passer, jai vu par moi meme "tous c'est bien passé..." par contre pour le stand de tit j'ai du passer a coté....
effectivement quand je nesais pas j'aime bien etre rassuré....l'un répond oui, l'autre non,l'autre peut etre l'autre je sais pas....aufinal vous avez pleins de réponses mais laquelle est la bonne????? (je ne parle pas spécialement de ce post la mais des posts en général) et des forums en général aussi, quelque soit l'activité....

Je comprends pas ce qui te tracasse.   
Le Berthier 07/15 est déclaré. Plus personne ne te demandera jamais rien.
Une déclaration en catégorie C, une fois qu'elle est établie, c'est fini. Tu n'auras plus jamais rien à justifier.

Pour une autorisation en B, c'est différent : tous les 5 ans, faut fournir une tonne de papelards, mais pour une déclaration, non.

merci oxi, alors l'inscription a un club c'est juste pour le départ ? apres je ne suis plus obligé?? ca ne me tracasse pas outre mesure si il faut rester dans un club pas deprobleme mais c'est just pour savoir ...pour l'instnt le plus gros des mes interogations est réglé....je suis tranquille avec la déclaration.

Rester dans un club c'est sympa et ça permet de voir de bons copains en plus ça mange pas de pain.   

....Et achètes "Cibles" numéro spécial "NOUVELLE LEGISLATION DES ARMES". Il coûte 10 Euros et répond à pas mal de questions !

Tu sais un forum, c'est un peu comme "Radio Stand". Il y en a qui savent, d'autres moins mais cela ne les empêche pas de parler ...et souvent celui qui pose la question préfère écouter celui qui répond  à sa question avec la réponse qui lui plait le plus....Je ne parle pas spécialement de ce post particulier, mais en règle générale.

Le mieux, c'est de se donner la peine de consulter les textes officiels et d'essayer, je dis bien essayer, car ce n'est pas toujours facile de l'analyser par soi même avant de demander des éclaircissements le cas échéant,  mais au moins l'avoir consulté permet de savoir de quoi on parle...

 

cerbere a écrit:merci oxi, alors l'inscription a un club c'est juste pour le départ ? apres je ne suis plus obligé?? ca ne me tracasse pas outre mesure si il faut rester dans un club pas deprobleme mais c'est just pour savoir ...pour l'instnt le plus gros des mes interogations est réglé....je suis tranquille avec la déclaration.

Il n'y a pas d'obligation d'être inscrit dans un club s'il s'agit d'un héritage. Un simple certificat médical suffit pour déclarer l'arme et la conserver à vie...
Mais c'est sûr que quand on s'intéresse un peu au sujet, c'est toujours plus sympa d'être inscrit dans un club...

ben c'est a dire que ma prefecture ma demandé une licence valide et cerificat médical...c'est pour ca que je m'interoge sur le fait d'etre inscrit ou pas ...etais ce juste une lubie de ma pref?? Vous vous n'avez pas eu besoins de licence pour déclarer?

Si. Il faut une licence FFT valide ou un permis de chasse pour pouvoir déclarer une arme en cat.C
Sauf... en cas d'héritage : un certificat médical suffit (et une preuve de l'héritage, genre acte notarié)

Par contre, dans le cas de l'héritage, et sans licence ou permis de chasse, normalement, on ne peut pas acheter de munitions.  

Donc, si tu ne renouvelles plus ta licence FFT, terminé l'achat de munitions.

oxi81 a écrit:Si. Il faut une licence FFT valide ou un permis de chasse pour pouvoir déclarer une arme en cat.C
Sauf... en cas d'héritage : un certificat médical suffit (et une preuve de l'héritage, genre acte notarié)

Peux tu citer un texte qui demande de produire une preuve de l'héritage, ou un acte notarié? Je ne parle parle pas de "la préfecture m'a demandé", mais d'une base réglementaire??

Non, c'est vrai... mais ça semble assez logique, non?